Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Naturalisation: La phase entre l'avis favorable et MAE
y
21 mars 2009 09:56
Les étapes sont: d'abord ton dossier est transféré au MAE pour la vérification de ton état civil et si tout va bien, ton dossier sera validé puis retourné à Rezé pour que ton nom soit inscrit dans un décret. Ensuite, après la signature du décret ton nom paraitra dans le JO, et enfin tu recevra la lettre de Rezé. Ces étapes dure entre un mois à 2 mois. En principe dans 6 mois tu sera convoqué à la cérémonie. Patience et encore patience.
Tu as rien à faire de ton côté sauf attendre sagement!!!!

Citation
Acidgues a écrit:
Bonjour à tous, je rejoins enfin ce forum apres un avis favorable obtenu la semaine derniere par telephone,

est ce que quelqu'un pourrait m'expliquer les prochaines étapes s'il vous plait pour l'obtention du passeport?

Combien de temps ca prend? est ce que j'ai quelque chose à faire de mon coté?

merci d'avance pour vos avos
Avis FAVORABLE: 24 Février 2008 Numéro: 2008X053 Décret 15 du 07/04/09 Lettre REZE: 15/04/09 Remise Dossier Naturalisation le 20/04/09 Dépôt CNI & Passeport le 20/04/09 Remise CNI & Passeport le 04/05/09
s
21 mars 2009 09:56
Citation
youn81 a écrit:
Bonjour à tous,
Félicitations pour les nouveaux français (Décret 12). staryma tu es bien sur ce décret? tu as acheté une copie ou pas ?

Je ne sais pas si je suis sur ce dercet car l'acceuil au JO ne se fait que du lundi au vendredi.
r
21 mars 2009 10:04
Bonjour Acidgues,

- Après l'avis favorable, ton dossier va au Service Central de l'Etat Civil (que tout le monde appelle ici MAE) pour la rédaction de ton projet d'acte de naissance.
- 6 semaines ( dans le meilleur des cas) après l'avis favorable, ton nom va paraître au Journal Officiel. A partir de ce jour là, tu deviendras français. Reze va t'écrire pour te dire que tu es français, que ton livret d'accueil comprenant ton ampiliation du décret te sera remis par la préfecture dans 6 mois.
- Le lendemain du jour où tu reçois le courrier de Reze, tu devras écrire au MAE pour obtenir une copie intégrale de ton acte de naissance français ( uniquement pour une urgence). Tu pourras, avec cet acte, faire ton passeport et ta CNI avant la cérémonie.

Aussi les délais peuvent être retardés

-si ton dossier hiberne pendant des semaines chez REZE et que le transfert à MAE se fait tardivement. Il faut donc t'assurer de l'envoi en passant soit un coup de fil ou un mail. En sachant que les envois se font tous les mardis.

- si le rédacteur de MAE a besoin d'une confirmation sur ton nom ou quoi que ce soit d'autre il t'enverra un projet d'acte de naissance que tu devras valider et le lui renvoyer. Dans ce cas précis, l'établissement de ton acte civil est en attente de la réception du ledit courrier.

Si d'autres questions les membres du forum se feront un plaisir de t'informer. Dans tous les cas, toutes les questions ont déjà été traitées sur les pages précédentes. Une petite remise à niveau winking smiley

Rayna
Dépôt:01/08 Entretien préf: 16/07/08 Num reze: x0541xx Avis favorable: 23/02/09 Décret 14 du 05/04 Lettre Reze 14/04 Dépot Cni+pass 24/04
r
21 mars 2009 10:07
Staryma,

Tu as essayé de contacté ta mairie pour voir s'il l'ont reçu?
s
21 mars 2009 10:09
Non, je ne l'ai pas fait
b
21 mars 2009 10:20
bonjour a tous

J'ai regardé le jo, il existe aujourd'hui de nombreux decicion ce qui est tha? est-ce décret 12,13,14 ou quoi?
mon No.2008 x043 pensez-vous être dans ce décret?

merci d'avance
A
21 mars 2009 10:25
Merci Rayna,

juste une question, pourquoi une fois que le nom apparait dans le JO 2 semaines plus tard, ce qui suppose qu'on est francais, il faut attendre 6 mois !! a quoi servent ces six mois?

merci

Citation
rayna69 a écrit:
Bonjour Acidgues,

- Après l'avis favorable, ton dossier va au Service Central de l'Etat Civil (que tout le monde appelle ici MAE) pour la rédaction de ton projet d'acte de naissance.
- 6 semaines ( dans le meilleur des cas) après l'avis favorable, ton nom va paraître au Journal Officiel. A partir de ce jour là, tu deviendras français. Reze va t'écrire pour te dire que tu es français, que ton livret d'accueil comprenant ton ampiliation du décret te sera remis par la préfecture dans 6 mois.
- Le lendemain du jour où tu reçois le courrier de Reze, tu devras écrire au MAE pour obtenir une copie intégrale de ton acte de naissance français ( uniquement pour une urgence). Tu pourras, avec cet acte, faire ton passeport et ta CNI avant la cérémonie.

Aussi les délais peuvent être retardés

-si ton dossier hiberne pendant des semaines chez REZE et que le transfert à MAE se fait tardivement. Il faut donc t'assurer de l'envoi en passant soit un coup de fil ou un mail. En sachant que les envois se font tous les mardis.

- si le rédacteur de MAE a besoin d'une confirmation sur ton nom ou quoi que ce soit d'autre il t'enverra un projet d'acte de naissance que tu devras valider et le lui renvoyer. Dans ce cas précis, l'établissement de ton acte civil est en attente de la réception du ledit courrier.

Si d'autres questions les membres du forum se feront un plaisir de t'informer. Dans tous les cas, toutes les questions ont déjà été traitées sur les pages précédentes. Une petite remise à niveau winking smiley

Rayna
r
21 mars 2009 10:25
Non bebna c'est juste le décret 12, si tu lis bien les intitulés tu verras bien qu'il y en a un seul qui porte naturalisation, les autres c'est des modifications ou rectifications ou la délartion de publcation du décret de naturalisation.
r
21 mars 2009 10:28
Acidgues, les 6 mois c'est le temps que la préfecture prendra pour te remettre les documents ( ampliation + acte de naissance) lors de la céremonie pour que tu puisses établir ton passport et la cni.
Comme indiqué, ces délais peuvent être raccourci, cela dépent des prefectures ou de l'urgence de ton cas.
r
21 mars 2009 10:31
Je pense que tu dois être léssivé par l'atente, tu me diras 1 ou 2 jour(s) de plus n'y changera rien...
Je suis plus impatiente que toi winking smiley Le forum fait qu'on se sent concerné par les bonnes ou les mauvaises news des autres forumistes. J'attend ton soulagement avec hâte..
Tiens nous au courant SVP




Citation
staryma a écrit:
Non, je ne l'ai pas fait
y
21 mars 2009 10:33
Pour les nouveaux arrivant sur le forum. SVP prenez le temps de lire un peu quelques précédentes pages et vous aurez déjà un aperçu sur les démarches.
Merci
Avis FAVORABLE: 24 Février 2008 Numéro: 2008X053 Décret 15 du 07/04/09 Lettre REZE: 15/04/09 Remise Dossier Naturalisation le 20/04/09 Dépôt CNI & Passeport le 20/04/09 Remise CNI & Passeport le 04/05/09
b
21 mars 2009 11:21
Merci beaucoup Rayna69
J'espère bien être à ce décretwinking smiley
r
21 mars 2009 11:23
J'espère pour toi aussi bebna, je croise les doigts ...
Citation
bebna a écrit:
Merci beaucoup Rayna69
J'espère bien être à ce décretwinking smiley
Dépôt:01/08 Entretien préf: 16/07/08 Num reze: x0541xx Avis favorable: 23/02/09 Décret 14 du 05/04 Lettre Reze 14/04 Dépot Cni+pass 24/04
W
21 mars 2009 11:53
Salut les attentistes,

Félicitations pour les nouveaux français.
Quelqu'un a pu récupérer le décret? Est-ce possible le WE?

Bon WE et @+
b
21 mars 2009 11:58
Rayna
combien de jours entre le présent décret et le prochain que vous en pensez?
W
21 mars 2009 12:06
Salut
y a pas de règle!! en moyenne c'est 1 décret par semaine. le délais entre 2 décret varie entre 0 j et 17j !!!!!!!!

@+
s
21 mars 2009 12:48
Citation
rayna69 a écrit:
Je pense que tu dois être léssivé par l'atente, tu me diras 1 ou 2 jour(s) de plus n'y changera rien...
Je suis plus impatiente que toi winking smiley Le forum fait qu'on se sent concerné par les bonnes ou les mauvaises news des autres forumistes. J'attend ton soulagement avec hâte..
Tiens nous au courant SVP

Citation
staryma a écrit:
Non, je ne l'ai pas fait

OUi car ca a pris du temps ce decret plus que d'habitude et j'aurais voulu que deux décrets sortent en même temps puisqu'on a attendu autant. mais bon apparement les autres decrets c'est des decrets de rectification de de francilisation signé le 19 mars. le ministre a bien travaillé le jour de la grève ensignat 4 décrets le meme jour.
Pour la mairie, pas de consultation le samedi.
w
21 mars 2009 12:55
J'espere pour toi Staryma que tu sois dans ce decret mais tu devrais l'etre puisqu'on t'avait dit que tu etais dans le decret 12 !
Felicitations a tous les nouveaux francais
Staryma tu pourras changer ta signature lundi je crois !
s
21 mars 2009 12:59
On verra bien, déjà que ce decret s'est fait désiré puis il a apparu un jour de week end pour qu'on vérifie pas. Rien ne prouve que c le decret 12 ca peut etre le decret 13. Des fois ils sortent pas dans l'ordre. Le suspens reste entier
b
21 mars 2009 13:38
bonjour a tous

oui je suis assez d accord il faut patienter jusqu a lundi
je telephonerai a quelqu un que je connais a la mairie
pour ceux qui veulent savoir envoyer moi vos nom par mp avant lundi comme cela j ai la liste et je demande a cette personne
allez courage atous
je crois savoir que officiellement nous sommes 2 pour le decret 12 dans ce forum
staryma et moi dites le moi si je me trompe
a bientot
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook