Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Naturalisation: La phase entre l'avis favorable et MAE
w
25 mars 2009 21:08
oui je vais suivre ton conseil Toulouse j'appellerai demain REZE. merci d'avoir partage ton info, je te tiens au courant (ainsi qu'aux autres)
Waited long enough.. mais l'attente a servi (naturalisée le 07.04.09, decret 15)
W
25 mars 2009 23:09
Bonsoir,

En parcourant les différents messages, j'arrive pas à comprendre si le MAE peut délivrer des actes de naissance après la publication du décret et avant la cérémonie de la préf.Est-ce que c'est possible que dans le cas d'une urgence?

@+

N REZ 2008X052
Avis favorable: 19/02
Décret: 22/03

PS: Merci wainting pour tes félicitations. On attend avec impatience les bonnes nouvelles te concernant
y
26 mars 2009 00:21
Bonsoir,
Félicitation pour ton décret.
Revenant à ta question, en parcourant les messages, tu as du t'apercevoir aussi que plusieurs personnes ont obtenu leurs actes de naissances ou (en cours) dans l'urgence en bousculant MAE, mais celui-ci finalement n'a servi strictement à rien car la mairie ou la préfecture ne veulent rien savoir sans ampliation de décret qu'on donne le jour de la cérémonie.

Donc avant toute chose je te conseille vivement de te rendre à ta mairie ou préfecture pour leur demander est ce possible d'obtenir ses papiers avant la cérémonie car tu risque de dépenser de l'énergie pour rien.

Bon courage

Citation
WaitingAgainAndAgain a écrit:
Bonsoir,

En parcourant les différents messages, j'arrive pas à comprendre si le MAE peut délivrer des actes de naissance après la publication du décret et avant la cérémonie de la préf.Est-ce que c'est possible que dans le cas d'une urgence?

@+

N REZ 2008X052
Avis favorable: 19/02
Décret: 22/03

PS: Merci wainting pour tes félicitations. On attend avec impatience les bonnes nouvelles te concernant
m
26 mars 2009 00:27
Bonsoir,

Ca ne fait que la 2ème fois que je me manifeste sur ce forum, mais en tous cas je suis tous les jours les péripéties de chacun de vous. Toutes les étapes ont été beaucoup plus claires en vous lisant.
La dernière fois que je suis venue sur ce forum c'était suite à la réception d'un projet d'acte de naissance.
Celui ci a été complété et renvoyé le 5 mars. J'ai attendu 15 jours pour envoyer un mail et demander si mon dossier avait été transféré à Rézé et si mon nom était inscrit dans un décret.
J'ai reçu la réponse suivante :
"Après vérification, nous avons le plaisir de vous informer que votre nom est inscrit dans un décret, actuellement à la signature du ministre.
Un courrier de confirmation vous parviendra dans les semaines suivant la publication au Journal officiel, qui vous indiquera les dates de signature et de publication de votre décret.
Ensuite, la préfecture de votre lieu de résidence vous convoquera par écrit pour la remise de vos documents officiels..."
S'agirait-il par évidence du décret 14?? ou bien me conseilleriez vous de les appeler pour leur demander??

Merci de m'éclaircir..
y
26 mars 2009 00:44
Bonsoir,
Je pense que c'est le 15 qui à la signature.
Tu peux appeler REZE vendredi pour être fixer.

Citation
manoune13 a écrit:
Bonsoir,

Ca ne fait que la 2ème fois que je me manifeste sur ce forum, mais en tous cas je suis tous les jours les péripéties de chacun de vous. Toutes les étapes ont été beaucoup plus claires en vous lisant.
La dernière fois que je suis venue sur ce forum c'était suite à la réception d'un projet d'acte de naissance.
Celui ci a été complété et renvoyé le 5 mars. J'ai attendu 15 jours pour envoyer un mail et demander si mon dossier avait été transféré à Rézé et si mon nom était inscrit dans un décret.
J'ai reçu la réponse suivante :
"Après vérification, nous avons le plaisir de vous informer que votre nom est inscrit dans un décret, actuellement à la signature du ministre.
Un courrier de confirmation vous parviendra dans les semaines suivant la publication au Journal officiel, qui vous indiquera les dates de signature et de publication de votre décret.
Ensuite, la préfecture de votre lieu de résidence vous convoquera par écrit pour la remise de vos documents officiels..."
S'agirait-il par évidence du décret 14?? ou bien me conseilleriez vous de les appeler pour leur demander??

Merci de m'éclaircir..
m
26 mars 2009 01:06
Ok merci, je vais les appeler vendredi comme tu me le conseilles.
w
26 mars 2009 09:09
Bonjour Toulouse, j'ai appele le JO, je ne suis pas dans le 13 (et je doute etre dans le 12)
donc j'attend le 14 et j'appellerai REZE a ce moment
y
26 mars 2009 10:36
Bonjour,
Il y'a un décret de sorti sur le JO, Après vérification, c'est toujours le 13.
je ne sais pas pourquoi ils le remettent?

Décret du 20 mars 2009 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
k
26 mars 2009 10:51
Salut tt le monde,

g déposé mon dossier de naturalisation à la prefecture Val de marne (94)

Voilà, comment g procédé:

fin janvier : je prends le dossier de naturalisation aves ttes les pièces jointes à préparer
fin février : direction bureau 313 pour déposer le dossier de naturalisation, une dame te guide, aprèstu passes ds un bureau où ils vérifie si ton dossier est complet
si oui, t'a 2 possibilités; soit :
- il t donne un RDV pour un entretien à la prefecture tt de suite (s'il y a pas bcp de monde c jour là)
- soit tu attends la convocation par courrier

mi mars : g eu l'entretien à la prefcture, tjrs au 3eme étage...ils vérifie encore ton dossier, tes attaches en france..

et puis aurevoir, on va t'envoyer un récépissé de dépôt de dossier + attente de 18 mois de la part du ministère de la justice

Est ce que kelkun a eu l'entretien à la prefcture, et on doit attendre combien d temps pr recevoir l'accusé de dépôt?
est ce kon a d'autres entretiens avec la police de frontière ou je ne sais pas quoi?

Merci d'avance
w
26 mars 2009 11:25
Bonjour Leila, Toulouse, ...
Decret 15 pour moi ...je viens d'appeler REZE et on m'a dit sortie du decret dans max 2semaines

A+
L
26 mars 2009 12:18
Bonjour Waiting08
Décret 15 pour moi aussi, moi j'ai eu le mail ce matin. Au moins on est fixé. Reste à patienter comme d'habitude.
Bon courage à tout ceux qui attendent.
X053.... Avis favorable:27/02/2009 Décret 15, JO du 07/04/2009 Cni et Pass le 11/07/2009 Cérémonie en attente
b
26 mars 2009 12:33
bonjour waiting08
c est 15 , et 14 ?
L
26 mars 2009 12:46
Bebna,
Si je peux me permettre, waiting08 a écrit que son décret c'est le 15. Qu'est ce que tu n'as pas compris? Les décrets 14 et 15 ne sont pas encore sortis. Il faut attendre
X053.... Avis favorable:27/02/2009 Décret 15, JO du 07/04/2009 Cni et Pass le 11/07/2009 Cérémonie en attente
w
26 mars 2009 12:49
Finalement Leila, on est bien dans le même decret !

Bebna Leila a raison, mon nom sortira dans le decret 15, mais il y a le 14 qui va sortir avant evidemment...(ou probablement plutot!)
et le dernier decret sorti a date est le 13
L
26 mars 2009 12:56
Oui waiting, c'est bientôt fini
X053.... Avis favorable:27/02/2009 Décret 15, JO du 07/04/2009 Cni et Pass le 11/07/2009 Cérémonie en attente
A
26 mars 2009 13:10
Avons nous des projections du type N° REZE --> N° de DECRET ?

Exemple:

X053 --> Decret 15
X054 --> Decret xx
etc.

?
b
26 mars 2009 13:18
oui merci leila,waiting

Je pense qu'il deja libéré parce que j'avais l'air à la jo aujourd'hui et il ya un certain dcreet, que je ne comprends

merci encore
w
26 mars 2009 14:19
ok bebna, apparemment le decret qui a été affiché aujourd'hui au JO est le 13 a nouveau...

Acidgues on ne peut pas prédire les decrets, mais comme deux decrets viennent de sortir depuis 3-4 jours je pense qu'on devrait s'attendre au 14 a partir du début de la semaine prochaine. Ceci dit c'est juste une intuition et ca peut arriver à n'importe quel moment (pas de règles)

dis toi que dans ces deux semaines, deux decrets vont sortir soit quaziment en même temps soit un avant l'autre (et donc le 14 peut sortir dans quelques jours)
b
26 mars 2009 15:10
grand merci waiting Bye

il est très clair pour moi yawning smiley
s
26 mars 2009 15:11
Félicitations leila et waiting, vous etes fixées sur le numéro du decret. J'espère qu'il sortira juste après le 14, comme pour les 2 derniers decrets.
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook