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naty72 a écrit:
merci boss76 pour ton eclaircissement, peux tu me dire si tu as refais une autre demande suite au premier courrier ou alors tu les as simplement relancé.
Merci pour ta reponse
naty72
decret 4
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mhidou82 a écrit:
bonsoir les amis!
je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles sur les cérémonies à Paris. Je suis du décret 01.
Ma cérémonie est prévue pour le 01 Avril et je serai convoqué pour déposer les documents de la CNI le 15 Mars.
J'ai eu cette info aujourd hui auprès du service cérémonie de la pref de paris.
Mon interprétation est la suivante: d'autres personnes du decret 01 risquent d'être appelés pour des les cérémonies exceptionnelles qu organise la pref de paris. En gros comme moi je fais une cérémonie "normale" puisque je suis convoqué 15 jours pour le dépot des papiers de la CNI.
d'autres du decret 01 vont être convoqués directement à la cérémonie en Mars et feront leur CNI tous seuls
voila les amis!
c la fin des tracas et surtout pas de timbre à 70 euros du renouvellement que je devais faire en Avril, ils serviront pour le passeport!!!!!!!!!
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Rose60 a écrit:
bonjour tout le monde!! bonne fête !
je voudrais savoir quand est ce qu' il nous retire notre titre de séjour? est ce lors du dépôt des papiers de la CNI ou lors de la cérémonie!! vu que je rentre très souvent au pays pour des projets je serais bloquée en France si jamais ils me retirent la carte de séjour!!je suis du décret 1 et ma cérémonie approche...
autre chose, est ce qu'il y a moyen de retirer la CNI et le passeport en même temps lors de la cérémonie??
je dépend de la préf de paris.
merci
Rose60 de paris
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mhidou82 a écrit:
bonjour Rose,
est ce que tu connais ta date de cérémonie?
Normalement ils te retirent ton titre de séjour à la cérémonie et pas lors du dépot des papiers si jamais tu es convoquée avant la cérémonie pour le dépôt
par ailleurs, on ne peut plus demander le passeport en meme temps que la CNI car avec le nouveau passeport biométrique il faut passer par la mairie, donc ça sera après la cérémonie.
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Rose60 a écrit:
bonjour tout le monde!! bonne fête !
je voudrais savoir quand est ce qu' il nous retire notre titre de séjour? est ce lors du dépôt des papiers de la CNI ou lors de la cérémonie!! vu que je rentre très souvent au pays pour des projets je serais bloquée en France si jamais ils me retirent la carte de séjour!!je suis du décret 1 et ma cérémonie approche...
autre chose, est ce qu'il y a moyen de retirer la CNI et le passeport en même temps lors de la cérémonie??
je dépend de la préf de paris.
merci
Rose60 de paris
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lattyni a écrit:
Le décret 10 est sorti, félicitations a ceux et celles qui l'attendait ouffff
Décret du 26 février 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
16 Décret du 26 février 2010 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
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boss76 a écrit:Citation
lattyni a écrit:
Le décret 10 est sorti, félicitations a ceux et celles qui l'attendait ouffff
Décret du 26 février 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
16 Décret du 26 février 2010 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Il s'agit d'un décret "rapportant" et "d'un autre Portant ", il faut bien faire la différence!!! donc il s'agit certianement du décret 10
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abza8486 a écrit:
Bonjour tout le monde!!
Je tourne vers vous pour vous poser une question car je souhaite faire une demande de passeport et je voudrais savoir si je peux la demander avant la cérémonie avec un acte de naissance, la copie du décret de naturalisation ou faut il obligatoirement attendre l'ampliation du décret.
Merci de vos réponses.
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abza8486 a écrit:
J'ajoute ma signature. lol désolé
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abza8486 a écrit:
Oui je dois aller prochainement à la préfecture pour la cni afin de l'avoir le jour de la cérémonie mais ma question portais sur le passeport.
Merci
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Cap75 a écrit:
bonsoir tts les forumustes. suis nouveau sur ce sujet car je suis sur le decret 10 sorti le 28/02/2010.
pouvez vous m'éclairer sur les démarches à suivre pour anticiper la date de la cérémonie (qui s'annonce loin !) et avoir la Cin et le Passport.
merci à vous