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bonjour
merci nesquike , mais je pense que y a tt de meme ertaines personnes qui n'ont pas eu egalement le retour de tous leur doc par la prefeture quoique comme tu dis ils en est de leur devoir se les renvoyer en cas d'ajournement et justement est ce en cas de non renvoi c'est un bon ou mauvais signe ou cela drpond des prefecture, et ma question est : j'ai pas a joindre dans mon courrier de recours des pieces (celle du dossier de depot) j'ai juste a envoyer la lettre detaillee + une copie du recommandé de refus qui m'a eté adressé par la prefecture , c'est bien ca ou je me trompe
merci encore pour votre precieux retour les amis

Bonjour les amis
J'ai fait un recours ça fait presque un mois et j'ai envoyé un mail à REZE et voilà leur réponse:

Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre recours.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil


Ca me l'aisse perplexe qu'en pensez vous ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/11/14 15:34 par zargoss.

Bonjour;
J'aimerais qu'on m'explique ça svp , c'est de la part de Rezé
##Vous avez exercé un recours contentieux en septembre 2014 et une copie du mémoire en défense transmise par le tribunal administratif vous sera adressée vers la fin de l'année 2014 , voir début 2015.##
Merci d'avance

bonsoir,
en effet tu n'a pas à envoyer d'autres documents sauf si y'a eu changement depuis par exemple un contrat de travail récent, c'est vrai qu'ils peuvent ne pas renvoyé les documents mais ça me surprend car quand tu fais ton recours REZE demande souvent les originaux des documents que tu as envoyé à la préf puisque la préf ne transmet que les photocopie quand il s'agit d'un ajournement après tout dépend de chaque préf comme tu dis .dans tous les cas il faut que ta lettre soit bien garni.bonne chance

svp pourrie vous me repondre svp je stresse a mort

bonjour ,
merci beaucoup encore Nesquike pour tes reponses , c sympa .

bonjour zargoss ,
ne stresse pas normalement le délai est de 4 mois avant d'avoir une réponse et cette réponse arrive toujours avec accusé de réception ,donc tu as le temps avant de stresser,et s'ils te demandent un complément de dossier ne tarde pas à répondre.si ton recours est bien fait avec de nouveaux faits qui méritent la réouverture du dossier ils vont le faire après c'est surtout sur qui on tombe bon courage

BONJOUR ,
Alors j'ai recontacter ma préf et on m'a confirmé que mon dossier est à Nantes à l'Etat civile ,j'ai envoyé un mail hier à la sesc et voila leur réponse ça fou les boules sérieux :
Madame,

Nous vous indiquons que vous serez informée par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil
Pas de confirmation rien du tout ,à croire que mon dossier n'est jamais arrivé chez eux ,pfff je vais arrêter de me préoccuper de ça jusqu’à ce j'ai un courrier .voila bon courage aux autres

bonjour,
pourriez vous svp me donner un exemple de lettre recours , meme si c pas le meme motif que le mien qui est induffisant d'insertion prof.

Pleaaaaaase !
merciiiiiiii les amis

Bonjour farjella,

Chaque cas est unique alors ne prend surtout pas de lettre basique, par ce que à reze ils ont l'habitude de ce genre de courrier. Ce que je te conseil c'est d'être sincère, montre ta motivation à avoir la nationalité française et utilise la circulaire de manuel vals (si ton cas le permet). N'oublie pas de dire à quel point tu est inséré à la communauté française car cela est important. Pour le reste j'ai envie de dire que sa dépend de qui traitera ton dossier et si il ou elle sera compréhensible à ta situation.
désolé de ne pas t'aider d'avantage mais je sais pas pour quel motif tu a été ajourner alors je parle en général !
A bientôt et bon courage inchalah

merci beaucoup walid800 pour tes precieux conseils

Citation
farjella a écrit:
merci beaucoup walid800 pour tes precieux conseils

Pas de quoi Farjella
sans indiscrétion tu a été ajourné pour quel motif ? Si je peux t'aider d'avantage...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/11/14 17:35 par walid800.

walid800, le motif est pour manque d'insertion professionnelle

Citation
farjella a écrit:
walid800, le motif est pour manque d'insertion professionnelle

D'accord, alors dans ce cas là je te conseil d'écrire un courrier expliquant ton intégration à la communauté française ainsi que à sa république. Explique que tu partage les mêmes valeurs qui régissent la république française. Que ta famille et tes proches sont ici et que ta vie futur sera ici.
Pour ta situation professionnel défend toi par la circulaire 10/2012 de manuel vals qui demande au préfet de juger autrement l'insertion professionnel, de ce fait un cdd ou une période de chômage n'est plus un frein à l'acquisition de la nationalité française.
surtout, reste polis, la nationalité n'est pas un droit mais une faveur, alors pourquoi pas terminé ton courrier avec une phrase du genre "... pour ce motif je vous demande, monsieur le ministre, de bien vouloir m'accorder la faveur d'être un citoyen français au service de la république " (c'est qu'un exemple)
Fait pas un courrier de 2 pages car reze reçois 100 courrier par jours, donc une lettre courte expliquant tous cela de manière à te donner un maximum de chance que ton dossier sois retenu par un instructeur et qu'il puisse l'étudier à nouveau, car c'est pas une obligation.

Concernant les recours le délais d'attente est de 4 mois, (parfois moins) si les 4 mois sont dépassé et que tu a pas eu une réponse à ton recours c'est que celui ci n'a pas été retenu et dans ce cas l'ajournement est maintenu.

Voici l'adresse pour ton courrier à envoyer par RECOMMANDÉ : sous direction de l'accès à la nationalité français, 12 rue Francis le carval 44404 Reze cedex

Tu peux te tenir informé de l'instruction de ton dossier à cette adresse : [email protected]. n'envoi pas de mail avant 2 mois, avant sa ne serre pas à grand chose.

Voilà farjella, ne stress pas car ce que dieu à décider finira par arriver quoi que tu fasse. Alors essaye d'oublier tous cela en passant du bon temps avec tes proches et inchalah tu aura un avis favorable

Bon courage et que dieu te préserve



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/11/14 20:09 par walid800.

Que Dieu te bénisse inchallah Walid800, tu sais , tes 3 dernières phrases m'ont fait pleurer

Un grand merci pour ton soutien !

Merci, que dieux bénisse nos familles ainsi que nos frères et soeurs.

Si tu a besoin d'autre chose n'hésite pas à m'envoyer un messages privé, c'est avec plaisir que j'essayerai de t'aider à résoudre le litige.

Que dieu vous apportent toi et ta famille de bonnes nouvelles et vous épargne des douleurs.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/11/14 18:53 par walid800.

Bonsoir tout le monde,

Svp pourriez vous me renseigner?

Je suis arrivée au terme des 4 mois d'attente à mon recours et je n'ai pas eu de réponse.
Que dois je faire?
Entamer un recours administratif ou bien attendre?

Ce qu'a dit walid800 m'a fait réagir et m'inquiète, ses propos sont ils exacts? Qu'au delà de 4 mois sans réponse cela veut dire que l'ajournement est maintenu?

Merci d'avance à tous

Citation
CHAMIA1981 a écrit:
Bonsoir tout le monde,

Svp pourriez vous me renseigner?

Je suis arrivée au terme des 4 mois d'attente à mon recours et je n'ai pas eu de réponse.
Que dois je faire?
Entamer un recours administratif ou bien attendre?

Ce qu'a dit walid800 m'a fait réagir et m'inquiète, ses propos sont ils exacts? Qu'au delà de 4 mois sans réponse cela veut dire que l'ajournement est maintenu?

Merci d'avance à tous

Bonsoir,

Officiellement comme tu a pu le voir sur ton courrier d'ajourenement (derrière) le silence de l'administration vaux refus si le délais de 4 mois est dépassé.
Maintenant ce que j'ai pu voir ici il arrive que des personnes ont une réponse après les 4 mois, car le dossier à été ouvert avant les 4 mois mais reze à pris du temps pour l'instruction du dossier. Instructions qui est pas automatique, c'est au bon vouloir de l'administration.
Je sais pas comment sa ce passe avec ta préfecture mais essaye de les contacté pour leurs demander si une décision a été prise ou pas. Envoi un mail à reze et à la scec, si la scec à pas ton dossier c'est que reze la pas traité.
Après tu sais je suis en procédure de recours hiérarchique aussi, dernièrement j'ai eu un courrier pour leurs renvoyer mon acte de naissance mais cela veux pas dire que c'est 100% favorable.
En tous cas j'espère que tu aura une réponse favorable inchalah.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/11/14 22:54 par walid800.

Bonsoir Walid800,

Merci pour ta réponse. Mon dossier est ouvert en instruction depuis 2 semaines. J'ai eu Rezé au tél il y a 1 semaine et qu'ils n'ont pu me donner aucune info sur mon dossier et elle n'a pas pu me dire combien de temps prendra le contrôle et elle a dit que ça dépend du dossier. Alors maintenant que faire? Si j'attends encore 1 mois et que l'administration me répond négatif je serai vraiment très limite dans les délais non?

A ce stade que font les gens en général lorsqu'ils dépassent les 4 mois mais que le dossier est en attente d'instruction?

Citation
CHAMIA1981 a écrit:
Bonsoir Walid800,

Merci pour ta réponse. Mon dossier est ouvert en instruction depuis 2 semaines. J'ai eu Rezé au tél il y a 1 semaine et qu'ils n'ont pu me donner aucune info sur mon dossier et elle n'a pas pu me dire combien de temps prendra le contrôle et elle a dit que ça dépend du dossier. Alors maintenant que faire? Si j'attends encore 1 mois et que l'administration me répond négatif je serai vraiment très limite dans les délais non?

A ce stade que font les gens en général lorsqu'ils dépassent les 4 mois mais que le dossier est en attente d'instruction?

D'accord, donc ton dossier est en cours d'instruction. C'est "une bonne nouvelle", dans le sens ou ton recours n'a pas été en vain. Je sais pas si tu va avoir une réponse de suite mais attend quand même un peux par ce que 2 semaine pour une instruction c'est encore bien tôt. Donc ce que je te conseil c'est de patienter, une foi que tu aura une réponse définitive à ce moment tu peux faire un recours contentieux c'est à dire devans un tribunal et généralement c'est quasiment 2 ans d'attente, alors ne serait il pas mieux d'attendre tranquillement ces 2 ans pour refaire une nouvelle demande ? Car le contentieux c'est lourd et fatiguant.
après tu en est pas encore la, même très loin, sa ce trouve tu aura un avis favorable inchalah alors patience ma soeur et que dieu te donne le courage ainsi que la joie du courrier en ta faveur.