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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
S
30 janvier 2014 13:51
Salut

Au fait de ce que j'ai compris du SCEC,

1- La SDAF envoie au SCEC le dossier pour créer un acte de naissance français (délai 1 mois)
2- Puis le SCEC renvoi ton dossier à la SDANF qui va proposer ton nom sur un décret ( délai 1 mois)
3- Une fois le décret apparu la SDANF renvoie l'information au SCEC qui va délivré ton acte de naissance (1 mois)

y'a moyen d'accélérer les choses en relançant la SDANF et/ou le SCEC par émail.

a+

► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 31/07/13► N° Rezé: 10/10/2013 après N° 2013X0288??► Traité par SCEC: Mise en traitement le : 08/01/2014 , traité le : 13/01/2014► Décret du :xx/xx/xx ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx
► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 07/08/13► N° Rezé: 10/10/2013 N° 2013X0288??► Traité par SCEC le : 13/01/2014► Décret n°4 du :05/02/2014 ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx
S
30 janvier 2014 14:02
Salut;

Les naturalisations sont aléatoires, au cas par cas donc on peut pas se baser sur son numéro pour prédire le numéro de son décret (d'au moins d'une manière précise)...

je pense que le numéro REZE est codé de cette manière

Exemple 2013 X 01 5588

2013 : année de dépôt
01 : deux premiers chiffres pour d'écrire le nombre de personne à naturaliser dans le dossier (ex 01 : une personne, 02 : deux personnes, 03 : trois personnes) ...etc

Le reste des chiffres est le numéro du dossier pour la catégorie (01 : seul, 02: binôme, 03 : trinôme..etc )

à mon avis bien sur !!! que pensez vous ?
► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 07/08/13► N° Rezé: 10/10/2013 N° 2013X0288??► Traité par SCEC le : 13/01/2014► Décret n°4 du :05/02/2014 ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx
g
30 janvier 2014 14:03
Citation
Salah94 a écrit:
Salut

Au fait de ce que j'ai compris du SCEC,

1- La SDAF envoie au SCEC le dossier pour créer un acte de naissance français (délai 1 mois)
2- Puis le SCEC renvoi ton dossier à la SDANF qui va proposer ton nom sur un décret ( délai 1 mois)
3- Une fois le décret apparu la SDANF renvoie l'information au SCEC qui va délivré ton acte de naissance (1 mois)

y'a moyen d'accélérer les choses en relançant la SDANF et/ou le SCEC par émail.

a+

► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 31/07/13► N° Rezé: 10/10/2013 après N° 2013X0288??► Traité par SCEC: Mise en traitement le : 08/01/2014 , traité le : 13/01/2014► Décret du :xx/xx/xx ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx

Accelerer quoi? Qu'il travaille en priorité ton dossier? LOL.
L'unique moment que tu peux "accelerer" est la delivrance des copiess d'actes une fois le decret publié dès lors que le scec en a connaissance.
S
30 janvier 2014 14:09
Oui, légalement il y a des dossier qui sont traités en priorité...

tout dépend du cas de ton dossier (militaire, chercheurs, footballeur, concours..etc )

Pour un simple dossier sans recommandation ni préoccupation, il suivra sont cour normal soit 12 mois à 18 mois...
► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 07/08/13► N° Rezé: 10/10/2013 N° 2013X0288??► Traité par SCEC le : 13/01/2014► Décret n°4 du :05/02/2014 ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx
g
30 janvier 2014 14:10
Citation
Œdipe a écrit:
Bonjour Zarouk,

Je suis nouveau et je voudrais si possible que tu m'éclaires concernant ma demande de naturalisation par decret .

Dossier déposé 25/10/13
Numéro communiqué immédiatement 2013P6901X023XX
Le 29/01/14, je reçois un mail d'une dame du SCEC se présentant comme la personne en charge de l'établissement de mon acte de naissance français. Elle me demande dans le mail comment s'écrit exactement le 2 eme prénom de mon père. Réponse faite par mail.

Concrètement ça veut dire quoi ? Et dans quel délai ?

Je te remercie par avance

Amine

Si ton mail vient du SCEC alors tu sembles battre tous les records, car ca voudrait dire t'as un avis favorable et ton dossier est deja en traitement. Soit 3 mois apès le depot. BRAVO Clap
Z
30 janvier 2014 14:14
Message Effacer
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
b
30 janvier 2014 14:16
Crée une signature stp Oedipe, soit pas complexé! lol
R
30 janvier 2014 15:33
Citation
Salah94 a écrit:
Oui, légalement il y a des dossier qui sont traités en priorité...

tout dépend du cas de ton dossier (militaire, chercheurs, footballeur, concours..etc )

Pour un simple dossier sans recommandation ni préoccupation, il suivra sont cour normal soit 12 mois à 18 mois...

---------------------------------------------
Je ne suis ni chercheur ni militaire ni... ; mon dossier n'a fait que 4,5 mois

Cordialement
Dépôt ( Montpellier): le 12/09/13 - Entretien : 16/10/13 Décret 3 du 24/01/14 - lettre de reze : 01/02/14 - ADN reçus le 24/02/14. Demande passeport & CNI le 27/02/14 - Retrait passeport le 06/03/14 - Retrait CNI le 28/03/14
l
30 janvier 2014 15:40
A bon entendeur qui pourrait me communiquer le lien vers la grande liste des personnes parues sur les decrets 2014?

Au plaisir de vous lire
R
30 janvier 2014 15:45
Citation
ghisfr a écrit:
Citation
Salah94 a écrit:
Salut

Au fait de ce que j'ai compris du SCEC,

1- La SDAF envoie au SCEC le dossier pour créer un acte de naissance français (délai 1 mois)
2- Puis le SCEC renvoi ton dossier à la SDANF qui va proposer ton nom sur un décret ( délai 1 mois)
3- Une fois le décret apparu la SDANF renvoie l'information au SCEC qui va délivré ton acte de naissance (1 mois)

y'a moyen d'accélérer les choses en relançant la SDANF et/ou le SCEC par émail.

a+

► Dépôt dossier: 31/07/13 ► Entretien: 31/07/13 ► Récépissé: 31/07/13► N° Rezé: 10/10/2013 après N° 2013X0288??► Traité par SCEC: Mise en traitement le : 08/01/2014 , traité le : 13/01/2014► Décret du :xx/xx/xx ► Lettre de REZE: le xx/xx/xx ► L'ampliation –xx/xx/xx

Accelerer quoi? Qu'il travaille en priorité ton dossier? LOL.
L'unique moment que tu peux "accelerer" est la delivrance des copiess d'actes une fois le decret publié dès lors que le scec en a connaissance.

-----------------------------------////////-----------------------------------------

Bonjour ghisfr

Je suis sur le décret 3, mon titre de séjour expire mi-mars.
Ma question : Est ce que le mail de mon employeur, qui m'informe que mon titre de séjour expire dans 1,5 mois, suffit pour prouver le caractère urgent de mon cas afin d'obtenir le plus tôt possible mes actes et faire ma pièce d'IN et passeport ?

Vos avis sont les bienvenus.

Cordialement
Dépôt ( Montpellier): le 12/09/13 - Entretien : 16/10/13 Décret 3 du 24/01/14 - lettre de reze : 01/02/14 - ADN reçus le 24/02/14. Demande passeport & CNI le 27/02/14 - Retrait passeport le 06/03/14 - Retrait CNI le 28/03/14
l
30 janvier 2014 16:18
J attends tjr une reponse a ma question posee depuis 3 jours whistling smiley

Merci
Z
30 janvier 2014 16:47
Salam lob92


il faut faire un petite effort d'aller chercher sur les pages précédentes pour trouver
les informations que tu as besoin

Citation
lob92 a écrit:
J attends tjr une reponse a ma question posee depuis 3 jours whistling smiley

Merci

Citation
lob92 a écrit:
A bon entendeur qui pourrait me communiquer le lien vers la grande liste des personnes parues sur les decrets 2014?

Au plaisir de vous lire
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
b
30 janvier 2014 16:49
lob92,
va en bas de la page 22
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam lob92


il faut faire un petite effort d'aller chercher sur les pages précédentes pour trouver
les informations que tu as besoin

Citation
lob92 a écrit:
J attends tjr une reponse a ma question posee depuis 3 jours whistling smiley

Merci

Citation
lob92 a écrit:
A bon entendeur qui pourrait me communiquer le lien vers la grande liste des personnes parues sur les decrets 2014?

Au plaisir de vous lire
30 janvier 2014 16:50
Non ce n'est pa vrais rien que pour le 01, nous on est deux et notre numero c'est 2013x033...
Citation
Salah94 a écrit:
Salut;

Les naturalisations sont aléatoires, au cas par cas donc on peut pas se baser sur son numéro pour prédire le numéro de son décret (d'au moins d'une manière précise)...

je pense que le numéro REZE est codé de cette manière

Exemple 2013 X 01 5588

2013 : année de dépôt
01 : deux premiers chiffres pour d'écrire le nombre de personne à naturaliser dans le dossier (ex 01 : une personne, 02 : deux personnes, 03 : trois personnes) ...etc

Le reste des chiffres est le numéro du dossier pour la catégorie (01 : seul, 02: binôme, 03 : trinôme..etc )

à mon avis bien sur !!! que pensez vous ?
Sous Préfecture: Saint Denis ► Dépôt : 25/05/13 ►REZE 2013X0338XX :02/10/13 ► Transmis SCEC : 11/12/13 ►Traité au SCEC : 31/12/13►JO : N°3 du 26/1/14 ►Lettre REZE reçue : 1/2/14►Acte de naissance : 25/02/14►Passeport le 12/0314.►Demande CIN 24/03/14
Z
30 janvier 2014 16:57
Salam

Si la personne ne va pas chercher elle même les infos
on se demande a quoi vont servirent les pages précédentes


Citation
bibega a écrit:
lob92,
va en bas de la page 22
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam lob92


il faut faire un petite effort d'aller chercher sur les pages précédentes pour trouver
les informations que tu as besoin

Citation
lob92 a écrit:
J attends tjr une reponse a ma question posee depuis 3 jours whistling smiley

Merci

Citation
lob92 a écrit:
A bon entendeur qui pourrait me communiquer le lien vers la grande liste des personnes parues sur les decrets 2014?

Au plaisir de vous lire
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
O
30 janvier 2014 16:58
Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 28 janvier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.


Voila le message reçu aujourd'hui en réponse à ma requête.

@Captainmajid : il parait que nos dossiers font partie de la même pile !

Vivement le décret ..
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
l
30 janvier 2014 17:14
Salem a tous merci pr vos reponses mem si elle ne mont pas bcp aide.
@Zarrouk42 : Jai parcouru tte les pages de forum avnt de poser la question. Il y a avait uniquement sr1seule page un lien vers une ancienne liste. Ds les autres pages on parle de MAJ et deplacement de la liste sr dautre page sans mettre de lien.
@bibega
Jai regarde en bas de la page 22 sans rien trouver de particulier : c koi 1fichier ou 1 lien?
Merci de menvoyer le lien : ca ne coutera rienwinking smiley
O
30 janvier 2014 17:22
Citation
lob92 a écrit:
Salem a tous merci pr vos reponses mem si elle ne mont pas bcp aide.
@Zarrouk42 : Jai parcouru tte les pages de forum avnt de poser la question. Il y a avait uniquement sr1seule page un lien vers une ancienne liste. Ds les autres pages on parle de MAJ et deplacement de la liste sr dautre page sans mettre de lien.
@bibega
Jai regarde en bas de la page 22 sans rien trouver de particulier : c koi 1fichier ou 1 lien?
Merci de menvoyer le lien : ca ne coutera rienwinking smiley

Salut lob 92

tu vas à la page 22 message de notre ami Zarrouk42 du 28 janvier 2014 20:03 !

il y a trois liens en bleu ...
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
Z
30 janvier 2014 17:30
RE-

Notre système avec les listes
plus on avance et la liste nous suit a jour
a quoi bon laisser une liste derrière nous qui ne servira a rien
pour ne pas brouiller tout le monde, on ne saura plus qui et qui est a jour
et tout les ans elle est renouvelé
c'est simple


Citation
lob92 a écrit:
Salem a tous merci pr vos reponses mem si elle ne mont pas bcp aide.
@Zarrouk42 : Jai parcouru tte les pages de forum avnt de poser la question. Il y a avait uniquement sr1seule page un lien vers une ancienne liste. Ds les autres pages on parle de MAJ et deplacement de la liste sr dautre page sans mettre de lien.
@bibega
Jai regarde en bas de la page 22 sans rien trouver de particulier : c koi 1fichier ou 1 lien?
Merci de menvoyer le lien : ca ne coutera rienwinking smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
30 janvier 2014 17:33
Citation
langelino2013 a écrit:
Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 28 janvier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.


Voila le message reçu aujourd'hui en réponse à ma requête.

@Captainmajid : il parait que nos dossiers font partie de la même pile !

Vivement le décret ..

Effectivement langelino2013, j'ai reçu exactement la même réponse.
Soyons patients, le plus important est que la procédure ait bien aboutie (Dieu Merci). Ce n'est désormais qu'une question de temps.
►Préfecture Paris (75)►Dépôt Février 2013 ►Entretien+ Récépissé Juillet 2013►AJ septembre 2013 ►RH Septembre 2013 ►REZE 2013X1165XX ►AF 26/12/2013 ► SCEC (Réception du dossier) 28/01/2014 ►Décret 7 publié le 26/02/2014 ►ADN reçus le 05/04/2014 ►Passeport : demande déposée le 18/04/2014 & retiré le 28/04/2014
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