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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X
Z
16 octobre 2010 16:00
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Modifié 2 fois. Dernière modification le 16/10/10 16:47 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
C
16 octobre 2010 16:19
FR76FR [ MP ]
Aujourd'hui, 13:56
Re: De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X


Citation
zahava
Bonjour,

Choucou, j'ai une question, escuse moi, c'est une demande par mariage ou par decret que tu as fait?
Ta carte de séjour tu l'a eu par le biais du mariage?
Bien à toi


Bonjour à tous et félicitation au nouveau Français.

@ zahava

Le numéro Rezé de choucou et son parcours ne font aucun doute, il s'agit bien d'une demande de naturalisation par décret

@ Choucou

1) Si j'ai bien compris, tu as reçu l'AF le 08/10/2010. ==> D'après l'analyse des délais de nos confrères tu n'es pas encore dans un décret (Ce n'est pas une certitude)

2) Un divorce à l'amiable nécessite ton consentement ==> peut jouer en ta défaveur si tu dois renouveler ton titre. Elle doit avoir des arguments solides pour te pousser à le faire.

3) A mon avis, cela ne changerai pas grand chose à l'avis favorable qui t'as été donné par Rezé.
a. Tu as toujours une attache familiale en France qui est ton enfant
b. Le divorce n'est pas encore prononcé ==> Pour l'instant rien a annoncé à Rezé
c. (Si) tu es travaille et a des revenus qui te permettent d'être indépendant.

J'espère que les forumistes complèteront ou retireront les propos de mes arguments.

salam.

Merci beaucoup Zarrouk42 pour mon inscription sur la liste, toi et Zahava et FR76FR pour vos réponse.

En réponse à vos questions :

* Pour le renouvellement de ma carte de séjour (1an), l'avocate m'a dit que je pouvais la renouveler sans problème car je suis père d'un enfant français, et j'ai un bon salaire qui me permet de subvenir au besoin de mon fils.

* Pour ma demande de naturalisation, je l'ai faite par rapport à mes diplomes que j'ai obtenus ici en france, mon ancienneté (j'avais 6ans en france), et j'ai appuyé mon dossier avec le mariage d'un conjoint français, (et un enfant français aussi).

Le problème c'est que mon dossier a été transmi au MAE qui s'occupe de l'état civil, et c'est ce service là qui peut détecter que je suis en instance de divorce (ils sont en contact avec les tribunaux)==>Est ce que le MAE peut declarer ça à REZE??? parceque (si j'ai bien compri) c'est REZE qui donne l'AF et non pas MAE. le MAE est là juste pour établir l'acte de naissance.

J'ai besoin de vos lumière sur le sujet.

Barak allaho fikom tous
l
16 octobre 2010 16:38
Bonjour à vous tous et merci de nous tenir informer de vos expériences.
J'ai aussi reçu un AF et je suis normalement sur le decret 47.

Question:
1) Pouvez vous me dire à qui exactement je dois m'adresser pour l'acheter? (adresse exacte internet ou postale)
2) est ce qu'on peut l'acheter sur place (j'habite paris) et est-ce à cette adresse: 29, quai Voltaire
Paris 7ème?
3) Enfin, comment vous savez qu'il s'agit bien du decret 47 quant à la parution du journal officiel du 16 octobre 2010 - Edition numéro 0241?

Merci beaucoup pour vos réponses et si quelqu'un arrive à se procurer le decret lundi, voila mon n° de dossier de REZE: 2009X 091434 pour vérifier si j'y suis vraiment.

Félicitations à tous les nouveaux français et merci encore d'avoir créer ce topic
e
16 octobre 2010 16:44
merci zarrouk pour l'aide
donc je l'envoie a une des deux adresse t'as envoyer un mail a laquelle des adresse
[email protected] ou [email protected]
merci cher zarrouk
f
16 octobre 2010 16:57
Citation
lamie a écrit:
Bonjour à vous tous et merci de nous tenir informer de vos expériences.
J'ai aussi reçu un AF et je suis normalement sur le decret 47.

Question:
1) Pouvez vous me dire à qui exactement je dois m'adresser pour l'acheter? (adresse exacte internet ou postale)
2) est ce qu'on peut l'acheter sur place (j'habite paris) et est-ce à cette adresse: 29, quai Voltaire
Paris 7ème?
3) Enfin, comment vous savez qu'il s'agit bien du decret 47 quant à la parution du journal officiel du 16 octobre 2010 - Edition numéro 0241?

Merci beaucoup pour vos réponses et si quelqu'un arrive à se procurer le decret lundi, voila mon n° de dossier de REZE: 2009X 091434 pour vérifier si j'y suis vraiment.

Félicitations à tous les nouveaux français et merci encore d'avoir créer ce topic

Bonjour, la réponse à la 3ème question m'interesserait également.

Merci
A
16 octobre 2010 17:07
@Choucou

tout depond quand tu vas renouvellé ton titre de séjour et la date du divorce. car chez MAE les delais sont de l ordre de 2 mois, donc d ici 2 mois max 3 mois, et sauf surprise tu doit avoir deja été inscrit dans un decret.

en tout cas si le divorce survient avant la publication du decret, tu dois informé REZE ou MAE. car personne n est a l abri des surprise administratif. en tout cas MAE si ils sachent que le changement de situation peut influer sur la decision , en general ils retournent le dossier a REZE pour qu il soit reetudié cela rallonge les durée de traitement et le risque d avoir sa demande rejetée.

BON, Comme t as deposé une naturalisation par decret , du moment que tu travail le divorce ne doit pas trop influer sur la decision de l AF mais seule la probabilité que ton titre de sejour ne peut etre renouvellé qui peut amener REZE a attendre le renouvellement de ta carte si elle va exprié sous peu de temps .

ALORS , Si tu les informe du divorce. si ton titre de séjour exprise sous peu , le mieu c est que tu puisse le renouveller.

bon concernant ta carte de séjour, la loi dit que ton titre de séjour ne peut t'étre retiré si un enfant est né , bon la loi c est la loi mais la pratique c est une autre chose.

Le mieu c est de trouvé un compromis ou retardé le divorce pour arrivé a s entendre un jour, le divroce qq fois est essentiel mais en general tout le monde est perdant que ça soit toi ou ta femme ou l enfant; MEME si a court terme chacun croit qu il a gagné qq chose et que l autre a tout perdu.
m
16 octobre 2010 19:26
slt les amis

donc si j'ai bien compris le decret 47 et 48 est sortie?

je demande car je suis sur le decret 49.?

savez vous qd le decret 49 va sortir ???? merci bpc
J
16 octobre 2010 19:28
Bonjour les amis et surtout ZAROUK 42
J'ai déposé ce matin le passeport et la CNI.
Je te tiens informé pour la suite.

Salut à vous tous.
Z
16 octobre 2010 21:04
Citation
Jambar a écrit:
Bonjour les amis et surtout ZAROUK 42
J'ai déposé ce matin le passeport et la CNI.
Je te tiens informé pour la suite.

Salut à vous tous.

Salam Jambar,

je suis vraiment content pour toi ce n'ai pas trop tot pour déposer
tu te débrouille bien en tout cas
BRAVO Clap
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
c
16 octobre 2010 22:14
a Mr zarouk

bjr moi je suis de serie 2009x048 j ai recu mon AF 21/07/2010 parmail il mon dit sur mail que mon dossier a ete trnsfere a mae le 20/07/2010 jai patient deux mois et j ai contacter mae Madame, Monsieur,
Votre dossier est en cours de traitement.



Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.



Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).



Comme vous êtes né en France, la copie d'acte de naissance est toujours à demander à la Mairie...



Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
et le 04 10 2010 jai conacter reze pour s avoire l anvencement de mon dossier voila la reponse

Monsieur,

Votre dossier est actuellement au service central d'état civil du ministère des affaires étrangères et européennes. Sauf problèmes particuliers votre nom sera ensuite inscrit dans un décret publié au Journal officiel, d'ici la fin novembre 2010. Vous recevrez un courrier du ministère lorsque votre nom aura été inscrit dans un décret.

Espérant avoir répondu à votre attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil




La partie état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes.

Nous vous prions de croire, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée.

jeudi le 14/10/2010 j ai envoyer un mail a reze pour s avoire l avancement de mon dossier viola la reponse

mercie d anvence de me repondre M r zarrouk
Z
16 octobre 2010 22:28
Citation
chid95 a écrit:
a Mr zarouk

bjr moi je suis de serie 2009x048 j ai recu mon AF 21/07/2010 parmail il mon dit sur mail que mon dossier a ete trnsfere a mae le 20/07/2010 jai patient deux mois et j ai contacter mae Madame, Monsieur,
Votre dossier est en cours de traitement.

Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Comme vous êtes né en France, la copie d'acte de naissance est toujours à demander à la Mairie...

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.
et le 04 10 2010 jai conacter reze pour s avoire l anvencement de mon dossier voila la reponse

Monsieur,

Votre dossier est actuellement au service central d'état civil du ministère des affaires étrangères et européennes. Sauf problèmes particuliers votre nom sera ensuite inscrit dans un décret publié au Journal officiel, d'ici la fin novembre 2010. Vous recevrez un courrier du ministère lorsque votre nom aura été inscrit dans un décret.

Espérant avoir répondu à votre attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil

La partie état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes.

Nous vous prions de croire, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée.

jeudi le 14/10/2010 j ai envoyer un mail a reze pour s avoire l avancement de mon dossier viola la reponse

mercie d anvence de me repondre M r zarrouk


Salam chid95,

il faut éviter de sauter par dessus les messages car je t'ai déja répondu le 08 octobre a 14h 52 page 122
ne pas s'inquiéter pour le moment smiling smiley




Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/10/10 22:41 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
C
16 octobre 2010 22:47
@Ajou,

Merci pour les infos...

Mon titre de séjour expire en septembre 2011 donc c loin et d'ici là j'espère inchallah que je serai français.

Le problème c'est que, ça ne fait pas longtemps que mon dossier est parti chez MAE (10 jours), et que le divorce sera prononcé d'ici peu de temps (3 semaines). J'espère que mon dossier sera reparti chez REZE et que je serai inscrit dans un decret inchallah. après je déclare mon divorce.

Merci bcp frères et soeurs. faites du dou3a pour moi
z
17 octobre 2010 10:18
Bonjour,

Choucou, te prend pas trop la tete, c'est une demande par decret, tu auras ta CNI et ton passeport au plus tot en décembre de cette année suivant la ou tu habite, il faut te renseigner auprès de ta mairie.
t
17 octobre 2010 14:06
Bonjour tout le monde et toutes mes félicitations pour les nouveaux naturalisés.

J'ai beaucoup de scrupules pour vous demander des renseignements sur l'avancement de mon dossier quand je vois que des personnes ont déposé une demande depuis 2008/2009 et qui attendent toujours.Mais bon comme je vois beaucoup d'informations,je suis tentée de vous poser ces questions même si cela ne fait pas longtemps que j'ai déposé ma demande.
j'ai déposé ma demande en avril2010 et passé mon entretien en juin 2010 et reçu mon n 2010x223 en juillet 2010.
je vous informe que j'ai déposé cette demande dans une préfecture non pilote a l’époque.Ma question:est ce que vous pensez que je pourrai envoyer un mail à Rezé pour voir l'avancement de mon dossier ou c'est encore tôt.
Encore merci pour ce merveilleux forum.
C
17 octobre 2010 14:07
@zahava,

Merci pour ton encouragement, et merci à vous tous.

Franchement c trop bien ces discussion entre frères et soeurs, je suis tombé dessus par hazard, barak allaho fikom tous.

Je vais rester avec vous jusqu'au bout, et je vous souhaite tous que du bonheur inchallah.
E
17 octobre 2010 16:39
Citation
tresor41 a écrit:
Bonjour tout le monde et toutes mes félicitations pour les nouveaux naturalisés.

J'ai beaucoup de scrupules pour vous demander des renseignements sur l'avancement de mon dossier quand je vois que des personnes ont déposé une demande depuis 2008/2009 et qui attendent toujours.Mais bon comme je vois beaucoup d'informations,je suis tentée de vous poser ces questions même si cela ne fait pas longtemps que j'ai déposé ma demande.
j'ai déposé ma demande en avril2010 et passé mon entretien en juin 2010 et reçu mon n 2010x223 en juillet 2010.
je vous informe que j'ai déposé cette demande dans une préfecture non pilote a l’époque.Ma question:est ce que vous pensez que je pourrai envoyer un mail à Rezé pour voir l'avancement de mon dossier ou c'est encore tôt.
Encore merci pour ce merveilleux forum.

Envoie un mail à Rezé, comme ça tu le sauras à coup sûr.
t
17 octobre 2010 16:56
Quelqu’un pourrait me donner le mail de Rezé ?que dois je mettre dans le mail ?le numéro préfectoral ou juste le n Rezé
merci
E
17 octobre 2010 19:15
Citation
tresor41 a écrit:
Quelqu’un pourrait me donner le mail de Rezé ?que dois je mettre dans le mail ?le numéro préfectoral ou juste le n Rezé
merci

Sérieux, tu lis un peu le topic?
Le message de récap de Zarrouk est plus que complet, il y a toutes les coordonnées. Quant au mail, en tant que futur français, je suis persuadée que je tu es tout à fait capable de l'écrire en bonne et due forme grinning smiley
s
17 octobre 2010 19:49
Citation
tresor41 a écrit:
Bonjour tout le monde et toutes mes félicitations pour les nouveaux naturalisés.

J'ai beaucoup de scrupules pour vous demander des renseignements sur l'avancement de mon dossier quand je vois que des personnes ont déposé une demande depuis 2008/2009 et qui attendent toujours.Mais bon comme je vois beaucoup d'informations,je suis tentée de vous poser ces questions même si cela ne fait pas longtemps que j'ai déposé ma demande.
j'ai déposé ma demande en avril2010 et passé mon entretien en juin 2010 et reçu mon n 2010x223 en juillet 2010.
je vous informe que j'ai déposé cette demande dans une préfecture non pilote a l’époque.Ma question:est ce que vous pensez que je pourrai envoyer un mail à Rezé pour voir l'avancement de mon dossier ou c'est encore tôt.
Encore merci pour ce merveilleux forum.

Bonsoir Trésor,

Tu trouveras toutes les informations concernant les coordonnées de Rezé dans la liste récapitulative de Zarrouk (voir page 125 de ce forum).

Pour le message, voilà ce que j'avais l'habitude d'envoyer:
" Bonjour,

Je suis Prénom Nom, né le date de naissance à Ville au Pays, et mon numéro de dossier de naturalisation est le xxxxxxxxx.


Pourriez-vous svp me dire l'état d'avancement de mon dossier?


Merci beaucoup de votre aide

Cordialement


Prénom Nom"

Tiens-nous au courant de l'avancement de ton dossier, et à très bientôt eye rolling smiley

Shalda 2010X0201 Décret 47
m
17 octobre 2010 20:23
Bonsoir zarrouk,


c'est avec une grande joie que je t'annonce la nouvelle Danse Danse Danse
j'ai récupéré ma cni et mon passeport le:16/10/2010,voila cher ami terminus pour moi
je tiens a te remercierWelcome pour le travaille que tu fait et ta disponibilité bon courage pour la suite.




dépôt de dossier: 03/2009
entretien: 04/2010
AF: 06/2010
décret: 30/2010 publier:le: 07/07/2010
cérémonie: 08/10/2010
demande cni et passeport:le: 09/10/2010
récupe passe et cni:le: 16/10/2010
Emission spécial MRE
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