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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
h
17 février 2014 19:33
salam

est ce que tu peux me donner un exemple de ton recours stp
i
17 février 2014 20:50
salam a tous

je suis nouveaux sur ce site je voulais savoir si il y a quelqu'un parmi vous qui as reçu un avis défavorable pour m'éclairer,alors mon sujet concerne la naturalisation, en faite j'ai déposé mon dossier avec entretien le 17 juillet 2013 paris.(en se moment la j'ai été au chômage)
alors que j'ai été absent cause de voyage j'ai reçu a recommandé mi décembre 2013 ,j'ai contacté la sous direction de la nationalité pour qu'il me renvois une copie ,mais malheureusement sans réponse,j'ai dit défavorable (je crois) au début mais j'avais pas lu ni reçu la décision qui était prise, mon souci que je connais pas la nature qu'était prise ,est ce que c'est un ajournement ou défavorable ou autre j'en sais rien! ,qu'est ce que je doit faire dans se cas la svp? et comment faire un recours et chez qui? ,y a t'il quelqu'un qui m'éclairer? svp salam
A
17 février 2014 21:48
Citation
ibno zoher a écrit:
salam a tous

je suis nouveaux sur ce site je voulais savoir si il y a quelqu'un parmi vous qui as reçu un avis défavorable pour m'éclairer,alors mon sujet concerne la naturalisation, en faite j'ai déposé mon dossier avec entretien le 17 juillet 2013 paris.(en se moment la j'ai été au chômage)
alors que j'ai été absent cause de voyage j'ai reçu a recommandé mi décembre 2013 ,j'ai contacté la sous direction de la nationalité pour qu'il me renvois une copie ,mais malheureusement sans réponse,j'ai dit défavorable (je crois) au début mais j'avais pas lu ni reçu la décision qui était prise, mon souci que je connais pas la nature qu'était prise ,est ce que c'est un ajournement ou défavorable ou autre j'en sais rien! ,qu'est ce que je doit faire dans se cas la svp? et comment faire un recours et chez qui? ,y a t'il quelqu'un qui m'éclairer? svp salam

Je te conseille d'aller voir ta préfecture, vu que t'a reçu aucun courrier (ou tu n'a pas pu le récupérer) donc tu ne sais pas si c'est un ajournement, ni le motif.
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
g
17 février 2014 22:40
Citation
Ahmed1325 a écrit:
Citation
ibno zoher a écrit:
salam a tous

je suis nouveaux sur ce site je voulais savoir si il y a quelqu'un parmi vous qui as reçu un avis défavorable pour m'éclairer,alors mon sujet concerne la naturalisation, en faite j'ai déposé mon dossier avec entretien le 17 juillet 2013 paris.(en se moment la j'ai été au chômage)
alors que j'ai été absent cause de voyage j'ai reçu a recommandé mi décembre 2013 ,j'ai contacté la sous direction de la nationalité pour qu'il me renvois une copie ,mais malheureusement sans réponse,j'ai dit défavorable (je crois) au début mais j'avais pas lu ni reçu la décision qui était prise, mon souci que je connais pas la nature qu'était prise ,est ce que c'est un ajournement ou défavorable ou autre j'en sais rien! ,qu'est ce que je doit faire dans se cas la svp? et comment faire un recours et chez qui? ,y a t'il quelqu'un qui m'éclairer? svp salam

Je te conseille d'aller voir ta préfecture, vu que t'a reçu aucun courrier (ou tu n'a pas pu le récupérer) donc tu ne sais pas si c'est un ajournement, ni le motif.

Je confirme que si c'est un courrier recommandé, probablement ajournement pour chomage(manque de ressources), la prefecture connait le motif et a même une copie du courrier puisque c'est elle qui fait l'envoi recommandé. Si la prefecture refuse, par mauvaise volonté ou peut-etre le delai est depassé (les 2 mois).
A
18 février 2014 11:58
SVP, Ne changez pas le sujet quand vous écrivez un message, poster juste votre message et c'est tout.
Je viens de le modifier vers son appellation d'origine qui est "Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé" au lieu de "naturalisation paris".
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
a
18 février 2014 18:30
salam alykoum tous le monde

aujourd’hui j ai appeler rezé ,la dame au telephone m as dit que mon recours a était enregistré le 30/01/13 et que j aurais pas de réponse avant la fin du mois de juin ,et quand je voulais savoir un peu plus elle m a répondu que mon dossier est " monter aux bureaux et qu ils vont lui affecter une personne pour l instruction ".

si quelqu un peut me dire que est ce que cela veut dire ? svp

recours le 18/09/13

merci pour vos reponses et je vous souhaite a tous bon courage et plein de AF
C
19 février 2014 10:10
Bonjour,

Je pense que le traitement du dossier prend bcp de temps .. chose qui est comprehensible vu le nombre de domande de recours !!


Je suis dans le même cas que toi, on m'a envoyé un mail réponse hier pour me dire que mon dossier ne sera pas instruit avant le début du 2eme semestre de 2014... (donc vers fin Juin -début Juiellet) ... sacahnt que j'ai envoyé mon recours le 3 Fervrier ..


Faut juste essayé d'être patient .. même si cela n'est pas facile vu l'enjeu de la démarche...
Après ce qu'il faut se dire c'est qu'il y a des dossier bcp mois importants qu'une demande de naturalisation mais qui prend autant de temps voir bien plus !!!

Alors ... soyons zen
C
19 février 2014 10:17
Prefecture: Haute Garonne.. Dépôt de dossier mis Mars 2013.... entretien début Octobre 2013... AJ: Fin Décembre 2013- Recours début Fervrier 2014....
a
19 février 2014 10:28
j ai oublié de dire que j ai deja appeler rezé vers le mois de novembre et on m a bien dit que mon recours est bien enregistré ! ce que je comprend pas comment un recours peut etre enregistré deux fois !!?
car la dame m a signalé que mon recours est enregistré le 30 janvier
C
19 février 2014 11:36
Citation
adam40 a écrit:
salam alykoum tous le monde

aujourd’hui j ai appeler rezé ,la dame au telephone m as dit que mon recours a était enregistré le 30/01/13 et que j aurais pas de réponse avant la fin du mois de juin ,et quand je voulais savoir un peu plus elle m a répondu que mon dossier est " monter aux bureaux et qu ils vont lui affecter une personne pour l instruction ".

si quelqu un peut me dire que est ce que cela veut dire ? svp

recours le 18/09/13

merci pour vos reponses et je vous souhaite a tous bon courage et plein de AF
Salam Adam,

Je pense que tu auras une réponse rapidement. Il ne faut pas trop se fier aux délais annoncées au tél par Rezé.
Sinon, tu peux toujours contacter le scec pour voir si ton dossier a été transféré chez eux.

Bon courage et patience. Tu auras ton AF Inchallah.

Bonne journée
Paris 75 ►Dépôt dossier:02/01/13 ► Entretien XX/06/13 ► Aj le XX/09/13► Recours XX/10/2013 ► N° REZE 2013X117XXX ► AF 17/01/2014 ► Mis en traitement SCEC 13/02/2014►Décret N°7 du 26/02/2014
m
19 février 2014 11:42
Salut adam40,
J'ai eu la dame au téléphone elle m'a dit exactement même chose que toi, RH envoyer fin octobre enregistré mi decembre ,et d'après elle le 24 janvier alors je ne comprend pas je suis comme toi ,et la j'ai dépasser les 4 mois
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
a
19 février 2014 17:33
Citation
moori a écrit:
Salut adam40,
J'ai eu la dame au téléphone elle m'a dit exactement même chose que toi, RH envoyer fin octobre enregistré mi decembre ,et d'après elle le 24 janvier alors je ne comprend pas je suis comme toi ,et la j'ai dépasser les 4 mois



bonjour moori
je suis d accord avec toi les recours ne peuvent pas etre enregistré deux fois a mon avis .
moi la dame m a bien précisé que mon dossier est monter aux bureaux pour instruction
je suis comme toi un peu perdu et surtout que j ai dépasser les 5mois
m
20 février 2014 10:25
Salut Adam,
Si ton dossier est monté pour l'instruction c'est un bon signe, ils tarderant pas a t'envoyer la réponse Inchallah un AF.
C'est ton n° STP.
Bonne journée
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
S
20 février 2014 10:39
Bonjour,
Les numéros reze sont attribués dans quel ordre ?
J'ai fais mon recours en novembre et on m'a attribué le numéro suivant 2013X 1191XX alors que celui Moori a été fait en octobre et son numéro est 2013X 1196XX. Est ce normal ?
Merci pour vos reponses
a
20 février 2014 10:56
salut moori
ecoute on se tiens au courant et inchallah un AF pour tous le monde
mon numero rezé est 2013x1163xx
recours envoyer fin septembre

salut sean, concernant ta question j en ai aucune aidée comment ils attribuent les numeros
et bon courage a toi
m
20 février 2014 11:01
Salut Sean
C'est bizarre, peut ta demande est arrivé avant la mienne, ou peut être l'enregistrement de ma demande se fait après
De toute façon je sens que mon recours est rejeté.

D'après le forum j'ai vus un n 2013x1185xx a reçut un AF
m
20 février 2014 11:12
Inchallah Adam, franchement je trouve leur réponse trop longue, c'est vrais il y en beaucoup de demandes
J'espère khyre.
Pleins AF inchallah
a
20 février 2014 11:20
moori si sa peut te rassuré mon numero est 2013x1163xx lol
donc tu vois bien que mon numero est tres loin derrière le tien
et j attend tranquilement
essaye de contacter scec
O
20 février 2014 11:25
Bonjour @ tous,

Je voudrais juste vous rappeler que les recours sont généralement traités entre 4 et 6 mois ..comme le silence de l'administration au bout de 4 mois vaut un refus ...je recommande a tous ceux qui ont un recours en attente de décision et qui ont dépassé les 5 mois qu'ils commencent à préparer éventuellement leurs recours contentieux (pour ceux qui ne baissent pas le bras bien sur).

Le silence gardé par le ministre chargé des naturalisations sur ce recours pendant plus de 4 mois vaut décision de rejet du recours.

Le recours contentieux dirigé contre une décision du ministre chargé des naturalisations s'effectue devant le tribunal administratif de Nantes. Vous disposez d'un délai de 2 mois suivant la notification de cette décision.


N'hésitez pas par exemple au bout de 5 mois d'attente de demander par email ou par courrier LRAR un renseignement sur l'avancement de votre recours.

Je vous souhaite tous un AF, ne baissez pas le bras, je sais que c'est stressant et dur mais il faut patienter et persévérer.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
m
20 février 2014 11:26
Merci beaucoup adam40, c'est vrais je crois ils font les traitement aléatoire,
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
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