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idir45 a écrit:
Salam,
Je viens d'obtenir la nationalité française par décret, mais je risque de la perdre.
En effet, j'ai célébré un mariage à l'étranger au cours de la procédure, et je n'ai pas informé l'administration.
Donc, je risque le retrait de ma nationalité obtenue récemment.
Et comme je n'ai pas encore retiré mon decret, je dispose toujours de mon titre de sejour de 10 ans.
Est-ce que je peux garder mon droit au séjour en cas de retrait de naturalisation ou je vais perdre la nationalité et la résidence ?
Merci d'avance
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licorne 13 a écrit:
Tu a été régulariser comment ?
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idir45 a écrit:
Merci pour ta réponse.
En fait il y a une loi qui dit qu'en faisant la demande de naturalisation, on est obligé d'informer l'administration de tout changement de situation (comme un mariage célébré à l'étranger).
Ce que je n'ai pas fait. J'étais marié après 3 mois de dépôt de ma demande de naturalisation, et je l'ai obtenu 7 mois après mon mariage alors que l'administration n'était pas encore au courant.
Donc, l'état peut considérer que j'ai fait un mensonge, et peut décider de me retirer la nationalité. C'est pour ça je m’inquiète pour ma situation et mon droit à la résidence.
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sos courriers a écrit:
Bonjour,
Vous n'êtes pas le premier ni le dernier à qui cela arrivera.
Après ce n'est pas forcément un mensonge, mais une omission d'information.
Si j'était à votre place, et puisque vous n'avez pas rendu votre titre de séjour, j'irai à la préfecture, en expliquant que vous ne saviez pas que vous deviez déclarer votre mariage, et que vous renoncer à la nationalité puisque toutes les conditions n'étaient pas remplies.
Comme je vous l'avais dit, vous ne perdrez pas votre droit au séjour de toute façon.
Vos solutions, soit vous prévenez la préfecture, comme je vous l'ai précisé ci-dessus. Soit vous attendez que l'on vous retire la nationalité.
Quoi qu'il en soit, vous n'aurez pas le retrait maintenant, vous aurez un courrier de Nantes, quand vous demanderez la transcription de votre mariage, puisque c'est à ce moment là que l'on se rendra compte, que votre naturalisation sera remise en cause.
Vous devrez passer par le regroupement familial pour faire venir votre épouse.
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idir45 a écrit:
Je vous remercie pour la réponse.
C'est ce que je compte faire, mais j'ai peur que la préfecture a annulé la validité de mon titre de séjour vu que je suis naturalisé, donc même si je garde le titre de séjour, il n'aura aucune valeur.
Donc, soit j'informe l'administration et je risque de tout perdre de ne rien faire et attendre peut etre 10 ans pour que je puisse garder la nationalité.
Pour le regroupement familial, je n'envisage pas de le faire de moment que rien n'est réglé.
Je me reproche , parce qu'à cause de ma négligence et mon inattention, je risque de perdre mon titre de séjour, ainsi que la nationalité, alors que j'ai passé beaucoup de temps pour avoir le titre de séjour de 10 ans.
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sos courriers a écrit:
J'avoue que votre négligence vous apporte du tracas. Comme je vous l'ai dit plusieurs fois, vous ne risquez rien pour le titre de séjour.
Pour la naturalisation autant faire le point.
Vous l'avez eu quand la naturalisation ?
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idir45 a écrit:
Si je ne risque rien pour mon titre de séjour, ce sera la meilleure nouvelle, parce que j'ai passé plusieurs années à l'obtenir avec mes propres efforts.
Pour la naturalisation, c'est récemment, d'ailleurs je n'ai pas encore retiré le décret.
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