Formalités administratives & aide juridique

Yabiladi

Annonces

Général

Actualité du Maroc et du Monde

Voyages & vacances

Culture, Histoire et régions du Maroc

Aide, astuces & bons plans

Formalités administratives & aide juridique

Sports

Halka : Blagues, poèmes, jeux, détente

Yabiladies

Mariage et administration

Organisation mariage # Maroc

Organisation mariage # International

Relations sentimentales

Problèmes de couple

Relations familiales et sociales

En attendant bébé...

Bébés, enfants, et éducation

Mode & beauté

Santé, psychologie & diététique

Ch'hiwates : Cuisine & gastronomie

Islam

Apprendre l'islam : prière, dou3a, hadith...

Islam & pensées religieuses

Ramadan 2024

Interprétation des rêves, roqya, djinn

MediaTIC

Informatique, téléphonie & multimédia

TV, Ciné, musique, people

International

Foro de Marruecos y de Marroquíes

Morocco # English board

منتدى المغرب و المغاربة حول العالم

Bonjour,

A tous,

Quelle a été la suite réservée à vos ajournements ?

Je vous remercie d'avance.

Citation
tabouda2008 a écrit:
Bonjour pytha moi le motif de mon recours c que jai pas declaré mes ressource 2013 sur les impot 2014 et que jai courigé par internet 15 jours avant le refus de la prefecture jai envoyé mon recours le 26 septembre

Salut Tabouba,

Est ce que tu as envoyé le formulaire qui montre que tu es en regle avec les impot (je parle de celui que le centre des impots donne et qui montre que tu es en regle) ??

Pour moi pareil la dame dit que c;est en instruction depuis 5 mois ..

Bon courage

oui je les envoyé il ya 20 jour de ça

Citation
tabouda2008 a écrit:
oui je les envoyé il ya 20 jour de ça

Ca doit etre bon alors car si la raison pour laquelle ils t ont refusé n est plus la en plus avec des preuves donc c'est juste une question de qlq semaine pour recevoir ton AF .. in'cha Allah

Bonjour tt le monde.
dans le cas où la préfecture ns donne un refus, est ce qu'elle ns rends notre dossier ?
Qd vs faites le recours auprès de scec, vous envoyez le dossier avec une lettre de motivation c tt ? ou uniquement la lettre.
Merci.
Bonne journée

moi quand jai fait mon recours jai envoyé la lettre avec des acte de naissance et acte de mariage et le papier expliquand le refus de la prefecture c tous

inchalah mon frere on attend

Bonjour,

Suite à mon recours hiérarchique adressé à REZE le 21/01/2015, je viens de recevoir ce matin un courrier de REZE datant du 13/02/2015 me demandant l'original de mon acte de naissance.

Dépôt+entretien : 04/09/2014
Ajournement : 05/12/2014
Recours : 21/01/2015
Demande document: 19/02/2015
N° REZE: 2015X100XXX

Bonjour
j'ai besoin de votre aide
j'ai fait mon recours il y a presque deux mois, et je n'ai pas des nouvelles de mon dossier.
J'ai écrit à REZE pour avoir le numéro d'enregistrement, on m'a dit que ma demande a été transféré au service compéten. et depuis rien. Il faut attendre combien de temps pour avoir le numéro rezé?

Bonjour! À tous suite à un complément de pièces mi janvier 2015 à la demande de rezé, ce matin j'appelle la personne qui s'occupe de mon dossier, elle me dit que mon dossier est traité le 16 février 2015, et que d'ici la semaine prochaine je recevrai un courrier de ma préfecture, en courrier simple. Je précise qmon dossier chez Rezé c'est suite àune annulation de l ajournement par le tribunal administratif de nantes. Ma question est : J pensais qu'après avoir traité le dossier chez Rezé si cela est ok ça passe à la scec le cas contraire un courrier direct de refus, alors pourquoi c'est ma préfecture qui menvoi ce courrier? Quelqu'un aurait eu un cas similaire? Ou entendu parler de ce genre de chose? Jvous remercie infiniment de votre réponse.

Dossier 2011X 123 X X X

Bonjour diesone 007 cetait quoi votre motif dajournement'? Si cest insertion professionnelle(ressources insuffisantes).Pourriez vous m'envoyer enMP votre modèle de recours ou me dire les points sur lesquels vous vous êtes apesanti pour vous défendre.

Bonjour pytha,
Mon dossier a été ajourné parce que sur l'impôt 2013 il me restait à payer 300 euros sur les 1673 euros. Or j'avais bénéficié d'un échelonnement de la part du trésor public.Donc je suis reparti au trésor pour régler mes impôts 2014 et j'ai demandé un nouveau bordereau fiscal page 232 que j'ai envoyé en recommandé à la préfecture et à REZE.

Voila

.
Salam diesone007

L'ajournement c'est encore pour toi ou pour quelqu'un de taf famille

si j'ai bon souvenir !

Salam Zarrouk420,

L'ajournement était pour moi. c'est ma 2 eme demande car REZE avait maintenu son ajournement à 2 ans en 2010 pour ma 1 ere demande.
Mais cette fois-ci j'ai eu raison car la préfecture avait ajournée ma demande jusqu'à paiement de ma dette fiscale le 5/12/2014 alors que j'ai fait la demande le 4/09/2014.
Le 21/01/2015 j'ai fait un recours en adressant à REZE et à la préfecture mon bordereau fiscale. Ce matin j'ai reçu un courrier de REZE me demandant d'envoyer mon acte de naissance.
Mon numéro reze est: 2015X100XXX

RE-

en général ça passe quand on fait un recours par rapport a 2009 et 2010, c'était difficile
quelqu’un récemment a eu un AF alors qu’il était au chômage
il a fait une lettre de baratin rien de compliqué puisque
les instructeurs sont au courant des courriers qui reçoivent
son dossier est au SCEC
pour toi ce recours est le bon
bon courage pour la suite

Citation
diesone007 a écrit:
Salam Zarrouk420,

L'ajournement était pour moi. c'est ma 2 eme demande car REZE avait maintenu son ajournement à 2 ans en 2010 pour ma 1 ere demande.
Mais cette fois-ci j'ai eu raison car la préfecture avait ajournée ma demande jusqu'à paiement de ma dette fiscale le 5/12/2014 alors que j'ai fait la demande le 4/09/2014.
Le 21/01/2015 j'ai fait un recours en adressant à REZE et à la préfecture mon bordereau fiscale. Ce matin j'ai reçu un courrier de REZE me demandant d'envoyer mon acte de naissance.
Mon numéro reze est: 2015X100XXX

Salam,
Suite à mon recours du 18 Juillet 2014, j'ai reçu un appel du Rezé le 20 Janvier pour envoyrr acte de naissance (validation de l'avis favorable) mais j'ai pas recu leur lettre alors je me demande si après 1 mois le Reze a transfere le dossier au SCEC? Car je connais pas mon n Reze, est il possible de contacter le SCEC pour en savoir plus??
Merci



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/02/15 19:22 par damli1.

Ah ok merci et bon courage. Je vous souhaite un big AF inchalla. S'il ya d'autres ayant le mme motif de refus et qui ont préparé leur recours,merci de me répondre.

j'ai déposé ma demande en janvier 2014 j'ai eu un premier courrier du REZE qui me demande de leur fournir un justificatif de ma situation professionnelle actuelle. Je leur a répondu que je suis en quatrième année de thèse et je veux soutenir en avril 2015 et pour le moment, je cherche un poste comme ATER ou Post doc et étant donne que j'étais inscrite pour une quatrième année et je n'ai pas eu un financement je n'ai pas par conséquent garder mon statut scientifique.
Alors j'ai eu un ajournement pour deux ans étant donnée que je suis arrive en France pour poursuivre des études et je suis inscrite en quatrième année de thèse et je ne dispose pas de ressources à long terme.
En effet, j'ai effectué un master puis une thèse en France. Quelqu'un est dans une situation pareille? Et si c'est possible de me renseigner sur les éléments que je peux mentionner dans le recours que je peux envoyer ou si quelqu'un peut me donner un exemplaire de recours.

Merci diesone et je vous souhaite un big AF. Je cherche des yabiladistes ayant eu le même motif de refus que moi( insertion professionnelle insuffisante) de me faire signe en m'indiquant les éléments qu'ils ont mentionnés sur leur recours pour avoir un AF.