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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
27 janvier 2014 22:12
Merci de vérifier assogba a sik
x
28 janvier 2014 00:18
Je suis sur le décret numéro 3 du 26/01/2014.

Merci encore à Dictatou92 pour cette super nouvelle

Facilitations aux nouveaux français et bonne chance pour les autres

Nnrs



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/01/14 23:40 par nnrs6837.
Préfecture: Paris ►Dépôt: 02/2013 ►Entretien: 08/2013 ►Complétude du dossier : 26/08/2013 ►Transmise REZE: 08/10/2013 ►Transmise SCEC: 18/12/2013 ►Mis en traitement SCEC: 27/12/2013 ► Décret N°03 du: 24/01/2014 ►AdN reçu: 01/03/2014
28 janvier 2014 01:33
Bonjour et félicitation à toute et à tous.

A lala !!!! je viens juste pour Re Re modifier ma signature lollll. j'ai reçu un PAN (il porte bien son nom ! une PANNE). Donc encore un peu de retard smiling smiley
Mais bon, j'attends depuis 2011 !!!! VIVE TOULOUSE. smiling smiley

Bon courage à vous.
O
28 janvier 2014 01:52
Bonjour Zarrouk42,

Juste pour une petite modification me concernant sur la liste, pourrais tu modifier la date AF au 24/12/2013 (date de la signature de la lettre AF au recours, j'avais mis initialement la date de réception de la lettre 10/01/2014).

Merci d'avance mon frère.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
Z
28 janvier 2014 10:07
Salam langelino2013

Date de l'AF sur les listes modifier
dans ce sens tu va être sur le décret N° 04
bon courage pour la suite

Citation
langelino2013 a écrit:
Bonjour Zarrouk42,

Juste pour une petite modification me concernant sur la liste, pourrais tu modifier la date AF au 24/12/2013 (date de la signature de la lettre AF au recours, j'avais mis initialement la date de réception de la lettre 10/01/2014).

Merci d'avance mon frère.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
28 janvier 2014 10:09
Bonjour Zarrouk42,

Juste te signaler que j'ai changer mon pseudo de "alfomar" à "alformidable". Le nouveau psedo est donc alformidable.

Merci.
Sous Préfecture: Saint Denis ► Dépôt : 25/05/13 ►REZE 2013X0338XX :02/10/13 ► Transmis SCEC : 11/12/13 ►Traité au SCEC : 31/12/13►JO : N°3 du 26/1/14 ►Lettre REZE reçue : 1/2/14►Acte de naissance : 25/02/14►Passeport le 12/0314.►Demande CIN 24/03/14
Z
28 janvier 2014 10:24
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 022
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
28 janvier 2014 10:29
Salaam zahrouq,

Merci pour la disponibilité et l'attention.

Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam alformidable

Même sans me le dire je l'aurais trouver changer -- winking smiley

Citation
alformidable a écrit:
Bonjour Zarrouk42,

Juste te signaler que j'ai changer mon pseudo de "alfomar" à "alformidable". Le nouveau psedo est donc alformidable.

Merci.
Sous Préfecture: Saint Denis ► Dépôt : 25/05/13 ►REZE 2013X0338XX :02/10/13 ► Transmis SCEC : 11/12/13 ►Traité au SCEC : 31/12/13►JO : N°3 du 26/1/14 ►Lettre REZE reçue : 1/2/14►Acte de naissance : 25/02/14►Passeport le 12/0314.►Demande CIN 24/03/14
O
28 janvier 2014 10:58
Salam Zarrouk42,

Merci pour ta réactivité, j'espère bien être sur le N°4, mais il parait que mon dossier n'est pas encore traité par le SCEC !
ça n'empêche pas de surveiller à partir du prochain.. je vois qu'il y a parfois des surprises après une réponse administrative décevante smiling smiley .

Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam langelino2013

Date de l'AF sur les listes modifier
dans ce sens tu va être sur le décret N° 04
bon courage pour la suite

Citation
langelino2013 a écrit:
Bonjour Zarrouk42,

Juste pour une petite modification me concernant sur la liste, pourrais tu modifier la date AF au 24/12/2013 (date de la signature de la lettre AF au recours, j'avais mis initialement la date de réception de la lettre 10/01/2014).

Merci d'avance mon frère.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
c
28 janvier 2014 11:32
Bonjour tout le monde,

je suis depuis un moment vos écrits (ce forum est une réelle mine d'informations !), et c'est mon tout premier poste.

Je suis à 2 jours près dans ton cas Angelino2013 (avis favorable au recours hiérarchique, formulé exactement pareil que sur le courrier que tu as reçu).

Je voulais savoir si la procédure "post AF de Rezé suite au Recours Hiérarchique" est identique à celle des cas hors ajournement et recours.

En gros, est ce que la date d'AF du recours H. peut servir de référence pour une comparaison avec les dates d'AF des procédures normales (AF pref + AF Rezé) ?

L'objectif de ma question étant d'essayer d'approcher la date du décret sur lequel je pourrais figurer.

Merci par avance de vos réponses.
O
28 janvier 2014 12:02
Bonjour Captainmajid,

Oui le parcours est tout a fait identique d'après les expériences précédentes, une fois un AF est donné à un recours hiérarchique, le dossier réintègre le circuit ...sous réserve des particularités des différents dossiers et des autres paramètres ..
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
Z
28 janvier 2014 12:10
Salam langelino2013

Si tu veux parler des recours sois gentil d'aller sur forum approprier pour

on évite de tout mélanger

Merci -- winking smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
O
28 janvier 2014 12:16
Salam Zarrouk42,

J'ai répondu à une question concernant la procédure "post AF de Rezé suite au Recours Hiérarchique" puis le circuit qui vient après...post AF =<>De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel<>
on est bien dans le bon forum il me semble ! Heu

Merci.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
c
28 janvier 2014 12:53
Citation
langelino2013 a écrit:
Salam Zarrouk42,

J'ai répondu à une question concernant la procédure "post AF de Rezé suite au Recours Hiérarchique" puis le circuit qui vient après...post AF =<>De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel<>
on est bien dans le bon forum il me semble ! Heu

Merci.

Merci Langelino2013 pour ta réponse rapide. En effet, il me semble qu'on est bien dans le bon forum smiling smiley

2ème question ouverte pour affiner davantage les pronostiques :

A quoi correspond exactement les dates d'AF données généralement dans le forum (procédures normale, hors AJ et RH) ? J'ai cru comprendre que certains membres mettent la date de réception d'un courrier d'AF de la part de la préfecture, d'autres tiennent compte de la date de réception du SCEC de leurs dossiers...

Zarrouk42, la liste que tu mets à jour très aimablement (et je t'en remercie vivement, car tu rends vraiment service à beaucoup de personnes) tiens compte de quelle référence pour les date d'AF ?

Encore merci par avance de vos réponses et bon courages à tous !
O
28 janvier 2014 13:28
@ captainmajid : oui c'est ce que j'avais compris :

En effet je suis passé par un recours hiérarchique, mais je voulais comparer la mention avis favorable AF sur les différentes signatures est j'ai constaté que:

- y en a qui reçoit un AF par courrier : il peut mettre la date de signature de ce courrier comme date d' AF
- y en a qui ne reçoit aucun courrier : il doit mettre la date de transmission au SCEC qui vaut un AF.

Dans les differents cas le parcours qui suit un avis favorable est le même :
1/dossier transmis au SCEC
2/ dossier traité par le SCEC
3/ Attente de la parution du nom sur le décret ...

Mais je me permets de dire aussi que la comparaison reste relative, car j'en ai vu :
- des AF du 17/01/2014 avec parution sur le decret du 26/01/2014 (soit une semaine pour transmission , traitement et parution!!!)
- des AF du 08/11/2013 qui attendent toujours le decret !!!

Ce sont mes constatations personnelles , mais j'espère que j'ai pu répondre à tes questions.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
k
28 janvier 2014 14:18
Bonjour tout le monde, j'ai reçu ce courrier ce matin de REZE alors que ,j'avais reçu un mail de SCEC qui mon dossier était en traitement depuis début janvier , je ne comprend pas le but de ce courrier si quelqu'un pouvait m'aiguiller zarrouk42 ou tout autre membre
un grand merci

Vous avez présenté une demande d'acquisition....
Pour me permettre d'en poursuivre l'instruction , je vous demande de bien vouloir me faire parvenir :

l'original de votre acte de naissance, comportant vos nom, prenom,, sexe, date et lieu de naissance et votre filiation, emanant des autorités d'état civil du lieu de naissance.

je vous informe qu'en absence de ces documents indispensables, dans un delai de deux mois, les documents ci-dessus mentionnés, votre demande pourra être classée sans suite. S vous rencontrez des difficultés pour vous procurer certains documents dans le delai assigné, vous voudrez bien m'en informer.
Afin de permettre un traitement rapide de votre dossier, vous voudrez bien joindre à votre envoi la présente lettre



Modifié 2 fois. Dernière modification le 28/01/14 14:20 par karantita88.
s
28 janvier 2014 17:31
Salut tout le monde,

Quequ'un pourra t-il nous dire si les dossiers mis en traitement par le SCEC les 13,14 et 15 janvier 2014 ont déjà été traité ? En attente de décret ? Merci par avance.

Cordialement,
->Préfecture: 75 ->Dépôt: 17/05/2013 ->Entretien et AF: 25/10/2013 ->Documents complémentaires: 05/11/2013 ->Transmis au SCEC: 24/12/2013 ->Mis en traitement: 14/01/2014 ->décret :08/02/2014->ADN :20/03/2014 -> Passeport :09/04/14 -> CNI :14/04/14
b
28 janvier 2014 17:52
Bonjour Zarrouk42,
merci pour ton action, tout le monde t'es reconnaissant pour l'animation de ce topic.
Pourrais-tu stp m'ajouter sur les listes?
voici ma signature:

Préfecture: Lyon 69 ►Dépôt et entretien le 22/04/2013 ►N° Rezé: 2013X0192XX (transmis le 22/07/2013)
►Transmis à SCEC: 10/12/2013 ► Début traitement par SCEC : xx/xx/xxxx
► Décret n°X►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx

Bon chance à tous!
s
28 janvier 2014 18:26
salut tout le monde,

J'attends des messages de vous pour me rassurer.
J'ai contacté le rezé par mail pour savoir l’état d'avancement ils m'ont répondu:"


Madame,

Nous vous indiquons que vous serez prochainement informée par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre[/u][/i][/b] considération distinguée."

Ensuite j'ai contacté le SCEC: ils m'ont demandé le numéro de dossier. Quel numéro faut il donner( REZE OU N°PREFECTURE).???? Et pourquoi le nom est insuffisant pour vérifier l'état d'avancement ???
Z
28 janvier 2014 19:10
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