C'était quoi les pièces complémentaires que tu as envoyé? D'après les retours d'expériences si c'est seulement l'ADN alors t'inquiète pas c'est un bon signe. Par contre s'il y a aussi d'autres documents alors là tout dépend de ce qu'on a demandé. À mon avis le fait est qu'il prenne contact avec toi est en soit positif. Ces gens ont bcp de taff alors ils se cassent pas la tête avec des dossiers sans intérêt. Bon courage
Margoba bien sur il ya de l'espoire des qu'il ton demandé ton ADN c'est un bon signe sa. De ce que je comprend avec ce mail c'est que ton recours est accepté c'est a dire il accepte de réexaminé ton dossier c'est un bon debut deja apres pour avoir un AF impli il faut attendre un autre signe la lettre de rallongement par exemple en tout cas tu est en bonne voie .
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016
► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
Bonjour les amis, En fait mon recours hiérarchique ( suite à ajournement de 2ans insertion professionnelle ) est enregistré chez Rezé e 2 / 11/ 15. Et j'ai contacté Rezé plusieurs fois (la dernière fois il y a un mois) Et la dernière appelle la dame m'a dit que mon dossier a été étudié, une décision a été prise et elle est mise à la signature mais elle m'a dit " on peut pas dire par téléphone si c'est bonne ou pas bonne) Ca fait donc en total plus de 6 mois que j'attends et a signature traine pendant plus q'un mois. Est ce que quelqu'un pourrait me dire si c'est inquiétante ? Il y a de chance après le dépassement de délai légal de 4 mois d'avoir un AF?
Shymo90 pour ton cas tu peut toujours avoir un AF malgré que le delai des 4 mois soi depassé on la vu dans ce forum des personnes qui obtienne un AF au bout de 8 mois donc tout est possible faut patienté encor un peut .
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Bonjour tous le monde j'ai envoyer un email hier a la prefecture de nanterre pour demander des infos sur mon recours hierarchique j'ai reçu la reponse suivante " votre recours est en cours d'examen ". Je n'est pas trop compris cette phrase si quelqu'un peut méclairé svp est ce que mon recours est accepté c'est a dire il a passé l'etape de argument valable ou pas valable pour qu'on puisse réetudié le dossier ou bien autre merci de vos reponse
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La réponse de la préfecture ou REZÉ est classique (votre recours est en cours d'examen)
comme ton recours est assez récent si je peux dire a ta place j’oublierais mon dossier puis je m’inquiéterais a partir du mois de Aout et tu le sais, pas avant 4 mois voir plus pour le moment ton enregistrement de dossier a été pris en compte puisque tu as un N° le reste patience et bon courage
Wa3likoum salam . Merci zarrouk420 pour ta reponse si rapide jpense je vais ecouter tes conseils car je crois je me prend trop la téte avec cette histoire de naturalisation telement je pense a sa tous les jour je pense que je ne suis pas le seul enfin courage a tous mes freres et soeurs slm
Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/05/16 15:35 par Foufou92.
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Comme Zarouk t'as dit et moi meme étant dans ta situation, j'ai sais à quel point le stress reste palpable mais ne t'inquiète pas j'ai comme l'impression que vu ta signature les choses avancent dans le bon sens pour toi et rien que la préf te réponde est un bon signe. Bon courage
bonjour mon dossier est déjà passé à SCEC et hier , j 'ia appelé le SCEC , il m a dit le Reze vont demander des papiers supplémentaires. si Possible quelqu'un m'expliquer cette situation Quels sont les documents qui ils vont demander (fiche de paie, impôt.....)
Merci
►Entret 12/2014►Ajour 05/2015 ►Recours 06/2015►N° 2015X108xxx ►
Rallgt 02/2016 ►SCEC 09/02/2016►mis ttt 01/03/2016►
Traité par SCEC: 31/03/2016► Décret 36:JO du 10/09/2016 ►Lettre Reze: 01/10/16► Passeport et CIN : xx/xx/xx.
Je vous remercie pour ce forum et pour touts les sujets postés et vos réponses.
J ai besoin de votre aide svp car je suis trés inquiète et déçue suite à un courrier reçu de REZE suite à mon recours hiérarchique administratif.
Pour résumer j ai formulé un recours hiérarchique administratif le 22/01/16 contre la décision préfectorale (Prefecture Rhône Alpes à Lyon ) qui a refusé ma demande de naturalisation sous prétexte que je n ai pas cinq ans de résidence en France et j ai envoyé tous les justificatifs prouvant ma résidence de 5 années consécutives au ministère de l'intérieur donc logiquement je ne devrai pas avoir de problème sauf que
J'ai recu un courrier de la sous direction de l'accès à la nationalité française 3 mois plus tard assez négatif à mon avis je cite:
" j'accuse réception ...je vous informe que ce recours à été enregistré sous le numero... "...l'absence d'une réponse expresse de ma part dans un délai de 4 mois à compter de la date de réception du recours signifie que votre recours sera réputé avoir fait l'objet d'une décision implicite de rejet. "Dans le cas d'une décision implicite de rejet celle-ci pourra être contestée en présentant un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes..."
Ce courrier m a été écrit le 2 mai, les 4 mois depuis mon recours s'écouleront le 22 mai alors si j ai bien compris dans cinq jour si je n ai pas de réponse c'est que ç négatif ???
Quelqu'un a reçu le meme courrier ou pourrait me dire ce qu'il a compris de ce courrier à part qu'ils ont reçu mon dossier et m'ont donné un numéro d'enregistrement, elle n a meme pas dit ke le dossier est en cours d'examen ou que je dois faire le recours si je reçois une réponse négative explicite par courrier dois je formuler le recours contentieux juste après les 4 mois de délais dont elle parle ou dois je les contacter pour m'assurer de la réponse qu'ils auraient donné suite à l'examen du dossier
Merci de m'éclairer svp îl reste 3 jours pour ke le délais de 4 mois s'écoule que dois je faire attendre encore leur écrire à Reze pour plus d'infos ou formuler un recours contentieux
Je te conseille de mettre le même message sur l'autre forum intitulé<recours gracieux - hierarchique Rezé > afin que plus de personnes puissent le visualiser et éventuellement apporter des réponses. Bon courage
bonjour; logiquement, c'est 4 mois pour un recours mais j'ai vu des cas ou les gens ont reçu des avis favorable plus que ça. L'administration est saturé des recours; les dates donnés sont pas fiables 100%, patientez encore un peu vous allez avoir des bonnes nouvelles. on se tien au courant.
Funny2016 merci pour l'encouragement j en ai besoin mais vaut îl mieux faire un recours contentieux des l'écoulement des 4 mois de delais ou attendre encore jusqu'à la fin du temps legal pour formuler un recours et qui est de deux mois? Et ce qui m'intrigue c leur courrier négatif alors qu'ils savent que ça peut dépasser les quatre mois de delais ils me Disent explicitement ke passe quatre mois ç une réponse négative implicite et que j ai droit de contester sans même avoir recu un courrier défavorable j'avoue que je ne comprends pas
Mimouna22 moi de ce que je comprend du courrier qu'il ton ecrit c'est que le 22 mai 2016 les 4 mois ce seron ecoulé et du rejet du recours . Je cite la phrase en question " l'absence d'une réponse expresse de ma part dans un délai de 4 mois à compter de la date de réception du recours signifie que votre recours sera réputé avoir fait l'objet d'une décision implicite de rejet" . C'est sa qui me fait dire sa "dans un délai de 4 mois à compter de la date de réception du recours " donc les 4 mois cour a la date de reception du recour chez rezé qui eté le 22/01/2016 . Voila tout, mais tous peut ce passé en quelque jours on ne sait jamais garde espoir .
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Foufou92 merci pour ton message j ai aussi compris la même chose mais mon soucis avec ce courrier c kil me demande de faire recours sans meme recevoir une réponse écrite claire et nette comme koi c'est défavorable et pourquoi
Mimouna22 . Si pour moi c'est une reponse claire en cas de non reponse dans un delai de 4 mois a compté de la reception de ton recours chez rezé c'est un rejet c'est rezé qui te le dit et il te previenne avec ce courrier jesper que je me trompe . Regar marocainboy il a fait son recour le 16/01/2016 il a reçu directment une lettre de rallongement le 26/03/2016 et les delais de rezé ce sont ameilloré je ne suis pas le seul a l'avoir constaté . Sur le courrier il ton dit ton recours a eté enregistré en quel date ?? Je te demande sa parceque des que ton recours est enregistré il est confié a un agent qui va le traité si ton recours a eté enregistré recemment la tu peut esperé encore si il a eté enregistré ya qulques mois c'est que ton recours a deja eté traité. Pour infos les personnes qui on eu un af apres 7/8mois de recours leur recours a eté enregistré 3/4 mois apres sa reception je te di sa parceque j'ai lu tout le poste de la 1er page et il me semble que ya des personne qui on reçu un courrier semblable au tien mais faut relir le post parceque je me rapelle plus
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