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Bonjour,

Je suis en France de puis plus de 5ans et durant ces dernières année je me suis vu retiré mon titre de séjour étudiant suivi d'un OQTF. Après l'expiration de mon OQTF j'ai eu la change d'avoir un promesse d'embaucher avec un CDI de 35H,j'ai déposé ma demande de réexaminer de situation avec l'article 40 pour un titre de séjour salarier le 10 Novembre,la préfecture ma délivré un récépissé.Pour ceux qui s'y connaissent bien j'aimerais avoir des informations sur cette procédure et combien de temps cela peut durer SVP!

Cordialement.

slt
je ne connais pas l'article 40 pour les titres de séjour
mais je sais que le ministre de l'immigration a envoyé recemment une dirictive aux prefectures concernant la régularisation des sans papiers
les conditions sont
avoir résider en france depuis au moins 5ans
avoir travailler au minimum 1ans ( déclarer avec des faux papaiers ou autres)
etre en pocession d'une promesse d'ambauche d'un an au minimum

bonne chance

Sarkozy a confirmé que du moment qu il est président, aucune régularisation n aura lieu.

Supposons qu il va y avoir des nouvelles dirictives, je ne pense pas que cela sera appliquée sur les étudiants.

Bonne chance

Sans-papiers: le gouvernement détaille sa nouvelle circulaire qui ne résout pas tout

De Claudine RENAUD (AFP) – Il y a 5 heures

PARIS — Le gouvernement a détaillé mercredi la circulaire d'attribution de cartes de séjour temporaires à des salariés sans papiers, dont 500 à 1.000 pourraient être régularisés, mais le texte ne résout pas toutes les situations, selon syndicats et associations.

A quatre mois des régionales, le texte lié à un nouveau mouvement de grèves entré dans sa sixième semaine et rejoint progressivement par 5.400 travailleurs sans papiers selon la CGT, a pris un tour politique durant le week-end.

Très discret au début de la grève, le ministre de l'Immigration Eric Besson a tenu une conférence de presse pour présenter la circulaire, ainsi que les grandes lignes d'une loi destinée à partir de fin 2010, selon son entourage, à "systématiser et aggraver" les sanctions contre les entreprises faisant travailler des salariés sans titre de séjour, y compris les donneurs d'ordre.

Concernant les sans-papiers, il a étrillé ses anciens camarades du bureau national du PS favorables à "une large régularisation" et taxés d'"irresponsables".

Selon le PS, cette régularisation devrait "prendre en compte notamment les liens de travail, la scolarisation des enfants, une durée significative de présence, une intégration effective".

"Ce n'est pas au moment où l'emploi se détériore et où le taux de chômage des étrangers non européens dépasse 26% qu'il faut ouvrir nos portes à l'immigration clandestine", a rétorqué M. Besson.

Sa circulaire ne contient "pas de modification des principaux critères de l'admission exceptionnelle au séjour" mais "elle va permettre l'examen minutieux au cas par cas des dossiers", a dit M. Besson.

"Il faut savoir cesser une grève", a-t-il lancé à l'adresse des grévistes qui multiplient les occupations depuis le 12 octobre.

La circulaire fait suite aux plaintes de onze syndicats (CGT, CFDT, FSU, Solidaires, Unsa) et associations dont la Cimade, RESF, la Ligue des droits de l'Homme en bute à l'"arbitraire préfectoral" dans les dossiers de régularisation qu'ils défendent.

Après plusieurs réunions avec les syndicats et s'être aperçu lui-même qu'il y avait "deux poids, deux mesures", M. Besson a accepté une harmonisation.

Impossible de dire cependant combien de régularisations seront facilitées, mais "probablement entre 500 et 1.000, hypothèse la plus élevée", selon lui.

La loi sur l'immigration, votée après la présidentielle de 2007, a introduit une possibilité de régularisation par le travail dans les secteurs dits "en tension" (manquant de personnel) et à condition d'avoir une embauche ferme.

Selon la circulaire, peuvent prétendre à une régularisation les salariés sans papiers embauchés avant juillet 2008 justifiant de leurs "capacités d'intégration".

Ils doivent avoir "au moins cinq ans d'ancienneté de séjour en France", un "contrat de travail

CDI ou CDD d'un an ou plus" et "douze mois ou plus de travail dans l'entreprise", sous-entendu déclaré à l'Urssaf. La régularisation restera subordonnée à la situation de l'emploi examinée dans la région.

Parmi les "avancées" saluées par les syndicats et associations, la possibilité pour les agents de sécurité d'être régularisés dans une activité non soumise à agrément.

Des intérimaires, nombreux parmi les grévistes, pourront aussi faire reconnaître des périodes d'activité discontinues.

En revanche, la question des travailleurs algériens et tunisiens reste en suspens, de même que les dossiers de nounous ou aides à domicile travaillant au noir. Interrogé sur le sort de ces femmes, M. Besson a renvoyé sur "une appréciation au cas par cas laissée aux préfets".

Copyright © 2009 AFP. Tous droits réservés. Plus »

Merci pour vos commentaires!

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jamco66 a écrit:
Bonjour,

Je suis en France de puis plus de 5ans et durant ces dernières année je me suis vu retiré mon titre de séjour étudiant suivi d'un OQTF. Après l'expiration de mon OQTF j'ai eu la change d'avoir un promesse d'embaucher avec un CDI de 35H,j'ai déposé ma demande de réexaminer de situation avec l'article 40 pour un titre de séjour salarier le 10 Novembre,la préfecture ma délivré un récépissé.Pour ceux qui s'y connaissent bien j'aimerais avoir des informations sur cette procédure et combien de temps cela peut durer SVP!

Cordialement.

Salam jamco66!!

L'OQTF que tu a reçu est de quelle année? et dans quel secteur tu a trouvé ton boulot?

Salam alerte 25
J'ai eu mon OQTF en avril 2007!
Mon secteur d'activité est dans la restauration et j'occupe le poste de cuisinier.

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jamco66 a écrit:
Salam alerte 25
J'ai eu mon OQTF en avril 2007!
Mon secteur d'activité est dans la restauration et j'occupe le poste de cuisinier.

Salam jamco!! et mabrouke al3ide!!

Merci pour ta réponse!! moi j'ai reçu un OQTF janvier 2007, et j'étais étudiant comme toi! mais je ne savais pas qu'on peut faire une demande de régularisation et surtout de faire un changement de statut!!
ils ne demande pas si le domaine des tes études à relation avec la restauration?

Regardez ce liens sur l'article 40 pour la carte de séjour mention salarié!!
[www.medef71.com]

Merci Alerte 25 et bonne fête a toi aussi


Tu sais je me suis pas pauser toutes ces questions, je me suis juste dit qu'il faillais tenter ma chance et prendre mon destin en main, serte ça parait compliqué si on parle de changement de statut, mais je suis parti du faite que jetais dans une situation irrégulière et je souhaite me régulariser par une promesse d'embauche,en plus j'ai pratiquement bossé plus de trois dans ce restaurant.
Tu devrais faire pareille car ceux qui se trouvent dans notre situation n'ont pas beaucoup d'opportunité.

Et surtout ce lien aussi! parle de la listes des métiers: [www.collectif12.com]

Pour finir avec les liens!! voici le Circulaire du 24.11.09!! Circulaire Besson pour la régularisation des travailleurs sans-papiers: [www.educationsansfrontieres.org]

Citation
jamco66 a écrit:
Merci Alerte 25 et bonne fête a toi aussi


Tu sais je me suis pas pauser toutes ces questions, je me suis juste dit qu'il faillais tenter ma chance et prendre mon destin en main, serte ça parait compliqué si on parle de changement de statut, mais je suis parti du faite que jetais dans une situation irrégulière et je souhaite me régulariser par une promesse d'embauche,en plus j'ai pratiquement bossé plus de trois dans ce restaurant.
Tu devrais faire pareille car ceux qui se trouvent dans notre situation n'ont pas beaucoup d'opportunité.

Oui tu a raison!! faut tenter la chance! surtout que le temps passe!!
moi j'ai reçu un récépissé suite à une demande de régularisation comme parent d'enfant français mais je ne suis pas optimiste! c'est pour cela je cherche d'autre moyen de régularisation!!
bonne chance à toi et surtout bcp de courage! et tiens nous au courant de tes nouvelles!!

Pour ton cas ta plus de chances car j'en connais beaucoup qui se sont régularisé comme étant parent, surtout garde le moral ça se passera bien inchaalah.Bon courage.

Citation
jamco66 a écrit:
Pour ton cas ta plus de chances car j'en connais beaucoup qui se sont régularisé comme étant parent, surtout garde le moral ça se passera bien inchaalah.Bon courage.

Merci mon frère! et bon courage à toi aussi!!

Salam jamco66!!

Tu n'a pas pensé de voyager avec ton récépissé! moi ils ont marqué récépissé de renouvellement mais avec l'OQTF je ne sais pas si on a le droit de voyager avec ou pas!!

Salam Alerte 25
Je te conseil de ne pas le faire car y'a beaucoup qui l'on fait et ils sont restés bloqué au bléde.
Attend de recevoir ta carte de se jour.

Citation
jamco66 a écrit:
Salam Alerte 25
Je te conseil de ne pas le faire car y'a beaucoup qui l'on fait et ils sont restés bloqué au bléde.
Attend de recevoir ta carte de se jour.

Oui c'est vrai mais tu sais j'ai déjà voyagé avec un récépissé de renouvellement et mm avec un récépissé de 1ere demande c'est juste que C'est L'OQTF qui me pose problème!!

La préfecture dit pareil, mais ils ne donne pas une réponse claire, c'est à la PAF de décider et tout dépend comment ils vont l'interpréter!! c'est pour ça que je cherche des témoignages des gens qui ont déjà vécu ça!

Tu sais moi j'ai une femme et un bébé et je veux les présenter à ma famille dans les bref délais! et comme je te l'ai dis je ne suis pas sure d'avoir ma carte de séjour tout de suite a cause une faille dans mon dossier!!

Salam alerte 25

c vrais que c'était possible de voyager avec un récépissé au auparavant, mais au début de l'été 2009 je crois qu'une loi est sortir par apport au voyage avec un récépissé,ils le disent pas car c'est un bon moyen qu'ils sont trouver pour renvoyer les immigrés chez eux.En tout cas renseigne toi bien!

salam jamco66!!

C'est vrai tu a raison il faut faire attention! en tout les cas on a pas le choix!! inchallah khaire!!