Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé

Formalités administratives & aide juridique
Yabiladi
Annonces
Général
Actualité du Maroc et du Monde
Voyages & vacances
Culture, Histoire et régions du Maroc
Aide, astuces & bons plans
Formalités administratives & aide juridique
Sports
Halka : Blagues, poèmes, jeux, détente
Yabiladies
Mariage et administration
Organisation mariage # Maroc
Organisation mariage # International
Relations sentimentales
Problèmes de couple
Relations familiales et sociales
En attendant bébé...
Bébés, enfants, et éducation
Mode & beauté
Santé, psychologie & diététique
Ch'hiwates : Cuisine & gastronomie
Islam
Apprendre l'islam : prière, dou3a, hadith...
Islam & pensées religieuses
Ramadan 2024
Interprétation des rêves, roqya, djinn
MediaTIC
Informatique, téléphonie & multimédia
TV, Ciné, musique, people
International
Foro de Marruecos y de Marroquíes
Morocco # English board
منتدى المغرب و المغاربة حول العالم

20 juin 2014 20:36

salam alikoum

en ce qui concerne mon dossier eh bien je crois que c est bon pour moi Zen

j ai appeler la prefecture et la dame au telephone m a annoncer que j ai eu un avis favorable et que mon dossier est envoyer a l état civil a Nantes et que tout est en tres bonne voie ..voila j espere bon chance a tous inchalah bcp d AF

fares_75

20 juin 2014 20:42

salut alg40 et félicitation ton AF
sur quel numéro tu as contacté la préfecture stp?
un numéro marqué sur le site ne répond jamais, répondeur sans arrêt.
merci

Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente

fares_75

20 juin 2014 20:47

Citation
slimdream a écrit:
Bonjour tt le monde
J ai un gros problem avec mon recours, je comprend plus rien:
suite a un refus pour notre dossier ( moi et ma femme) on a envoyé un recours le 17/11/2013
hier j ai applé la prefecture elle m'a dit qu'on a eu une réponse défavorable et qu'une lettre qu'on a pas recu a été envoyé a notre domicile le 18/02/2014.
en meme temps j'ai contacté rézé par mail et leur répnse était la suivante :
Madame, Monsieur,

"Nous vous indiquons que votre recours hierarchique a bien été enregistré dans nos services.

Votre recours hierarchique sera instruit prochainement.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre recours au terme de la procédure.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil"

En contactant rézé par telephone ils m'ont dit que mon dossier leur a été transmis par la préfecture le 18/02/2014. Et qu ' il a été enregistré le 7/04/2014 et qu'il est confié à un instructeur. Donc il n'ya pas eu de décision sur notre dossier.
Je comprend plus rien, qui croire, REZE ou la prefecture ??????

REZE 2014X103xxx

Salut slimdream,

J'ai vécu la même expérience pratiquement. La préfecture m'a dit qu'une décision a été prise et qu'un courrier m'ayant été adressé à mon domicile, ce courrier n'est jamais arrivé. En appelant Rézé par téléphone, la dame m'a fait comprendre que mon dossier suit son cours normal et le courrier ne sera envoyé chez moi que dans une semaine ou deux.

Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente

lamo12

20 juin 2014 21:31

Bonjour, vous pouvez être sur que REZE dit la vérité, il n' y a qu'a voir votre numéro REZE, il s'agit d'une erreur de la part de la préfecture, bon courage à vous, et pleins d'AF à tout le monde

Préfecture Marseille > entretien le 12/2013 > AJ le XX/12/2013 > recours le 02/2014 > Numéro REZE: 2014X100XXX > dossier en instruction 04/2014, AF, >Transmis au SCEC 06/2014, traité le 30 juin 2014, JO N° 28.

Momo269

21 juin 2014 19:30

Il faut attendre combien de temps pour relancer REZE par email pour savoir si mon recours est enregistré ou pas?

amar1952

22 juin 2014 15:34

Bonjour,
Je viens vers vous et j’espère pouvoir avoir vos avis sur le sujet, mon père a déposé une demande de naturalisation, il a eu un rejet car il a échoué au teste lors de l'entretien avec la préfecture teste de connaissance de la langue, de l'histoire, de la culture et de la société française, et à mon adhésion aux principes et aux valeurs essentiels de la République, il a manifesté une méconnaissance de l'histoire, la culture et de la société et droits et devoirs conférés par la nationalité française,
il avait réussi un teste que la préf lui avait demandé de faire, il avait obtenu les points nécessaire pour le dépôt de la demande mais il a échoué au teste, il veux juste savoir quoi faire est ce qu'il prend un avocat pour le recours ou il envoi lui même une lettre pour demandé un autre entretien. Avec nos remerciements anticipés

Lmbs34

22 juin 2014 17:19

Bonjour Amar1952,
Pour être honnête je n'ai pas assez de connaissances sur le cas de ton père mais je voulais juste te signaler qu'il est mentionné dans la circulaire de M. VALLS (16 OCT 2012) en 3ème et 4ème articles que les postulants âgés de plus de 65 ans pourront être dispensés du test de la langue française. Et en ce qui concerne les questions relatives à l'histoire, la culture et la société française, il est recommandé de tenir compte du niveau du postulant si ce dernier a effectué des études, ou suivi une formation car il est normal d'attendre de lui un degré de connaissances en rapport avec son niveau d'études.
Renseigne toi sur le contenu de cette circulaire et une autre qui date de JUIN 2013. Je te rappelle qu'un recours constitue une deuxième chance pour contester la décision préfectorale à condition qu'il soit bien rédigé et bien argumenté. tu peux toutefois faire appel à un avocat pour t'aider sur le point juridique (Circulaires).
Voilà j'espère avoir répondu à tes questions même si partiellement.
Bon courage.

Préfecture:Montpellier 34►dépôt:12/2013►entretien:01/2014►AJ:01/2014►Recours:03/2014► N°°Rezé: 2014X1032XX‏ ►AF:02 Juin 2014 ►Transmis au SCEC: 09/07/2014►Traité par SCEC:30/07/2014 ► Décret-N°32 du: 20/08/2014►Passeport:21/10/2014►CNI:xx/10/2014.

amar1952

22 juin 2014 18:02

Merci beaucoup mon père à 62 ans, mais je vais continué mes recherches au pire il fera un appel à un avocat merci pour votre réponse

Momo269

22 juin 2014 22:53

Il faut attendre combien de temps avant de relancer Reze par email pour savoir si mon recours est enregistré ou pas?

abogue77

23 juin 2014 13:44

Bonjour à tous,
Je reviens encore vers vous les amis.

Synthèse de mon dossier

Préfecture de dépôt: Melun
Dépôt de dossier de naturalisation : 23/01/2014
Entretien : 23/01/2014
Ajourné : le 06/02/2014
Recours Hiérachique: le 03/03/2014
Réponse recours hiérachique : 04/06/2014

Ma question est la suivante: depuis mon AF, le dossier n'est pas encore transmis au SCEC. Avez-vous une idée des délais de transmission? Pouvez vous me dire exactement ce qui est fait à la suite d'un AF?
Je vous remercie par avance.
Merci
Abogue

Momo269

23 juin 2014 15:22

Citation
abogue77 a écrit:
Bonjour à tous,
Je reviens encore vers vous les amis.

Synthèse de mon dossier

Préfecture de dépôt: Melun
Dépôt de dossier de naturalisation : 23/01/2014
Entretien : 23/01/2014
Ajourné : le 06/02/2014
Recours Hiérachique: le 03/03/2014
Réponse recours hiérachique : 04/06/2014

Ma question est la suivante: depuis mon AF, le dossier n'est pas encore transmis au SCEC. Avez-vous une idée des délais de transmission? Pouvez vous me dire exactement ce qui est fait à la suite d'un AF?
Je vous remercie par avance.
Merci
Abogue

Salut j'ai deux questions stp: C’était quoi le motif de ton ajournement? Et t'as eu l'AF par courrier simple?
Merci

HAHA 13

23 juin 2014 15:41

Salut ABOGE 77

il faut juste patienter j'étais dans la même situation que toi .Le dossier va être transmis à l'état civil ils ont un délai maximum pour pouvoir le transmettre.Moi j'ai eu mon AF le 04/06 daté du 14 mai et mon dossier a été transmis que le 18 juin.
Bon courage!

Dépot: Préfecture de paris:04/ 2013-.Entretien :13/01/2014-. AJ: 24/01/2014.- Recours 16/02/2014. AF: 14/05/2014 .- Transmis à SCEC : 18/06/2014 .Décret no 29 du 24 juillet 2014. Lettre du ministère reçue le 06/08/2014- ADN:11/10/2014-CNI &Passeport: 21/10/2014.Cérémonie:04/12/2014

abogue77

23 juin 2014 18:22

Merci haha13. On se tiens au courant

abogue77

23 juin 2014 18:24

C'etait un ajournement pour le fait que je ne sois pas rentré encore dans la vie active. J'étais en cdd et dans les deux mois pour faire recours j'ai eu un CDI ce qui a favorisé mon AF. J'ai eu l'AF par LRAR

fire4070

23 juin 2014 22:34

Bonjour Abogue77,
Je suis dans le même ca s que toi, AF le 04/06 suite à un ajournement!
J'ai écris à SCEC aujourd'hui, ils m'ont dit qu'ils n'ont pas encore reçu mon dossier. Ce dernier doit faire l'objet d'un contrôle par la SDANF???
J'avoue que je n'ai pas bien compris cette démarche car je pensais que la SDANF vient après le SCEC....bref, j'attends smiling smiley

HAHA 13

23 juin 2014 23:39

Salut fire 4070
T'inquiète pas j'ai reçu le même mail le 10 juin. Attends une petite dizaine de jours et relance tu verras ton dossier sera déjà chez SCEC. Après AF le dossier peut être transféré tout de suite ou peut attendre 2 à 3 semaines.Ton AF est récent pas de souci.
Bon courage ton tour arrivera.

fire4070

24 juin 2014 00:00

Salut HAHA 13,

Merci pour ta réponse, ça me rassure smiling smiley

Espérons que tout ira pour le mieux!

Bonne soirée

abogue77

24 juin 2014 11:49

Merci haha13 et fire4070. On se tiens au courant respectivement de la suite.

mlle wawa

24 juin 2014 13:59

bonjour a tous

voila je vien de recevoir la réponse tant attendu de la préfécture de toulouse pour ma demande de naturalisation

la réponse est malheureusement un ajournement de 2ans car mon contrat se termine bientot et donc je n'aurais plus de revenus rholalalala quelle galére

donc ma question est la suivante:

comment s'effectu un recours ? et lequel car d'apres ce que j'ai lu sur le forum il y en a plusieurs
merci de m'eclairé la dessus
PS: je prend tout information suplémentaire

Merci par avance

aas1

25 juin 2014 09:21

Bonjour melle wawa,

ça serait long de te faire tout mon parcours, mais comme j'étais exactement dans le même cas que toi,
Pref de Toulouse-ajournement pour instabilité dans l'emploi- cdd qui se termine (doctorat)-- j'ai fait mon recours en m'appuyant sur la circulaire Valls --Prends le temps de lire mes anciens postes, j'ai donné beaucoup de détails.

Il y a aussi gateauron qui est dans le même cas -- elle est entrain de faire son recours -- elle s'est faite aidé de ce forum comme j'ai fait moi même.

Je pense qu'il faut que tu prenne le temps de lire beaucoup de commentaires et te mattre à faire ton recours Hierarchique ...
(regarde sur le dos de la lettre de la préfécture - c'est expliqué)

Bonne chance

Citation
mlle wawa a écrit:
bonjour a tous

voila je vien de recevoir la réponse tant attendu de la préfécture de toulouse pour ma demande de naturalisation

la réponse est malheureusement un ajournement de 2ans car mon contrat se termine bientot et donc je n'aurais plus de revenus rholalalala quelle galére

donc ma question est la suivante:

comment s'effectu un recours ? et lequel car d'apres ce que j'ai lu sur le forum il y en a plusieurs
merci de m'eclairé la dessus
PS: je prend tout information suplémentaire

Merci par avance

Préfecture: Toulouse 31 ►entretien le 10/2013 ► AJ 12/2013 ► Recours le 2/2014 N° Rezé: 2014X1019XX‏ ► demande extrait de naissance ► AF: 26 Mai 2014 -sans conditions-► Transmis à SCEC: 12/06/2014► Enregistré par SCEC : 17/06/2014 ► Traité par SCEC: mis en traitement: 26 Juin 2014►Traité par SCEC 8 Juillet ►Décret-N°28 du: 24/07/2014 ► Passeport (avec présentation décret et ADN): 19/08/2014► CNI :?...