Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
d
10 décembre 2011 09:03
Je suis pas expert en la matiere, mais oui la prefecture envoie tous les dossiers, je dis ceci, car quand j avais recu le courrier recommande d'ajournement de la prefecture, le facteur a mis le courrier dans ma boite aux lettres sans me faire signer l accuse de reception, apres moi j avais fait ma vie, j ai envoye mon recours fin juillet soit un mois apres avoir recu le courrier environ, et fin aout je recois un coup de telephone de la prefecture me demandant si j avais recu le courrier d ajournement, j ai repondu que c etait le cas et que j avais deja envoye un recours, elle ma dit que mon recours ne pourra pas etre etudie, car elle a toujours pas envoye mon dossier et qu elle ne peut l envoyer qu apres reception de l avis de reception, finalement elle m a demande de venir a la prefecture pour signer un papier comme quoi je l ai recu, et voila.. maintenant je suis en attente de la fameuse decision par ecrit.


Citation
jasadolie a écrit:
Bonsoir,
je remercie le ou les admins pour ce forum réellement utile.

J'ai envoyé mon recours hiérarchique à rézé depuis juin 2011. je n'ai pas de réponse. j'ai envoyé des mail au mois d'aout et septembre. on m'a répondu que mon recours n'est pas enregistré et qu'il faut attendre. Mais dernièrmeent, quand j'ai redemandé les nouvelles de mon recours, on m'a dit que mon dossier n'est pas parvenu chez eux. et qu'il faut contacter la prefecture.

Je suis dans l'incompréhension totale. Comment marche ce système? la préfecture envoie tous les dossiers à Rézé? quelqu'un serait-il dans le même situation que ou déjà passé par là? qu'est ce que je fais, sachant que le délai de 4 mois est passé. j'envoie une lettre recommandée à la prefecture, ou je contacte un avocat...

help!
m
11 décembre 2011 21:32
Salam moidu13 et tout lemonde,
Juste une question, est ce que ton recours était suite un avis d'ajournement par décision de la préfecture ou de REZé?? Car moi j'ai eu un ajournement de 2 ans par décision de rezé appremment!!, j'ai envoté un recours (avec une nvelle carte de résident!!) et j'espère que ca marchera inchala!!j'attends!!

Merci
A++
Citation
moidu13 a écrit:
Salam,

naturalisation 91: je n'ai vraiment pas compris ce que tu veux dire par :

"une réponse de la prefecture est différente de celle de reze",
mais pour te rassurer, comme réponse à mon recours j'ai reçu un courrier AR de la préfecture dont le contenu est écrit par la voix de Rezé. Le contenu de ce courrier est qu'une suite favorable a été accordée à mon recours.

En gros Quand la décision défavorable ou d'ajournement et prise par la préfecture, et quand tu établies un recours hiérarchique à Rezé, c'est Rezé qui étudie ton recours et c'est Rezé aussi qui te répond, mais via la préfecture. Rezé envoie un courrier contenant la décision à la préfecture ensuite la préfecture te renvoie ce courrier.

Cela dit, le fait que la préfecture qui répond aux recours, ne signifie pas forcément que c'est une mauvaise nouvelle.

Arme toi de la patience et tout ira bien nchallah.

Pika11: très content que t'es de retour, on voit bien pourquoi le nombre de pages de ce topique a augmenté dans si peu de temps winking smiley

Bon après-midi smiling smiley



Citation
naturalisation 91 a écrit:
salam 3alikome,

j'ai appelé aujourd'hui reze pour connaitre l'état d'avancement de me recours envoyé début octobre et la dame m'a communiqué un numéro de référence qui commence par 2011 X à commniquer lors de mes appels, et elle m'a dit que la décision a été prise et que je vais recevoir un courrier de la part de la PREFECTURE dans un délai de 2 mois.

ça veut dire quoi?sad smiley ...car j'ai entendu qu'une réponse de la prefecture est différente de celle de reze...enfin je ne sais pas trop

allah yjazikome bikhirsmiling smiley
C
12 décembre 2011 11:49
Saluuuut! Alors moi j'ai eu un Ajournement de 2ans, je suis parti récuperer mon courrier avec AR à la poste. Alors moi je suis arrivé en France en aout 2005 à l'âge de 14ans donc g entamé ma 3ième puis g poursuivi jusqu'en Licence. J'ai obtenu mon brevet ici ac mention, mon bac ac mention et l'année derniere fin novembre g deposé ma demande( mais moi a cergy). Mon dossier était solide car en fait dans ma minorité c'est ma tante, francaise qui a eu l'autorité parental du coup tt ce qui était fiche de paie, on me demandai que les siens. J'ai passé l'entretien ac l'agent le jour même du dépot et en aout, la dame ma redemandé les fiche de paie de ma tante des 3 derniers mois juste pour actualisation du dossier et quand je l'ai appelé el ma di" essaie de vite m'envoyer sa parce que d'ici septembre maximum je dois envoyer ton dossier au ministère.". G envoyé 2jours apré puis kn jlai rappelé en septembre, elle m'adit le dossier est au bureau de préfet pour signature puis di'ici quelquels semaine il part à Rézé donc jusque là jté confiante! mais au mois je novembre je lai appelé el ma di kil été encore au bureau et quand je lai raplé jeudi el ma di" ah bin justement, il ya une décision, et vous aurez un courrier avec AR"! et la g compris direct que cté mort! alors le motif là c'est " Ajourné pour 2ans car vous poursuiviez une licence en éco-gestion et na'vez pa de ressources suffisante pour subvenir..." ALORS QUE quand j'ai déposé on ne demandait que ceux de ma tante car c'est elle ma tutrice légale.. donc voila je vais faire mon recours en espérant que sa aboutisse Inchallah . Toute aide est biensûr la bienvenue!
J
12 décembre 2011 16:24
Bonjour,
merci pour toutes ces précisions. je viens d'appeler REZE qui m'indique que mon recours a été traité le 24 Novembre 2011 (déposé le 09/10/2011). elle ne m'a pas fait part de la réponse (positive ou négative) en me disant que je recevrai un courrier courant janvieR.
Alors je ne sais pas ce que ca veut dire sachant que j'aimerai bien être fixé au plus vite.

pourriez vous m'aiguiller plzzzz
c
12 décembre 2011 16:30
Citation
Jib_l3ezz_Oula_K7ezz a écrit:
Bonjour,
merci pour toutes ces précisions. je viens d'appeler REZE qui m'indique que mon recours a été traité le 24 Novembre 2011 (déposé le 09/10/2011). elle ne m'a pas fait part de la réponse (positive ou négative) en me disant que je recevrai un courrier courant janvieR.
Alors je ne sais pas ce que ca veut dire sachant que j'aimerai bien être fixé au plus vite.

pourriez vous m'aiguiller plzzzz

Envoie un mail à la SCE avec ton N° reze pour demander s'ils ont reçu ton dossier. S'ils te répondent oui c'est que reze t'a donné un AF
J
12 décembre 2011 16:34
et comment faire? je les appelle directement?
c
12 décembre 2011 21:37
Citation
pitimi a écrit:
Citation
Jib_l3ezz_Oula_K7ezz a écrit:
Bonjour,
merci pour toutes ces précisions. je viens d'appeler REZE qui m'indique que mon recours a été traité le 24 Novembre 2011 (déposé le 09/10/2011). elle ne m'a pas fait part de la réponse (positive ou négative) en me disant que je recevrai un courrier courant janvieR.
Alors je ne sais pas ce que ca veut dire sachant que j'aimerai bien être fixé au plus vite.

pourriez vous m'aiguiller plzzzz

Envoie un mail à la SCE avec ton N° reze pour demander s'ils ont reçu ton dossier. S'ils te répondent oui c'est que reze t'a donné un AF

Lorsque reze finit l'instruction d'un dossier et qu'il accorde la naturalisation, il transmet le dossier au service central d'état civil (SCEC) pour l'établissement de l'acte de naissance français de l'intéressé. Donc si tu leur envoie un mail pour demander s'il ont reçue ton dossier venant de REZE (en leur indiquant ton N° de dossier reze), la SCEC te répondra dans tous les cas sous 48h maxi. Je n'ai pas en tête leur adresse mail mais tu la trouvras partout dans les formums pour naturalisation.
J
12 décembre 2011 21:54
Merci de ton retour l'ami.
J'ai envoyé un mail en esperant que ca aboutisse. je ne sais pas ce que ca sent la réponse à ce recours...c t assez rapide.
J
13 décembre 2011 11:57
Merci l'ami,
j'ai appellé SCEC ce matin. Manifestement rien recu winking smiley la nana au tel m'a dit qu'il recevront plus de dossier courant janvier.
On verra...
m
14 décembre 2011 22:19
Salam
Bonsoir,

mido183 : J'ai eu un ajournement de la préfecture pour cela j'ai introduit un recours hiérarchique. Là maintenant que ton recours est envoyé attends 2 à 3 semaines et appel pour voir si ton recours est enregistré. Nchallah ton recours aboutira.

Chichii : a part te souhaiter bonne chance et te dire qu'à mon point de vue ta un dossier qui te donner de la légitimité pour obtenir la nationalité française (je suppose que tu disposes d'un TS vie privée) , je ne saurais pas te dire mieux, Pika et experte en matière de recours quelle que sois le motif, j'espère qu'elle te répondra très bientôt.

Jib_l3ezz_Oula_K7ezz : la solution est de rappeler REZE espérant de tomber sur une opératrice gentille, mais ce qui est sur c'est qu'ils ont pas le droit de communiquer les décisions "en claire" par téléphone mais ils voire elle peuvent toujours utiliser des expressions te permettant de comprendre la nature de la décision. Sinon la solution proposée par pitimi est toujours valable mais il faut attendre le mois de janvier avant de contacter le SCEC de préférence par mail. Bon courage.

Bonne soirée à toutes et à tous.


Citation
mido183 a écrit:
Salam moidu13 et tout lemonde,
Juste une question, est ce que ton recours était suite un avis d'ajournement par décision de la préfecture ou de REZé?? Car moi j'ai eu un ajournement de 2 ans par décision de rezé appremment!!, j'ai envoté un recours (avec une nvelle carte de résident!!) et j'espère que ca marchera inchala!!j'attends!!

Merci
A++
Citation
moidu13 a écrit:
Salam,

naturalisation 91: je n'ai vraiment pas compris ce que tu veux dire par :

"une réponse de la prefecture est différente de celle de reze",
mais pour te rassurer, comme réponse à mon recours j'ai reçu un courrier AR de la préfecture dont le contenu est écrit par la voix de Rezé. Le contenu de ce courrier est qu'une suite favorable a été accordée à mon recours.

En gros Quand la décision défavorable ou d'ajournement et prise par la préfecture, et quand tu établies un recours hiérarchique à Rezé, c'est Rezé qui étudie ton recours et c'est Rezé aussi qui te répond, mais via la préfecture. Rezé envoie un courrier contenant la décision à la préfecture ensuite la préfecture te renvoie ce courrier.

Cela dit, le fait que la préfecture qui répond aux recours, ne signifie pas forcément que c'est une mauvaise nouvelle.

Arme toi de la patience et tout ira bien nchallah.

Pika11: très content que t'es de retour, on voit bien pourquoi le nombre de pages de ce topique a augmenté dans si peu de temps winking smiley

Bon après-midi smiling smiley



Citation
naturalisation 91 a écrit:
salam 3alikome,

j'ai appelé aujourd'hui reze pour connaitre l'état d'avancement de me recours envoyé début octobre et la dame m'a communiqué un numéro de référence qui commence par 2011 X à commniquer lors de mes appels, et elle m'a dit que la décision a été prise et que je vais recevoir un courrier de la part de la PREFECTURE dans un délai de 2 mois.

ça veut dire quoi?sad smiley ...car j'ai entendu qu'une réponse de la prefecture est différente de celle de reze...enfin je ne sais pas trop

allah yjazikome bikhirsmiling smiley
J
15 décembre 2011 10:56
Merci pour ta réponse moidu13.
Elle m'a di que la NOUVELLE decision a été prise. Ca doit etre un indice hihi
m
15 décembre 2011 15:29
Salam tout le monde,
moidu 13 merci pour ta réponse, en effet j'ai envoyé hier un mail à Rezé pour voir l'avncement de mon dossier et j'ai eu cette réponse : "Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre requête.. "
Qu'est ce que ca veut dire, positif ou négatif??!!! est ce que quelqu'un a eu ce genre de réponse et quelle était la suite ???
En tout cas je patiente et inchala ...
Bon courage à tout le monde smiling smiley

Salam
J
15 décembre 2011 19:14
Moi j'ai eu exactement la meme suite à mon recours. Pas de réponse juska ce jour
m
15 décembre 2011 20:49
Salam mido183,

Moi je crois plutôt au positif.

Bon courage et bien à vous



Citation
mido183 a écrit:
Salam tout le monde,
moidu 13 merci pour ta réponse, en effet j'ai envoyé hier un mail à Rezé pour voir l'avncement de mon dossier et j'ai eu cette réponse : "Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre requête.. "
Qu'est ce que ca veut dire, positif ou négatif??!!! est ce que quelqu'un a eu ce genre de réponse et quelle était la suite ???
En tout cas je patiente et inchala ...
Bon courage à tout le monde smiling smiley

Salam
l
15 décembre 2011 21:39
Moi aussi, j'ai envoyé un mail à REZE suite à mon recours, pour demander l'état d'avancement et c'est exactement la même réponse que j'ai eue. Je pense qu'ils communiquent pas sur l'état d'avancement des recours par écrit ou par téléphone. Ça doit être ça.

Moi je suis optimiste moi cela va marcher pour moi je prie Dieu et j'attends.
O
16 décembre 2011 04:00
Salut- je suis nouveau, mais j'ai suivi pas mal deja ce forum smiling smiley. Et moi numero 4 dans exactement le meme etat cette semaine: mail de reze "Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée ...", mail de SCEC dossier non transmis.

Citation
mido183 a écrit:
Salam tout le monde,
moidu 13 merci pour ta réponse, en effet j'ai envoyé hier un mail à Rezé pour voir l'avncement de mon dossier et j'ai eu cette réponse : "Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre requête.. "
Qu'est ce que ca veut dire, positif ou négatif??!!! est ce que quelqu'un a eu ce genre de réponse et quelle était la suite ???
En tout cas je patiente et inchala ...
Bon courage à tout le monde smiling smiley

Salam
P
19 décembre 2011 09:52
Bonjour tout le monde
Salam à tous

Doc13 Le dossier est en double, un pour Rezé l'autre à la préf, mais lorsqu'il parle de : dossier non reçu, ils font référence à la fameuse manip, étant relié par un serveur spécifique pour la nat il y a une petite touche qui bloque le tout si l'agent préfectoral ne l'active pas, le dossier ne peut pas être enregistré.
C'est bizarre quand même depuis la mise en place de la nouvelle procédure elle est faite limite automatiquement. perplexe

Jasadolie, essaie encore de joindre Rezé pour voir, si ton dossier est encore "bloqué" tu devrais contacter le chef de service de ta préf afin qu'il (elle) débloque ton dossier, insiste bien.

Moidu13, experte ? Mdr tu n'es pas mal dans ton genre également, j'avais répondu à son mp. J'attends de voir la suite perplexe

Bryan j'espère que tout est ok pour toi, mais que ça avance un peu quand même.
Jib, Leduc mido OIIKorrect courage ! Et ce genre de réponse est limite "banal" ça peut tout dire comme ça ne peut rien dire.

Madgy et Ib : je vous réponds ici et non pas sur l'autre sujet : merci pour l'honneur que vous m'avez témoignée, c'est gentil de votre part et surtout : ce n'était rien. Welcome

Zahava, Naturalisation, Allareni, Ahmedryan une pensée également pour vous ainsi que les autres.
J
19 décembre 2011 12:36
Merci pour tes encouragements Pika smiling smiley
O
19 décembre 2011 14:52
Merci Pika11 pour l'encouragement smiling smiley Je suis tes reponses comme un eleve en classe de procedures administratives. #MasterClass Angel
P
19 décembre 2011 17:38
Garde le cap que tu t'es fixé..winking smiley
Citation
Jib_l3ezz_Oula_K7ezz a écrit:
Merci pour tes encouragements Pika smiling smiley

ptdr MasterClass ??! Dis donc heureusement que tu ne m'as pas lue par mp, tu aurais le cerveau qui fumerait littéralement.
C'est mignon ce que tu dis, merci.
Je ne connais pas ton motif, ni ton dossier mais je te souhaite une belle réponse comme pour les autres.

Citation
OllKorrect a écrit:
Merci Pika11 pour l'encouragement smiling smiley Je suis tes reponses comme un eleve en classe de procedures administratives. #MasterClass Angel
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook