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Transcription mariage sans ccam
A
5 septembre 2020 18:39
Bonjour ,

Je suis en attente d’une demande de transcription de mariage et je suis sur plusieurs groupe pour m’informer je rencontre un problème actuellement je vois sois dès complément sois des refus de transcription à cause de la déclaration de naissance .

Mon mari est née le 8 mars et déclare le 16 mars est ce que ça va posé problème ? Si oui comment obtenir les documents ?

Car je vois c’est sois une demande complément donc en attente du documents pour finaliser la transcription à réception des documents transcrit au bout de 1-3mois.

Sois un refus si on conteste la décision saisir le parquet du tribunal de Nantes et / ou sois toute fois le BTM est en mesure De faire un nouvel examens avec une nouvel ouverture de dossier en fournir le dossier de A à Z avec le document du jugement en plus dedans dans tout les cas sa sera une nouvelle ouverture comme si on avais jamais envoyer de demande donc encore 6-11 mois d’attente .
5 septembre 2020 19:01
Salam

A voir les délais sur :

Transcription sans ccam Sur Google.
A
5 septembre 2020 19:55
Là je demande pas les délais je demande le faite que si mon marié a été déclarée 8 jour après sa naissance posera problème pour la transcription
Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

A voir les délais sur :

Transcription sans ccam Sur Google.
5 septembre 2020 20:39
Salam

Oui 👍 évidemment, la date Du livret de famille doit être précisée ! Très important pour Éviter des problèmes.
Citation
Anastasie a écrit:
Là je demande pas les délais je demande le faite que si mon marié a été déclarée 8 jour après sa naissance posera problème pour la transcription
A
6 septembre 2020 18:00
Je pense tu a pas bien

Mon mari est née le 8 et sur l’acte de naissance y’a écrit née le 8 mars Sous la déclaration faite le 16 l’a loué française dis un enfant sœur être déclaré dans les 5 jours en conséquence la sa déclaration a été dépassée donc est ce que sa passera problème
Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

Oui 👍 évidemment, la date Du livret de famille doit être précisée ! Très important pour Éviter des problèmes.
6 septembre 2020 20:09
Salam

Mon but est de t’aider, même si ton mécontentement n’avait pas lieu d’être : La Déclaration en France doit Être Faite dans Un Délai de Quinze (15 jours) . A La Mairie Ensuite s’il y a Divorce où un Papa qui veut faire Une Reconnaissance, Celle-ci se fait le Jour de L’enregistrement à la Mairie. Merci et que cela puisse t’être utile, Insha-Allah.
Citation
Anastasie a écrit:
Je pense tu a pas bien

Mon mari est née le 8 et sur l’acte de naissance y’a écrit née le 8 mars Sous la déclaration faite le 16 l’a loué française dis un enfant sœur être déclaré dans les 5 jours en conséquence la sa déclaration a été dépassée donc est ce que sa passera problème
A
7 septembre 2020 09:13
Non je suis pas mécontente pourquoi le serais-je mais j’avais l’impression que tu ne comprenais pas ma question car j’ai eu beaucoup de retour sur les transcriptions disant que si le conjoint étranger dépasser la déclaration de 5 jour après sa naissance en gros née tel jour et a été déclarée tel jour tout sa écrit sur l’acte de naissance bah le bureau des transcriptions btm envoyer une demande de complément pour leur envoyer un jugement de déclaration tardive un documents qui s obtiens un mois d’attente auprès du tribunal de n’importe quel ville d’Algérie
Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

Mon but est de t’aider, même si ton mécontentement n’avait pas lieu d’être : La Déclaration en France doit Être Faite dans Un Délai de Quinze (15 jours) . A La Mairie Ensuite s’il y a Divorce où un Papa qui veut faire Une Reconnaissance, Celle-ci se fait le Jour de L’enregistrement à la Mairie. Merci et que cela puisse t’être utile, Insha-Allah.
A
7 septembre 2020 09:17
J’ai trouver ceci sur le service public

La déclaration doit être faite dans les 5 jours qui suivent le jour de l'accouchement.

Le jour de l'accouchement n'est pas compté dans le délai de déclaration de naissance.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, ce délai est prolongé jusqu'au 1erjour ouvrable suivant.


[www.service-public.fr]
Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

Mon but est de t’aider, même si ton mécontentement n’avait pas lieu d’être : La Déclaration en France doit Être Faite dans Un Délai de Quinze (15 jours) . A La Mairie Ensuite s’il y a Divorce où un Papa qui veut faire Une Reconnaissance, Celle-ci se fait le Jour de L’enregistrement à la Mairie. Merci et que cela puisse t’être utile, Insha-Allah.
A
7 septembre 2020 13:55
ce que je comprend pas c’est pourquoi il envoie un refus de dossier et que si il y’a ce documents qu’ils arrivent à l obtenir et peuvent re examiner le dossier mais dont une nouvel ouverture dossier si ce papier est si important et que la déclaration dois pas dépasser cinq jour pourquoi sur le formulaire de transcription ils précisent pas comme pour tout les autres documents il précisent félicitions nom de témoin etc... mais pour le jugement de déclaration tardive si déclaration superbe a 5 jours il le précisent pas ils pourraient quand même le mettre sur le formulaire en disant si conjoint étranger déclaration naissance déclarée supérieur 5 jours veuillez nous fournir le jugement de déclaration tardive où le jugement d’inscription .

C’est pas si compliquer au lieu d’envoyer un refus de dossier pour sa et juste un complément pour les dossiers en manque d’information si ce papier est si important qu’ils le demandant sur le formulaire que les gens le fasse avant d’envoyer la demande de transcription et sa leur épargnera le chagrin d’avoir un refus
Citation
Anastasie a écrit:
J’ai trouver ceci sur le service public

La déclaration doit être faite dans les 5 jours qui suivent le jour de l'accouchement.

Le jour de l'accouchement n'est pas compté dans le délai de déclaration de naissance.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, ce délai est prolongé jusqu'au 1erjour ouvrable suivant.


[www.service-public.fr]
A
7 septembre 2020 19:12
Citation
Anastasie a écrit:
J’ai trouver ceci sur le service public

La déclaration doit être faite dans les 5 jours qui suivent le jour de l'accouchement.

Le jour de l'accouchement n'est pas compté dans le délai de déclaration de naissance.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, ce délai est prolongé jusqu'au 1erjour ouvrable suivant.


[www.service-public.fr]
A
7 septembre 2020 19:14
 
Refus de ccam 0
8 septembre 2020 08:03
Salam

Réponse pour Gagner tu Temps ! Car tu n’es pas la Seule à recevoir ce genre de Courrier ! Lorsque ce genre d’incident Se produit il faut réclamer auprès de l’instance supérieure.
Citation
Anastasie a écrit:
 
Refus de ccam 0
A
8 septembre 2020 12:26
Je ne l’ai pas reçu j’ai eu peur de recevoir ceci car moi Mãrï a eu sa déclaration de naissance supérieur à 5 jours mais El Hamdulilah mon dossier a été déclarée complet ce matin
Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

Réponse pour Gagner tu Temps ! Car tu n’es pas la Seule à recevoir ce genre de Courrier ! Lorsque ce genre d’incident Se produit il faut réclamer auprès de l’instance supérieure.
 
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