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Toutes les réponses sur les étapes après le CCM
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 18:42
après le CCM voilà les étapes déjà liste des papier

pour les papiers pour le mari français

* Copie légalisée de l'acte de conversion à l'islam.
* Certificat de capacité à mariage.
* Copie intégrale d'acte de naissance.
* Copie carte nationale
* un certificat de nationalité française( sa prend du temps pour l'obtenir ce document mon mari a photocopie sa carte d identité et quand il parti récupérer le ccm il a égaliser la photocopie de la carte national française)
* Copie passeport.
* Certificat de résidence (domicile) (faire la demande à la mairie de votre domicile avec une facture EDF, téléphone ou autre).
tion de l'ordre de 2 ou 3 mois).
* 3 dernières fiches de paye.
* Attestation employeur.
* Extrait de casier judiciaire numéro 3 français (Obtention sur le site du ministère de la justice en quelques jours : [www.cjn.justice.gouv.fr]).
* Extrait de casier judiciaire numéro 3 marocain (Obtention au ministère de la justice à Rabat, Près du bâtiment de Maroc Télécom), documents à fournir :
o copie du passeport le 6 première page et les page d'entrer et sorti du maroc

* Certificat médical (médecin marocain a 100dh il doit etre rediger en langue arabe)
* 4 photos d'identité récentes.

pour la marier marocaine

* Certificat médical (médecin marocain a 100dh il doit etre rediger en langue arabe)
* 4 photos d'identité récentes.
* une copie intégrale (un extrait ne sera pas accepté) de l'acte de naissance, datant de moins de trois mois
* certificat de fiançailles tu va demander sa a la marie mokata3a avec un acte intégrale de naissance il fait le chercher avant
* copie du passeport le 6 première page et les page d'entrer et sorti du maroc
* copie de ta carte nationale
* l'autorisation de mariage de ton père ou de ton tuteur écrite sur un papier en arabe et signature puis légaliser fele mokata3a ou jama3a
tous a photocopie en 5 fois

NB ; la conversation de l'islam de ton mari et obligatoire



tous ces papier les mettre en copier dans 6 dossier

le premier ces les originaux tu le photocopie en 5 fois


---première étape---
tribunal de la famille a ziraoui en face lycée ilbilia
a 8h30 déposer le dossier le monsieur va regarder si tout les documents originaux sont dans le dossier et il va les mettre en ordres puis il va veux demander d'aller dans la salle mettre les copies en mm ordres puis lui rendre les originaux avec de dossier en photocopie
il va veux donner une enveloppe fermer soit toute suite ou d'attendre deux heures n'ouvrer pas l'enveloppe il est destiner au procureur du roi

---deuxième étape---
(amener un dossier photocopier de tous les document en ordre avec l'enveloppe pour le procureur )
prendre l'enveloppe et aller au tribunal a habous pour la déposer pour au procureur du roi 2 ème étage il vont demander comme pièce d'identités ta carte et le passeport de ton mari il vont te donner une autre enveloppe pour l'enquête de police sur place

--troisième étapes---
(amener un dossier photocopier de tous les document en ordre avec l'enveloppe pour l'enquêteur)
prendre l'enveloppe et aller au grand commissariat de police de Casablanca a zerktouni demander le bureau d'ordre tu va lui donner l'enveloppe puis il va prendre le contenu et te donner l'enveloppe vide après tu descend faire l'enquête il vont te poser des question un peu blizzard ou ta étudier en en primaire secondaire et lycée le nom de tes parent de tes frères de ces comment vous êtes rencontrais est ce que tu est enceintes de lui ta déjà eu de rapport sexuels comment vous êtes rencontrer combien est ton salaires la professions des membre de la famille puis les mm question a ton mari aussi son adresse au maroc parce que il vont enquêter sur lui il vont vous dire quand vous aller avoir la dernière enveloppe il vous la donne pas a main propre il l'envoi directement au procureur de roi un peu près trois jours
ou demander a l 'enquêteur combien de jour

---quatrième étape--

aller procureur du roi a habous récupérer votre dernière enveloppe


NB : n'ouvrez aucune des enveloppe



---dernière étapes---
prendre l'enveloppe et aller au tribunal de la famille a zeraoui

pour vous donner l'ordre du mariage



la je vous dis félicitation et oufffffffff

la direction les adouls et la l'arnaque il m'en demander 1000 dh
ce n'est pas un problème mon mari il avais que 15 jours il faut faire le mariage et la transcription de mariage et je veux que tout se passe vite l'argent ne compte pas j'ai eu mon acte de mariage le lendemain


---adouls---
avec le papier de l'ordre du mariage et ton père ou ton tuteur
vous aller chez l'adoul pour faire le maraige
si vous donner la mm somme que moi le lendemain vous aurais l'acte si vous etes pas presser aubou de 2 ou 3 jours



--------mabrouk le mariage
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 18:45
1° - Une copie certifiée conforme originale de l’acte de mariage en langue arabe (avec
timbre)
accompagnée de l’original de la traduction en français
2° - Une photographie de chacun des époux
3° a) par l'époux(se) français(e) :
- votre demande de transcription signée, sur papier libre
- une copie intégrale d'acte de naissance de moins de trois mois (document à
demander à la Mairie française du lieu de naissance ou au Service Central de l'Etat
Civil à Nantes)
- dans le cas d’une situation de veuvage, acte de décès du conjoint -
- un justificatif de nationalité française rapporté par une copie de l’un des
documents ci –dessous :
- la carte nationale d’identité en cours de validité
- un certificat de nationalité française
- une copie d’acte de naissance portant mention de nationalité française
- une photocopie des pages du passeport où figurent le cachet d’entrée et de
sortie (le cas échéant) au moment du mariage, plus la page de la photographie.
- pour les personnes immatriculées, copie de la carte consulaire
b) par l'époux(se) étranger(ère) :
- une copie intégrale de l'acte de naissance et sa traduction en français. AUCUN
EXTRAIT OU FICHE D'ETAT CIVIL NE SERA ACCEPTE.
- la photocopie de la carte nationale d'identité marocaine
- en cas de divorce, l'acte de divorce marocain et sa traduction ainsi qu'un
certificat de non-remariage établi par les autorités marocaines ou dans le cas d’un
veuvage, acte de décès du conjoint.
NB Les documents en langue arabe doivent être accompagnés de leur traduction
en français effectuée par un traducteur assermenté
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 18:49
la question va se poser sur quoi faire et quoi écrire pour la demande de transcription signée, sur papier libre
la réponse et très simple quand vous aller entrer au consulat pour récupérer le CCM demander le formulaire de la demande de transcription


je suis a votre disposition cher futur marier
aminaali [ MP ]
13 mai 2008 18:53
salam
merci de ton aide
c gentil de ta part
parle nous du fait ke le consulat refuse de transcrire les actes de mariage sur les registres consulaires et il envoie les odssiers à nantes
donne moi tt les etapes qui suivent avec les codes civils
merci d avance
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 19:14
Au moment de la demande de la transcription, le consulat peut demander au Procureur de reporter cette transcription pour soupçons d'irrégularité. Le procureur a 6 mois pour se prononcer. S'il reste silencieux le Consulat procèdera à la transcription. Si le Procureur prouve les irrégularités, il demandera l'annulation du mariage.



Toutefois, le mariage n'étant pas encore transcrit, il est donc inexistant en France ; le juge français ne peut donc pas annuler un mariage célébré par des autorités étrangères.

C'est pourquoi il ordonnera la transcription du mariage à des fins d'annulation !
aminaali [ MP ]
13 mai 2008 19:17
c suur????
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 19:23
oui c sur j'avais le numéro de la loi je vais chercher sur mes mails et je te l'envoi
ainsi que les association pour t'aider
aminaali [ MP ]
13 mai 2008 19:27
merci bcp c trop gentil de ta part
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 19:32
Monsieur le Procureur de la République
près le Tribunal de Grande Instance de Nantes
Quai François Mitterrand
44035 NANTES Cedex 9
Tel. 02 51 17 95 00
Fax 02 51 17 98 27
adresse mail c Courrier.SCE 7;@diplomatie.gouv. fr


Assossiations

[www.cnafal.com]

[www.cnafal.com]

Contacter Mme BESNIER

- par e-mail  05;[email protected] yahoo.fr

- par téléphone au 01 47 00 17 42, ou par fax au 01 47 00 01 86

Le Mardi au Vendredi 8h30-13h 14h-17h30


[www.cimade.org]


[sos-net.eu.org]

des adresse utiles ton conjoint peux les appeler pour avoir de explication
mais déjà une chose tu va avoir ton livret de famille c'est une question de temps parce que si il y a un refus c'est depuis le départ il vous donnera pas le CCM
aminaali [ MP ]
13 mai 2008 19:38
mais notre cas c ke on a eu le ccm en 2006
avant qu ils ont trop exagéré par d autres lois
tu comprends
liatoo [ MP ]
13 mai 2008 19:46
ah la c trop deux ans c beaucoup les liens que je t'est envoyer il vont t'aider aussi ton conjoint francais doit bouger il y a des association qui vont vous aider en france
je vais faire des recherches de mon coté
shaimadu77 [ MP ]
14 mai 2008 09:00
bonjour a tous

J'ai une question je voudrais savoir comment faire pour avoir le certificat de fiançaille car moi je suis la partie francaise et sa met combien de temps pour l'avoir car je n'ai que 3 semaines je part le 8 aout au maroc pour faire la suite des démarches.
Voici notre parcour a mon fiancé et moi

Nous dependons du consulat de fes

rdv le 15 janvier 2008
obtention du ccm le 11 mars 2008
et la suite inchallah a partir du 8 aout 2008

Pour les étapes 2,3 4 cet été inchallah
merci de vos réponse a la prochaine inchallah spinning smiley sticking its tongue out
liatoo [ MP ]
14 mai 2008 10:47
bonjour shaimadu

pour la partie française vous n'avez pas besoin de certificat de fiançaille c'est le conjoint marocain qui va aller a la mairie de sa région (en arabe mokta3a) avec son acte de naissance et deux témoigne pour témoigner qu'il est fiancée avec vous

le certificat le donne sur place

NB : si le mari et la partie marocaine il vont lui poser des question supplémentaires au tribunal de famille a zerktouni

si vous avez d'autre question je suis a votre disposition

mes amitiés

moi j'ai eu mon acte de mariage adulaire dans 7 jours

parce que l'étape 1, 2, 3, je l'est fait dans la même Journée c rapide c'est a dire déposer le dossier au tribunal de la famille a Ziraoui a 8h30 à 10h il vont vous donner l'enveloppe puis vite prendre un taxi c'est plus portique (la voiture il va veux freiner a cause de stationnement) direction procureur de roi a Habous déposer l'enveloppe attendre 30 minute pour vous donner une deuxième enveloppe pour le Commissariat de police à Zerktouni déposer l'enveloppe au bureau d'ordre en 5 min il va prendre les document de l'enveloppe et vous la remettre vide(grader l'enveloppe vide vous aurais besoin par la suite) pour descendre en bas vers le commissaire qui va faire l'interrogatoire en 30 minute après dans trois jour vous aller a 8h30 du matin vers le procureur du roi prendre la dernière envelopper sur place et vite aller chercher au tribunal de la famille l'ordre de mariage mixte en même journées aller chez l'adoul pour écrire l'acte
NB : il faut chercher un adoul avant et lui donner les pièce d'identité comme sa il va préparer l'écriture de l'acte comme sa ne perdre pas de temps
c'est ce que j'ai fait puisque mon mari avait que 12 jours pour faire acte et transcription en plus je suis tomber sur une semaine de Grève des mairie au maroc il y avais que un seule marie ouverte celle en face du Palais du Roi a Biyada et plein de monde de 8h jusqu'à 16h pour certifier un papier
c pour sa la partie marocaine doit préparer les papier avant
shaimadu77 [ MP ]
14 mai 2008 12:06
Merci Liatoo

je voulais savoir aussi il faut 5 dossiers

en 1er je vais au trubunal de 1er instance
en 2eme je vais chez la police pour l'enquete
en 3eme je vais chez l'adoul
et en 4eme je vais au consulat de france a fes pour la transciption

tout cela je peux le faire en 1 semaine c'est possible ou pas car mon beau frere connais des gens au triunal de 1ere instance *
et mon pere et beau pere connaissent l'adoul et les policier ce sont des amis a nous
Je suis de tinejdad mais le tribunal ce trouve a ERRACHIDIA a 80 km de chez moi et mon fiancé habite a ait assem a 2 km de chez moi au maroc

peux tu me répondre liatoo merci de ton soutiens
shaimadu77 [ MP ]
14 mai 2008 12:08
pourkoi si c le mari la parti marocaine il vont lui poser d'autre kestion?????????????????????
liatoo [ MP ]
14 mai 2008 12:18
c la procédure ce que des question de routine mm pas 5 minute
shaimadu77 [ MP ]
14 mai 2008 12:23
Merci litaoo

et bon courage pour la suite et j'espere que tu rejoinnent ton mari inchallah encor merci


ClapClap(tm)
liatoo [ MP ]
14 mai 2008 12:31
je t'en prie la je suis a votre disposition pour vous répondre
laila.d [ MP ]
14 mai 2008 12:49
salut liatoo c trééééé gentil tt ça
alah ysahal lik et tu rejoin ton cheri tré biento)
Clap
que dieu nous aide tous ccm : le 21/03/08 publication des bans: le 18/04/08 ccm le: 27/05/08 mariage adoulaire le : 15.08.2008 transcription ddéele : 19.08.2008 livret reçu le 19.09 visa le 25.09.08
shaimadu77 [ MP ]
14 mai 2008 13:01
salu laila

Du depend de quel consulat
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