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frais de douane
t
1 mars 2008 13:07
merci tipaul
je ne sais pas comment te remercier tes conseils et eclairsissements vont m'etre d'une grande aide
une fois mille meric cher amiii
b
3 mars 2008 11:17
Une question si quelqu'un peu m'aider, quelle est la valeur maximun de la marchandise que l'on peu rammener du MAROC sans etre consideré comme du commerce.
J'ai prochainement de la marchandise à rammener du MAROC pour plusieurs clients avec plusieurs factures, je ne passe pas par la casse transite, arrivé en ESPAGNE que peuvent me demande les douaniers espagnole.
Merci de votre aide.
l
4 mars 2008 16:48
bonjour.
je viens de realiser l'interet de la communication, et le partage de l'information.
Merci à tous les participants.
Bon, je demande des conseils pour m'orienter dans une affaire .
j'ai des proches qui habitent le pakistan, avec qui je voudrais faire affaire d'import de tissus (caftan, etc) au Maroc.
j'ai quelques questions dans ce sens, si vous pourriez m'orienter:
- Dois je creer une entreprise ? et de quel type ?
- est ce qu'on pourrait m'envoyer la marchandise directement (voie maritime, ou aerienne),ou via un transitaire, dans ce cas, quelle est la demarche legale ?
- les frais de douane sont calculés sur la base du prix d'achat de la marchandise, ou bien a la base du prix estimé de la marchandise dans le maroc ?

merci d'avance.
t
5 mars 2008 10:50
Citation
lurkam a écrit:
bonjour.
je viens de realiser l'interet de la communication, et le partage de l'information.
Merci à tous les participants.
Bon, je demande des conseils pour m'orienter dans une affaire .
j'ai des proches qui habitent le pakistan, avec qui je voudrais faire affaire d'import de tissus (caftan, etc) au Maroc.
j'ai quelques questions dans ce sens, si vous pourriez m'orienter:
- Dois je creer une entreprise ? et de quel type ?
- est ce qu'on pourrait m'envoyer la marchandise directement (voie maritime, ou aerienne),ou via un transitaire, dans ce cas, quelle est la demarche legale ?
- les frais de douane sont calculés sur la base du prix d'achat de la marchandise, ou bien a la base du prix estimé de la marchandise dans le maroc ?


si tu veux faire de l'import regulierement ,oui il faut créer une entreprise .Si tu importes 3 trucs touts les 6 mois ,c'est autre chose .
Maintenant si ton tissu vient du Pakistan ,en maritime ou en aerien , tu es obligé de le declarer. Je suppose que ton tissu va étre envoyé seul .Ce n est pas en bagage accompagné.Donc il sera envoyé par une compagnie maritime ou aerienne.A l arrivée ,pour le sortir il faut le dedouanner .Tu peux le dedouanner tout seul ,car tu as le droit .Mais tu ne peux pas remplir le document douanier seul ,car trop technique . Alors tu sera obligé de passer par le transitaire .
La valeur sur laquelle tu vas payer tes droits et taxes c'est la valeur de ta marchandise qui est sur la facture .Le montant du fret s'ajoute aussi .

merci d'avance.
a
6 mars 2008 14:21
Bonjour,
Je suis commerçant au maroc et j'aimerais acheter de mes fournisseurs en france de l'électromenager "2éme main", déjà utilisés mais toujours en trés bon état pour le evendre au maroc.
Pouvez vous svp me dire combien ça va me couter les droits de douane et impots ??
Merci
t
6 mars 2008 15:28
Citation
anareda a écrit:
Bonjour,
Je suis commerçant au maroc et j'aimerais acheter de mes fournisseurs en france de l'électromenager "2éme main", déjà utilisés mais toujours en trés bon état pour le evendre au maroc.
Pouvez vous svp me dire combien ça va me couter les droits de douane et impots ??
Merci

2.5% fer à repasser
10% micro ondes
ou 40% fours
Il y a de tout .Normes NF exigibles.
l
7 mars 2008 09:43
bonjour tout le monde.
merci à vous tipaul, c'est tres gentil de votre part de pouvoir repondre à toutes nos questions.

ma question est la suivante : on sait bien que toute les douanes suivent le meme code harmonisé, c international, j'ai lu ca quelque part. le probleme, c'est qu'en achetant une marchandise, il faut savoir la classifier, savoir exactement son code dans la nomenclature ,pour ne pas avoir des problemes avec la douane. alors, existe-il des agents habilités pour faire cette classification? ou bien , il faudra se referer a un referentiel pour determiner le code exact ?
merci..
t
7 mars 2008 10:16
Citation
lurkam a écrit:
bonjour tout le monde.
merci à vous tipaul, c'est tres gentil de votre part de pouvoir repondre à toutes nos questions.

ma question est la suivante : on sait bien que toute les douanes suivent le meme code harmonisé, c international, j'ai lu ca quelque part. le probleme, c'est qu'en achetant une marchandise, il faut savoir la classifier, savoir exactement son code dans la nomenclature ,pour ne pas avoir des problemes avec la douane. alors, existe-il des agents habilités pour faire cette classification? ou bien , il faudra se referer a un referentiel pour determiner le code exact ?
merci..

OUI il y un agent habilité : le transitaire .Et il est là pour ça. C est son metier de te renseigner et te donner la nomenclature douaniere , les devis de transport ,de dedouanement ...etc..
C est à toi de faire jouer la concurrence. Celui qui ne veut pas te donner ces elements n'est pas un bon commerçant et ne vaut pas le detour .
m
8 mars 2008 00:06
MDR

Et la yanissa elle a laché l'affaire...


spinning smiley sticking its tongue out
http://www.jaimepasisrael.com
y
8 mars 2008 08:41
NON NON NON je suis toujours là... mais en fai j'avoue que j'ai super hyper peur de me lancer. après toutes ces questions réponses techniques, quelqu'un saurait-il comment vaincre cette trouille ?! lol!!!
en tout cas, M. Moha, je suis de très près cette conversation... je garde un oeil sur vous tousspinning smiley sticking its tongue out
s
9 mars 2008 13:08
Citation
yanissa a écrit:
NON NON NON je suis toujours là... mais en fai j'avoue que j'ai super hyper peur de me lancer. après toutes ces questions réponses techniques, quelqu'un saurait-il comment vaincre cette trouille ?! lol!!!
en tout cas, M. Moha, je suis de très près cette conversation... je garde un oeil sur vous tousspinning smiley sticking its tongue out

Salam,

si tu crois en ton projet fonce!!
j'étais dans le même cas que toi,j'avais trop peur, la peur de ne pas savoir assumer toute ces responsabilités, et en fin de compte je suis passée au dessus de tout ça.
c'est sur ce n'est pas facile...
bon courage à toi...
y
9 mars 2008 13:57
Merci beaucoup Sabah... Tout le monde autour de moi me croit pacable de porter mon projet mais il est vrai que la peur est encore un peu paralysante. Ma i koun ri al kheir insha allah.
a
9 mars 2008 14:42
Bonjour tipaul

Je reviens vers vous parce que j'ai envoyé à Casablanca la semaine dernière une foreuse pneumatique pour carrière et un compresseur pour la faire fonctionner.

Comment peut-on savoir le code de douane qui correspond à chaque machine.
Par exemple,il y a foreuse pneumatique,hydraulique,foreuse pour l'eau,foreuse pour pieux.
Compresseur avec moteur diesel,ou avec dynamo donc électrique.C'est le transitaire à Casa.qui m'a posé la question j'ai répondu comme j'ai pu en sachant que la douane emploie des termes autres que pneumatique.

Merci d'avance
t
9 mars 2008 18:22
Citation
akounkou a écrit:
Bonjour tipaul

Je reviens vers vous parce que j'ai envoyé à Casablanca la semaine dernière une foreuse pneumatique pour carrière et un compresseur pour la faire fonctionner.

Comment peut-on savoir le code de douane qui correspond à chaque machine.
Par exemple,il y a foreuse pneumatique,hydraulique,foreuse pour l'eau,foreuse pour pieux.
Compresseur avec moteur diesel,ou avec dynamo donc électrique.C'est le transitaire à Casa.qui m'a posé la question j'ai répondu comme j'ai pu en sachant que la douane emploie des termes autres que pneumatique.

Merci d'avance

Une foreuse reste une foreuse qu'elle soit hydraulique ou autre. Elle est classée dans le 84 30 49...
Pour le compresseur , il est classé dans le 84 14..
a
9 mars 2008 18:48
Merci tipaul

Dieu vous garde avec nous le plus longtemps possible.

Peut être à bientôt
m
31 mars 2008 02:44
Salut Tipaul,

Tout d'abord, je voulais vous remercier pour toutes les informations que j'ai pu collectée grace à vous.

Je suis en France et je souhaite envoyer une machine BTP d'une valeur de 6000 euros au maroc, si j'ai bien compris, mes frais seront :

- les frais de douane de 2.5 % d'un montant de 150 euros.
- Les frais de TVA de 20% d'un montant de 1200 euros
donc 1350 euros de frais sans compter les transports (domicile vers port du Havre) - (Port du Havre vers Port de Casablanca) - (Port de Casablanca vers domicile).

Mes questions sont celles-ci:

- J'ai des frais de TVA à payer au maroc, cela veut-il dire que je n'ai pas de TVA à payer en France?
- si pas de frais à payer en France, que faire si le vendeur m'établit une facture avec une TVA à lui payer?
- D'autre part, est-il préférable d'acheter cette machine au nom d'une société marocaine (que je souhaite créer prochainement).
- Cette machine n'étant pas très grande, est-il possible que j'effectue moi-meme le transport à titre personnel de cette machine ou je dois obligatoirement passer par un transitaire?

Merci pour les éclaircissements que vous pourrez m'apporter.

PS: Si AKOUNKOU veut me faire partager son expérience concernant l'envoi de la foreuse pneumatique, ce serait avec grand plaisir.

Mail : [email protected]
a
31 mars 2008 14:23
Bonjour momoali

Comme ça été dit par tipaul pour ne pas payer 2,5% de douane le vendeur doit inscrire sur la facture origine France,si seulement le matériel est fabriqué en France ou CE,sinon pas d'origine parce que la douane Française ne fournira pas le document EUR1.
Pour la TVA,le matériel destiné à l'export est facturé hors taxe pas de problème.
A casablanca vous payerez la TVA soit 20% ou bien du montant de la facture,ou de l'estimation des services de douane.
Si vous n'avez pas encore créer votre société, vous ne pouvez pas bénéficier de ces avantages.
Si votre société a moins de 2ans la loi de finance 2008 a prévu l'exonération de TVA,donc presque rien à payer.
Tout ceci est valable si vous passez par un transitaire,si c'est vous même attendez-vous au marchandage à Tanger.
J'ai déjà expliqué plus haut certaines choses.
Tenez moi au courant sur ce poste frais de douane,surtout pas de MP à cause des virus.
Autre chose,si vous payez en France précisez sur la facture votre nom plus numéro de la carte de séjour ou d'identité plus photocopie du passeport,ça suffit pour aujourd'hui.
t
31 mars 2008 20:21
Bonjour

Akounkou t'a repondu pour une partie .Pour les droits et taxes , le calcul se fait de cette maniere: Pour payer les droits et taxes ,il y la valeur de la marchandise + le fret .Là tu as 6000 € il faut ajouter ton montant de fret pour pouvoir calculer l'assiette qui permet de calculer les droits et taxes. Ce que je te conseille ,c'est de faire attention à ta facture .Si c'est toi qui paie le fret, c'est a dire le transport entre france et Maroc ,il faur que tu fasse une facture dans ce sens:

Engin de TP : 6000 €
FRET : 1200€
--------------------
TOTAL cout et fret CASA : 7200€

Ces chiffres sont un exemple . Mais comme le transitaire au maroc ne comptera pas le fret 2 fois .Donc surtout insiste que tu as un envoi CFR ( cout et fret ).concernant la TVA , ton vendeur te vends avec tva francaise.Mais si tu passes par un transitaire tu auras un document douanier d'export qui te permettras de recuperer les 19.6% de tva francaise .mais à condition de faire viser ce document par la douane francaise aprés l 'export de ta machine .Une fois visé ton transitaire te donnera ce document qui te permet de recuperer la tva .
bien sûr que tu peux transporter toi meme ta machine et la dedouanner toi meme à la frontiere , mais là est ce que tu vas payer 2.5% de droits? Akounkou a repondu .
de plus si tu passes par un transitaire tu peux avoir un EUR1 qui te permet de ne pas payer de droits au Maroc .
A toi de voir .
m
31 mars 2008 21:05
Bonsoir,

Pour moi ce qu'il va se passer, c'est que le vendeur lui va me faire une facture pour l'engin et ensuite le transporteur me fera une facture pour le transport, est ce que cela a une incidence ?

- De plus y a t'il inconvénient ou avantage à ce que la facture soit faite au nom de la société marocaine ou est-il préférable qu'elle soit au nom de la sté francaise?

- L'avantage de passer par le transitaire, c'est qu'il va me faire gagner 200 euros de frais droits au maroc grace à l'EUR1, c'est cela?

Merci encore à vous..........
a
31 mars 2008 23:57
Bonsoir momoali.

A mon avis il vaut mieux établir la facture au nom de la société Marocaine ce qui vous donne le droit de récupérer la TVA Marocaine au Maroc.
Je vous ai signalé l'avantage d'une société de moins de 2 ans en fournissant le document modèle J que vous pouvez vous procurer au tribunal ou la chambre de commerce du lieu d'inscription de la société au Maroc.

Voir ce que j'ai écrit au sujet du mode de payement en France ou par crédit documentaire.
Il vaut mieux poser une question de trop que de galèrer surtout au Maroc ou on vous donne les renseignements au compte goute.

Bonne soirée et bon courage.
Emission spécial MRE
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