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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X
s
19 novembre 2010 11:36
Bonjour journo,

Merci pour ta réponse ! ça me rassure un peu winking smiley .

je vais envoyer un mail au MAE, je ferai un retour dés que j'aurais une réponse.

ça serait bien que Zarrouk42 complète la liste avec mon num de REZE.


+++
Z
19 novembre 2010 13:01
Citation
soknown a écrit:
bonjour à tous.
moi j'ai un num de reze 2010X022.. ,j'ai passé l'entretien dans 75 le 4 octobre 2010 et la dame qui m'a reçu m'a rappelé le 14 pour m'annoncer que mon dossier est parti avec un Avis Favorable au MAE.
Hier, j'ai envoyé un mail à REZE pour avoir des nouvelles, la réponse était : " ...dossier sera instruit le 1er trimestre 2011..".

j'ai eu la dame de la pref ce matin (de l'entretien), elle m'a confirmé que le dossier a été enregistré au MAE le 25 octobre.

J'aimerais bien savoir si l'AF de la préf est bien l'AF dont Zarrouk42 parle dans ces messages ou je dois un attendre un autre AF de REZE ?

Merci a vous.

ps : il est génial ce forum !!!! winking smiley


Citation
soknown a écrit:
Bonjour journo,

Merci pour ta réponse ! ça me rassure un peu winking smiley .

je vais envoyer un mail au MAE, je ferai un retour dés que j'aurais une réponse.

ça serait bien que Zarrouk42 complète la liste avec mon num de REZE.

+++


Salam soknown,


Bienvenu et Félicitation pour ton AF qui est surement le 22 oct , d'après ton N° de dossier Clap
a mon avis tu devrais téléphoner ou bien envoyer un Mail au MAE
j'aimerais revenir sur un sujet que j'avais expliquer il y a très longtemps, la Préfecture ne donne pas d' AF
comme certaines personnes ont l'air de croire
celle-ci se contente de rassembler les documents nécessaire du postulant , avec le rapport préfecture plus de la police
s'il y en a un , puis elle l'envoie chez REZE pour instruction on dira que le dossier est complet , c'est ce qu'on appelle la nouvelle
procédure, Avant il y avait des dossiers mal ficeler qui arrivaient chez REZE, il fallait écrire aux gens afin de mettent leurs dossiers a jour perte de temps si c'était l'AF de la préfecture je ne vois pas pourquoi elle va l'envoyer chez REZE, a ce moment là
elle l'enregistre directement au MAE
, et c'est REZE qui a le dernier mot
ce que je viens de dire, a été poster par notre ami kafo , il n'y a pas si longtemps smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
19 novembre 2010 13:14
bonjour à tous,

Pour Zarrouk42, a mon avis et d'aprés les textes , le prefet emet un AF ou AD ou dossier manifestement irrecevable. c'est la nouvelle procedure, mais en tout les cas il doit envoyer les dossier au ministere pour validation .

selon les statistiques , 95% des avis prefectorale sont suivis et seulement 5% seront modifies.

c'est pour ça que le temps d'instruction est diminué ( suppression du double instruction).

voila ce que j'ai interprété . et ce que je pense.

merci et à toi.
A
19 novembre 2010 13:14
Salam les amis, aid moubarek!

Y a-t-il des personnes qui sont dans le décret 45 et qui ont reçu leur extrait d'acte de naissance?

Merci.yawning smiley
F
19 novembre 2010 13:17
je viens de recevoir ce mail du MAE


Madame, Monsieur,

Votre dossier est en cours de traitement.

Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
Le service central d’état civil- Accueil BR2


Mon dossier est donc en cours de traitement...

@ zarrouk,

La nouvelle procédure donne les pleins droits à la préfecture d'émettre un avis;
Si cet avis est positif, Rezé ne fait que vérifier que la préfecture a prit la bonne décision... (Néanmoins, Rezé a toujours le dernier mot)

Si cet avis est négatif, la préfecture informe Rezé et le postulant.

Citation
Zarrouk42 a écrit:
Citation
soknown a écrit:
bonjour à tous.
moi j'ai un num de reze 2010X022.. ,j'ai passé l'entretien dans 75 le 4 octobre 2010 et la dame qui m'a reçu m'a rappelé le 14 pour m'annoncer que mon dossier est parti avec un Avis Favorable au MAE.
Hier, j'ai envoyé un mail à REZE pour avoir des nouvelles, la réponse était : " ...dossier sera instruit le 1er trimestre 2011..".

j'ai eu la dame de la pref ce matin (de l'entretien), elle m'a confirmé que le dossier a été enregistré au MAE le 25 octobre.

J'aimerais bien savoir si l'AF de la préf est bien l'AF dont Zarrouk42 parle dans ces messages ou je dois un attendre un autre AF de REZE ?

Merci a vous.

ps : il est génial ce forum !!!! winking smiley


Citation
soknown a écrit:
Bonjour journo,

Merci pour ta réponse ! ça me rassure un peu winking smiley .

je vais envoyer un mail au MAE, je ferai un retour dés que j'aurais une réponse.

ça serait bien que Zarrouk42 complète la liste avec mon num de REZE.

+++


Salam soknown,


Bienvenu et Félicitation pour ton AF qui est surement le 22 oct , d'après ton N° de dossier Clap
a mon avis tu devrais téléphoner ou bien envoyer un Mail au MAE
j'aimerais revenir sur un sujet que j'avais expliquer il y a très longtemps, la Préfecture ne donne pas d' AF
comme certaines personnes ont l'air de croire
celle-ci se contente de rassembler les documents nécessaire du postulant , avec le rapport préfecture plus de la police
s'il y en a un , puis elle l'envoie chez REZE pour instruction on dira que le dossier est complet , c'est ce qu'on appelle la nouvelle
procédure, Avant il y avait des dossiers mal ficeler qui arrivaient chez REZE, il fallait écrire aux gens afin de mettent leurs dossiers a jour perte de temps si c'était l'AF de la préfecture je ne vois pas pourquoi elle va l'envoyer chez REZE, a ce moment là
elle l'enregistre directement au MAE
, et c'est REZE qui a le dernier mot
ce que je viens de dire, a été poster par notre ami kafo , il n'y a pas si longtemps smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/11/10 13:19 par FR76FR.
Z
19 novembre 2010 13:35
Citation
chams22 a écrit:
bonjour à tous,

Pour Zarrouk42, a mon avis et d'aprés les textes , le prefet emet un AF ou AD ou dossier manifestement irrecevable. c'est la nouvelle procedure, mais en tout les cas il doit envoyer les dossier au ministere pour validation .

selon les statistiques , 95% des avis prefectorale sont suivis et seulement 5% seront modifies.

c'est pour ça que le temps d'instruction est diminué ( suppression du double instruction).

voila ce que j'ai interprété . et ce que je pense.

merci et à toi.

Salam chams22

selon les statistiques comme tu dis c'est tout a fait normale 95 ou 96 ou je ne sais quoi , la préfecture ne va as envoyer un dossier
irrecevable donc on le traite sur place avec que qu'ils veulent , ils peuvent même le mettre a la poubelle
le Prefet ne fait rien la dedans , il a d'autre chat a fouetter , c'est le service de la nationalité qui prend la décision
s'il y a un cas compliqué on le soumet au Prefet
la préfecture fait attention de ne pas envoyer n'importe quoi et c'est pour cette raison qu'ils sont sûr que le dossier passera
avec un AF chez REZE c'est ce que j'avais dis , et je répète que la préfecture ne donne pas d'AF ,
je sais de quoi je parle , j'ai une copine qui bosse a la Préfecture du département voisin au mien
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
j
19 novembre 2010 13:38
@Zarrouk,

Tu as raison, c'est toujours Reze qui décide (mais cf. [vosdroits.service-public.fr] pour plus de détails).

@Leja,

J'ai fait une demande par internet début de semaine, j'attends la réponse pour voir!

++
l
19 novembre 2010 13:46
Merci!
J'en fais une aussi aujourd'hui.
Tu nous tiens au courant quand tu les reçois?
re merci

Citation
journo a écrit:
@Zarrouk,

Tu as raison, c'est toujours Reze qui décide (mais cf. [vosdroits.service-public.fr] pour plus de détails).

@Leja,

J'ai fait une demande par internet début de semaine, j'attends la réponse pour voir!

++
Z
19 novembre 2010 13:48
Salam journo ,

je le connais le site , et ils le disent bien prendre des décisions d'irrecevabilité,
d'ajournement ou de rejet sur ces demandes. si c'est OK ils envoient pour instruction chez REZE puis basta
bien a toi smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
19 novembre 2010 14:07
tu as bien expliqué , je te remercie bq .

alors j'espere que ça va nous arranger ces procedures.

bon courage
Z
19 novembre 2010 14:23
Citation
chams22 a écrit:
tu as bien expliqué , je te remercie bq .

alors j'espere que ça va nous arranger ces procedures.

bon courage

RE-

Si ton dossier est nickel il passera rapidement
c'est ce que je te souhaite inchallah grinning smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
k
19 novembre 2010 16:57
Citation
FR76FR a écrit:
je viens de recevoir ce mail du MAE


Madame, Monsieur,

Votre dossier est en cours de traitement.

Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
Le service central d’état civil- Accueil BR2


Mon dossier est donc en cours de traitement...

@ zarrouk,

La nouvelle procédure donne les pleins droits à la préfecture d'émettre un avis;
Si cet avis est positif, Rezé ne fait que vérifier que la préfecture a prit la bonne décision... (Néanmoins, Rezé a toujours le dernier mot)

Si cet avis est négatif, la préfecture informe Rezé et le postulant.

Citation
Zarrouk42 a écrit:
Citation
soknown a écrit:
bonjour à tous.
moi j'ai un num de reze 2010X022.. ,j'ai passé l'entretien dans 75 le 4 octobre 2010 et la dame qui m'a reçu m'a rappelé le 14 pour m'annoncer que mon dossier est parti avec un Avis Favorable au MAE.
Hier, j'ai envoyé un mail à REZE pour avoir des nouvelles, la réponse était : " ...dossier sera instruit le 1er trimestre 2011..".

j'ai eu la dame de la pref ce matin (de l'entretien), elle m'a confirmé que le dossier a été enregistré au MAE le 25 octobre.

J'aimerais bien savoir si l'AF de la préf est bien l'AF dont Zarrouk42 parle dans ces messages ou je dois un attendre un autre AF de REZE ?

Merci a vous.

ps : il est génial ce forum !!!! winking smiley


Citation
soknown a écrit:
Bonjour journo,

Merci pour ta réponse ! ça me rassure un peu winking smiley .

je vais envoyer un mail au MAE, je ferai un retour dés que j'aurais une réponse.

ça serait bien que Zarrouk42 complète la liste avec mon num de REZE.

+++


Salam soknown,


Bienvenu et Félicitation pour ton AF qui est surement le 22 oct , d'après ton N° de dossier Clap
a mon avis tu devrais téléphoner ou bien envoyer un Mail au MAE
j'aimerais revenir sur un sujet que j'avais expliquer il y a très longtemps, la Préfecture ne donne pas d' AF
comme certaines personnes ont l'air de croire
celle-ci se contente de rassembler les documents nécessaire du postulant , avec le rapport préfecture plus de la police
s'il y en a un , puis elle l'envoie chez REZE pour instruction on dira que le dossier est complet , c'est ce qu'on appelle la nouvelle
procédure, Avant il y avait des dossiers mal ficeler qui arrivaient chez REZE, il fallait écrire aux gens afin de mettent leurs dossiers a jour perte de temps si c'était l'AF de la préfecture je ne vois pas pourquoi elle va l'envoyer chez REZE, a ce moment là
elle l'enregistre directement au MAE
, et c'est REZE qui a le dernier mot
ce que je viens de dire, a été poster par notre ami kafo , il n'y a pas si longtemps smiling smiley


Bonjour, FR76FR,

Je le dis et je le repète.
L'AF donné par la préfecture est un simple avis pour dire que le dossier est complet. Alors le dossier part à REZE pour contrôle.
Un autre détail:[ /b]A savoir que La prefecture ne donne pas d'avis sur le rapport transmis par la police ou la gendarmerie. C'est seul REZE qui donne son avis sur ce rapport.
Car REZE peut toujours demander un complément d'enquête par rapport à ce rapport, tandis que la préfecture ne fait que demander l'enquête initiale
Avec la nouvelle procédure le travail de la préfecture a été élargi, (vérification stricte du dossier avant transmission à REZE).
Un raisonnement très simple: Si l'AF donné par la préfecture était suffisant pourquoi le dossier ne part pas directement au MAE. Si le dossier transite par REZE c'est parce qu'il ya encore du boulot à faire dans le dossier. Et ce n'est pas pour rien que les dossiers font pluisieurs jours voir des semaines dans les murs de REZE.

En ma qualité de juriste chez FTA ( France Terre d'Asile), je suis présent tous les mois au service de naturalisation des préfectures (75, 77, 78, 91, 92,93, 94, 95 et une partie de l'oise) pour le dossier de naturalisation des réfugiés.

Crois moi le travail dela préfecture n'est que la façade du dossier.


Encore plein d'AF.
z
19 novembre 2010 17:38
Bonjour tout le monde,


Je viens aux nouvelles, j'ai reçu ce matin la lettre de REZE, qui me dit que je suis française, je suis partie aujourd'hui à la mairie de ma ville, pour essayer d'établir la CNI et le passeport avec le J.O, la lettre de REZE, ma carte de résidence et mon acte de naissance du pays d'origine, NEGATIF, ils veulent impérativement l'acte de naissance de Nantes avec la mention du decret.
Donc je vais devoir patienter encore quelques semaines.

Bien à vous tous et un grand bravo à Zarrouk42 pour son travail.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/11/10 17:39 par zahava91.
PREF/91: Pilote depuis 01/07/10, dépot dossier AVR 2008, recepissé et entretien RG FEV 2009, entretien pref NOVEMBRE 2009, envoi dossier à REZE JAN 2010. 2010x207/A.F de REZE, le 09/09/10 par mail/decret 51/J.O 259, j'ai la lettre de REZE, j'ai les actes de N, à le PASS et CNI, cérémonie ok.
l
19 novembre 2010 17:46
Bonjour à tous,

Je viens aux nouvelles
J'ai participé à ma cérémonie en début d'après-midi, j'ai récupéré l'ampliation l'acte de naissance ainsi que le décret.
C'est la fin de la procédure pour moi en attendant de déposer le passeport et la CDI
Le sous-préfet est très gentil, très accueillant ....nous avons passé un bon moment.

Bon courage à tous et j'espère que tout se passera bien pour tout le monde.
Merci Zarrouk pour ce forum et pour toutes ces infos qui nous ont bien aidé à avancer dans le bon sens.

Bonne soirée à tous
DEF 2003/CDS 2008 / dépot dossier 06/2010 /Entretien 07/2010/ N° REZE 2010X022..AF 10 septembre 09 - dossier transféré MAE le 15 /09/2010/ décret 51/ cérémonie du 19/11/ PASS et CNI
Z
19 novembre 2010 18:12
Salam ,

A kafo un un grand merci d'étre venu pour tes précisions Clap on oublie de dire qu'il y a une personne

qui a vu son dossier partir au MAE puis pour X raison il est revenu pour une nouvelle instruction chez REZE
quelques jours après ajournement , pourquoi ? parce que la préfecture c'est tout simplement planter sur les documents
puis a envoyer le dossier tel quel , et pourtant la personne avait bien dit on ma donner un AF a la préfecture
mauvaise interprétation , je ne dirais pas son pseudo , j'espère que cela va s'arranger pour cette personne inchallah grinning smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
l
19 novembre 2010 21:07
Je d'avoir un AF, cependant dans le courrier que m'a envoyé la SDANF, j'avais déclaré mon fils qui est au pays, mais celui-ci n'a paraît pas sur le courrier de la SDANF, alors que mes enfants nés ici et vivent avec moi y figurent. Quelqu'un a t-il déjà eu ce cas de figure ou faudra t-il que j'appelle la SDANF.

Merci de vos infos
k
20 novembre 2010 00:49
Citation
loukombo a écrit:
Je d'avoir un AF, cependant dans le courrier que m'a envoyé la SDANF, j'avais déclaré mon fils qui est au pays, mais celui-ci n'a paraît pas sur le courrier de la SDANF, alors que mes enfants nés ici et vivent avec moi y figurent. Quelqu'un a t-il déjà eu ce cas de figure ou faudra t-il que j'appelle la SDANF.

Merci de vos infos



Salut Lokombo,
Je comprends ta déception pour l'enfant qui est au pays.
Les enfants qui vivent avec toi ici ont bénéficier de l'effet collectif attaché à ta naturalisation.
Par contre, l'enfant qui est au pays n'est pas naturalisé parce qu'il ne bénéficie pas de l'effet collctif pour la simple raison qu'il ne reside pas chez toi en france au moment de la signature du décret.

Néanmoins, une fois que ton enfant arrive en france tu peux faire sa demande de nationalité.
Bon courage
N° 2010X013... Dépot: Juin 2009 - Entretien: Nov. 2009 - AF: 15 / 06 / 2010 - Décret 49 Passeport : 09/ 12 / 2010 - CNI: 29 / 12 / 10 - Ampliation: 17 / 02 /11
k
20 novembre 2010 00:52
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam ,

A kafo un un grand merci d'étre venu pour tes précisions Clap on oublie de dire qu'il y a une personne

qui a vu son dossier partir au MAE puis pour X raison il est revenu pour une nouvelle instruction chez REZE
quelques jours après ajournement , pourquoi ? parce que la préfecture c'est tout simplement planter sur les documents
puis a envoyer le dossier tel quel , et pourtant la personne avait bien dit on ma donner un AF a la préfecture
mauvaise interprétation , je ne dirais pas son pseudo , j'espère que cela va s'arranger pour cette personne inchallah grinning smiley


Salam Zarrouk,

Pas de quoi pour me remercier.
Pour le bon esprit du forum je n'ai fait qu' apporter ma modeste contibution pour donner la bonne information.
Bon courage:!
N° 2010X013... Dépot: Juin 2009 - Entretien: Nov. 2009 - AF: 15 / 06 / 2010 - Décret 49 Passeport : 09/ 12 / 2010 - CNI: 29 / 12 / 10 - Ampliation: 17 / 02 /11
D
20 novembre 2010 03:50
Bonjour,

Merci les gars. Vous faites un travail formidable.

Je viens d'avoir un AF par téléphone, et j'aimerais savoir si quelqu’un peut m'expliquer la suite svp.

Quand est ce que je peux avoir le passeport? Est ce que les délais dépendent encore une fois de la préfecture ou pas?

En fait, je souhaite aller travailler dans un autre pays Européen, est ce qu'une lettre de REZE ou la préfecture comme quoi j'ai un AF suffirait ou je dois absolument attendre l’édition du passeport ?

Merci beaucoup

Mon numéro est 2010X210...
m
20 novembre 2010 09:44
coucou tout le monde

toujours pas de décret 52 ce matin. pffffffffff y'en a marre d'attendre. il nous a oublié ou quoi brice?????????

bon week end à tous
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