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NATURALISATION Par Décret REZE -2012X
m
6 février 2012 15:31
Bonjour ahmed,
Pour répondre à une de tes questions je te dirai d'être encore plus patient. Je suis à peu près dans la même situation que toi.
Ma demande a été ajournée pour motif d'insertion professionnelle récente.
J'ai envoyé un recours hiérarchique reçu mi novembre. En réponse à mon mail de la semaine dernière, voici ce que Rezé m'a répondu :

"Nous vous indiquons que votre recours sera instruit prochainement et vous serez informé de la décision après achèvement de la procédure."

Le SCEC n'a pas reçu mon dossier non plus.

Bon courage et surtout bonne chance pour ton recours.

Cordialement.
e
6 février 2012 18:11
@alal12,

Si ton dossier a été transféré à reze c'est qu'un numéro a été attribué. Regarde le titre du mail réponse, le numéro y figure en général, sinon il faut demander explicitement le numéro reze dans ton mail.

Bon courage

Citation
alal12 a écrit:
Citation
ahmed220 a écrit:
Suite à un recours que j'ai introduit en début de mois de novembre, j'ai envoyé un mail au REZE pour demander des nouvelles et voila leur réponse datant du 20 décembre:
Citation
REZE a écrit:
Monsieur,
nous vous indiquons que vous serez informé par écrit de la suite qui aura été apportée à votre recours au terme de la procédure.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.
La cellule accueil.
Depuis j'interroge la SCEC pour voir si mon dossier a été transmis à eux mais ces derniers me disent qu'ils n'ont pas encore mon dossier.
D’après vous, Est cela veut dire que mon recours a reçu un avis défavorable ? Y a-t-il parmi nous des gens qu'on passé par ce chemin ?
bonjour a toutes et a tous

la semaine dernierre jais appelé la prefecture de valence 26 pour connaitre l'etat de mon dossier de naturalisation par decret
la femme ma dit que mon dossier est parti au ministere!!!! son me dire avec koi comme avis!!!
jais envoyé un email au 2 adresse de rezé est voilla la reponse de la premiere adresse:
monsieur votre dossier sera instruit dans le courant du 2 eme trimestre de 2012
vous serai informer par ecrit de la suite c bizzard jais tjr pas de numero reze
est ce que le fait que le dossier a quitté la prefecture c un bon signe !!!!!
D E F 2002
depot +entretien+recipecé 13/05/2011
cdi cuisier avc 1700 net
adopté par une famille francaise adoption simple je porte meme leur non d'adoptions sur ma carte de 10 ans BERNARD+mon non d'origine

Editer
a
6 février 2012 18:25
[email protected]



13:31 (Il y a 4 heures)














à moi



voilla exactement le message que jais reçu jais fais copier coller









Monsieur,



Nous vous indiquons que votre dossier sera instruit dans le courant du 2ème trimestre 2012.



Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.



Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.



La Cellule Accueil
e
6 février 2012 18:34
@alal12
Le numéro reze se trouve dans le titre du mail, (subject ) pas dans le corps du mail...

S'il ne figure pas, est ce que tu l' a demandé explicitement?



Citation
alal12 a écrit:
[email protected]
13:31 (Il y a 4 heures)
à moi
voilla exactement le message que jais reçu jais fais copier coller
Monsieur,
Nous vous indiquons que votre dossier sera instruit dans le courant du 2ème trimestre 2012.
Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.
Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
La Cellule Accueil
b
6 février 2012 18:52
manguifi zarrouck

mais le problème à chaque que j'interroge le scec il me répond :

le scec a reçu votre dossier le 17 jan sans me dire s'il a été traité ou pas .

ça me parait un peu long depuis le 22 novembre 2011 j'ai fait mon entretien .

merci de votre aide
a
6 février 2012 20:10
non je lais pas demandé j'ais just demandé l'eat d'avancement de mon dossier en donnant mon numero prefectoral plus mon nom et mon prenom
d
6 février 2012 21:25
salam zarouk

j'ai reçu aujourdhui un mail



Modifié 2 fois. Dernière modification le 08/02/12 16:14 par dado92.
Z
6 février 2012 21:32
Citation
dado92 a écrit:
salam zarouk

j'ai reçu aujourdhui une lettre de rézé qui dit :

vous avez appelé mon attention sur votre demande de naturalisation et formé un recours hierarchique à l'encontre d'ajournement à 2 ans du xxxxxxx
je vous informe qu'après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, j'ai décidé de reprendre l 'instruction de votre demande
veuillez agréer xxxxxxxxxxxxxxxx
dit moi zarrouk c'est quoi cettre lettre, c'est positif ou non
donnez moi ton avis stpSmiling Smiley

Salam dado92

Tu devrais croiser les dois même tes pied aussi car ils acceptent de réétudier ton dossier
c'est rare qu'on reçois un mail de la sorte maintenant tu les relancera dans environ 10 jours voir 2 semaines
patience Smiling Smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
k
6 février 2012 21:44
Salut dado 92,
quand tu as envoyé ton recours hiérarchique ?
peut tu nous rappeler de ton parcours ?
merci
d
7 février 2012 08:04
salam zarrouk

franchement je n'ai rien compris,



Modifié 4 fois. Dernière modification le 08/02/12 16:16 par dado92.
O
7 février 2012 10:30
il faut pas que ca te paraisse si long !
Moi j'ai passé l'entretien le 21 Octobre 2011 et jusqu'à ce jour REZE n'a meme pas reçu mon dossier !!
C'est fou cette logique de traitement de dossier
chaque cas est unique comme dit zarrouck,

Citation
bircy a écrit:
manguifi zarrouck

mais le problème à chaque que j'interroge le scec il me répond :

le scec a reçu votre dossier le 17 jan sans me dire s'il a été traité ou pas .

ça me parait un peu long depuis le 22 novembre 2011 j'ai fait mon entretien .

merci de votre aide
m
7 février 2012 12:26
Bonjours tout le monde,

Je voudrai avoir des éclaircissement par rapport à mon cas.

J'ai appelé Rezé ce matin pour mettre à jour mon dossier de recours (reçu mi novembre 2011) et profité pour demander l'état d'avancement de celui-ci.

La dame que j'ai eue (pas très docile) m'a informé que mon dossier venait juste d'être enregistré et qu'il fallait patienter environ six mois avant d'avoir une réponse.

Elle a aussi ajouté que pour ceux qui n'avaient pas travaillé au minimum trois ans continus au moment du dépôt de leur demande de naturalisation (ce qui est mon cas), la réponse à leur recours serait un maintien systématique de l'ajournement.

Trouvez-vous le délai de six mois raisonnable pour donner suite à un recours reçu depuis mi novembre ?
Est-ce vrai le maintien d’ajournement pour un CDI de moins de trois ans d'affilé ?

Vous remerciant pas avance pour vos réponses.

Cordialement.
e
7 février 2012 14:13
Salut minhadj,

Le délai de 6 mois me paraît bcp. De tte façon, ca varie d'une personne à l'autre. J'ai envoyé mon recours fin octobre et j'ai recu leur réponse environ 8 semaine après.

Aussi, mon recours a eu une suite favorable, bien que j'aie jamais travaillé en cdi, je suis encore en cdd, et ceci ne m'a pas empêché d'avoir un AF. Je pense que chaque cas est unique, et le traitement des recours c'est au cas par cas.

Bon courage,

Citation
minhadj a écrit:
Bonjours tout le monde,

Je voudrai avoir des éclaircissement par rapport à mon cas.

J'ai appelé Rezé ce matin pour mettre à jour mon dossier de recours (reçu mi novembre 2011) et profité pour demander l'état d'avancement de celui-ci.

La dame que j'ai eue (pas très docile) m'a informé que mon dossier venait juste d'être enregistré et qu'il fallait patienter environ six mois avant d'avoir une réponse.

Elle a aussi ajouté que pour ceux qui n'avaient pas travaillé au minimum trois ans continus au moment du dépôt de leur demande de naturalisation (ce qui est mon cas), la réponse à leur recours serait un maintien systématique de l'ajournement.

Trouvez-vous le délai de six mois raisonnable pour donner suite à un recours reçu depuis mi novembre ?
Est-ce vrai le maintien d’ajournement pour un CDI de moins de trois ans d'affilé ?

Vous remerciant pas avance pour vos réponses.

Cordialement.
b
7 février 2012 14:15
Salm ZARROUK42

juste pour te donner un retour sur ma situation

Mon num du ministère est le 2011x00113*

peux tu regarder si je suis sur une de tes listes?

Merci d'avance
Z
7 février 2012 14:31
Citation
bali33 a écrit:
Salm ZARROUK42

juste pour te donner un retour sur ma situation

Mon num du ministère est le 2011x00113*

peux tu regarder si je suis sur une de tes listes?

Merci d'avance


Salam bali33


Le N°que tu me donne 2011x00113* a été traiter en début d'année 2011
il faut vérifier un peu mieux

Regarde

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Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/02/12 14:36 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
R
7 février 2012 14:32
Salut minhadj

espoir_2009 a raison chaque cas est unique.
La dame pas tres docile outre passe ses droits, il n'y a aucun texte qui affirme ses dires. Seul l'appreciation du prefet ou du ministre sur les textes peut infirmer ou confirmer un refus.


"En principe, le demandeur doit résider en France au moment de la signature du décret de naturalisation. La notion de résidence est ici plus large que la notion habituelle de domicile. Elle implique que le demandeur doit avoir en France le centre de ses intérêts matériels (notamment professionnels) et de ses liens familiaux."

Il n'y a rien dans la loi qui interdit la naturalisation française sur le fait d'etre CDD. Cette pratique est juste le fait d'une politique de quota d'admission.

Bon courage
m
7 février 2012 14:44
Merci espoir_2009 pour ta contribution.

Je me suis dit la même chose sur le délai. Six mois pour donner une réponse à un recours déjà enregistré et reçu depuis bientôt trois mois, ça parait plus que long, bien qu'il faille s'armer de patience dans les démarches de naturalisation.
Peut être un moyen de calmer les candidats en attente de réponse ?

S'agissant de l'obligation d'avoir travaillé au moins trois ans avant la date de dépôt de sa demande de naturalisation pour espérer une suite favorable à son recours, je me demande bien s'il s'agit d'une nouveauté ou des bêtises que certaines personnes de la cellule d'accueil racontent.

En tout cas, tu es vraiment chanceux pour avoir une réponse au bout de huit semaines. D'ailleurs j'ai remarqué que nos numéros de recours ne sont pas trop éloignés l'un de l'autre (2011x126xx pour toi et 2011x1276xx pour moi)

Bonne continuation.
b
7 février 2012 14:44
je te le donne alors en entier

voilà

dis moi ce qui en est stp



Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/02/12 15:16 par bali33.
Z
7 février 2012 15:02
Citation
bali33 a écrit:

je te le donne alors en entier

2011x00113 voilà

dis moi ce qui en est stp

RE

Ce n'ai pas le faite de donner ton N° en entier ce qui est interdit
mais si tu regarde sur la liste tout en haut tu retrouve presque ton N° donc
a ce moment là donne ton N° de récépissé de la préfecture --
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
b
7 février 2012 15:18
mon num de recipissé est 2011p****x00192
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