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ok d'accord merci tipaul en fait je viens de voir ces deux sites et je ne sais pas s'il s'applique a mon cas merci car j'ai un contact en france .

merci de m'aider car visiblement pas besoin de chrnopost
il faut seulement cn23 +facture pour mon cas en passant bien par la poste francaise
coliposte etant un service de la poste francaise

non qu'en penses tu?



[www.douane.gouv.fr]

[www.laposte.fr]

[www.coliposte.net]



Modifié 4 fois. Dernière modification le 13/12/06 18:44 par watatla3i.

BONJOUR A TOUS
ON DIT QUE CEUX QUI ONT RESIDER EN FRANCE DEPUIS DEUX ANS PEUVENT ETRE EXONERES DE LA DOUANE POUR DES BIENS PRECIS.DANS MON CAS C POUR EMMENER UNE VOITURE AU MAROC.ET CELA DES LEURS RENTREE DEFINITIVE AU MAROC!
merci de me repondre! tres sympas les yab

A mon avis ,si c'est comme tu l'as dit plus haut , pour des valeurs de 400 à 500 dh ,tu n'as pas de soucis à ta faire .
Car dans ton cas tu ne peux faire un dedouannement classique avec transitaire,etc ...La valeur etant faible, tu peux continuer tes envois postaux comme avant.tu n'as pas trop le choix.D'un coté tu veux faire les choses comme il se doit ,mais l'option transitaire va alourdir le prix de revient de tes produits.D'un autre coté ,tu reçois tes petits colis par la poste qui pour des raisons pratiques ne dedouannent pas systematiquement tous les colis .
Que faire ? c'est la nature de ton business et la valeur qui causent probleme.En passant par coliposte tu montres que tu fais les choses correctement car tu as les docs qu'il faut .Donc aucune crainte en cas de controle.

Non .Il n y a pas d'exoneration de droits pour les vehicules.Lors du retour definitif au Maroc ,la douane accorde des avantages : Utiliser le vehicule pendant 6 mois sans dedouannement .Et également un abattement de 25% .
Pour beneficier de tout ceci,il faut la preuve de sejour de 2ans minimum.

à l'attention de DIAM'S.
Au bout de 6 mois,il faut mettre le vehicule à la consommation ,c'est à dire payer les droits et taxes exigibles.Donc le seul avantage ( par rapport à un autre qui a acheté ) lors d'un retour definitif au pays c'est cet abattement de 25%.C'est tout .

ok merci tipaul je vais donc faire en sorte d'envoyer mes colis avec coliposte aavec facture proforma et cn 23.

merci d"avoir subi toutes mes questions cest sympa de ta part

bonjour t paul jaimerais bien ramenne la marchandise du maroc moimeme sans passer par un transitaire.j'en ai pour 4000eur.ma marchandise sera composee de fer forge tapis et poufs.jai 2 petites questions:
les taxes de la douane sont ils parielle pour tous ces articles?
me consielle tu d'aller la chercher moi meme ce que j'envisage de faire ou bien c preferable de passer par un transitaire?
les taxes de la douane faut ils les payer en espagne ou en arrivant en france?
pour le doc eur1 ou puis je se le procurer?

Bonjour Soleil d'hiver
concernant les droits de douane ,ils ne sont pas lesmêmes pour chaque produit.Par exemple les chaises en fer 0% .Par contre le tapis 8% + 2,80€ le m²,le pouf3,7% .Mais si tu fournis l'EUR1 tu ne paies pas ces droits.Tu ne paies que la TVA. L'EUR1 c'est le transitaire qui te le remplis et qui le fais viser par la douane au Maroc.Ceci si tu passes par le transitaire .Tu as dit que tu peux transporter ta marchandise toi meme. Si tu le fais sans faire de douane là bas au maroc je ne vois pas comment tu peux avoir l'Eur1.Donc tu vas payer les droits et tva. Dans ce cas tu as 3 solutions :
1/ tu dedouannes soit en Espagne où tu ne paies que les Droits de douane.La tva
est payable en France
2/ tu dedouannes en france et là tu paies DROITS et TVA
3/ tu transportes ta marchandise et tu ne dedouannes nulle part .Tu n'as pas de
frais .Mais là ily a le risque de controle n'importe où en Europe.
Par contre si tu passes par le transitaire ,certes tu as des frais mais tu as l'EUR1 qui te permets de ne pas payer les droits de douane. C'est à toi de peser les pour et les contre et de decider.

bonjour t paul merci pour tes explications mais jai une petite questions a te poser :
jaimerais avoir une petite precisions sur eur1 ,tu disais que c le transitaire qui le rempli ,moi je veux'rammene ma marchandise moi meme .comment se procurer ce documment(eur1)? a quel service faut il sadresser?comment sa marche exactement?
est ce que tout le fer forge est exonere de taxes y compris appliques en metal?
d'avance merci

bonjour
l'eur1 etant un document douanier il est à joindre à la declaration d'export.Si tu ne fais pas de douane à la sortie du maroc tu ne peux pas avoir l'eur1.Normalement quand le transitaire fait la declaration pour l'export il joint la facture+ la lta ou bl +l'eur1.Il dépose le tout auprés des douanes qui vont viser l'eur1.L'eur1 va accompagner la marchandise jusqu'en France pour bénéficier de l'exoneration des Droits. Le document est vendu dans les librairies specialisées ou tu le trouves chez les transitaires .
Pour l'applique (electrique murale je suppose) 2,3% . Mais avec l'eur1 : 0% . Je repéte :l'EUR1 ne sert que si la douane export à été faite et si il a été visé par la douane au depart.UN EUR non visé n'est pas valable.

Citation
3/ tu transportes ta marchandise et tu ne dedouannes nulle part .Tu n'as pas de frais .Mais là ily a le risque de controle n'importe où en Europe. Par contre si tu passes par le transitaire ,certes tu as des frais mais tu as l'EUR1 qui te permets de ne pas payer les droits de douane. C'est à toi de peser les pour et les contre et de decider. a écrit:

Ceci dit, il me semble que partir sur cette option est aussi risquée sur le plan fiscal. Excusez mon esprit "comptable". Mais imaginons un contrôle de l'administration fiscale, il faut prouver avec documents à l'appui le droit à l'exonération... Même si cela coute plus cher, je pense qu'un transitaire nous apporte sérénité et nous fait finalement ne pas perdre d'argent

Yanissa

salut tipaul,
j'aimerai te demander une petite précision concernant l'export des pc portable et téléphones mobiles (gsm) pour le maroc/tunisie, car j'aimerai avoir une idée globale pour les coûts à prévoir (douane transport et tout) donc à ton avis combien il me faut pour une telle activité, envisageant par exp pour les pc (en occas) un prix unitaire de 300euro ici en france et 100 euro pour les gsm.
merci d'avance pour tes explications.

Bonjour.
Pour le PC les Droits de douane sont de 2,5% + tva 20 % .Ce produit est libre à l'import au Maroc
Pour les Mobiles , idem 2,5% +Tva .Mais attention l'entrée au Maroc des telephones necessite l'autorisation de l'Agence de Regulation .
Pour ce qui est des couts de transport il faut voir avec un transitaire.
Bon courage.

bonjour
merci à vous tous d'avoir contribuer à cet echange trés encichissant, surtout tipaul et ces conseils preciaux.
mon cas ne différe pas trop de tous qui m 'ont préceder: je suis en cours de creation d'une entrprise mon choix s'est fixé sur micro-entreprise ou entreprise individuelle ce que j'ai pu comprendre selon le statut c'est de ne pas etre obligé de payer le TVA. pour la marchandise il s agit d'artisanat marocain : fer forgé, lampes en peau de chevres, babouches, poterie... danc un chargement varie et je compte transporter moi-même pas un petit camion. et de revendre en detail
j'espere avoir plus de precision votre part c'est la meilleure procedure à suivre
merci d'avance

Bonjour Azouz
Si j'ai bien compris tu veux faire du commerce entre le maroc et la france.Et ton entreprise elle est immatriculée où :en france ou au maroc? De toute façon pour la tva ,tôt ou tard ,tu la paieras.Certes il y a des exonerations selon l'implantation,selon les cas...pour encourager la création d'entreprises.
Mais cette exoneration est limitée dans le temps:5 à 10ans selon les legislations et les pays.Pour ton cas de micro entreprise au maroc je ne sais pas .je vais chercher.Maintenant concernant ton affaire ,il faut me dire exactement ce que tu cherches à savoir.Car ma "specialité" est la douane .Dejà pour le transport il te faut les factures de touts tes produits.car en cas de contôle sans factures tu risques des ennuis.Si c'est une grande quantité ,la marchandise qui vient du maroc doit ,en principe, etre dedouannée à l'entrée du territoire communautaire ,c'est à dire l'espagne.Voila en gros ce que je peux dire ,et j'attendrai tes questions precises sur ce que tu veux savoir pour t'aider à reunir le maximum d'info pour reussir ton business. a bientot alors.

merci tipaul
mon entreprise est implante en france, si j ai bien compris ton explication je devrais payer la tva en espagne apres je devrais la recuperer et la payer au fisc en france.
en tous cas je vais faire mon premier voyage fin fevrier inchalah tous ce passera comme il faut.
merci encore une foix tipaul pour cette grande generosite

Non azouz, ce n'est pas se que j'ai dis. Si tu fais le dedouannement en espagne ,tu ne paieras que les droits de douane ,car les droits sont communautaires.Par contre la tva etant nationale , elle est payée à destination .pour toi c'est la france.Mais tu ne peux recuperer la tva que si tu es une societé avec un n°de siret .la tva est recuperable à la fin de l'année .Alors attention où il faut faire la douane et où il faut payer .Il ne faut pas faire n'importe quoi ,car le commerce international est trés reglementé ,et tu risque de perdre de l'argent . Surtout ne paie pas ta tva en espagne qui n'est qu'un pays de transit .Si ce n'est pas clair ,on recommencera autant de fois pour clarifier les choses .Bon courage.

bonjour tipaul, j'aimerai importer des sous vetement, j'aime bien savoir les frai de douane.
par exp: 1000 euro de marchandise + 350 euro transport + frai de douane??????.
merci tipaul.
bonne journneè.

Bonjour. Quel genre de sous vetements ?pour femme ,homme , enfant .En coton ou autre matiere.

bonjour à tous
j'aimerais connaitre les frais de douanes pour le matériel d'occasion pour carrière.
la société est créé au maroc,l'installation est en cours.
TIPAUL a l'air très au courant s'il peut venir à mon secours merci d'avance,tous les conseils seront les bienvenus
très cordialement.