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Non pas d'accord
Tatti13
Oui c possible de faire retirer le titre de séjour de 10 ans notamment lorsqu'il y a fraude c'est à dire mariage gris. Poser plainte et écrivez à la préfecture pour tous ceux qui sont dans le cas du mariage gris.

Bonjours je besoins d'aide pour savoir enfaite moi je suis marié je travaille dans la sécurité je suis on cdi mais j'ai que la carte de 1ans et la fin du mois je vais faire la demande de la carte de résidence carte de 10ans et le problème que j'ai que je me suis fait attrapé par la police après de me contrôle en conduisent la voiture que j'ai consommé l'alcool et je suis passe ou tribunal il mon donne un mois de soucie et 400€d'amende est ce que sa gêne pour avoir la carte de 10ans merci de me répondre

bonsoir a tous
mon cas est un peut diffèrent , car je suis un algerien qui a fait l'acte de mariage en 2010 et la transcription du livret de famaille en 2010 également , mais la celebration de mon mariage était en France en 2012 , après quelques problèmes dans ma famille en algerie je suis retourné en algerie 2013 janvier , depuis cette date je suis en algerie , j'en ai aucune residence , mais je compte revenir cette année , ma question se pose comme suit , si je ferrai ma residence cette année , et par malheur ma femme demande un divorce , est ce que il vont me retirer ma carte , j'ai pas d'enfant ma femme a une maladie qui l'mpeche a enfanter , est ce que mon cas est severe et coimpliqué ou c'est un cas normal?

MERCI

Bonjour

Moi je me suis mariée en 2010 ,en 2012 je divorce a l'amiable . je déménage je change de département donc je fais suivre mon dossier à la préfecture. je dépose mon dossier ,trois mois après le préfet ma envoyé une lettre pour me retirer mon titre de séjour algérien de 10 ans, et de quitter le territoire. J'ai fais appel au tribunal administratif c'est en cour . Bon courage à tous . conseil pas de divorce avant 4 ans de mariage .

Citation
thassada a écrit:
Bonjour

Moi je me suis mariée en 2010 ,en 2012 je divorce a l'amiable . je déménage je change de département donc je fais suivre mon dossier à la préfecture. je dépose mon dossier ,trois mois après le préfet ma envoyé une lettre pour me retirer mon titre de séjour algérien de 10 ans, et de quitter le territoire. J'ai fais appel au tribunal administratif c'est en cour . Bon courage à tous . conseil pas de divorce avant 4 ans de mariage .

Bah , si les autorités ont mis 4 ans de mariage , c'est justement pour éviter que des personnes se servent du mariage pour avoir les papiers ; j'espère qu'ils augmenteront ces années à 10 ans
Parce que vous brisez la vie de gens qui cherchent l'Amour , ils sont 2 fois plus anéantis qu'ils ne l'étaient avant de rencontrer ses crapules .
Alors , chers dirigeants pour protéger ses âmes sensibles à la recherche du bonheur , augmentez les années , 4 ans c'est insignifiant pour quelqu'un qui veut des papiers à tout prix .

Bien dit Jocondegilou, vraiment bien dit. J'espère seulement que l'Administration va vraiment suivre!

slm walikom mes frère est sœur j'étais marier le moi de fevrier 2012 avec un conjoint français est je Vien d'avoir ma carte de 10 ans le moi d'octobre 2014 est la je veut divorcé jais un cdi de 35h est jais peur qu'il me retire ma carte. car lui il tv dan la police est il ces pas que Jai reçu ma carte merci cordialement

slt g la preuve ( message . mail ) que ma femme c marier avec moi pour les papier sa fait 4 ans q on est marier mais elle obtenue son titre quand 03/ 2013 suite a un regroupement familial elle quitter le domicile conjugal du jour au lendemain sans rien me dire 11 mois apres avoir obtenu son titre de 10ans puis je lui retire son titre

Citation
chnache a écrit:
slt g la preuve ( message . mail ) que ma femme c marier avec moi pour les papier sa fait 4 ans q on est marier mais elle obtenue son titre quand 03/ 2013 suite a un regroupement familial elle quitter le domicile conjugal du jour au lendemain sans rien me dire 11 mois apres avoir obtenu son titre de 10ans puis je lui retire son titre

Bonjour,

Pour pouvoir vous répondre au mieux, quelle était la date de l'AF au regroupement familial ?

Citation
chnache a écrit:
slt g la preuve ( message . mail ) que ma femme c marier avec moi pour les papier sa fait 4 ans q on est marier mais elle obtenue son titre quand 03/ 2013 suite a un regroupement familial elle quitter le domicile conjugal du jour au lendemain sans rien me dire 11 mois apres avoir obtenu son titre de 10ans puis je lui retire son titre

slt,
Oui c est possible de lui retirer sa carte de résident. Je vous montre comment :
Vous la croisez dans la rue et lui volez sa carte voilà une des solutions lol

Non mais sérieusement au lieu de passer à autres choses et vous perdez votre argent et votre temps !

y a des loi en france

Bonjour
J ai une petite problème et je voulais que vous m aider svp
Je suis tunisien je me suis marié avec une française le 18/10/2008 j ai reçu un carte d un ans début janvier 2010 et en janvier 2011 j ai reçu ma carte de résident de 10 ans mention ( toute profsion en france métropolitaine......) après sa marche pas entre nous le 25/05/2012 je me suis disputé avec ma femme j ai quitté la domicile ma femme a déclaré au impôt et au sécurité sociale quand est séparé...aujourd'hui en pense a divorcé ( divorce a l amible) je voulait savoire si on divorce ils peuvent me retirer ma carte de résident
Merci

Moumou non ils ne peuvent plus vous retirer votre carte de résident
Vous avez eu votre carte il y a plus de 4 ans
Aucun risque

salut Moumou ,

A mon avis , tu peux être inquiet effectivement ; ils ne vont peut être pas te retirer ta carte mais , tu n'en auras plus après son expiration vu que tu n'as eu que 2 ans de mariage effectif .

Bonjour
Merci pour votre réponse et j ai oublié de dire que j ai quitté la maison en avril 2013 mais ma femme il a déclarer au impôt et au sécurité social (elle touche RSA ) que on est séparé le 25/05/2012 et on a reçue un seul avis d imposition avec les deux noms...je voulait savoire est ce que la préfecture fait une enquête en cas de divorce si non c est qui informe la préfecture que on est divorcé.....
Merci

Citation
moumou85 a écrit:
Bonjour
Merci pour votre réponse et j ai oublié de dire que j ai quitté la maison en avril 2013 mais ma femme il a déclarer au impôt et au sécurité social (elle touche RSA ) que on est séparé le 25/05/2012 et on a reçue un seul avis d imposition avec les deux noms...je voulait savoire est ce que la préfecture fait une enquête en cas de divorce si non c est qui informe la préfecture que on est divorcé.....
Merci

Pour obtenir une carte de séjour VPF , la présence du conjoint est obligatoire ; et je te dis qu'ils sont en train de regrouper toutes les infos afin de lutter efficacement contre la fraude .

Citation
kacem94300 a écrit:
Moumou non ils ne peuvent plus vous retirer votre carte de résident
Vous avez eu votre carte il y a plus de 4 ans
Aucun risque

il y a plusieurs textes qui permettent le retrait d'un titre de séjour. Celui auquel tu fais référence c'est le L314-5-1 du CESEDA, et il permet le retrait du titre de séjour si la séparation (cessation vie commune, divorce...) intervient dans les 4 ans de la célébration du mariage. Madame a affirmé que monsieur a quitté le domicile le 25/05/2012, ce qui fait moins de quatre ans. Monsieur pétend que ce n'est qu'en 2013 qu'il est parti...Il n'est pas très probable à priori que le procureur ou sa femme agisse, mais si elle ou le proc le faisaient, monsieur devrait prouver qu'il est bien parti du domicile après 4 ans.

Sinon, il y a la possibilité d'agir sur le fondement de la nullité du mariage, art 146 du code civil ou L 623-1 du CESEDA qui sanctionne la fraude au mariage. Le procureur peut toujours agir, mais comme ça fait un certain nombre d'années qu'ils se sont mariés on peut penser que s'il y a une action contre monsieur, ce serait le fait de son épouse (si elle voulait agir ainsi) plutôt que du proc. Là, la prescription est de 30 ans, même si un divorce est déjà intervenu. La preuve de la nullité du mariage est assez difficile à apporter : prouver que le/la marié(e) n'a jamais eu l'intention de fonder un foyer. Par contre, la preuve par des mails (où le conjoint affirme ne s'être marié que pour les papiers), l'absence répétée du domicile conjugal non motivé par des raisons extérieures à l'époux(se) (ex: raison professionnelle, raison médicale) peut conduire à déclarer l'annulation du mariage (= perte des titres de séjour, dont carte de résident).

Slm alikom je un petite qquestion me frère je suis marié en 2012 et je suis rentré en France je ma carte de séjour de 10 ma femme elle et enceinte moi je lui dit je voulez pas un enfant psk elle a elle m'a dit tu digage de Che moi et elle m'a mais d'or apre je suis rentré Che moi je lui dit tu veu cette bb je me cupe pas à lui pour je change son kouche et tou de puis 3 ce moi que je fait la mange et je fait la vecelle presque tou je lui dit sava tou changé tu va fair tou com je fait moi elle m'a dit je tu divorce et je ve digage toi à ton bled moi je ve pas divorce m'aime que elle cri sur moi tjr et bcp de. Fois elle frappe moi je dit ce ma femme attt elle va comprendre me rien tjr de bagarre tjr elle me cherche je sor au Caffè elle nerve à moi je reste ala maison elle fait de bagarre Je ce pas comment je ve fair je suis origine tunisienne aidé moi svp

Salam,,

Elle est de quelle nationalité votre épouse ?

Je pense qu'elle est francaise de souche ... C'est juste une intution !!!