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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
s
29 juillet 2017 19:24
Nathalie

ça je peux pas te dire Nathalie désolé. j'ai aucun idée.



cdlt



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/07/17 23:48 par so.2017.
s
29 juillet 2017 21:40
Je te remercie Nathalie
mon cas: depuis le mois de mai et jusqu'à aujourd'hui j'ai pas de nouvelles. Je les ai appelés une seule fois au mois de juin pour qu'ils me communiquent mon numéro de Rezé et c'est tout. Il ne me reste plus qu'une chose à faire : être patient.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 30/07/17 12:42 par so.2017.
k
3 août 2017 13:13
Salam et bonjour à ttes et à tous
J ai fais un recours administratif conte décision d ajournement de ma demande de nationalité française par décret ,après un mois et demi j ai reçus une lettre du rez qui m'a demander de leurs envoyer mon act de naissance intégral dans les meilleurs délais pour leur permettre de pour suivre l instructions. Quelqu'un de mon cas ou à l expérience puisse me dire si c est un bon signe svp ? J attend vos réponses avec patience. Merci bcp d avance pour ce forum .
A bientôt
G
3 août 2017 16:02
Cela veut dire que la procédure reprend son cours là où elle a été stoppée après votre recours.
3 août 2017 18:16
Salam,

En général, quand l'administration entend rejeter un recours administratif et ne pas remettre en cause la décision initiale, elle ne demande pas de supplément d'instruction.

La demande de pièce complémentaire est donc plutôt de bonne augure même si rien ne préjuge du sens de la décision finale. Kheir incha Allah en tous cas, je vous le souhaite.
s
10 août 2017 19:29
Un petit passage pour savoir qu'est ce qui se passe ici, pour avoir des nouvelles de vous smiling smiley
je serais content de savoir si vous avez des avis favorables, en ce qui me concerne que le silence.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 12/08/17 16:23 par so.2017.
s
13 août 2017 22:48
Cher amis je suis naturalisé mon nom est sortie en decret 30 merci a tout le monde
B
14 août 2017 05:24
Toutes mes félicitations Smeki et bon courage pour la suite.
s
14 août 2017 15:21
Merci bakus 94 spesialmnet a toi tu ma ve courage tout le temps
s
14 août 2017 22:17
Félicitations Smeki et très bon nouveau départ dans la vie



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/08/17 22:18 par so.2017.
g
16 août 2017 01:12
bonjour pipou14 di moi s tu as pu faire un recours au pré du minis ter ? car moi aussi je suis dans la meme cas que toi
Citation
pipou14 a écrit:
bonjour;
je suis nouveau sur le forum voila mon parcours si quelqu'un pourra m'aider:
-j'ai déposer mon dossier de naturalisation par décret a Cergy Pontoise le 09/09/2016 dépôt+entretien même jour c’était bien passé.
- le 23 janvier 2017 j'ai eu un entretien au commissariat c'était bien passé aussi
- le 28 mars j'ai reçu un courrier de la préfecture de Cergy comme quoi ma demande était ajournée jusqu'à régularisation de ma situation fiscale "le motif c'était sur l'avis d'imposition 2014 portant sur les revenues de l'année que j'ai déclaré par erreur mes deux enfants à ma charge alors que ceux-ci vivaient avec leur mère.
j'ai été voir les impôts pour régulariser ma situation et j'ai pu obtenir un justificatif de réclamation que l'année 2013 étant une année prescrite aucune rectification ne pourra être établie . il m'ont demandé de faire un recours accompagné de justificatif de régularisation auprès du ministre chargé de naturalisation.
pouvez vous me dire ce que je doit faire??? est ce que une association peux me faire le recours???
CORDIALEMENT
P
25 août 2017 22:27
Bonsoir,

Je vous explique brièvement ma situation. Alors j'ai 25 ans et suis arrivée en France à 8 ans. Ma mère (naturalisation par décret en 2011), frère et sœur le sont également.

J'ai donc fait presque toute ma scolarité ainsi que mes études supérieures ici. Hélas je n'ai pas beaucoup d'expérience professionnelle. Issue d'une filière littéraire, les débouchés sont très réduits.

J'ai déjà déposé une demande en 2011 qui a été ajournée à cause d'un petit délit routier, rien de grave. Je n'ai refait la demande qu'en mars 2017, et reçu une réponse de la sous-préfecture aujourd'hui, dans laquelle ma demande a été également ajournée de 2 ans mais cette fois " pour me permettre d'acquérir une autonomie matérielle". En effet je ne disposerais pas de revenus suffisants car je suis benificiaire du RSA et que je n'ai pas "réalisé pleinement mon insertion professionnelle". Si j'ai bien compris le motif principal serait que je perçoive le RSA ? Je précise que je vis chez mes parents et que je n'ai 0 personne à charge.

De ce fait, j'aimerais faire un recours hiérarchique avec une promesse d'embauche faite par l'employeur de mon père. Pensez-vous que cela puisse aider à ce que mon dossier soit réexaminé ?
Quelqu'un aurait-il un modèle de recours hierarchique car je ne sais pas du tout par où commencer ?

Merci d'avance.
O
25 août 2017 23:03
Une question, tu as toujours ton permis ? Parce que les offres d'emploi pullulent dans le secteur de la livraison.
F
7 octobre 2017 12:49
Bonjour , as-tu des nouvelles dans la suite de te recours?
F
7 octobre 2017 13:13
Bonjour mer 2003
As-tu des nouvelles de ton recours gracieux. Je suis dans le même cas.
Merci
F
7 octobre 2017 14:21
Bonjour mer2003
Ce message d’adresse à toi plutôt . Je suis dans le même cas. As-tu reçu une réponse à ton recours gracieux jusqu’à présent.

Citation
Fthnt a écrit:
Bonjour , as-tu des nouvelles dans la suite de te recours?
M
25 octobre 2017 21:11
Bonjour Fthnt,

Oui je suis resté un an sans nouvel de mon recours. Mais apparemment il ne faut pas s'inquiéter car j'ai appelé la préfecture et il m'ont dit qu'il y'a de gros retards et que mon dossier était en bonne voie.
s
25 octobre 2017 22:32
Bonsoir Mer2003

Dis moi s'il te plaît, pondent ce temps là t'a envoyer les mails à SCEC ou Réze, et si oui t'a eu les réponses de leurs parts ou pas?

merci d'avance
s
26 octobre 2017 11:15
Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum.

Malgré un entretien de naturalisation qui s'est très bien passé, j'ai reçu un mois après la décision d'irrecevabilité de la préfecture de Paris car je ne justifie pas de 5 ans de résidence au moment du dépôt.

Or comme j'ai fait mes études supérieures en France (Master), c'est la règle des 3 ans qui devraient s'appliquer. ==> J'ai fait donc un recours dans ce sens fin Juillet 2017 en insistant sur ce point et en mettant l'accent sur le fait qu'au moment de l'entretien j'ai presque à 6 ans de résidence.

Depuis je n'ai plus de nouvelles. J'ai envoyé deux mails pour demander si mon dossier a été réceptionné sans réponse.

J'ai parcouru le forum et vu les expériences de chacun, j'ai quelques questions:
- je vois que vous dites que lors d'un recours, vous contactez la préfecture qui vous confirme que le dossier est en cours. Normalement la préfecture n'est plus censée être dans la boucle du recours vu qu'elle a déjà émis un avis défavorable non?

- j'ai vu également que certaines personnes reçoivent un courrier de REZE avec un numéro et un délai d'attente ou une demande des pièces d'identité. N'ayant rien reçu à ce jour, dois-je m'inquiéter?

Merci de votre aide.
26 octobre 2017 16:47
Bonjour ,

Les gens reçoivent un numéro ministérielle lorsque leur dossier est transféré au ministère (Rezé) .
Dans votre cas , votre dossier n'a pas été transmis à Rezé car la préfecture a émis un avis défavorable .
Pour répondre à votre première question , il y a différents niveau de recours , il y a ceux dont le dossier est transféré à Rezé et qui reçoivent un avis défavorable ; ceux là font un recours à Rezé ; la préfecture jouant le rôle de passerelle , c'est elle qui est sensée donner des infos sur le dossier ( Rezé ne communiquant pas directement avec les demandeurs ) ; donc pour en revenir à votre question , l'avis défavorable dont vous parlez , ne vient pas de la préfecture , mais plutôt de Rezé .

Votre deuxième question a donc été traité ; votre dossier n'a pas été transmit à Rezé .

En ce qui concerne votre préoccupation , je pense bien qu'il faut avoir validé 2 diplômes supérieur pour entrer dans les critères des moins de 5 ans de présence .
Citation
souhairb a écrit:
Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum.

Malgré un entretien de naturalisation qui s'est très bien passé, j'ai reçu un mois après la décision d'irrecevabilité de la préfecture de Paris car je ne justifie pas de 5 ans de résidence au moment du dépôt.

Or comme j'ai fait mes études supérieures en France (Master), c'est la règle des 3 ans qui devraient s'appliquer. ==> J'ai fait donc un recours dans ce sens fin Juillet 2017 en insistant sur ce point et en mettant l'accent sur le fait qu'au moment de l'entretien j'ai presque à 6 ans de résidence.

Depuis je n'ai plus de nouvelles. J'ai envoyé deux mails pour demander si mon dossier a été réceptionné sans réponse.

J'ai parcouru le forum et vu les expériences de chacun, j'ai quelques questions:
- je vois que vous dites que lors d'un recours, vous contactez la préfecture qui vous confirme que le dossier est en cours. Normalement la préfecture n'est plus censée être dans la boucle du recours vu qu'elle a déjà émis un avis défavorable non?

- j'ai vu également que certaines personnes reçoivent un courrier de REZE avec un numéro et un délai d'attente ou une demande des pièces d'identité. N'ayant rien reçu à ce jour, dois-je m'inquiéter?

Merci de votre aide.
[b]Ne vous disputez jamais avec un imbécile: il vous fera descendre à son niveau et gagnera par expérience !!![/b]
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