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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
15 juin 2014 11:52
il a raison des fois la préfecture garde le dossier sans l'envoyé a rezé c pour ça faut envoyé un mail a rezé d'abord pour savoir s ils ont bien reçu le dossier.j'ai vu plusieurs cas ici qui ont attendu 4 mois et quand ils ont envoyé le mail a rezé il disent que le dossier est toujours a la préfecture et qui l'ont pas reçu et pas enregistré
M
15 juin 2014 12:13
Citation
rachad75555 a écrit:
il a raison des fois la préfecture garde le dossier sans l'envoyé a rezé c pour ça faut envoyé un mail a rezé d'abord pour savoir s ils ont bien reçu le dossier.j'ai vu plusieurs cas ici qui ont attendu 4 mois et quand ils ont envoyé le mail a rezé il disent que le dossier est toujours a la préfecture et qui l'ont pas reçu et pas enregistré

Et qu'est-ce que je peux faire moi si la préfecture n'a pas fait son boulot? si je leur appelle ils vont l'envoyer sur ma demande?!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/06/14 12:15 par Syrien2013.
a
15 juin 2014 12:23
Bonjour,
Je reviens sur ma question! quelq'un pourrait vraiment me donner l réponse a cette question vec un exemple concret sur le site eventuellement?

Questtion: est-ce que suite à un recours hierachique, si on recoit une LRAR de la prefecture on conclure que c'est un rejet? Oubien on peut aussi avoir AF.

Cordialement
15 juin 2014 12:27
j'ai pas dis d’appeler la préfecture mais tu peux envoyé un mail a rezé pour leur demander l’état d'avancement de ton recours et avec leur réponse tu pourra savoir si ton dossier est bien arrivé chez eux et que la préfecture a envoyé ton dossier.comme moi j'ai envoyé un mail a rezé ils me réponde que mon recours est pas encore traité et la j'ai compris qu'il est bien arrivé chez eux .et rezé ma communiqué un autre numéro qui s'appel le numéro rezé
M
15 juin 2014 12:32
Citation
rachad75555 a écrit:
j'ai pas dis d’appeler la préfecture mais tu peux envoyé un mail a rezé pour leur demander l’état d'avancement de ton recours et avec leur réponse tu pourra savoir si ton dossier est bien arrivé chez eux et que la préfecture a envoyé ton dossier.comme moi j'ai envoyé un mail a rezé ils me réponde que mon recours est pas encore traité et la j'ai compris qu'il est bien arrivé chez eux .et rezé ma communiqué un autre numéro qui s'appel le numéro rezé

Ok j'ai compris, je vais envoyer un mail a REZE, mais si REZE me réponds qu'ils ont pas encore mon dossier qu'est-ce que je peux faire dans ce cas la?
a
15 juin 2014 12:34
il reponde toujours sous deux jours. voici leur mail

[email protected]
15 juin 2014 12:39
dans ce cas t'appel la préfecture ou bien tu te déplace a l’accueil pour leur informé ça.ca fait combien de temps que ta envoyé ton recours?
M
15 juin 2014 12:47
Citation
rachad75555 a écrit:
dans ce cas t'appel la préfecture ou bien tu te déplace a l’accueil pour leur informé ça.ca fait combien de temps que ta envoyé ton recours?

Ça fait un mois la!
15 juin 2014 12:56
ok soit t'attend encore un autre mois sois tu envoi un mail pour avoir le numéro de rezé et ce numéro tu doit le gardé
L
15 juin 2014 13:45
Bonjour Abogue77,
Je rejoins fares_75 pour dire que le choix de la préfecture d'envoyer la réponse au recours par une lettre simple ou LRAR n'a rien avoir avec la nature de la décision que 'elle soit positive ou négative.
Préfecture:Montpellier 34►dépôt:12/2013►entretien:01/2014►AJ:01/2014►Recours:03/2014► N°°Rezé: 2014X1032XX‏ ►AF:02 Juin 2014 ►Transmis au SCEC: 09/07/2014►Traité par SCEC:30/07/2014 ► Décret-N°32 du: 20/08/2014►Passeport:21/10/2014►CNI:xx/10/2014.
L
15 juin 2014 13:52
Re Abogue77,
Je confirme que certaines personnes ont reçu leur AF avec une LRAR. je suis désolé mais si tu fais un peu d'effort et tu vérifies dans les 10 pages précédentes tu trouveras réponse à ta question.
bon courage.
Préfecture:Montpellier 34►dépôt:12/2013►entretien:01/2014►AJ:01/2014►Recours:03/2014► N°°Rezé: 2014X1032XX‏ ►AF:02 Juin 2014 ►Transmis au SCEC: 09/07/2014►Traité par SCEC:30/07/2014 ► Décret-N°32 du: 20/08/2014►Passeport:21/10/2014►CNI:xx/10/2014.
15 juin 2014 17:35
SALUT ABOGE 77.
Quand tu as fait un recours REZE envoie toujours la réponse par la préfecture et la préfecture elle même te fait parvenir la réponse en LRAR ou lettre simple peu importe AD ou AF.Dans mon cas j'ai reçu mon AF par LRAR et plusieurs autres personnes de ce forum.
Bon courage .je te souhaite un AF ainsi que tous les autres qui attendent une réponse de REZE.
Dépot: Préfecture de paris:04/ 2013-.Entretien :13/01/2014-. AJ: 24/01/2014.- Recours 16/02/2014. AF: 14/05/2014 .- Transmis à SCEC : 18/06/2014 .Décret no 29 du 24 juillet 2014. Lettre du ministère reçue le 06/08/2014- ADN:11/10/2014-CNI &Passeport: 21/10/2014.Cérémonie:04/12/2014
l
15 juin 2014 18:27
Bonjour, je pense que le choix d'envoyer une lettre simple ou LRAR a une relation avec soit vous êtes héberger donc LRAR ou un loyer à votre nom lettre simple, moi quand j’étais héberger la préfecture ma envoyer une lettre LRAR, une fois que j'ai joint mon contrat de baille jai reçu la lettre du ministère directement chez moi, donc possible que c'est ça?

Bon courage à tous.
C
15 juin 2014 19:06
Citation
Syrien2013 a écrit:
Citation
rachad75555 a écrit:
dans ce cas t'appel la préfecture ou bien tu te déplace a l’accueil pour leur informé ça.ca fait combien de temps que ta envoyé ton recours?

Ça fait un mois la!

C'est mon cas. La préfecture n'a pas transmis mon dossier à REZE !!! Lorsque REZE m'a informé que REZE n'a pas reçu mon dossier de la part de la préfecture, j'ai appelé la préfecture et j'ai demandé de transmettre mon dossier. La dame m'a dit: désolé, nous avons pas reçu l'accusé de ta réception de la notification d'ajournement !!!! N'importe quoi.

Suite à l'appel, la dame a transmis immédiatement mon dossier. voila, dossier transmis avec 2 mois de retard !!!!! du coup, mon recours n'a pas été traité dans le délai de 4 mois à partir de l'envoi du recours !! Du coup, il a été classé !!!!!!!!!!!!!! Faites attention alors !!
M
15 juin 2014 19:12
Citation
Claudovitch a écrit:
Citation
Syrien2013 a écrit:
Citation
rachad75555 a écrit:
dans ce cas t'appel la préfecture ou bien tu te déplace a l’accueil pour leur informé ça.ca fait combien de temps que ta envoyé ton recours?

Ça fait un mois la!

La dame m'a dit: désolé, nous avons pas reçu l'accusé de ta réception de la notification d'ajournement !!!! N'importe quoi.

J'ai pas bien compris cette phrase, c'est-à-dire la préfecture, systématiquement, transmet tout dossier qui traîne chez eux à REZE à partir de moment ou tu reçois une notification d'ajournement? et ce que la dame a oublié de faire pour toi?!

SVP qqn peut confirmer ça!



Modifié 3 fois. Dernière modification le 15/06/14 19:24 par Syrien2013.
C
15 juin 2014 19:30
Citation
Syrien2013 a écrit:
Citation
Claudovitch a écrit:
Citation
Syrien2013 a écrit:
Citation
rachad75555 a écrit:
dans ce cas t'appel la préfecture ou bien tu te déplace a l’accueil pour leur informé ça.ca fait combien de temps que ta envoyé ton recours?

Ça fait un mois la!

La dame m'a dit: désolé, nous avons pas reçu l'accusé de ta réception de la notification d'ajournement !!!! N'importe quoi.

J'ai pas bien compris cette phrase, c'est-à-dire la préfecture, systématiquement, transmet tout dossier qui traîne chez eux à REZE à partir de moment ou tu reçois une notification d'ajournement? et ce que la dame a oublié de faire pour toi?!

SVP qqn peut confirmer ça!

En fait, la préfecture t'envoie sa décision (favorable ou défavorable) par LRAR. Quand tu reçois la lettre LRAR en main, l'accusé de réception retourne à la préfecture. Dès lors, la préfecture transmet votre dossier à REZE. Si la préfecture ne reçoit pas l'accusé de réception, elle garde le dossier chez elle !!!!

Vérifie donc que la préfecture a transmis votre dossier à REZE. Sinon, dites leur que vous avez bien reçu la notification de l'ajourement et que mon dossier n'est pas encore transmis à REZE. Faites-le svp !!
M
15 juin 2014 19:40
Ok j'ai bien compris la merci smiling smiley

La je vais envoyer un mail a REZE juste pour leur demander mon numero REZE sans leur parler de recours (car ca fait qu'un mois), s'il me communique ce fameux numero REZE c'est-a-dire qu'il ont bien recu le dossier n'est-ce pas?!

@rachad75555 A ton avis je leur demande juste mon numéro REZE sans leur parler de recours pour le moment ou c'est pas grave si je leur demande l’état d'avancement?

Merci
15 juin 2014 20:00
ta rien a perde demande l'avancement de ton recours .moi c ce que j'ai fait et automatiquement t 'aura le numéro rezé dans l e mail
C
15 juin 2014 20:01
Citation
Syrien2013 a écrit:
Ok j'ai bien compris la merci smiling smiley

La je vais envoyer un mail a REZE juste pour leur demander mon numero REZE sans leur parler de recours (car ca fait qu'un mois), s'il me communique ce fameux numero REZE c'est-a-dire qu'il ont bien recu le dossier n'est-ce pas?!

@rachad75555 A ton avis je leur demande juste mon numéro REZE sans leur parler de recours pour le moment ou c'est pas grave si je leur demande l’état d'avancement?

Merci

Soyez direct. Dites:

Bonjour Madame, Monsieur,

J'ai formulé le jj-mm-2014 un recous hiérarchique suite à l'ajournement de ma demande de naturalisation. J'aimerais savoir est ce que la préfecture vous a transmis mon dossier ou non et est ce que mon recours a été enregistré ou non. Merci pour votre retour.

Date de naissance:
Numéro préfectoral de dossier:

Cordialement
Nom Prénom
a
16 juin 2014 10:46
Bonjour et merci à vous tous. J'ai récupéré la LRAR et c'est la préfecture. J'ai eu une AF
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