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Citation
Lmbs34 a écrit:
salam aliekoum,
Je viens sur ce site pour savoir vos avis en s'appuyant sur vos expériences concernant le recours hiérarchique.
Ma situation est la suivante:
- J'ai déposé une demande de naturalisation le 03/12/2014.
- J'ai passé l'entretient le 20/01/2014
- J'ai eu un ajournement de 2 ans ( le 30 /01/2014). Le contenu de la notification est le suivant:
"En effet arrivée en France depuis 09/2008 pour études, vous poursuivez un doctorat de ......et disposez principalement de ressources provenant de votre activité en qualité de doctorant contractuel jusqu'au 09/2015."
Titulaire de (M1+M2) et un doctorat en cours de préparation, certes j'ai déposé ma demande avec un titre de séjour "Étudiant", et un contrat doctoral -CDD- de 3 ans, mais à ma connaissance, la circulaire de M. M.VALLS (10/2012) précise que la nature du titre de séjour ainsi que le CDD ne doivent pas constituer un obstacle pour l'accès à la naturalisation.
Merci de me faire part de vos avis et conseils, sur cette décision d'ajournement et si un recours hiérarchique pourrait aboutir.

Salam,

J'étais dans la même situation que toi sauf que j'avais un titre de séjour scientifique, t'as rien à perdre fais ton recours, en plus t'as bcp de chance par rapport à moi (que pourtant ils ont acceptés mon recours) car j'étais à 4 mois de la fin de mon contrat quand j'ai fais mon entretien.

Bon courage, ça devrait aller inshallah

Bonjour Lmbs34 ,

T'as beaucoup de chance d'avoir un avis favorable en cas de recours, c'est un droit et n'hésite pas à en utiliser pour demander l'annulation de la décision préfectorale.

Bonne chance.

Chers forumistes, bonjour

J'ai le plaisir de partager avec vous un avis favorable à propos de mon recours hiérarchique suite à un ajournement, motivé par un manque d'insertion professionnelle (détaillé sur un post précédent).

Je souhaite profondément des avis favorables à tous ceux et celles qui sont dans l'attente de traitement de leurs dossiers...et beaucoup de patience au passage

Salam

Salam Ahmed,
Merci pour ta réponse mon frère et je tiens à te féliciter pour ton AF. pourrais tu stp me dire plus sur ton cas et si tu t'es appuyé sur la circulaire pour justifier ton recours?

Bonsoir, e aucun cas la naturalisation est un droit. mais tu peux faire un recours et tu as tout les droits, le problème c'est que aux prefecture meme s'il y a des nouvelles circulaires les agents fonctionnent tjr comme ci rien n'est fait et laisse au reze de prendre en compte les nouvelles notifications.
c'est vrai que valls est plus souple avec les kes cdd étudiants et doctorant mais si vous liser bien.....on parle bien de formation de haut niveai des grandes ecoles....et des cdd et theses das des secteurs ou l'embauche est facile par la suite.....dans c cas comme l'introduction au marché de l'emploi est facile valls demade d'anticiper la naturalisation e cas de demande .....

Bonjour langelino2013,
Merci bcp pour ta réponse et ton soutien. et félicitation pour ton AF
Oui effectivement, je posterai mon recours le plus rapidement possible et j'espère l'kheir Inchallah

Bien sur Birichio,

Oui t'as raison: la naturalisation en aucun cas n'est un droit .. mais la demande de naturalisation reste toujours un droit.. par contre pour ma réponse à Lmbs je parlais juste du recours hiérarchique qui est de plein droit également .

Merci

Citation
Cousteau13 a écrit:
Chers forumistes, bonjour

J'ai le plaisir de partager avec vous un avis favorable à propos de mon recours hiérarchique suite à un ajournement, motivé par un manque d'insertion professionnelle (détaillé sur un post précédent).

Je souhaite profondément des avis favorables à tous ceux et celles qui sont dans l'attente de traitement de leurs dossiers...et beaucoup de patience au passage

Salam

Salam Cousteau;

Félicitation pour ton avis favorable.
Tu peux nous mettre la date de réception du fameux courrier, ainsi que la date qui figure sur ce dernier.
Le mien je l'ai reçu le 7 Février (hier) et il est daté du 21/01/2014,
On se tient au courant.

Salam

Citation
Lmbs34 a écrit:
Salam Ahmed,
Merci pour ta réponse mon frère et je tiens à te féliciter pour ton AF. pourrais tu stp me dire plus sur ton cas et si tu t'es appuyé sur la circulaire pour justifier ton recours?

Salam Lmbs,

Regarde ma signature y a tt dedans, mon contrat s'est pris fin en septembre dernier et je suis en recherche de boulot pour le moment, mais j'ai eu de la chance hamdoullah et ils ont décidés de réserver une suite favorable à mon recours. Il faut savoir quoi écrire dans ta lettre, que ta réussite pendant tes études et ton niveau de doctorat présente une partie de réussite personnelle et professionnelle et que la naturalisation constitue une suite logique de ton processus d'intégration dans ce pays ... et bien sur appuie toi sur la circulaire Valls.

Si t'as eu une mention (genre major de promo) n'hésites pas à le signaler dans ta lettre et de joindre une copie du relevé de notes ou qq chose comme ça, et si t'as des publications note les également sur une feuille à part.

Bon courage, de tout façon ce n'est pas entre leurs mains, c'est dieu qui décide.

Salam Ahmed
Merci, le courrier de Rezé est daté du 15.01 et renvoyé par la Pref 75 le 01.02
Bonne continuation

Salam Ahmed,
Est ce que tu pourras me dire les raisons de ton ajournement. Franchement avec le stress je n'arrive pas à comprendre la décision mon ajournement. La décision n'est pas claire et j'essaye de décrypter leurs motivations pour les contester. J'ai l'impression qu'ils me reprochent tout: la nature du titre de séjour "étudiant", la durée de ma présence sur le TF et le degrés d'assimilation (alors que j'ai plus de 5 ans), les ressources financières (alors que mon salaire me permet de subvenir à mes besoins), la durée de mon contrat (CDD) et l'insertion professionnelle.
J'ai vu autant de décision claires, sur la stabilité et l'insertion professionnelle, sur les ressources ou sur l'assimilation mais la mienne,je ne la retrouve nulle part.
Je ne vois pas aucune raison d'ajournement, en lisant le contenu de la notification, en fait ils font juste un état de mon parcours universitaire et professionnelle.
Pour ceux et celles qui veulent m'aider à déchiffrer le contenu de la notification, je rappelle qu'elle est postée sur mon premier message sur le Forum.
Par avance je vous remercie pour votre aide.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/02/14 18:06 par Lmbs34.

Citation
Lmbs34 a écrit:
Salam Ahmed,
Est ce que tu pourras me dire les raisons de ton ajournement. Franchement avec le stress je n'arrive pas à comprendre la décision mon ajournement. La décision n'est pas claire et j'essaye de décrypter leurs motivations pour les contester. J'ai l'impression qu'ils me reprochent tout: la nature du titre de séjour "étudiant", la durée de ma présence sur le TF et le degrés d'assimilation (alors que j'ai plus de 5 ans), les ressources financières (alors que mon salaire me permet de subvenir à mes besoins), la durée de mon contrat (CDD) et l'insertion professionnelle.
J'ai vu autant de décision claires, sur la stabilité et l'insertion professionnelle, sur les ressources ou sur l'assimilation mais la mienne,je ne la retrouve nulle part.
Je ne vois pas aucune raison d'ajournement, en lisant le contenu de la notification, en fait ils font juste un état de mon parcours universitaire et professionnelle.
Pour ceux et celles qui veulent m'aider à déchiffrer le contenu de la notification, je rappelle qu'elle est postée sur mon premier message sur le Forum.
Par avance je vous remercie pour votre aide.

Salam Lmbs,

En ce qui me concerne, la décision était aussi basée sur l'insertion professionnelle, ils disent que ma situation actuelle constituée de CDD de doctorant et qui arrive à échéance dans qq mois ne me permet pas de disposer de ressources suffisamment stables pour subvenir durablement à mes besoin.
C'est vrais que le fait que t'a un titre de séjour étudiant ne facilité pas la tache pour toi, mais garde espoir, base ton recours sur ce que je t'ai dis dans le dernier message, demandes aussi des conseilles auprès des autres membres et ça fonctionnera inshallah.

Salam

Citation
Lmbs34 a écrit:
salam aliekoum,
Je viens sur ce site pour savoir vos avis en s'appuyant sur vos expériences concernant le recours hiérarchique.
Ma situation est la suivante:
- J'ai déposé une demande de naturalisation le 03/12/2014.
- J'ai passé l'entretient le 20/01/2014
- J'ai eu un ajournement de 2 ans ( le 30 /01/2014). Le contenu de la notification est le suivant:
"En effet arrivée en France depuis 09/2008 pour études, vous poursuivez un doctorat de ......et disposez principalement de ressources provenant de votre activité en qualité de doctorant contractuel jusqu'au 09/2015."
Titulaire de (M1+M2) et un doctorat en cours de préparation, certes j'ai déposé ma demande avec un titre de séjour "Étudiant", et un contrat doctoral -CDD- de 3 ans, mais à ma connaissance, la circulaire de M. M.VALLS (10/2012) précise que la nature du titre de séjour ainsi que le CDD ne doivent pas constituer un obstacle pour l'accès à la naturalisation.
Merci de me faire part de vos avis et conseils, sur cette décision d'ajournement et si un recours hiérarchique pourrait aboutir.

Ils veulent dire tu es venue pour les etudes et tu etudies encore. Ton CDD, ta source de revenue, fait partie de tes etudes, donc le doctorat, lequel est en cours. Cela ne signifie pas qu'ils ont raison (si j'ai bien compris Valls), mais je te traduis ce qu'il pense de ton dossier. Ceci dit je pense que la circulaire Valls est trop large, il ne fera pas long feu: mon avis personnel. Donc c'est le moment de saisir l'occasion.

Bonjour,

Je suis dans la même situation que vous (ou presque car je ne suis pas doctorant contractuel) mais j'ai une activité professionnel dans l’enseignement supérieur....et j'étais ATER pendnat 2 ans.
En effet, le contenu de la notification que j'ai eu est presque le même que ce que vous aviez eux, à la différence il font allusion au fait que ma thèse n'est pas encore soutenue (alors que je suis à quelques mois...)!!!!
Bref, je viens d'envoyer mon recours et il ne me reste qu'a attendre sagement

En espérant un avis favorable pour nos recours.

Bonne journée

Bonjour ghisfr,

Merci pour ta réponse
je voulais plutôt connaitre la démarche à suivre. Je sais que ca prend du temps...d'ailleurs ca fait 10 mois depuis que j'ai déposé mon dossier et je suis toujours au point de départ!!!

bonne journée

Citation
langelino2013 a écrit:
Bonjour Comino,

C'est un AF, on pourra dire félicitations !

Merci beaucoup Langelino.

J'espère juste que ce sera confirmé rapidement par courrier !

Salam tout le monde
J'ai envoyer le RH le 18 octobre 2013,
J'ai appelé Rezé la dame m'a dit que mon recours a était enregistré le 24 janvier 2014, et j'ai rai une réponse pas avant juin,
Est ce que vous trouver ça normal ?
D'après elle ma demande ça va durée 8 mois,
Si c'est le cas, c'est un signe d'un ADF.
Merci pour votre réponse.

Salam tout le monde,

Mail reçu par Rezé aujourdhui

"Monsieur,

Nous vous indiquons que votre dossier est en cours d'examen

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil"

Qu'est ce que vous en pensez?

Bonjour à tous,

J'ai reçu le courrier tant attendu ce matin. J'ai un avis favorable

El Hamdoullah enfin ! Je remercie tous ceux qui apportent quotidiennement des réponses aux questions que nous nous posons sur le forum. Vous avez fait en sorte que notre attente soit plus supportable.

Je rappelle mon parcours :

Préfecture: Paris 75 ►Dépôt dossier:02/01/13 ► Entretien:21/06/13 ► Aj le 04/09/13 ► Recours: 04/10/2013 ► N° REZE: 2013X117XXX ► Recours accepté: 17/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: XXXXXXXX

Bon courage à tous ceux qui patientent encore. Plein d'avis favorables Inchallah !

Citation
moori a écrit:
Salam tout le monde
J'ai envoyer le RH le 18 octobre 2013,
J'ai appelé Rezé la dame m'a dit que mon recours a était enregistré le 24 janvier 2014, et j'ai rai une réponse pas avant juin,
Est ce que vous trouver ça normal ?
D'après elle ma demande ça va durée 8 mois,
Si c'est le cas, c'est un signe d'un ADF.
Merci pour votre réponse.

Bonjour Moori,

Ne te stresse pas..la plupart des réponses aux recours hiérarchiques, d'après les differentes signatures, arrivent généralement entre 4 et 5 mois après la date de réception par REZE.

le 18 février 2014 est la date du délais de réponse pour ton recours, s'il n y a rien d'ici fin février, je te conseille de leur envoyer un email, et en fonction de la réponse tu te décidera !