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Naturalisation (traitement à REZE) POST 2
d
22 janvier 2009 15:38
Merci beaucoup Madingwa

Tu réponds exactement à ma question. Plus qu'à attendre et surtout oublier cette histoire !
d
22 janvier 2009 16:00
Madingwa,

Cela dit, j'ai une certaine tendance à penser que le gouvernement actuel tend à vouloir accélérer le process pour les résidents depuis une certaine durée et qui présentent un certain profil.
Ca ne m'étonnerait pas que certaines directives aient été mises en place lors des 6 derniers mois afin d'accélérer la procédure pour ces derniers. C'est pourquoi il serait intéressant d'avoir le témoignage de personnes dans notre cas mais qui auraient passé l'entretien préfecture un peu plus tard que toi, plutôt au second semestre 2008.

Dans le même sens, il y a eu un projet de loi en fin 2007 / début 2008 qui confierait à la préfecture et non plus à Rezé la responsabilité quant à la décision d'accorder ou non la naturalisation. Rezé n'interviendrait alors qu'en cas d'avis négatif émis par la préfecture pour éventuellement invalider la décision de la préfecture et assurer l'homogénéité entre toutes les décisions préfectorales.
s
22 janvier 2009 16:15
dayrfihabatal,
Quand tu dis traitement express ca veut dire combien de temps, peux-tu nous dire ton parcours.
d
22 janvier 2009 16:24
je ne sais pas combien de temps c'est la raison pour laquelle je m'enquéris de cas similaires
s
22 janvier 2009 16:26
Moi je parlais du traitement express de la préfecture dont tu as parlé dans ton premier message.
M
22 janvier 2009 16:34
Citation
dayrfihabatal a écrit:
Madingwa,

Cela dit, j'ai une certaine tendance à penser que le gouvernement actuel tend à vouloir accélérer le process pour les résidents depuis une certaine durée et qui présentent un certain profil.
Ca ne m'étonnerait pas que certaines directives aient été mises en place lors des 6 derniers mois afin d'accélérer la procédure pour ces derniers. C'est pourquoi il serait intéressant d'avoir le témoignage de personnes dans notre cas mais qui auraient passé l'entretien préfecture un peu plus tard que toi, plutôt au second semestre 2008.

Dans le même sens, il y a eu un projet de loi en fin 2007 / début 2008 qui confierait à la préfecture et non plus à Rezé la responsabilité quant à la décision d'accorder ou non la naturalisation. Rezé n'interviendrait alors qu'en cas d'avis négatif émis par la préfecture pour éventuellement invalider la décision de la préfecture et assurer l'homogénéité entre toutes les décisions préfectorales.

Oui, je partage ton avis. D'autres temoignan=ges seraient forts utiles, histoire de conforter ce que nous pensons.
Le gouvernement veut accélérer la procédure de naturalisation et ça depuis plusieurs années. En effet, la mise en place de PRENAT (le système d'information du traitement des dossiers de naturalisation) était censé accelerer les délais. Il n'en est rien.
On peut s'interroger fortement sur l'harmonisation de la décision d'attribution de la nationalité entre les Préfectures. Vois-tu, pour régulariser les sans-papiers, il y a déjà des différnces notoires entre Préfectures. Et c'est le sens du "combat" de Rezocitoyen, l'assoce qui défend le maintien de Reze.
L'Etat n'a pas encore décidé de décentraliser le traitement de la nationalité, Il s'agit d'une préconisation issue de la RGPP (Revue Générales des Politiques Publiques). A mon avis, ce sujet sera un peu oublié.
d
22 janvier 2009 17:36
à staryma : entretien passé 3 semaines après envoi du dossier
a
22 janvier 2009 18:39
pour staryma,
j'ai eu un ajournement d'un pour irrégularité de sejour bien qu'étant née en france,mais même après le recours la décision d'un an a été maintenu.

comment va la fidele c'est prize19?
s
22 janvier 2009 20:24
Citation
dayrfihabatal a écrit:
à staryma : entretien passé 3 semaines après envoi du dossier

Moi j'ai passé l'entretien de police après un mois du dépot du dossier et la prefecture une semaine plus tard et pourtant je n'ai pas 10 ans en france. c'est seulement le département du nord qui est rapide.
s
22 janvier 2009 20:38
Citation
alique a écrit:
pour staryma,
j'ai eu un ajournement d'un pour irrégularité de sejour bien qu'étant née en france,mais même après le recours la décision d'un an a été maintenu.

comment va la fidele c'est prize19?

Je suis désolée pour toi mais ne te décourage pas, il ne faut surtout pas baisser les bras. On a vu sur ce forum plusieurs personnes qui ont eu la naturalisation après deux dépots et plusieurs recours (un clin d'oeil à hasoum Welcome).
Par contre et c'est une question à ceux qui connaissent, à la fin de l'année d'ajournement, est ce qu'il faut faire une nouvelle demande ou juste un nouveau recours en envoyant les pièces nécessaires à Rezé directement?
D
23 janvier 2009 12:01
Salut tt le monde
Ca fait un moment que je suis le forum sans intervenir

est ce qu'on sait quels numeros REZE traite maintenant?

Mo je suis ds les X47
M
23 janvier 2009 13:01
Citation
alique a écrit:
pour staryma,
j'ai eu un ajournement d'un pour irrégularité de sejour bien qu'étant née en france,mais même après le recours la décision d'un an a été maintenu.

comment va la fidele c'est prize19?

Alique,

1/ Sur quoi t'étais-tu basé pour faire ton recours gracieux ?
2/ Comment as-tu su que la décision est maintenue ? Par mail ? Par écrit ?

Merci par avance pour ta réponse
M
23 janvier 2009 13:04
Citation
Dvoted a écrit:
Salut tt le monde
Ca fait un moment que je suis le forum sans intervenir

est ce qu'on sait quels numeros REZE traite maintenant?

Mo je suis ds les X47

Pour te répondre,

Re: Naturalisation - REZE les numeros avec 2008-X5... nouveau
Auteur: Barack09 [MP]
Date: le 23 janvier 2009 à 12h31


Salut à toutes et à tous. Comme vous le constatez par mon pseudo, je suis nouveau sur ce forum, bien que je suive vos échanges depuis pas mal de temps. Je tenais à partager une information qui pour certains sera une confirmation des pronostics et pour d'autres une raison de patienter encore un peu. Mon nr est le 2008X045... Mon dossier a été traité et hier (le 22 janvier) un avis favorable lui a été donné. Dans une semaine il sera transmis au MAE. Pour de plus amples renseignements je reste à votre disposition. Bon courage à tous.
D
23 janvier 2009 13:11
Salut tout le monde
Ca fait un moment que je suis le forum
mon numero est X46
est ce qu'on a commence a traite cette serie a REZE?
D
23 janvier 2009 13:16
Merci



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/01/09 13:18 par Dvoted.
k
23 janvier 2009 13:21
Selon les pronostics reze traitera les n° 047 et 048 le semaine prochaine, il ya un 045 qui a eu avis favorable hier
a
23 janvier 2009 13:55
J'ai une question un peu bête...
"Instruction" de dossier et "traitement" est la même chose??
Qu'est ce que ça veut dire exactement "instruction"? Comme la préf a déjà vérifié nos dossiers,
qu'est ce que l'on regarde ensuite pendant l'instruction?
qqn avait dis que l'instruction peut prendre 1 à 2 semaine( si c'est un cas simple), et traitement veut dire???

Citation
krkj064 a écrit:
Selon les pronostics reze traitera les n° 047 et 048 le semaine prochaine, il ya un 045 qui a eu avis favorable hier



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/01/09 14:17 par aromap.
M
23 janvier 2009 15:13
Citation
aromap a écrit:
J'ai une question un peu bête...
"Instruction" de dossier et "traitement" est la même chose??
Qu'est ce que ça veut dire exactement "instruction"? Comme la préf a déjà vérifié nos dossiers,
qu'est ce que l'on regarde ensuite pendant l'instruction?
qqn avait dis que l'instruction peut prendre 1 à 2 semaine( si c'est un cas simple), et traitement veut dire???

Citation
krkj064 a écrit:
Selon les pronostics reze traitera les n° 047 et 048 le semaine prochaine, il ya un 045 qui a eu avis favorable hier

Bonjour aromap,

Il me semble que les circulaires en vigueur sont précises sur le rôle de la Préfecture et de Reze. Même si l'application n'est pas assurée dans les faits :

A/ Prefecture
Vérification précise des indications portées sur les actes de l'état civil originaux et leur traduction :
• concordance du patronyme ;
• établissement du lien de filiation ;
• succession dans le temps des diverses unions et de leur dissolution
• rubriques du formulaire remplies de manière précise, situation familiale et matrimoniale (unions antérieures, enfants même naturels...) et activité professionnelle
• verification si le demandeur est en situation irrégulière sur le territoire
• Entretien individuel

Délivrance d'un recepissé de dépôt et appréciation de la demande au vu des pièces fournies

B/ Reze

Le processus de décision se caractérise par un double examen de la demande : en recevabilité tout d'abord, l'administration qui est alors en situation de compétence liée vérifiant si les conditions fixées par le code civil sont remplies par le postulant ; en opportunité ensuite, l'administration appréciant l'intérêt pour notre pays d'accueillir ou non la demande.
Ensuite, Reze attribue ou non.
Reze traite les recours gracieux.
J
23 janvier 2009 18:15
Salut à tous,

J'ai eu Rézé cette am, il semble qu'il n'y ait encore rien pour les 046. "Un exemple", mon dossier a été sorti des archives le 14 Janvier 2009 et il n'y a toujours rien à l'horizon.

"Il faudra rappeller début Février pour savoir la suite donnée à votre demande" m'a dit la dame.
Ouffff!...: La structure est devenue stable...!
A
23 janvier 2009 19:12
Citation
Dvoted a écrit:
Salut tt le monde
Ca fait un moment que je suis le forum sans intervenir

est ce qu'on sait quels numeros REZE traite maintenant?

Mo je suis ds les X47

Je suis de la série 2008X 047. J'ai appelé Rezé aujourd'hui et la dame m'a répondu que notre série sera traité fin Janvier. Elle m'a demandé de rappeler après le 20 février pour avoir la réponse.

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