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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X
F
23 novembre 2010 11:14
@ ito92,
Merci pour ta réponse et une fois de plus félicitation... Bientôt la fin

@ yeskou,

A mon avis, tu devrais envoyer un mail au MAE pour savoir s'ils ont déjà traité ton dossier
Z
23 novembre 2010 12:03
LISTE MAJ ET SERA DEPLACER PAGE PLUS LOIN smiling smiley




Modifié 9 fois. Dernière modification le 30/11/10 11:51 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
n
23 novembre 2010 12:25
salam aleykum

C'est avec grand plaisir que j'ai découvert votre forum en tapant dans google naturalisation par mariage.
C'est une très bonne chose que de trouver des personnes qui suite a leur galère dans leur parcours ont pris l'initiative de faciliter la tache aux autres.Donc un grand merci et qu'Allah facilite leurs affaires a tous ceux qui cherchent a faciliter aux autres.
Avant de vous poser mes questions je vous expose en bref ma situation.

Demande de naturalisation par mariage:
Dossier récupéré : 08/2009
dossier déposé : 08/10/2009
remise de récépissé : 09/11/2009
Remise d'un dossier avec avis favorable par le tribunal: 15/11/2010

A ce jour je voudrais min fadlikum savoir quelle sera la suite de la procédure. Car la dame de REZE m'a dis que je devrais recevoir par courrier un acte de naissance mais la dame du tribunal m'a dis que je vais recevoir un projet d'acte de naissance.
Donc a votre avis quel est le document que je vais recevoir ?
Si je reçois le projet d'acte de naissance est ce qu'il va falloir que je fournit des papiers du bled?
Et combien de temps avant que je reçois ce document?Ou faut il faire des démarches pour l'avoir?

BarakAllahufikum pour vos réponses.
PS: un aid mubarak , wa taqabala Allahu minna wa minkum (je sais c'est un peu tard winking smiley
Z
23 novembre 2010 12:59
Citation
nono13000 a écrit:
salam aleykum

C'est avec grand plaisir que j'ai découvert votre forum en tapant dans google naturalisation par mariage.
C'est une très bonne chose que de trouver des personnes qui suite a leur galère dans leur parcours ont pris l'initiative de faciliter la tache aux autres.Donc un grand merci et qu'Allah facilite leurs affaires a tous ceux qui cherchent a faciliter aux autres.
Avant de vous poser mes questions je vous expose en bref ma situation.

Demande de naturalisation par mariage:
Dossier récupéré : 08/2009
dossier déposé : 08/10/2009
remise de récépissé : 09/11/2009
Remise d'un dossier avec avis favorable par le tribunal: 15/11/2010

A ce jour je voudrais min fadlikum savoir quelle sera la suite de la procédure. Car la dame de REZE m'a dis que je devrais recevoir par courrier un acte de naissance mais la dame du tribunal m'a dis que je vais recevoir un projet d'acte de naissance.
Donc a votre avis quel est le document que je vais recevoir ?
Si je reçois le projet d'acte de naissance est ce qu'il va falloir que je fournit des papiers du bled?
Et combien de temps avant que je reçois ce document?Ou faut il faire des démarches pour l'avoir?

BarakAllahufikum pour vos réponses.
PS: un aid mubarak , wa taqabala Allahu minna wa minkum (je sais c'est un peu tard winking smiley

Salam nono13000,

A mon avis dans quelques jours tu recevra un projet d'acte qu'il faut vérifier s'il y a des erreurs de nom - prénom date de naissance etc..... tu le renvoie assez rapidement au MAE , puis tu attendra encore quelques jours pour recevoir tes actes rédiger a la norme Française , a ce moment là tu ira tout simplement faire tes papiers en mairie
et bon courage , et je te conseille d'aller voir le forum spécialement mariage -allah y 3awnek smiling smiley
a mon avis tu dois avoir un N° REZE 2009DX0xxx

Forum Mariage CLIC ICI



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/11/10 13:22 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
n
23 novembre 2010 13:53
salam aleykum

BarakAllahufik Zarrouk42 merci pour ta réponse.
Donc il ne me reste plus qu'a patienter et surveiller mon courrier.
OK insha Allah je vais aller sur le forum concernant le mariage , désolé si j'ai poster au mauvais endroit mais si il ya d'autres réponses je suis preneur thumbs up

Bonne journée à tous
z
23 novembre 2010 14:37
Bonjour tout le monde,

Je reviens vers vous pour vous demander quelques éclairages concernant un courrier que j'ai reçu de la MAE, ce matin:

J'ai demander un acte de naissance via le site (je sait bien que c'est trop tot) histoire de voir ce que ils vont m'envoyer.


Voici le courrier:



Madame, Monsieur,

en réponse à votre lettre relative à .... ........, j'ai l'honneur de vous informer que le service central d'etat civil n'est pas en mesure de donner satisfaction à votre demande.

Pour faciliter votre démarche, je vous invite à prendre connaissance des informations ci-après.

Vous avez sollicité la délivrance de copie d'acte détat civil établit par le service central d'etat suite à la parution au journal officiel de votre décret de naturalisation.
Me référant à la lettre que vous avez reçu de la part Sous direction de l'acces à la nationalité française, je vous confirme que le délai, entre la date du décret, l'établissement de vos actes d'état civil et la remise de votre dossier par la préfecture, est de 6 mois maximum.

Vous devez attendre la lettre de convocation de la préfecture.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'officier de l'etat civil
Jacques PRADEL


Je comprend rien, si je me réfère aux infos de notre cher zarrouk42, les actes d'etat civil, sont disponibles entre 4 et 6 semaines apres la parution du décret.

SVP, éclairez ma lanterne, je viens moins sur le site, à cause de soucis, mais vous pouvez continuez à me sollicitez.

Bravo au super beau travail de zarrouk42 pour les photos, il fallait y penser, tu l'as fait, encore bravo, heureusement que tu est la pour nous.winking smiley

Bien à vous.



Modifié 5 fois. Dernière modification le 23/11/10 22:51 par zahava91.
PREF/91: Pilote depuis 01/07/10, dépot dossier AVR 2008, recepissé et entretien RG FEV 2009, entretien pref NOVEMBRE 2009, envoi dossier à REZE JAN 2010. 2010x207/A.F de REZE, le 09/09/10 par mail/decret 51/J.O 259, j'ai la lettre de REZE, j'ai les actes de N, à le PASS et CNI, cérémonie ok.
o
23 novembre 2010 15:05
Zahava ya rien de surprenant dans ce que dit. l'officier du MAE. il ne fais que te rappeler la procédure selon la loi. sinon il ne peut pas te dire de refaire la demande d'ici 4 a 6 semaines. ton décret était le 07 novembre donc si tu refais la demande en fin décembre ou début janvier à coup sûr tu auras tes actes de naissance. n'a pas lieu de t'inquiéter
k
23 novembre 2010 15:20
Citation
obama1979 a écrit:
Zahava ya rien de surprenant dans ce que dit. l'officier du MAE. il ne fais que te rappeler la procédure selon la loi. sinon il ne peut pas te dire de refaire la demande d'ici 4 a 6 semaines. ton décret était le 07 novembre donc si tu refais la demande en fin décembre ou début janvier à coup sûr tu auras tes actes de naissance. n'a pas lieu de t'inquiéter
tout à fait d'accord avec toi Obama 1979
Zahava
moi je suis du décret 47 et la semaine dernière j'ai reçu un courrier du MAE daté du 9 novembre me disant que ma naturalisation était trés récente et que je devais attendre pour disposer de mon extrait de naissance. Courage et dés que les six semaines ou deux mois écoulés, tu peux demander ton extrait avec la quasi certitude de l'avoir
cordialement
Z
23 novembre 2010 18:01
Citation
ito92 a écrit:
Bonjour les amis,

Je confirme que je suis sur le décret 54.
Merci d'avance à l'ami Zarrouk de rajouter mon nom à la liste.
Le décret est en attente de signature.

Bonne chance à tous.

Salam to92,

Content pour toi pour le décret 54 Clap

a mon avis le MAE a sous le coude les 2 décret c.a.d le 52 et 53 il faut juste un signal puis ils les impriment
peut étre pas ensemble mais bon -par rapport a
2007 il y a eu 60 décrets
2008 il y a eu 60 décrets
le MAE a sortie 58 décrets en 2009 il y a eu des problèmes avec les fêtes de fin d'année
donc je pense qu'ils vont nous faire la même chose pour cette année car ils ont déja programmer leurs vacances
de fin décembre , le MAE et REZE
avec tout ça j'espère que non -et bon courage a tous smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
i
23 novembre 2010 19:01
Cher Zarrouk,

Ce serait le scenario idéal: 52-53 ensemble et 54 une semaine après.
Il n'y a plus qu'à croiser les doigts, inutile de se perdre en conjectures!
Merci encore pour tes précieuses infos!!
A très bientôt.
RDV assimilation + Récepissé + Num préfec: 20/07/10 (nouvelle procédure) Num Reze: 17/09/10 - 2010X021 - AF le 05/10/10 MAE : réception (10/10/10) - traitement (16/11/10) - Décret 54 du 15/12/10. Attente lettre REZE.
F
23 novembre 2010 20:00
@ zarrouk,
Merci beaucoup pour les infos sur le nombre de décret par an, elle donne un grand sourire
s
23 novembre 2010 21:01
Salam tous le monde

je viens juste pour informer tous les fourmistes, moi je ss sur le decret 47 paru le 16 oct 2010, j'ai envoyé deux email décalé

au MAE pour savoir c'est le decret 47 est traité ou pas cidesous les réponses ;

Reponse du 15-11-2010

Madame, Monsieur,
Le décret n° 47 est en cours de traitement
Me référant à la lettre que vous avez reçue de la part Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française, je vous confirme que le délai, entre la date du décret, l’établissement de vos actes d’état civil et la remise de votre dossier par la Préfecture, est de 6 mois maximum.
Vous devez attendre la lettre de convocation de la Préfecture.
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Le service central d’état civil- Accueil BR2


Reponse du 23-11-2010

Madame, Monsieur,
Le décret n° 47 a été traité.
Vous devez maintenant attendre la lettre de convocation de la Préfecture.

Vous aurez la possibilité de demander une copie d’acte d’état civil à compter de la fin du mois de novembre à l'adresse internet suivante :
[pastel.diplomatie.gouv.fr]

Meilleures salutations
SCEC Accueil BR2


Alors pour ceux qui sont sur le decret 47 il peuvent demander les actes vers le 30-11-2010
pour ceux qui sont sur le decret 45 ou 46 normalemant c'est dés aujourdhui

bonne soiré à tous et à toutes
z
23 novembre 2010 22:53
RE,

Bravo au super beau travail de zarrouk42 pour les photos, il fallait y penser, tu l'as fait, encore bravo, heureusement que tu est la pour nous. Welcome
PREF/91: Pilote depuis 01/07/10, dépot dossier AVR 2008, recepissé et entretien RG FEV 2009, entretien pref NOVEMBRE 2009, envoi dossier à REZE JAN 2010. 2010x207/A.F de REZE, le 09/09/10 par mail/decret 51/J.O 259, j'ai la lettre de REZE, j'ai les actes de N, à le PASS et CNI, cérémonie ok.
D
24 novembre 2010 11:06
salam à tous

Vous trouvez que c'est normale que ca fasse aussi longtemps sans decret ???Heu

j'espère qu'il vont activé bientôt le mouvement

à+
k
24 novembre 2010 11:52
Citation
Dr.House a écrit:
salam à tous

Vous trouvez que c'est normale que ca fasse aussi longtemps sans decret ???Heu

j'espère qu'il vont activé bientôt le mouvement

à+
Bientot le premier ministre était en train de préparer son discours de politique générale et le ministre de l'immigration qui est celui de l'intérieur aussi était occupé par le drame qui s'est passé à Marseille. Maintenant à partir de demain tout sera fini, le discours du premier ministre sera prononcé aujourd'hui et les renforts de police sont arrivés à Marseille. ils seront plus libres pour les affaires courantes donc j'ai bon espoir qu'en fin de semaine les décrets seront signés.
y
24 novembre 2010 14:29
Citation
lyly75 a écrit:
Bonjour Yabiladi,

J'ai été invitée à la cérémonie du vendredi 19/11
Bon courage

Merci Lyly75 pour ta réponse, ta préfécture à l'air professionnelle, la mienne me dit qu'ils attendent les docs du ministrère, à mon avis ils ont même pas pris la peine de leur demander ça en urgence alors que ma carte expire dans 3 semaines....

Bon courage à toi pour la suite.
c
24 novembre 2010 17:56
Bonjour,

je suis du décret 50 sorti le 29/10/10.

Le 12 Novembre 2010, j'ai fait une demande d'acte de naissance par internet. Mais juquà présent je n'ai rien reçu
Une fois que j'ai validé ma demande, j'ai reçu le message ci dessous:

Votre demande d'acte de naissance été enregistrée sous le numéro XXXXXX concernant XXXXXXXX.

Compte tenu des délais de traitement et d'acheminement postal,
il est inutile de renouveler votre demande ou d'engager des démarches avant le 27/11/2010

Vous voudrez bien rappeler le numéro d'enregistrement de votre demande
dans tout échange ultérieur avec le Service

Ce message vous été délivré automatiquement. Merci de ne pas répondre

Ministère des Affaires Etrangères et Européennes
Service Central d'Etat Civil




Quelqu'un a t-il déjà eu un tel message après sa demande?
Eclairez ma lanterne S'il vous plait!

Bon courage...
l
24 novembre 2010 18:02
C un message que tu recois automatiquement à chaque demande.
Cela veut simplement dire que le courrier peut mettre du tps à arriver, et qu'il ne faut pas refaire l'opération avant la date indiquée (juste pour ne pas qu'ils soient obligés de la traiter une seconde fois alors que peut être ton courrier est déjà dans les airs).
Donc pas de souci, réponse automatique.
Ceci dit, tu n'as attendu que 15 jours pour faire ta demande, donc attends toi à recevoir un courrier dans deux ou trois jours qui va t'inviter à patienter jusqu'à ta convocation...
Ressaie une demande vers la mi décembre!
Bon courage et patience


Citation
cosar a écrit:
Bonjour,

je suis du décret 50 sorti le 29/10/10.

Le 12 Novembre 2010, j'ai fait une demande d'acte de naissance par internet. Mais juquà présent je n'ai rien reçu
Une fois que j'ai validé ma demande, j'ai reçu le message ci dessous:

Votre demande d'acte de naissance été enregistrée sous le numéro XXXXXX concernant XXXXXXXX.

Compte tenu des délais de traitement et d'acheminement postal,
il est inutile de renouveler votre demande ou d'engager des démarches avant le 27/11/2010

Vous voudrez bien rappeler le numéro d'enregistrement de votre demande
dans tout échange ultérieur avec le Service

Ce message vous été délivré automatiquement. Merci de ne pas répondre

Ministère des Affaires Etrangères et Européennes
Service Central d'Etat Civil




Quelqu'un a t-il déjà eu un tel message après sa demande?
Eclairez ma lanterne S'il vous plait!

Bon courage...
A
24 novembre 2010 18:31
Salem chers amis,
Je viens de recevoir mes extraits d'acte de naissance, c'est un grand événement pour moi. Les personnes du decret 45 vous pouvez y aller! Je tiens à vous remercier tous pour toutes vos précieuses informations et un grand bravo à Zarrouk.
2009X203...
AF 03 sept 2010
décret 45/10 du 02/10/2010.
m
25 novembre 2010 11:51
coucou tout le monde
kalif je pense que tu as raison. on va patienter tranquillement jusqu'a la semaine prochaine en croisant les doigts pour qu'ils sortent 52 et 53 en meme temps.
aprés il faudra etre encore patients pour les actes de naissances et la cérémonie. Pourvu que tout cela soit vite terminé et que l'on soit tous tranquilles.

bonne journée même si elle est trés maussade et mouillée aujourd'hui
bon courage à tous
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