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NATURALISATION Par Décret REZE -2012X
e
28 octobre 2012 18:37
@ Horizon_2012,
Juste pour me faire une petite idées des délais de traitement. D'après votre signature vous avez le numéro Rézé depuis Juillet, vous pouvez me dire svp s'il a été transmis à SCEC ou pas encore ?
Pour infos, j'ai déposé mon dossier + entretien le 21 Septembre 2012 à Melun , numéro Rézé 2012X021** recu le 22/10 par mail de Rézé .
@Zarrouk42 ,
Pouvez vous me rajouter à la liste svp. Je vous remercie d'avance et bravo pour votre coordination et votre aide smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/10/12 18:46 par ensamienP75.
Z
28 octobre 2012 19:10
Salam ensamienP75

Bienvenu
tu es sur la liste en attendant inchallah un AF

===================================
Salam jepeuxdire

SVP il faut se calmer un peu avec des messages inutiles ,
on va être obligé de demander leurs effacement encore un dérangement pour rien
vous êtes tous intelligent quand même ici
Merci


Citation
ensamienP75 a écrit:
@ Horizon_2012,
Juste pour me faire une petite idées des délais de traitement. D'après votre signature vous avez le numéro Rézé depuis Juillet, vous pouvez me dire svp s'il a été transmis à SCEC ou pas encore ?
Pour infos, j'ai déposé mon dossier + entretien le 21 Septembre 2012 à Melun , numéro Rézé 2012X021** recu le 22/10 par mail de Rézé .
@Zarrouk42 ,
Pouvez vous me rajouter à la liste svp. Je vous remercie d'avance et bravo pour votre coordination et votre aide smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
G
28 octobre 2012 19:13
Salam

Je rappelle qu'il y a une CHARTE à respecter.

Salam
z
28 octobre 2012 19:55
Bonjour tout le monde,

J'ai envoyé un mail au SCEC y'a 3 jours et voici leur réponse :
Madame, Monsieur,
Votre dossier est en cours de traitement depuis le 23 octobre dernier.

Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Le service central d’état civil- Accueil BR2

Ma question est la suivante. Dois-je obligatoirement recevoir un projet d'acte de naissance sachant que je n'ai pas demandé de modification pour mon nom et prénom ? Et quand un dossier est en cours de traitement il faut combien de temps pour paraître sur un décret.
Merci pour vos retours d'expérience.

PS: mon dossier a été reçu par le scec le 02 octobre 2012.
y
28 octobre 2012 20:04
zotli,
non pas obligatoirement winking smiley si t'as deux prénoms c'est probable, sinon pas probable du tout winking smiley
z
28 octobre 2012 20:06
Bonjour Paris84

Effectivement nos dossiers on été reçu au SCEC le même jour c'est à dire le 02 octobre. Mon numéro REZE 2012X019xxx n'est pas loin du tien donc on sera à coup sûr dans le même décret de naturalisation si tout se passe bien. De toute façon je suis présent sur le forum donc on reste en contact pour la suite.

Pour infos, j'ai contacté le SCEC dans la semaine et ils m'ont informé que mon dossier est en cours de traitement depuis le 23 octobre donc je pense que d'ici la semaine prochaine ils auront terminé avec.
Bon voila si ça peut t'aider...

plein de AF à tous les membres de Yabiladi

Citation
Paris84 a écrit:
Hello tout le monde,

J'ai reçu hier, une réponse de SCEC qu'ils ont reçu mon dossier depuis 02/10, exactement comme Zoti28. En plus j'aivais appellé Rézé la veille et une dame très sympa m'avait dit que j'aillais recevoir une lettre de décision finale dans 3 mois et j'aurais le sourire.
Je peux déduire que c'est un AF., Zarrouk, peux - tu m'ajouter dans la liste stp?
[/quote]
z
28 octobre 2012 20:34
Merci YARABBI,

J'ai deux prénoms et un nom de famille, donc si je me base sur ta réponse, ça veut dire que je vais recevoir obligatoirement une proposition d'acte de naissance?
Citation
yarabbi a écrit:
zotli,
non pas obligatoirement winking smiley si t'as deux prénoms c'est probable, sinon pas probable du tout winking smiley
s
28 octobre 2012 20:36
Byethumbs upFootballbravo et bon courage
y
28 octobre 2012 20:38
zotli,
deux prenoms, c'est fort probablement un projet d'acte à signer pour s'assurer si c'est deux prenoms ou un prenom composé (ils font cela car s'ils le font d'eux même, seul un tribunal pourra le rectifier en cas d'erreur)
z
28 octobre 2012 21:07
Yarabbi,

Merci pour ta réponse super rapide. Je comprends mieux maintenant comment ça se passe pour le projet d'acte de naissance. Il ne me reste plus qu'à patienter d'ici là dans les jours à venir pour recevoir le projet d'acte de naissance une fois que le SCEC aura terminé le traitement de mon dossier.

Encore merci



Citation
yarabbi a écrit:
zotli,
deux prenoms, c'est fort probablement un projet d'acte à signer pour s'assurer si c'est deux prenoms ou un prenom composé (ils font cela car s'ils le font d'eux même, seul un tribunal pourra le rectifier en cas d'erreur)
m
28 octobre 2012 21:36
Salamou aleykoum quelu'un peut il me rassurer sur cette réponse positive qui : je viens de recevoir une lettre du service d'état civil dont voici l'intitulé: le service état civil va proceder à l'étabissemen de votre état civil français afin d'étabilr ce dernier veuiller m' envoyer la copie intégrale de l'acte de naissance de votre épouse mme x et me confirmer par écrit si tel ....est son nom ou prenom car les enfants nés au pays portent parfois tel nomn et d'autes autres noms de votre épouse.
sachant que j'ai un nouveau numero:2012x008.../8...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 31/10/12 22:08 par mie96.
H
28 octobre 2012 22:15
Citation
ensamienP75 a écrit:
@ Horizon_2012,
Juste pour me faire une petite idées des délais de traitement. D'après votre signature vous avez le numéro Rézé depuis Juillet, vous pouvez me dire svp s'il a été transmis à SCEC ou pas encore ?
Pour infos, j'ai déposé mon dossier + entretien le 21 Septembre 2012 à Melun , numéro Rézé 2012X021** recu le 22/10 par mail de Rézé .
@Zarrouk42 ,
Pouvez vous me rajouter à la liste svp. Je vous remercie d'avance et bravo pour votre coordination et votre aide smiling smiley


Salut Gadzart,

Alors mon Dossier a été reçu au SCEC le 05/09 et traité le 09/10.

Bonne soirée
e
29 octobre 2012 00:18
Merci Zerrouk42 et Horizons2012,

En lisant les forum je déduis que le fait d'avoir un numéro Rézé signifie que la préfecture a donné un AF, mais n'étant pas sûr, j’aimerai vous demander de me confirmer si c'est le cas ?

Merci d'avance les amis smiling smiley
y
29 octobre 2012 08:35
ensamien 75, un numéro rézé avec 2012X0XX veut dire un af de la prefecture, c'est une étape de réussie en attendant les prochaines inchallah, patience , patience smiling smiley

mie96,
oui c'est un af, ils sont entrain de préparer tes actes de naissances et de mariage français, aprés ton envois des documents complementaires, ton dossier sera traité dans les 72 heures et entre 3 et 4 semaines aprés toute ta famùille sera sur un decret inchallah winking smiley
m
29 octobre 2012 09:47
Bonjour ,

Lorsque le dossier est transmis a la SCEC , est ce que c'est SUR a 1000% que c'est un avis favorable? dans le sens ou les enquêtes se font au niveau de reze ? et la SCEC se charge seulement d'etablir les projets d'acte de naissance?
y
29 octobre 2012 10:13
MMGH,
Sur à 1000%, c'est seulement le decret.
le SCEC normalment ne se charge que des actes civils.
A moins qu'ils se rendent compte d'une polygamie, d'un mariage non signalé, ou d'un enfant non signalé, je ne vois pas comment le scec peut transformer le af en refus.
z
29 octobre 2012 11:57
Salam Zarrouk42,

j'ai reçu, aujourd'hui, un e-mail de la part de SCEC en me disant que votre dossier a été reçu le 16 octobre 2012.
Est-ce que je peux passer à la couleur de l'amour universel (Couleur verte a toujours été ma couleur préférée).
Plein d'AF pour tout le monde

bonne journée.

voilà le message reçu

Madame, Monsieur,

Le SCEC a reçu votre dossier le 16 octobre dernier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Le service central d’état civil- Accueil BR2
y
29 octobre 2012 12:11
zinou,
tu es officieusement français, dans un délai moyen de 4 à 5 semaines , ton dossier sera traité a leurs niveaux, et ensuite dans un délai de 3 à 4 semaines inchallah sur un decret (et là tu le seras officiellement) smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/10/12 12:28 par yarabbi.
z
29 octobre 2012 12:16
yarabbi,

BarakaAllaho fik mon frère, donc la patience est toujours demandée winking smiley

Merci
Z
29 octobre 2012 12:21
MISE A JOUR DE LA LISTE BIENTÔT ICI INCHALLAH




Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/10/12 20:32 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
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