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BENAN_Y a écrit:
Bonjour,
Je viens d'envoyer un recours gracieux suite à un ajournement (Pièce manquant).
Par expérience, est ce que le délai de traitement des recours gracieux est plus rapide que l`hiérarchique ou le contraire ou c'est la mème chose?
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BENAN_Y a écrit:
Bonjour,
Je viens d'envoyer un recours gracieux suite à un ajournement (Pièce manquant).
Par expérience, est ce que le délai de traitement des recours gracieux est plus rapide que l`hiérarchique ou le contraire ou c'est la mème chose?
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Moroccan boy a écrit:
Bonjour,
Rares sont les personnes ici qui ont fait un recours Gracieux auprès de la pref...la plupart font un recours hiérarchique.
Ton motif d'ajournement me surprend aussi, Je n'ai jusqu'à là jamais entendu quelqu'un qui a eu un AJ à cause de pièces manquantes... normalement la préfecture n'acceptent que les dossiers complets au moment du dépôt de la demande.
A+
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BENAN_Y a écrit:
Pour bien expliqué le cas:
Mon dossier à déjà été transmis par la préfecture au REZE et ensuite REZE a ajourné ma demande à cause d'un élément manquant.
Donc le recours hiérarchique n'est plus valable, et mon recours gracieux a été adressé directement à REZE.
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Moroccan boy a écrit:
D'accord je comprend mieux les choses.
A mon avis ça devrait être pareil à partir du moment où c'est le même service qui traite les recours ....
Bon courage.
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BENAN_Y a écrit:
Le traitement des recours reçu par REZE sont effectués par département et non par date de réception,
C'est vrai ca ?
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Moroccan boy a écrit:
Alors là, je pense que personne ne peut confirmer ou contredire cette information...Il n y a vraiment pas de logique dans le traitement des recours... tout au long des 100 pages de ce sujet , plusieurs personnes ont essayé de comprendre le fonctionnement du service des recours mais il n y a pas de logique...
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ISA001 a écrit:
Bonjour @BENAN_Y
Tu garderas le même numéro, Reze ne va pas t'attribuer un nouveau numéro.
Moi aussi j'ai fait un recours gracieux auprès de Rezé et j'ai gardé le même numéro.
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BENAN_Y a écrit:
Pourrais tu me dire quelle est la durée entre l'envoi du recours gracieux et la réponse à ton recours ?
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Kotrya a écrit:
Bonjour tout le monde,
voilà, ce matin j'ai envoyé un mail à SCEC et pas de réponse pour le moment.
Quelqu'un sait combien de temps ils mettent pour répondre et s'ils repondent déjà ?
Merci !
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Kotrya a écrit:
Bonjour BENAN_Y
Je pense que c'est la même chose. Après pour les traitements cela dépend du cas. C'est très aléatoire d'après ce que je comprends de ce forum. Quelle pièce vous ont ils demandé ? C'est bizzare, car normalement ils sont censés de vérifier le dossier avant de le soumettre au Prefet.
Je ne veux pas me faire des illusions et puis rester deçue en fin de compte 
( donc je n'espère pas trop de miracle. Je veux juste que ce soit fini et que j'ai une réponse... mais l'espoire est trop fort et je me force à rester zen 
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Kotrya a écrit:
Salut BENAN_Y,
Oui, c'est axact. Et beaucoup de gens ici disent que c'est très rare et est super trop rapide. Donc je vois ça plutôt comme un vice cache
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