Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Naturalisation : Du JO à la CNI
n
3 juillet 2007 19:26
Salut a tous.

pour vie77.

J’ai téléphoné hier a Rezé ils m’on répondu que mon dossier est parti au MAE le 1 avril est qu’il y avez aucun problème et il est en attente de signature, tant qu’il est pas signé par le ministre je peu pas avoir de n° de décret alors j'attend.

Merci pour les infos.
n
3 juillet 2007 19:30
Je remercie MouNat et vie77 qui participe bien au forom allez réveillez vous.
P
3 juillet 2007 22:13
Salut tout le monde ,
Moi j'avais appelé Rézé et la dame très gentille que j'avais eue au téléphone m'a dit que ça prend en moyenne 2 mois à 2 mois et demi entre l'evoie du dossier au MAE et la parution au décret.
Mais elle m'a dit ça en ajoutant que c'est très approximatif parce qu'on a changé de gouvernement .
Alors ce qu'il faut c'est juste la patience à mon avis.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/07/07 22:14 par Pixel92.
M
3 juillet 2007 22:34
Bonjour a tous, alors moi je vous explique ma situation sachant que je suis arrivée tout petit en france j'ai fait tout ma scolarité ici et ce n'est qu'en 2005 que j'ai demandé ma naturalisation
J'ai suis locataire avec un enfant et avec un cdi

Decembre 2005 : Depot du dossier de naturalisation a la mairie de secteur de marseille (2ème)
Fevrier 2006 : Lettre de la mairie concernant des papiers d'impots manquants a fournir
Avril 2006 : Accusé de reception de mon dossier a la préfécture des bouches du rhônes
Juillet 2006 : Convocation Entretien a la préfecture pour évaluer pour français ect...
Septembre 2006 : Accusé de récéption de Rezé et numero 2006X....
Mai 2007 : Rezé m'envoi donc une lettre concernant le rejet de la francisation de mon prénomcar le nom n'etant pas reconnu français (yanis) (tant mieux j'en voulais pas c'est la dame de l'entretien a la prefecture qui me l'avait marqué sans mon accord). La lettre dis qu'a défaut de réponse ou bien de mon refus de françisation de mon prénom dans un délais d'un mois, il procéderai a l'inscription de mon identité actuelle dans le décret.

Le problème est que j'ai apelé Rezé pour avoir confirmation , la dame m'a dit que ce n'etait pas encore d'actualité et que mon dossier est en traitement, pourtant j'ai bien la lettre qui me dis le contraire !!
K
4 juillet 2007 05:51
Bonjour,
Félicitation à tous ceux qui sont dans le decret 24. Nous, nous gardons toujours espoir que notre tour arrivera.
Bravo Korbel et les autres
c
4 juillet 2007 06:27
Mon numéro c'estle 2006X034***, mais je ne sais pas sur quel décret mon nom va apparaitre.
c
4 juillet 2007 06:37
Une fois que Reze m'avais informé par mail que mon dossier était parti au MAE, j'ai écrit au MAE et j'ai eu la réponse suivante: ça peut aider ceux qui sont dans l'attente de leur dossier du MAE et la publication au journal officiel.

Madame, Monsieur,
Je vous informe qu'il convient de vous renseigner auprès de la Préfecture où vous avez déposé le dossier. En règle
générale, sauf cas particulier, le délai de parution sur un décret ne dépasse pas les 18 mois.

Vous devriez recevoir 2 lettres de la part de la Sous direction des Naturalisations :

1ère Lettre : avertit la personne que « son dossier est accepté »

« La lettre de la Sous direction des naturalisés vous informe que votre dossier a été accepté. Le SCEC effectue alors
une vérification des actes d’état civil étrangers pour l’ensemble des personnes qui devraient obtenir la naturalisation. Si
les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document le SCEC vous adressera soit une
correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Aucun renseignement ne vous sera communiqué par ce service que cela soit par message ou par téléphone.

2ème Lettre : avertit la personne qu’elle « va paraître sur le décret n°… au JO »

« Le SCEC établit les actes d’état civil de toutes personnes figurant dans le décret dont l’événement (naissance,
mariage) a eu lieu à l’étranger (hors DOM,TOM). L’instruction des dossiers réclame un certain délai (4 mois). Il
convient d’attendre la convocation de la préfecture où a été déposé votre dossier pour la remise officielle des pièces
vous concernant, ce qui peut demander également un délai supplémentaire.
Aucun renseignement ne vous sera communiqué par ce service que cela soit par message ou par téléphone. »

Je vous précise que le service central établit les actes d'état civil de l'ensemble des personnes figurant sur un décret
de naturalisation (délais de 6 semaines).

Chaque dossier de naturalisation sera ensuite remis aux Préfectures où le dossier de demande de nationalité française
a été déposé.

Il convient alors d'attendre la convocation de votre Préfecture pour la remise officielle des documents de
naturalisation française accompagnés des actes d'état civil.

le bureau de l'accueil et de la communication
du service central d'état civil
s
4 juillet 2007 07:49
Pour nour34,
Non j'ai reçu la lettre 5 jours apres la parution du decret.
Si non j'ai pu avoir le passeport français hier à le prefecture.
Bonne journée à tous et félicitations aux nouveaux français ou français nouveaux :-) et bon courage à ceux qui attendent.
c
4 juillet 2007 08:05
Pour stand75,

Juste pour savoir, la lettre que tu as reçu est un courrier recommandé? hier soir j'ai reçu un courrier recommandé, mais je n'ai pas eu le temps de passer le récupérer au bureau de pste. Je ne pourrais le faire que Samedi. Juste pour savoir s'il s'agit peu être du courrier de reze. Mon num est le 2006X034*** mais je n'ai pas encore reçu ni la lettre ni le decret au jo. En passant si quelqu'un a acheté le journal de ce matin (decrt 24) est ce qu'il peut regarder dedans s'il y'a des numéro genre 2006X034*** .

Merci d'avance !
o
4 juillet 2007 08:25
skand75 Bjr dit moi comment as tu fais pour avoir ton passeport moi j'attends j'ai eu la copie de acte de naissance venant de nante mais ma mairie exige la copie du decret
J
4 juillet 2007 09:21
Bonjour,

Pourriez-vous me dire de quel decret vous faites parti ?

Merci
o
4 juillet 2007 09:23
salut,


il y a un décret qui est sorti aujourd'hui donc le n°24 est sortie puisque le dernier était le 23 félicitation a ceux qu'y figure dans ce nouveau décret.
J
4 juillet 2007 09:24
Bonjour,

Pourriez-vous nous dire si vous avez fait la demande d'extrait à nantes avant la parution du de cret ou apres ? ça a pris combien de temps ?
Merci pour votre réponse



Citation
skand75 a écrit:
Pour nour34,
Non j'ai reçu la lettre 5 jours apres la parution du decret.
Si non j'ai pu avoir le passeport français hier à le prefecture.
Bonne journée à tous et félicitations aux nouveaux français ou français nouveaux :-) et bon courage à ceux qui attendent.
o
4 juillet 2007 09:32
salut

peut on demander une acte de naissance dès parition ddu décret et pouvez vous me donner le mail du MAE pour faire la demande d'acte de naissance .

merci pour vos réponses
t
4 juillet 2007 09:55
bonjour

pour information, ceux qui ont deja recu un courrier de la sous direction des naturalisations, l'ont ils recu par courrier simple ou alors pas lettre recommandée!
merci de nous donner des precisoins!

par contre , ca c'est mon avis personnel , je trouve que le site s'endort un peu car on ne reponds pas toujours aux questions des internautes inquits surtout pour ceux qui sont à l'etape supérieur!
pensez aux autres car vous etiez aussi dans leur cas avant!

surtout pas de polymique dans mes propos mais juste pour qu'on se reveille et s'informe!
merci d'avance pour ceux qui repondront à mes questions.
et feicitations aux nouveaux francais de ce jour!!
n
4 juillet 2007 10:08
Salut a tous le monde

pour atinbop.

Je suis dans le même ka que toit et j le même n° le 2006x034*** on se tien courant pour des info regarde sur les dernier messages que j posé sur dans le forum.
D
4 juillet 2007 10:14
tricia
courrier de la sous direction des naturalisations est un simple courrier
apres apparition dans le jo il faut attendre au moins 15jours pour avoir la lettre de confirmation
apres tpeux faire demande pour acte de naissance par mail au site de MAE; une fois t'a les actes de naissance t peux faire ta demande la CIN a la mairie sans attendre la ceremonie
bonne chance a tous
t
4 juillet 2007 10:28
merci beaucoup DADA1970 pour tes informations et bon courage à tous!!
n
4 juillet 2007 10:44
salut a tout le monde

Excusé moi de dire ça mai le MAE se plante un petit.


Salut atinbop.

Pour être claire pour le moment, j’ai reçu un récèpisé de dépôt de dossier de la préfecture mai par la suite aucune lettre ni de la préfecture ni de Rezé même mon n° de dossier j lai eu par téléphone de Rezé et c la que la dame ma expliqué pour les fameuse lettres.



Depuis Mars 2007 la première lettre pour avertir que la personne ne se fait plus d’après Rezé mai on reçoit que la deuxième lettre pour l’parution du JO .


Pour l’attente entre la MAE et JO la j suis d’accord qu’il faut attendre jusqu'à 4 moi car moi sa fait plus de 3moi que j’attent et j’attend encors.

Pour le délai de 18 moi on va dire le délai général. Du dépôt du dossier à la cérémonie a la préfecture.
18 moi c le délai fixé par la loi c vrai, mai qui est pas toujours respecté par l’administration , pour le constaté il faut cherché dans le forum et tu trouveras des personne qui ont attendu plus que 18 moi .


Et je précise que pour le moment je viens de dépassé les 18 moi d’attente et j’ai toujours pas de n° de décret et Rezé me dit que mon dossier a eu un avis favorable et il est parti au MAE et qu’il est en attente de signature.
n
4 juillet 2007 10:50
salut




Si quelqu'un a l'apparution le décret N°23 peut il se manifesté je voudrai lui demandé si mon nom est apparu ou non.
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook