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Renouvellement d'un titre de séjour avec changement d'employeur
c
21 novembre 2011 13:24
Bonjour,

@archidjo: oui j'ai déposé mes 7 fiches de paie + le solde tout compte de mon ancien employeur, j'ai déposé aussi une attestation qui justifie de mes droits aux assedics et mes 2 fiches de paie de mon nouvel employeur + le nouveau contrat et les déclarations tva, ursaf et kbis de l'entreprise actuelle.
Je suis revenue à la préfecture vendredi (15 jours après le dépôt de dossier pour me renseigner de son avancement, je sais que j'ai bcp speedé mais je suis trop inquiète), au guichet la dame a jetté un coup d'oeil sur mon dossier mais sans me donner trop de détails m'a dit vu que t'as changé d'employeur la première année, il va falloir redemander une autorisation de travail, demande à ton entreprise de te faire le cerfa de demande et ramène le au guichet et le plus vite possible. voilà tout ce qu'elle m'a dit.j'attends de recevoir le cerfa aujourd'hui pour aller le déposer demain.

Pour ton cas, tu déposes les documents qui justifient que tu travaillais dans ton ancienne entreprise et surtt la lettre de licenciement, à mon avis c'est un document crucial pour l'instruction de dossier en ta faveur

j'espère que ça va aboutir pour nous tous, ça devient insupportable...
a
22 novembre 2011 12:54
bonjour
@e-jihene
je suis partie ce matin a la direction du travail et m'a dit clairement il ne faut pas que j'aurai des traces que j'ai commencé dans une nouvelle boite sans demander une nouvelle autorisation" c'est un refus d'office"
elle m a dit que je doit daté mon nouveau contrat le cerfa de la date de dépôt de dossier+ kbis+...(la liste que la prefecture ma donné) et pour mes fiche de paie ce n'est pas obligatoire le plus important c'est la lettre de licenciement.
malgré que je lui ai dit que j'ai commencé au mois d’août elle m'a dit essai de caché ça et c'est traiter comme renouvellement pas comme un nouveau changement de statut ( c'est la direction de travail de paris)
en + hier j'ai appelé le ministère de l’intérieur service immigration professionnel m'ont dit la même chose .
bon peu être ça dépend de la préfecture, tiens moi au courant de tes nouvelles et nchallah tout va comme tu veux
22 novembre 2011 15:43
Bonjour tout le monde,

@archidjo

J'ai une question à vous posez , est ce qu'on vous a dit que vous êtes autorisé à travailler ou vous devez attendre d'avoir la nouvelle autorisation?

Merci
k
22 novembre 2011 16:55
Bonjour

@archidjo

comment ça tu caches l'information que tu as déjà commencé de bosser avant d'avoir une nouvelle autorisation
vu que ddte vont voir les nouveaux bulletins de paie dans ton dossier ainsi que ton nv contrat?
c
22 novembre 2011 17:28
Bonjour,

Moi j'en peux plus de ce stress
Personnellement, je n'ai pas demandé d'autorisation de travail avant de commencer chez mon nouvel employeur, c'est qu'en partant à la préfecture qu'on m'a mis en courant de ça, maintenant je vais déposé le cerfa de demande d'autorisation de travail en complément parce que sur la liste des pièces à fournir ce n'était pas mentionné, c'est qu'en retournant vendredi dernier à la préf pour me renseigner qu'on m'a dit de le ramener au plus vite possible.

Maintenant, c'est impossible et infaisable de cacher ta vrai date d'embauche, parce que tout simplement tu fournis ton nouveau contrat, l'attestation de présence et les fiches de paie avec, donc moi je ne comprends plus rien

fatiguée...
a
22 novembre 2011 17:40
tu ne donne pas tes nouveaux bulletin de paie, ni ton nouveaux contrat
il faut juste donner le cerfa contrat simplifié et les document pour la nouvelle boite
il ne faut pas monter que tu as déjà commencé c'est un peu logique parce que ta première autorisation c'est valable pour un employeur spécifique, et un poste spécifique , et le service d' immigration professionnel m'a dit la même chose et j'ai vu sur le net un mec qui lui ont refusé son renouvellement motif il a commencé sans autorisation
pour moi je vais dépose nchallah un dossier comme ci je n'ai pas bosser avant avec ma lettre de licenciement et un certificat de travail de la période que j'ai passé dans la première boite. et on verra qu est ce que ca va donner
je suis trop stressé, mais la dame ce matin ma rassurer un peu on me disant que mon dossier sera traiter comme renouvellement pas comme un nouveaux changement de statut
normalement tu dois commencé a la date écrite sur le cerfa que tu vas dépose mais moi je vais continué a bossé en attendant
au pire je demanderai a mon patron de refaire un nouveau contrat.
bonne chance a tous
k
22 novembre 2011 17:54
Je pense que le cas de archidjo est un cas particulier
-vul qu’elle n’a pas utiliser son autorisation de travail elle été licencié sur le champ
Et elle a bossé que avec l’APS
Dans ce cas il faut demander une nouvelle autorisation sur le champ si on trouve un nv job
Parce la loi est clair
Lors du premier renouvellement, si le titulaire sollicite une autorisation de travail pour un métier ou une zone géographique différents de ceux mentionnés sur l’autorisation de travail initiale, la DDTEFP examine cette demande au regard de l’ensemble des critères de délivrance de l’autorisation de travail énumérés à l’article R. 341-4-1 du code du travail.
Merci de confirmer archidjo tt le monde est stressé la
a
22 novembre 2011 18:21
je sais moi aussi je suis super stressée
non elle ma dit ca touche tous les gens qui ont perdu leurs emploi dans la première année après le changement de statut.
au delas de cette année tu peux changer sous la vérification de la DDTEFP.
moi c'est la même zone mémé métier et un salaire plus important.
en plus j'ai du appeler 25 fois le ministère de l’intérieur , la main d'oeuvre étrangère et ils m'ont dit que je dois dépose une nouvelle autorisation le cerfa et ....
sachant que j'ai un pote il était dans la même situation il y a deux ans et il a fait un simple renouvellement comme si il n'a pas changé d'employeur en présentant juste son nouveau contrat et ses nouveaux fiche de paie.
je vous souhaite une bonne chance a tt le monde
a
22 novembre 2011 18:35
@eJihene
moi quand j'ai demander un rdv de renouvellement a la préfecture de paris et je lui dit un renouvellement avec un changement d'employeur elle m'a envoyer un imprimer ou il ya tt les cas particuliers parmi ça: changement d'employeur et la il demande le cerfa, Kbis,le registe du personnelle, ... de la nouvelle boite + la lettre de licenciement
et j'ai appelé la préfecture pour la date de contrat elle ma dit elle ne sait pas c'est cas par cas alors j'ai appelé le service d'immigration professionnelle .
rabbi ma3ak on se tient au courant.
R
22 novembre 2011 18:51
Citation
archidjo a écrit:
je sais moi aussi je suis super stressée
non elle ma dit ca touche tous les gens qui ont perdu leurs emploi dans la première année après le changement de statut.
au delas de cette année tu peux changer sous la vérification de la DDTEFP.
moi c'est la même zone mémé métier et un salaire plus important.
en plus j'ai du appeler 25 fois le ministère de l’intérieur , la main d'oeuvre étrangère et ils m'ont dit que je dois dépose une nouvelle autorisation le cerfa et ....
sachant que j'ai un pote il était dans la même situation il y a deux ans et il a fait un simple renouvellement comme si il n'a pas changé d'employeur en présentant juste son nouveau contrat et ses nouveaux fiche de paie.
je vous souhaite une bonne chance a tt le monde

ça veut dire quoi: "au delas de cette année tu peux changer sous la vérification de la DDTEFP."

Moi perso quand j'ai reb=nouvelé l'année passée, je savais que j'allais changer d'employeru au delà d'un an, je voulais prévenir la DDTE avec mon renouvellement mais la préfecture (Paris) n'était pour transmettre le dossier car ils ont estimé que ce n'était pas la peine. Et ils m'ont prévenu que lors de mon 2ème renouvellement il y'aurait peu de chance qu'il transmette mon dossier à la DDTE (il jugent d'après le nouvel emploi: mieux ou non et salaire).

Voilà

Bon courage
f
22 novembre 2011 20:14
@ejihane @kama

je depose mon renouvellement jeudi: meme situation
Est ce que le recepissé qu'on nous donne au moment du renouvellement nous autorise a travailler ( mon titre expire je jour du renouvellement) et je suis censé continuer a bosser le lendemaint!

ça m'a stréssé ces nouvelles infos de ARCHIDJO (pas le droit de bosser sans demander une nouvelle autorisation?)

Mercii
a
23 novembre 2011 11:40
bonjour tout le monde
j'ai rappeler ce matin encore le service d'immigration professionnel( 01 49 27 49 27) et la dame m'a confirmé la méme version mais apparament en pratique chaque préfecture procédé comme elle veut .
parce que la préfecture de paris ma donner cette liste:

JUSTIFICATIFS RELATIFS AU TRAVAIL :

Demande d’autorisation de travail initiale visée par la Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (service de la main-d’oeuvre étrangère) ;
Attestation de présence dans l’emploi, établie par l’employeur ;
bulletins de salaire délivrés au cours des douze derniers mois ;
Dernier avis d'imposition sur le revenu ;
Dans les cas prévus par les conventions bilatérales de sécurité sociale, certificat de détachement.

CAS PARTICULIERS :
1 – Maternité ou accident du travail ou maladie : imprimé (cerfa n° 3316) de la Sécurité Sociale et justification éventuelle des indemnités perçues.
2 – Vous avez changé d’employeur après délivrance de votre dernier titre de séjour :
* copie des attestations et justifications établies par les employeurs précédents permettant d'exercer vos droits aux prestations relatives au revenu de remplacement (article R. 1234-9 du code du travail) ;
* demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – contrat de travail simplifié (cerfa N°13653*02 à télécharger sur le site immigration.gouv.fr) ;
* extrait de K.BIS 2009 original de la nouvelle entreprise ;
* copie du registre unique du personnel de la nouvelle entreprise ;
* 2 derniers bordereaux déclaratifs adressés à l’URSSAF par votre nouvel employeur ;
* justification des recherches d’emploi effectuées par l’employeur et des mises en relation réalisées ;
si votre nouvel employeur est une entreprise du secteur du bâtiment :
* copie du bordereau de versement des cotisations à la caisse des congés payés du bâtiment ou travaux publics, lorsque ce versement est obligatoire.
3 – Si vous êtes demandeur d’emploi :
* copie des attestations et justifications établies par vos employeurs précédents permettant d'exercer vos droits aux prestations relatives au revenu de remplacement (article R1234-9 du code du travail) et
copie du document émanant du Pôle Emploi mentionnant la période de droits ouverts.


je ne sais pas pour vous si ils ont demandé ca
voila, je vais attendre mon rdv fin mois de décembre et je vais re déposé un un nouveaux dossier.
rabbi yostor
rabbi ma3ana el kolna
svp tenez moi au courant au fur et a mesure de vos expériences
m
23 novembre 2011 13:08
Tu es sûr ? Si on change d'employeurs on doit refaire une nouvelle demande d'autorisation de travail ?même après le premier renouvellement ?

Citation
archidjo a écrit:

2 – Vous avez changé d’employeur après délivrance de votre dernier titre de séjour :
* copie des attestations et justifications établies par les employeurs précédents permettant d'exercer vos droits aux prestations relatives au revenu de remplacement (article R. 1234-9 du code du travail) ;
* demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – contrat de travail simplifié (cerfa N°13653*02 à télécharger sur le site immigration.gouv.fr) ;
* extrait de K.BIS 2009 original de la nouvelle entreprise ;
* copie du registre unique du personnel de la nouvelle entreprise ;
* 2 derniers bordereaux déclaratifs adressés à l’URSSAF par votre nouvel employeur ;
* justification des recherches d’emploi effectuées par l’employeur et des mises en relation réalisées ;
si votre nouvel employeur est une entreprise du secteur du bâtiment :
* copie du bordereau de versement des cotisations à la caisse des congés payés du bâtiment ou travaux publics, lorsque ce versement est obligatoire.
R
23 novembre 2011 14:11
Citation
archidjo a écrit:
bonjour tout le monde
j'ai rappeler ce matin encore le service d'immigration professionnel( 01 49 27 49 27) et la dame m'a confirmé la méme version mais apparament en pratique chaque préfecture procédé comme elle veut .
parce que la préfecture de paris ma donner cette liste:

JUSTIFICATIFS RELATIFS AU TRAVAIL :

Demande d’autorisation de travail initiale visée par la Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (service de la main-d’oeuvre étrangère) ;
Attestation de présence dans l’emploi, établie par l’employeur ;
bulletins de salaire délivrés au cours des douze derniers mois ;
Dernier avis d'imposition sur le revenu ;
Dans les cas prévus par les conventions bilatérales de sécurité sociale, certificat de détachement.

CAS PARTICULIERS :
1 – Maternité ou accident du travail ou maladie : imprimé (cerfa n° 3316) de la Sécurité Sociale et justification éventuelle des indemnités perçues.
2 – Vous avez changé d’employeur après délivrance de votre dernier titre de séjour :
* copie des attestations et justifications établies par les employeurs précédents permettant d'exercer vos droits aux prestations relatives au revenu de remplacement (article R. 1234-9 du code du travail) ;
* demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – contrat de travail simplifié (cerfa N°13653*02 à télécharger sur le site immigration.gouv.fr) ;
* extrait de K.BIS 2009 original de la nouvelle entreprise ;
* copie du registre unique du personnel de la nouvelle entreprise ;
* 2 derniers bordereaux déclaratifs adressés à l’URSSAF par votre nouvel employeur ;
* justification des recherches d’emploi effectuées par l’employeur et des mises en relation réalisées ;
si votre nouvel employeur est une entreprise du secteur du bâtiment :
* copie du bordereau de versement des cotisations à la caisse des congés payés du bâtiment ou travaux publics, lorsque ce versement est obligatoire.
3 – Si vous êtes demandeur d’emploi :
* copie des attestations et justifications établies par vos employeurs précédents permettant d'exercer vos droits aux prestations relatives au revenu de remplacement (article R1234-9 du code du travail) et
copie du document émanant du Pôle Emploi mentionnant la période de droits ouverts.


je ne sais pas pour vous si ils ont demandé ca
voila, je vais attendre mon rdv fin mois de décembre et je vais re déposé un un nouveaux dossier.
rabbi yostor
rabbi ma3ana el kolna
svp tenez moi au courant au fur et a mesure de vos expériences

Bonjour,

Cette phrase n'a aucun sense, écrite comme ça :
"Vous avez changé d’employeur après délivrance de votre dernier titre de séjour "
Ils veulent dire quoi par le dernier (le premier je suppose, j'espère surtout), ça veut dire quoi le dernier. et puis cette liste est une liste standard: je pense qu'il faut soit se déplacer soit les appeler pour exposer son cas et vois les documents qui sont applicables. Moi j'avais appelé la préfecture il y a environs 2 mois, et la dame m'avait dir que si je changeait d'employeur après 1 an ça passe.

Wa allahou a3lam



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/11/11 14:13 par Rassim.
a
23 novembre 2011 14:26
oui je parle de changement d'employeur dans la première année après le changement de statut cad premier renouvellement
m
23 novembre 2011 14:35
Non,

Premier renouvellement = il faut passer au minimum un an chez l'employeur qui vous a fait le changement de statut.


Citation
archidjo a écrit:
oui je parle de changement d'employeur dans la première année après le changement de statut cad premier renouvellement
a
23 novembre 2011 14:49
Citation
mao1986 a écrit:
Non,

Premier renouvellement = il faut passer au minimum un an chez l'employeur qui vous a fait le changement de statut.


Citation
archidjo a écrit:
oui je parle de changement d'employeur dans la première année après le changement de statut cad premier renouvellement
oui je sais mais si tu perds ton emploi involontairement
k
23 novembre 2011 16:20
@archidjo @jihane @ftofays

je vous propose qu'on fait un café ensemble pr savoir comment résoudre ce prb

A+
k
23 novembre 2011 16:22
parce que je connais un ami qui a été licencié ds la période d"essai il a renouvelé sans prb
c'est nouveau ca
M
23 novembre 2011 16:49
moi aussi je suis au meme cas que vous, je suis ok pour un café
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