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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
z
10 mai 2010 18:34
Citation
H41 a écrit:
Bonsoir,

Je reviens vers vous après un long parcours. En réalité je suis passé par tout les forums, 2009X, entre l'avis favorable et le MAE, mon nom est même mis dans un décret...mais voila, que je reçois la mauvaise nouvelle que mon dossier est rendu irrecevable car une info est remonté a REZE qu'en quoi je réside a l'étrange!!!!

J'aimerais avoir les témoignage d'autres personnes qui sont dans mon cas (a mon avis il ne doit pas y avoir des masses), et aussi si quelqu'un possède un modèle de lettres de recours, ainsi que les éléments sur lesquels il faudra appuyé ma lettre..

Je vous remercie.

Salam
Bonjour,
Désolé d'apprendre cette nouvelle, j'ai un ami qui est parti à l'étranger 6 mois après avoir eu sa CIN et n'a pas été inquiété pour le moment. Etais-tu parti avant la parution de ton nom ou après?
Bon courage.
H
H41
10 mai 2010 19:49
Salam... je suis parti y a 4 ans de cela...mais je suppose que les autorités pensent que je suis toujours la bas??!!!!!
z
10 mai 2010 21:20
Tu es donc parti pendant la procédure si je comprend bien?
Si c'est pour une raison professionnelle (ton entreprise avait besoin que tu partes à l'étranger pour suivre un projet par exemple), je pense que tu pourras motiver ton recours dans ce sens (ça peut être une solution).
H
H41
11 mai 2010 08:56
Salam

Non je suis parti avant la demande, et suis revenu avant....mais je pense qu'il croient que je suis toujours la bas!
s
11 mai 2010 15:25
Bonjour,

Je reviens parmi vous après m'etre absentée de France. J'ai contacté Reze aujourd'hui pour savoir ou en était mon recours envoyé il y a déjà 1 mois et demi et la personne au téléphone m'a répondu qu'ils avaient enormement de retard pour les recours et qu'un coup de fouet devrait etre donné fin mai pour résorber ce retard.
Elle m'a invité à les recontacter mi juin.
Bon courage à tous dans cette attente interminable ;-)

Pika j espère que tout va bien pour toi ;-)

Pref 69
N° 2009*068
P
13 mai 2010 20:10
Bonsoir la compagnie

Ma chère snoz ça peut aller je te remercie yawning smiley, ça a dû te faire du bien cette coupure, tu as eu bien raison. Et concernant le retard, c'est vrai qu'ils sont débordés, mais bon à chaque fois je pense qu'ils sortent la même chanson, c'est pour mieux vous faire patienter.

En plus avec ce mois, ces jours fériés et les ponts et compagnie, waouh... J'aime bien l'idée du coup de fouet grinning smiley, mais à qui vont-ils le donner ? grinning smiley
Bon courage à toi aussi et surtout espérons de bonnes nouvelles. winking smiley

H41 ne stresses pas, je pense comme je te l'ai dit que c'est véritablement une erreur d'appréciation, attends pour voir la suite à donner. smiling smiley

Citation
snoz69 a écrit:
Bonjour,

Je reviens parmi vous après m'etre absentée de France. J'ai contacté Reze aujourd'hui pour savoir ou en était mon recours envoyé il y a déjà 1 mois et demi et la personne au téléphone m'a répondu qu'ils avaient enormement de retard pour les recours et qu'un coup de fouet devrait etre donné fin mai pour résorber ce retard.
Elle m'a invité à les recontacter mi juin.
Bon courage à tous dans cette attente interminable ;-)

Pika j espère que tout va bien pour toi ;-)

Pref 69
N° 2009*068
S
8 juin 2010 05:31
Citation
Samet a écrit:
Bonsoir à tous et à toutes,

J'ai un cousin il vient de recevoir sa notification d'ajournement de deux ans. Le motif c'est, insuffisant connaissance de la langue français. Je pense que le jour d'entretien de police ou de préfecture il n'a pas réussi il y a deux ans. Maintenant, il parle bien en prenant des cours de français, en plus il a eu des diplômes.

Donc, pouvez-vous me donner un modèle de la lettre recours gracieux et quel papier il peut joindre avec sa lettre.

Pour info, son numéro Rezé 2009X086***. Préfecture de 77.

Bonjour, le recours pour mon cousin a marché, il a eu un avis favorable.
Pour mettre cette avis, ils sont convoqué mon cousin encore pour l'entretien de la langue française, il a réussi.
Merci Pika et Zarrouk smiling smiley
Numéro Rezé: 2008X036, 20/06/08 -> Ajournement de 2 ans,16/12/08 -> Envoie de recours gracieux le 24/04/2009 -> AF par Mail, 29/05/09 -> Décret 40, 12/09/09 -> CNI, 22/10/09 -> Livret de Nationalité, le 03/02/10
m
8 juin 2010 15:29
bonjour
peut être que certain reconnaitrons mon parcours , après décision d'ajournement de ma demande de naturalisation le 17 mars dernier j'ai effectué un recours le 3 mai . j'ai envoyé un mail hier puis appelé ce matin la reponse est la mm et est celle.

mail: vous serait informé dans les prochains jours de la suite qui aura pu être apporté à votre requête.
téléphone: vous recevrez dans quelques jours un courrier de notre part sans dire plus
quelqu'un aurait une idée de la sentence bon courage à tous et big AF à ts ceux qui attendent.
P
8 juin 2010 15:53
Salut Samet
C'est génial pour ton cousin, et effectivement on pouvait s'attendre à cette finalité : un AF. Félicitations pour ton cousin thumbs up.
Et de rien smiling smiley

Citation
Samet a écrit:
Citation
Samet a écrit:
Bonsoir à tous et à toutes,

J'ai un cousin il vient de recevoir sa notification d'ajournement de deux ans. Le motif c'est, insuffisant connaissance de la langue français. Je pense que le jour d'entretien de police ou de préfecture il n'a pas réussi il y a deux ans. Maintenant, il parle bien en prenant des cours de français, en plus il a eu des diplômes.

Donc, pouvez-vous me donner un modèle de la lettre recours gracieux et quel papier il peut joindre avec sa lettre.

Pour info, son numéro Rezé 2009X086***. Préfecture de 77.

Bonjour, le recours pour mon cousin a marché, il a eu un avis favorable.
Pour mettre cette avis, ils sont convoqué mon cousin encore pour l'entretien de la langue française, il a réussi.
Merci Pika et Zarrouk smiling smiley
P
8 juin 2010 15:59
Bonjour mak13
Tu en es à environ 1 mois, pour le recours, je pense qu'il va te falloir t'armer de patience parce que le traitement des recours est un peu à la traîne. Mais tant que ton recours est enregistré ça va. Pour la sentence je dirais une chance sur deux.
Ces réponses pour le moment ne veulent rien dire, ce sont plus ou moins ce type de réponses que les personnes ayant introduit un recours reçoivent.

Bon courage smiling smiley

Citation
mak13 a écrit:
bonjour
peut être que certain reconnaitrons mon parcours , après décision d'ajournement de ma demande de naturalisation le 17 mars dernier j'ai effectué un recours le 3 mai . j'ai envoyé un mail hier puis appelé ce matin la reponse est la mm et est celle.

mail: vous serait informé dans les prochains jours de la suite qui aura pu être apporté à votre requête.
téléphone: vous recevrez dans quelques jours un courrier de notre part sans dire plus
quelqu'un aurait une idée de la sentence bon courage à tous et big AF à ts ceux qui attendent.
m
8 juin 2010 16:04
merci pika la requête a été déjà traité d'après ce que j'ai pu comprendre de la dame au téléphone reste plus que le courrier à recevoir de leur part "elle a dit"
P
8 juin 2010 16:17
Mak13
13 préf pilote, ce qui expliquerait que ton recours ait été étudié, mais c'est assez rapide je trouve quand même. perplexe

Sa réponse est inquiètante, puisqu'elle affirme que la requête a été traitée, donc ta demande de réinstruction.
Mais le recours lui-même elle n'a rien dit dessus. Je te conseille de re-téléphoner à rezé en espérant que tu ne retombes pas sur cet agent.
Et concernant le courrier de leur part c'est pour te signifier de la suite qui pourrait être envisagée pour ton recours, ou alors juste t'informer qu'ils vont ré-examiner ton dossier. perplexe
Espérons qu'elle n'a pas joué sur les mots.
w
9 juin 2010 11:49
Je suis entrain de me prépare pour ca mais je me demande qu’est ce que je dois faire, il faut contacter la préfecture ou Rezé,
Sur le net j'ai vu ceci. Moi j’avais reçu un rejet sans délai (une période donnée)

1
Une attention particulière doit être portée aux renseignements donnés lors de la venue des étrangers à la préfecture. Les agents chargés de l'accueil ne doivent pas se contenter de remettre le formulaire de demande accompagné de la notice d'information, mais doivent être en mesure d'apporter une aide pour la constitution du dossier.

L'objectif est en effet d'éviter que le postulant n'ait à venir plusieurs fois en préfecture ou que son dossier ne lui soit renvoyé parce qu'incomplet.

2. Enfin, lorsqu'un étranger se présente pour retirer un nouveau formulaire parce qu'une décision défavorable avait été prise à l'égard de sa précédente demande, il y a lieu de procéder comme suit, selon la nature et la date de la décision :

En cas d'irrecevabilité :

Le postulant doit apporter la preuve que le motif de la décision initiale a disparu. Dans cette hypothèse et si la décision date de moins de 18 mois, vous communiquerez les éléments et les documents à la direction de la population et des migrations (sous-direction des naturalisations).

S'ils paraissent de nature à justifier la modification de la décision initiale, il vous sera demandé soit de faire actualiser le dossier, soit de le faire compléter s'il avait été transmis en procédure allégée (voir paragraphe I-D-2 de la présente circulaire).

Si la décision date de plus de 18 mois, vous inviterez l'intéressé à déposer un nouveau dossier sans saisir la sous-direction des naturalisations.

En cas d'ajournement :

Lorsque la décision a été maintenue malgré un recours gracieux du postulant, celui-ci ne peut déposer un nouveau dossier tant que le délai fixé n'est pas écoulé ou que la condition imposée n'est pas remplie.

En cas de rejet :

Il convient de saisir la sous-direction des naturalisations en lui communiquant, avec votre avis, les éléments susceptibles de faire apparaître une modification de la situation de l'intéressé. Selon les cas, celui-ci sera averti par votre intermédiaire, soit qu'il peut déposer un nouveau dossier, soit qu'il est inutile qu'il le fasse immédiatement car, au vu des motifs de la décision initiale, une nouvelle demande ne pourrait aboutir.
Merci à vous
k
9 juin 2010 18:04
Merci beaucoup Wouka pour ces informations capitales pour le recours. De quand datent ces instructions ? et où les a tu vues sur le net ? surtout, tiens nous au courant ! Bon courage à bientôt !
w
10 juin 2010 02:32
Bonsoir
Des que j'aurais le jugement je te ferais signer,
On doit se battre rien n’est facile, courage à tous ceux qui font le recours ou réinstruire leurs dossier comme moi
w
10 juin 2010 02:55
Bonjour
Le problème que j’ai retiré un dossier à la préfecture on m’a même pas demande, si c’étais pour la première fois ou non, franchement je ne sais pas quoi faire, déjà je vais attendre le jugement du tribunal qui sera moi une preuve que j’ai été bel et bien réhabilité.
, aidez moi stp
Et si j’appelle Rezé pour avoir les informations concernant ca
m
10 juin 2010 13:07
pika11
voilà après avoir écouté ton conseil j'ai rappelé rezé ce matin et une gentille dame au téléphone m'a bien expliqué que mon recours a été enregistré le 3 juin et est passé au main d'un instructeur qui est entrain de réexaminer mon dossier elle m'a fait comprendre qu'il faudra la rappeler non pas dans les semaines qui suivent mais dans deux mois et elle me dira la suite qui aura pu être porté à mon dossier. donc au bout deux trois jours g eu deux réponses différente .j'attends la fin du mois pour rappeler . bon courage à tous.
l
20 juin 2010 04:23
juste un petit message pour vous dire que dans mon cas, on m'a refusé (pas ajourné mais refusé) la naturalisation pour un délit commis il y a 14 ans et qui a été réhabilité de plein droit il y a 5 ans... Donc depuis 5 ans mon casier judiciaire est vierge.

j'ai fais un recours gracieux le 19 mai... je n'ai toujours pas de réponse.

Mais je n'ai pas vraiment d'espoir. Je les imagine mal changer d'avis juste sur un recours....

si ils voulaient accepter, ils auraient accepté tout de suite, pas sur un recours..



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/06/10 04:58 par lparis.
e
20 juin 2010 15:15
Bonjour Chers Rézéfils,

JE reviens ici après une courte absence.

J'aurai voulu savoir, j'ai reçu un courrier de Rézé suite à mon recours fait le 4 mai 2010 et dont la teneur suit:

Mademoiselle,

Comme suite à votre recours en date du 4 mais 2010 et après examen des éléments que vous m'avez transmis, je vous informe que la décision du 17 mars 2010 a été rapportée ce jour afin qu'il soit procédé à la reprise de l'instruction de votre demande, pour laquelle une suite favorable est actuellement envisagée.

Je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes salutations distinguées.

Quelqu'un peut t-il me dire s'il a déjà reçu ce genre de message?

Merci de votre réponse et à très bientôt.
o
20 juin 2010 22:59
Citation
eleo a écrit:
Bonjour Chers Rézéfils,

JE reviens ici après une courte absence.

J'aurai voulu savoir, j'ai reçu un courrier de Rézé suite à mon recours fait le 4 mai 2010 et dont la teneur suit:

Mademoiselle,

Comme suite à votre recours en date du 4 mais 2010 et après examen des éléments que vous m'avez transmis, je vous informe que la décision du 17 mars 2010 a été rapportée ce jour afin qu'il soit procédé à la reprise de l'instruction de votre demande, pour laquelle une suite favorable est actuellement envisagée.

Je vous prie de recevoir, Mademoiselle, mes salutations distinguées.

Quelqu'un peut t-il me dire s'il a déjà reçu ce genre de message?

Merci de votre réponse et à très bientôt.



J'ai reçu exactement la même réponse que toi, il y a environ 2 mois. Et je pense simplement que c'est la formule la plus complique qu'il aient trouvé pour te dire que c'est bon.
Moi j'ai appris ce vendredi que mon nom était au journal officiel du 12/06.

Voila, ça devrait aller pour toi.

Donc voila,
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