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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
n
27 mai 2016 10:42
Bonjour,
Est ce qu'il y a des doctorants ici qui ont reçu un ajournement à cause de CDD et qui ont fait un recours? je vous remercie
M
28 mai 2016 11:02
Bonjour,

Je suis en train de faire un recours hierachique au pres du rezé. Ils m'ont demandé des pieces complementaires. Je voulais savoir combien de temps, cela pouvait durer pour recevoir une reponse du reze. Il ne m'ont pas demandé l'original de mon ADN.
28 mai 2016 14:53
Salut Mister_X,

d'après mes lectures sur le sujet Rezé peut tout aussi bien répondre que pas. Il n'y a pas de réponse au sujet. A priori ils envoient une lettre de rallongement pour les dossiers sont ils comptent donner un AF (entre 4 à X mois apres réception du recours). Mais si on demande des pièces complémentaires c'est plutot bon signe, ca veut dire que les choses avancent et que ton dossier est en cours de traitement (sinon ils n'auraient manifesté aucun signe). Peux-tu par ailleurs stp mettre à jour ta signature pour qu'on connaissance un peu ta situation, ca peut interesser certains.

bon courage a tous
► Préf 92 ► Dépôt et entretien : 09/12/15 ► Ajournement 31/03/16 (insertion pro), reçu le 06/04/2016 ► Recours : 09/05/16, enregistré le 29/07/16, num : 2016X105xxx ► Décision Rezé 24/08/16, envoyée par la préfecture le 15/09/2016 mais jamais reçue
28 mai 2016 17:11
Slm boy92 je vois qu'on ce suit pour le numero rezé .
Ta reussi a l'obtenir comment par la prefecture ?? Ton dossier a eté enregistré ou pas encor ??
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
28 mai 2016 17:22
foufou92, oui je l'ai eu par la préfecture. mon dossier n'avait toujours pas été enregistré hier. j'espère qu'il le sera cette semaine/semaine prochaine...tu as une idée de la durée que ca prend avant l'enregistrement ? les autres ?
► Préf 92 ► Dépôt et entretien : 09/12/15 ► Ajournement 31/03/16 (insertion pro), reçu le 06/04/2016 ► Recours : 09/05/16, enregistré le 29/07/16, num : 2016X105xxx ► Décision Rezé 24/08/16, envoyée par la préfecture le 15/09/2016 mais jamais reçue
28 mai 2016 17:59
Boy92 un recours é généralment enregistré 1 mois apres sa reception c'est mon cas comme tu peu le constaté avec ma signature .
Mais defois il mette beaucoup de temps pour enregistré un recours c'est pour cela que ya des personnes qui on reçu une reponse de rezé 8 mois apres parceque leur recours a eté enregistré genr 3/4 mois apres sa reception .
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
28 mai 2016 18:17
foufou92, oui j'avais remarque que ça avait pris environ 1 mois pour toi mais je n'avais de recul sur la question en général...merci pour ta réponse ! y a plus qu'a croiser les doigts pour que ça soit enregistré rapidement. j'essayerai de reprendre la température d'ici 10j (en principe ça devrait être bon, car en tout cas à la préfecture on m'a dit que mon dossier n'est plus chez eux mais a été envoyé à Rezé depuis)
► Préf 92 ► Dépôt et entretien : 09/12/15 ► Ajournement 31/03/16 (insertion pro), reçu le 06/04/2016 ► Recours : 09/05/16, enregistré le 29/07/16, num : 2016X105xxx ► Décision Rezé 24/08/16, envoyée par la préfecture le 15/09/2016 mais jamais reçue
28 mai 2016 19:56
Boy92 Enfete je te conseil d'aplé l'agent qui a traité ton dossier dans 10 jours par ce que moi je n'est pas reussi a savoir si mon recours a eté enregistré ou pas par mail j'ai tenté toute les formules sans succée et je me suis dit je vais apelé l'agent et la elle ma donné cet info.
Fai attention defois par mail il envoi des reponses automatique sans consulté ton dossier.
On se tien au jus de toute façon .
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
k
30 mai 2016 15:02
Bonjour,
J'ai constaté que les N° REZE de 2016 concernant les recours commencent par 1 après le X
2016X1xxxxx alors dans les autres cas c'est un 0 après le X
►59►Dépôt10/07/15 ►Entretien:12/03/16 ►Ajournement31/03/16 ►Recours Hiérarchique:11/04/16 ►Demande pièces complémentaires le 27/06/16 ►N° REZE 2016X104XXX ►Courrier Rallgmt reçu le 15/07/16►Décrt-N°44 du 05/11/16 ►ADN: XX/XX/16 ►CNI: XX/XX/16
S
30 mai 2016 18:33
Pas que 2016 mais depuis toujours et stp tu peux mettre ta signature ? Merci
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
31 mai 2016 18:07
Bjr. Salou17 ta contacter scec ?? Toujours pas de nouvelle pour ta demande ??
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
S
31 mai 2016 20:00
Bonjour ami foufou effectivement j'ai envoyé un e-mail sur l'adresse que tu m'a fourni malheureusement toujours pas de réponses. Je me suis meme permis de les appeler 3 jours apres et j'ai eu un monsieur qui m'a gentiment demandé de m'approcher de la préfecture seule compétente sur me donner des infos, il m'a même pas demandé mon nom ni quoi que ce soit. En revanche je dépends d'une préf très avare en renseignement , alors j'attend tranquillement en espérant des bonnes surprises. Très bonne soirée à toi
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
31 mai 2016 20:13
Ha les lourdou la franchement sa leur coute quoi de nous donner ce qu'on veut on les arceleré moins enfin . Sur l'adresse que je t'es envoyer j'ai eu une reponse ya 3 semaine il m'avait dit que mon dossier n'etait pas chez eux c'etait juste dans le but de recuperé mon numero rezé mai j'ai comeme eu une reponse. Jessayeré ptete dans 2 semaine je verrai si il reponde ou pas je te tien au jus . Bon courage a toi je sais que ton recours date et je tenais a te felicité pour ta patience bravooo kheir inchallah
► Préfecture 92 (Nanterre) mariage ► dépôt dossier 21/09/2016► Accusé reception dossier 26/09/2016 ► visite surprise de la police 22/12/2016 ► entretien prefecture le 27/03/2017 ► recepissé de déclaration le 14/04/2017 ► enregistrement déclaration le 02/05/2017 ►
S
31 mai 2016 21:02
@foufou merci mon frère je te tiendrai au courant à la moindre news. Excellente soirée
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
1 juin 2016 15:26
Bonjour Salou17,

As-tu vérifié l’apparition de ton nom dans les décrets sortis récemment ? Vu les dates dans ta signature, tu es dans les JO actuels (si l'enchainement des différentes étapes s'est déroulé correctement)

Tiens nous au courant.
Citation
Salou17 a écrit:
Bonjour ami foufou effectivement j'ai envoyé un e-mail sur l'adresse que tu m'a fourni malheureusement toujours pas de réponses. Je me suis meme permis de les appeler 3 jours apres et j'ai eu un monsieur qui m'a gentiment demandé de m'approcher de la préfecture seule compétente sur me donner des infos, il m'a même pas demandé mon nom ni quoi que ce soit. En revanche je dépends d'une préf très avare en renseignement , alors j'attend tranquillement en espérant des bonnes surprises. Très bonne soirée à toi
▶Préf 75 ▶ Dépôt: 12/2014 ▶ Entretien: 08/2015 ▶ Ajournement: 09/2015 ▶Recours: 28/10/2015 ▶N° rézé 2015X1158XX ▶ Demande de Pièces complémentaires (ADN + Impôts + Contrat): 05/04/2016 ▶ Lettre de rallongement 4mois: 26/04/16 ▶Reçu SCEC: xx/05/2016 ▶ Décret xx du xx/xx/2016
F
1 juin 2016 15:31
juste une question pour un ami qui a un ajournement:

ça veut dire quoi un avis favorable implicite?

comment le savoir?

merci d'avance
Préf Toulouse 31 ►Dépôt 24/11/14 ►Comp 17/12/14 ►Trans Rezé 09/01/15 ►N°Rezé: 2015X0016XX►Trans SCEC:31/03 ►MET:22/04 ►Déc19 JO 21/05►Lettre:06/06 ►ADN: dem 15/06 satis 17/06 reçu 22/06►Passeport: dem 22/06 reçu 02/07 ►CNI dem 07/07 reçu 17/08►Cérémonie 03/09
S
1 juin 2016 15:44
pour qu'on puisse répondre efficacement à la requête de ton ami il nous faut un peu plus d'infos de ta part. A t il déjà fait un recours? A t il reçu une réponse de l'administration ? Etc etc Merci
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
S
1 juin 2016 16:12
Bonjour recouriste75

Toujours pas mais je pense que c'est normal puisque le 09/05 j'ai reçu un courrier de Rezé relatif à une requête de ma part pour la suppression d'une partie de mon nom de famille. dans la lettre il m'informe que ma demande ne ressort pas de leur compétence et que je dois m'adresser au procureur près le tribunal de Nantes et pour ca il me conseille attendre que je devienne français pour que je puisse joindre un ADN français à ma requête au cas où.

Alors j'ai compris que mon dossier venait d'être validé à la date de la rédaction du courrier , ce qui d'après moi rallonge un peu le processus. La semaine dernière j'ai envoyé un e-mail à Scec pour savoir si enfin mon dossier leur est parvenu mais toujours pas de réponses. Alors je nourri la patience lol
►Pref 85 ►Entretien 03/06/15 ►AJ 09/06/15 ►Recours 07/08/15 ►N° Rezé 2015x11xx ►Décret 39 ►PP 03/11/16 ►CNI 21/11/2016
1 juin 2016 18:14
Bonjour,

Après une attente de 17 mois, j'ai reçu un ajournement pour cause "Rappel à la loi" suite à une connerie en avril 2011 que j'ai maintenant honte de la raconter Oups

J'ai cherché dans ce forum si quelqu'un a fait un recours suite à ce même motif (Rappel à la loi). J'ai trouvé un ou deux cas de ce type d'ajournement mais je ne trouve pas la suite de leurs expériences.

Est ce quelqu'un pourra me dire quels sont mes chances ?

Sachant que je suis en France depuis 2006 avec un diplôme de master 2, j'ai deux frère de nationalité française et je suis propriétaire.

Merci d'avance pour vos retours.
S/Préf: Nogent s/Marne 94: Dépôt et entretien: 12/12/2014 : AJRN: 27/05/2016 : Motif: Rappel à la loi: Recours : étude en cours N°Prefecture: 2014S94XXXXXX / N° Rezé: ?. Rezé: ??. Arrivé à SCEC: ??. Mis en traitement: ??. Décret N°: ??
F
1 juin 2016 18:27
Merci Salou17.
oui il a fait le recours reçu chez reze le 18/03
Ils l'ont répondu la semaine dernière par une lettre qui contient son numéro reze 2016x1033xx

voila voila!!!
Citation
Salou17 a écrit:
pour qu'on puisse répondre efficacement à la requête de ton ami il nous faut un peu plus d'infos de ta part. A t il déjà fait un recours? A t il reçu une réponse de l'administration ? Etc etc Merci
Préf Toulouse 31 ►Dépôt 24/11/14 ►Comp 17/12/14 ►Trans Rezé 09/01/15 ►N°Rezé: 2015X0016XX►Trans SCEC:31/03 ►MET:22/04 ►Déc19 JO 21/05►Lettre:06/06 ►ADN: dem 15/06 satis 17/06 reçu 22/06►Passeport: dem 22/06 reçu 02/07 ►CNI dem 07/07 reçu 17/08►Cérémonie 03/09
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