Bonjour, j ai eu la nationalite francaise en 2001 par mariage en 2002 on s est separe moi et mon conjoint et on s est divorce car la vie est devenu insupportable entre nous en 2003 j ai ete parti vivre au usa je me suis mariee la ba en 2006 j ai demande a mon conjoint si ca lui tentait qu on va vivre en france il m a dit que il peux essayer en verifiant avec le consulat de france on m adit que il peut demander la nationalite apres 3 ans de mariage on fait ca apres 12 mois on a eu une reponse comme quoi il refuse la dde car selon l article 27 moi je me suis divorce en mois de 12 mois don cest une presomption de fraude j allais contester j ai payer 700$ pour un avocat qui m a ecrit juste une assignation rien de plus ajoutant a ca les appels a l international et tous donc j ai laisse tombe la contestation en 2008 en allant en france mon conjoint avait fais une dde de carte de sejour la ba on lui a accorde une carte de 10 ans sans probleme en 2009 entre temps on avait fais une dde d immigration au canada ca ete appouve on est venu vivre ici car il a pas aime bcp la france et ici on 2009 j ai ete inscrite aupres le consulat j ai eu mon 1er enfant je l ai inscrit au livret de famille et en octobre 2012 j ai commande des extraits de naissance de nantes pour moi et pour mon fils pour faire son passeport et refaire ma piece d identite et mon passeport en rendant au consulat le gas il prend ma piece d identite et mon passeport et il a disparu pour 1h il ma dit que j ai ete radie du systeme et il y a un jugement de la tgi en 2011 il sait pas cest quoi il me dit que il ssaye d appeler la france mais cest ferie la ba personne ne repond je lui est dit toute facon je dois quitter car j ai un bebe a la maison je suis parti et la a chaque fois que j appelle il me dis il na pas encore des nouvelles il a ttend des instructions de mistere des affaires etrangeres et maintenant il sait pas le jugement et dans quel tribunal et ca dis quoi .je comprend rien je suis boulverse jedors plus je mange plus je vis plus en plus le passport il contient un visa immigrant de canada que j aurai besoin pour renouveller ma carte de sejour ici on la demande tjrs svp svp si quelqun peut me conseiller quoi faire car je suis perdu . merci d avance pour toute aide ou conseil
Malheureusement l'affaire est très claire. Pour avoir divorcé dans les deux ans suivant la nationalité par mariage, on vous a retiré la nationalité Française. Le jugement tu tribunal est acté.
Donc, il vous est impossible de récupérer le passeport et la pièce d'identité Française car vous n'êtes plus Française. Vos enfants par extension ont perdu leur nationalité Française car ils l'ont obtenu par transmission de votre part. Le consulat ne vous rendra pas vos papiers car ils ne sont plus valable. Pour la France vous êtes un étranger.
Vous n'avez plus qu'une seule solution : Utiliser votre nationalité d'origine. c'est la seule solution. Vos enfants sont donc de votre nationalité d'origine et de celle de votre mari. Le consulat de France n'a plus rien à voir avec vous car vous êtes ressortissant étranger. Ils vous faut aller à votre consulat (de votre pays d’origine) refaire vos papiers.
Concernant votre perte de nationalité, c'est un cas classique. L'administration considère que votre divorce prouve votre fraude. La loi est très claire la dessus. l'administration a réétudié le dossier de nationalité après avoir constaté votre divorce, a estimé que la fraude était établis et à lancé la procédure de retrait. Le décret de retrait à été promulgué, vous avez contesté par un avocat. Le tribunal de NANTES a été saisis de votre contestation et à confirmé le retrait de nationalité après audience. Le résultat était évident. Je n'ai encore jamais vu une nationalité rendu à quelqu'un. C'est impossible car la fraude est prouvé et le décret de déchéance de nationalité est sortis puisque vous êtes radié de l'état civil Français.
Je suis navré pour vous. Vous n'êtes plus Françaises et vos enfants non plus. Pour aller en France il vous faudra maintenant un Visa tourisme ou court séjour (Impossible de dire si on vous l'accordera)
Vous devez maintenant contacter votre consulat (celui de votre nationalité) pour voir ce que vous pouvez faire pour votre immigration au Canada. Refaites vos papiers et passeport et faites celui de vos enfants.
Je vous sollicite pour avoir votre avis sur ce qui se passe s'il y a eu un mariage non déclaré au cours de la procédure de naturalisation...!!!???
j'ai été naturalisé il y a un ans mais je me suis marié 2 mois avant la fin de la longue procédure de naturalisation (( je ne savais pas que j'ai été en phase finale et au final je ne voulais pas rallonger la durée vu que c'était presque terminé)).
A votre avis, qu'est ce je dois faire pour régler la situation? et qu'est ce qui peut se passer s'ils savent?
S'il vous plait, j'ai besoin de vos avis et aides ou si vous connaissez déjà des cas comme et ce qu'ils ont fait??
on vous le dit toujour, la nationalité n'est pas acquise car il y a trop d'abus. Entre ceux qui se mari juste après la nationailté en disant qu'ilos n'ont AUCUNS liens avec le pays d'origine, ceux qui divorce juste après.
Simplement il y a des droits et des devoirs : le devoir de respecter la france simplement. Si on se mari avec une étrangère pendant la naturalisation alors il y a simplement fraude........
merci pour vos reponses mais comment une loi ou n importe qui peut se permettre a juger les gens et decider que cest un marige fraduleux parceque les choses fonctionait plus dans un couple et ils se sont separe c'est de l' injustice je pense que si ca etait fraduleux ou un mariage blanc comme ils l appelent je m aurai renseigne sur tous les lois et comment ca foctionne pour avoir la nationalite ou autre pour pouvoir la preserver ou au moins j aurais pu rester avec mon ex pour la periode qu il exigent eux et le mentir et rester avec lui malgre les probleme pour garder cette fameuse nationalite moi c etait mon conjoint qui ma proposait ca et quand on s est separe j ai quitte la france 3 mois apres j ai ramasse mes affaires et j etais rentre chez moi au maroc je pense pour quelqun qui veut juste les papiers et leur nationalite je bougerai pas de la ba et j aurais reste en france mais c etait pas le paradis pour moi en plus latha 97 vous m avez parle de contestation j ai jamais conteste quoi que se soit ils ont fait un jugement en fin 2011 je viens d avoir la nouvelle j ai meme pas ete notifie et selon la loi ils ont genre 2 ans apres la decouverte de ce qu ils appellent eux la fraude pour agir alors vis a vis la loi ils ont pas le droit de faire ca car les delais se sont depasse on parle de 2006 au 2011 4 ans pour faire un jugement et il yavait meme pas de contestation. toute facon moi cest sure que j ai les papiers de mon pays d origine mes enfants aussi ils sont citoyens canadiens aussi et je le serai bientot ,la nationalite francaise ca m interesse plus tout ce qui me derange dans l histoire cest l'injustice mon mariage avec mon ex na jamais ete un mariage blanc cest pour ca je vais conteste j ai deja donne le dossier a un avocat mais pas pour ravoir la nationalite francaise mais pour ma dignite qui a ete mies en cause mais pour l histoire que j aurai besoin de visa pour rentrer en france .je veux plus mettre les pieds la ba ou mes enfants aussi.pour passer des vacance le monde est grand et plein d aure pays .
Acquisition de la nationalité française par mariage : conditions Le mariage avec un Français n'exerce pas d'effet automatique sur la nationalité. L'acquisition de la nationalité française se fait selon la procédure de la déclaration si un certain nombre de conditions sont réunies (durée du mariage, communauté de vie et assimilation). Durée du mariage ous pouvez acquérir la nationalité française par déclaration après un délai de 4 ans à compter de votre mariage. Le délai de communauté de vie est porté à 5 ans si vous ne pouvez pas prouver :
3 ans de résidence ininterrompue et légale (sous document provisoire ou titre de séjour) en France depuis votre mariage,
ou, en cas de résidence à l'étranger, l'inscription de votre conjoint français au registre des Français établis hors de France pendant 4 ans.
Si votre mariage a été célébré à l'étranger, il doit avoir été transcrit sur les registres de l'état civil français.
Contestation de l'enregistrement par le ministère public
Le ministère public peut contester l'enregistrement dans un délai de 2 ans si les conditions ne sont pas remplies.
Il peut également le faire en cas de mensonge ou de fraude dans le délai de 2 ans à compter de leur découverte.
La cessation de la vie commune dans les 12 mois suivant l'enregistrement constitue une présomption de fraude.
yatto contrairement à votre affirmation, les délais sont bel et bien respecté. 2011 découverte de la fraude quand vous demander le visa pour votre mari. 2012 retrait de la nationalité. Les deux années concernent la période suivant la date de découverte de la fraude, pas la période après le divorce. Si la fraude avait été découverte en 2020, ils auraient eu jusqu’à 2022 pour le retrait de nationalité.
Maintenant, je ne vois pas comment une contestation pourrait aboutir étant donné que le texte de loi est très clair : rupture de vie commune dans les 12 mois suivant la nationalité = fraude. On peux trouver cela injuste mais estimer que c'est une atteinte à la personne c'est remettre en cause le législateur Français et la république. C'est une loi. Pas une décision administrative.
Malheureusement, le législateur estime que si vous voulez la nationalité française et la garder et que vous l'avez acquise par un mariage, vous devez maintenir la vie avec votre conjoint un minimum de 2 ans. Si vous ne souhaitez plus maintenir cette vie commune, c'est que vous estimez ne plus pouvoir et que la nationalité Française n'est pas une fin en soi. Dans votre cas c'est ce que vous avez fait. vous avez estimé que la nationalité française n'était pas une raison pour maintenir votre communauté de vie. C'est un choix personnel. Estimer qu'on porte atteinte à votre dignité quand la loi est appliquée est une autre affaire.
Bon courage pour vos démarches.
samaralou123 la loi dis que dans les 12 mois c'est une fraude mais la il s'agit d'un automatisme sans contestation. Divorce dans les 12 mois après acquisition de nationalité = retrait de nationalité sans enquête. un divorce dans les deux ans entraine une enquête et ré-étude du dossier de nationalité pour vérifier si les conditions sont remplis (mariage blanc ou gris) et retrait si la décision est défavorable. Généralement dans ce cas précis, les déclarations de l'ex époux sont décisifs. S'il déclare, elle ou il m'a épousé pour les papiers, c'est mort, retrait de nationalité.
merci bcp latha pour vos reponse qui ont de l allure je comprend bien ce que vous me dite je vois que vous avez bien la connaissance dans le domaine je vous le dis franchement je ne veux plus etre francaise avec tous ses histoires et ce qu ont m a couse de traumatisme etre accuse de fraude c est la derniere chose que je l aurai cru dans ma vie . mais juste si vous pouvez revoir avec moi j ai eu une reponse de ministere des affaire etrangeres en decembre 2006 m accusant de la presomptions de fraude et que je n ai pas respecter les delais en fin 2007 on avait demande un visa on lui a accorde ca en2008 il a eu sa carte de 10 ans ils ont rien dit et aprament le refus de nationalite pour mon conjoint en decembre 2006 n avait aucun impact car ils ont rien entame comme procedure sinon la prefecture n aura pas accorde le titre de 10 ans donc si ils avait soupconne qulque chose en 2008 apres qu il a eu son visa il ont genre jusqu au 2010 (2 ans ) pour me retirer la nationalite .alors eux ils font un jugement sans me notifier un an plus tard .pourtant j ai ete inscrite au consulat depuis le debut ils ont tous mes coordonnes donc est ce que cest un delais de 2 ans qu ils ont pour entamer la procedure et le jugement peut etre fait dans les annes qui suivent ou 2 ans pour retirer la nationalite je vois pas pour quoi ca trainera plus que 2 ans sutout que il ya pas de contestation ni rien cest facile pour un juge . aussi est ce que c' est normale que on me donne des extraits de naissance 1 an apres le jugement avec toujours la mention que je suis francaise . et vous savez latha que jusqu a date la ca va faire une semaine que le consulat francais veut me donner aucune information j appelle tjrs le gas et il me repond que il savent pas cest quoi le jugement et a quel tribunale a ete fait dieu merci que j avais envoye un avocat la ba qui a trouve le jugement est ce que cest normale de faire ca .et en plus dans le jugement il parle que je serai condamme a les depens veut il dire que je dois leur payer de l argent pour leur procedure
pas la peine de remettre les pieds en france, vous aurez la nationalité canadienne alors pour éviter les ennuis restez loin de tout ça car ça risque de se retourner contre vous........
merci casanantes pour votre reponse c est sure que je n ai aucune envie d y retourner meme pas pour le tourisme mais je pense que vous n avez jamais ete victisme d injustice si j ai ete marie avec mon ex pour la fameuse nationalite tous ca ne m aurai jamais arrive mais moi le probleme cest que cet histoire ma vraiment blesse le coeur car mon mariage etait vrai et je me suis pas marie pour avoir les papiers de mon conjoint la preuve que j ai ete parti toute suite apres le divorce .le fait que j avais pense a retourner meme pas pour longtemps car a part la mauvaise experience avec mon ex j ai aime ce pays et j avais bcp de relations et des amis francais que j ai bcp d estime pour eux et meme en vivant ici au canada quand quelqun parlait de la france mal je la defendait et je disais tjrs des bonnes choses sur la france et les francais meme vis a vis du racisme si quelqun me dit qu ils sont racistes je disais tjrs que c etait pas vrai j ai pas vu ca la ba . en plus de ca j ai pas aime le comportement du consulat jusqu a date il me donne pas l information que j ai le droit comme meme de le savoir il fallait que je paye un avocat pour ca et la quand vous me dites ca va retourner contre moi qu est ce qu ils vont faire de plus ils m ont traite de fraduleuse on m a retire la nationalite il reste que me mettre en prison parcequ il presune que ma separation avec mon ex etait une fraude . mais je vous le dit honnetement je vais faire une contestation pas pour la nationalite mais pour me defendre et prouvais que mon mariage c etait pas pour l interet d avoir les papiers et quand on fait rien de mal on a rien a craindre.je vais perdre de l argent et du temps cest sure mais au moins je me defendrai et je me laisserai pas faire je veux pas qu il me la redonne car je veux plus etre francaise.ca m interesse plus . ne me juger pas mais je vous le dis je viens d apprendre que l injustice cest la pire chose qui peut arriver a quelqu un dans la vie cette histoire m a vraiment boulverse.
L'administration vous a notifié la présomption de fraude en 2006, elle avait donc jusqu'en 2008 pour lancer la procédure soit 2 années. Le temps de la procédure est infinie, en fonction des recours ou contestations possibles. La procédure légale doit être lancé dans les deux ans donc 2008 mais la nationalité peux être retiré en fin de procédure, plusieurs années après, en 2013 par exemple.
Le titre de séjour de votre mari n'a rien à voir dans cette procédure. C'est une autre procédure. Qui n'est pas dépendante de votre retrait de nationalité.
Maintenant je en vois pas pourquoi vous allez dépenser votre argent puisque un décret de retrait de nationalité a été promulgué. Ce décret stipule la présumé fraude. Les voies de recours ont été épuisés. Vous ne pouvez plus contester. Vrai ou pas, c'est jugé et vous avez dépassé les délais de recours :
La nationalité par mariage peut être retirée en cas de cessation de la vie commune dans un délai d'un an après l'enregistrement. Pour les décrets, le gouvernement peut les retirer après avis conforme du Conseil d’état. Quels sont les cas ? si vous avez obtenu le décret alors que toutes les conditions exigées n’étaient pas remplies. Le retrait peut se faire dans l’année qui suit sa publication au Journal Officiel. si vous avez obtenu le décret par mensonge ou par fraude. Le retrait peut se faire dans un délai de deux ans à partir de la découverte du mensonge ou de la fraude.C'est la date de la signature du décret qui compte et non celle de sa notification à l'intéressé ou sa publication au journal officiel. La plupart des décisions de retrait pour mensonge sont liées à l'omission d'un mariage ou d'enfants, éléments qui peuvent être portés à la connaissance de l'administration longtemps après (CE, 28/7/2000, n°191757 TSIDJO KAMMANG, n°191757).
Recours contre le décret de perte ou de déchéance de la nationalité française
La déchéance peut être prononcée par un décret motivé pris après avis conforme du Conseil d’état. Le décret est publié au Journal Officiel et vous est notifié. Vous pouvez soit former un recours gracieux soit un recours contentieux devant le Conseil d’état dans un délai de deux mois.
merci bcp latha de prendre a chaque fois le temps de me repondre j apprecie votre aide mais dans le jugement ca dit condamme au depens cad faut que je leur paye et je paie qui et si je paie pas qu est ce qui va arriver ,? aussi est ce que toute cette histoire aura un impact sur mon casier judiciaie cad il sera plus vierge genre est ce que cest du civil ou du penal ca genre je suis devenue criminel devant les yeux de la france ,le fait de me retirer la nationalite et etre soupconne de fraduleuse est ce considere un crime la bas.
l'injustice je connais, le père de mon fils est en prison de zaki, , le consulat l'a carément mis dans un car, direct maroc..........confiscation passeport entouré de deux garde du corp, et relaché a la douane de tanger. pourquoi, je ne le dirais pas car sinon c'est 2 ans de plus.......on a apris à se taire pour vivre en paix.
vous etes ensemble alors laissez tous cela de coté car on ne doit pas remuer la vase du fond d'un lac et le temp perdu a se battre contre des administration feront perdre le temp de la vie de famille.
c'est pas inscrit sur le casier judiciaire, et pour l'argent ils n'iront pas vous chercher au canada. Pour ça je dis faites vous oublié car si vous les cherché, ils piquent. refaire un jugement contre l'administration contre les loies existante. Les failles s'est sur l'aplication de la justice, que cela n'a pas été fait selon les délais, ou alors une chose marqué, il n'y aura que la cour de cassassion qui peux juger pour casser le premier jugement mal apliqué. pas dans le fond. Perte de temp, d energies et d'argent.......
Et je ne juge jamais chacun à sa vie, on ne sais jamais qui on a en face de l'ordinateur, on ne connais rien de sa vie......on ne vois que ce que la personne écris. Vous ne me conaissiez pas, et avez senti que vous etes victime d'injustice et que je ne connais rien en l'injustice. C'est justement que je connais que trop la souffrance en la vie que je vous conseil de vivre, de oublier vos rancoeurs car vous avez des enfants qui ont besoin d'une maman pour eux et qui sais faire table rase des soucis. Vous avez une chance de vivre au pays le l été indien, un pays ou le reve est encore possible, ou même les francais reveraient d'y vivre. profitez de cette chance et peux etre que c'est un signe du destin qui vous dit que votre vie c'est le canada.
Et bonne chance a vous et votre petite famille.....
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