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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
h
12 mai 2014 12:32
salut qqs merci pour le conseil..

le mieux c est d aller voir a ma sous prefecture
merci
12 mai 2014 14:27
salut,

article 44 du décret n°93.1362 du 30 décembre 1993


merci



Modifié 2 fois. Dernière modification le 15/05/14 18:03 par Baklawaa.
►Natu décret 93 Bobigny ►Dépôt&Entretien 23/12/13 ►AJ 25/03/14 ►Recours 19/05/14‏ ►N° Rezé 2014X1062xx 06/14 ►AF 23/07/14 ►Transmis SCEC 13/08/14 ►mise trait 16/09/14 ►Décret-N°40 11/10/14 ►Lettre Rezé 25/10/14 ► ADN 28/11/14 ► Passeport 05/12/14 ►CNI 20/12/14
12 mai 2014 15:12
Objet :

bonne journée!



Modifié 3 fois. Dernière modification le 15/05/14 18:04 par Baklawaa.
►Natu décret 93 Bobigny ►Dépôt&Entretien 23/12/13 ►AJ 25/03/14 ►Recours 19/05/14‏ ►N° Rezé 2014X1062xx 06/14 ►AF 23/07/14 ►Transmis SCEC 13/08/14 ►mise trait 16/09/14 ►Décret-N°40 11/10/14 ►Lettre Rezé 25/10/14 ► ADN 28/11/14 ► Passeport 05/12/14 ►CNI 20/12/14
l
12 mai 2014 22:04
Bonsoir ous23,

Pour moi, je pense à 1000% que tu a toutes tes chances d'avoir un AF après ton recours, ton motif d'ajournement est très employé, c'était mon cas aussi, j'ai formulée un recours en me basant sur ma situation qui evolu de plus en plus et elhamdoulillah, aussi la circulaire 2012 de Valls, une lettre de recommandation de mon employeur aussi, après 2 mois on me demande mon extrait de naissance qui j'espère que c'est une bonne chose, ton cas est peu être mieux que le mien, donc tnkt et inchaallah sa ira bien smiling smiley
h
12 mai 2014 22:57
bonsoir ouss 23

en te lisant camarade je me sens tout petit.

dans ce forum des recours on est tres fatigué.ca fait des mois que l on attends 7 mois pour certains 8 mois
pour d autres.

moi j ai 8 mois aujourd hui et resé m informe aujourd hui par mail que je dois patienter encore.

d apres ce que j ai lu n évoque pas les lois avec resé(ne l a joue pas intelligent),dit ce que tu pense et garde ta dignité surtout.

bon courage frere
13 mai 2014 10:55
Bonjour tout le monde,

J'ai envoyé un mail a rese [dpm] pour avoir des informations sur mon dossier.
On m'a répondu qu'un courrier me demandant mon extrait de naissance m'a été envoyé début Avril.

Malgrès le suivi de courrier que j'ai souscrit à la poste je n'ai jamais reçu ce courrier.
L'agent m'a indiqué qu'il me suffisait d'envoyer par courriel un justificatif de domicile pour que le courrier soit renvoyé à ma nouvelle adresse !!
J'ai envoyé les documents demandés ce matin et il ne me reste plus qu'a attendre en esperant le meilleur ..

Ayant lu un certain nombre de temoinages sur ce forum, je pense que c'est une bonne nouvelle !!


PS: J'avais déjà envoyé un mail la deuxième quainzaine d'avril, pour avoir ces mêmes informations, la réponse était automatique me disant que mon dossier ne sera examiné qu'on deuxième semenste 2014 alors que maintenet j'ai appris qu enon seulement mon dossier a été examiné mais aussi qu'un courrier m'a été envoyé .. !!

Pour information, le motif de mon ajournement est: manque d'insertion professionnel et instabilité dans le travail (CDD de 3 ans touchant à sa fin).

Le recours a été rédigé par moi même et envoyé début mars 2014 soit un mois après mon ajournement.
J'espère que ce témoignage va vous aider à mieux supporter l'attente qui est assez terrible.

J'espère le meilluers à tout ceux et celles qui veullent reelement devenir français par une forte conviction et un amour reel pour ce pays et a ces valeurs.

Bonne journée.
13 mai 2014 11:03
Bonjour,

Je pense que tu peux ettoffer un peu plus ton recours, en rentrant dans le details de ton parcours.. faire une sorte decorticage de ton CV et donc de tes competence qui grace auquelles tu as pu avoir un CDI.

Ensuite parte de ton implication de la societé (comme tu l'a évoqué) et termine par dire que tu es conscient que la nationnalité n'es pas un droit mais que tu es réelement attaché a ce pays et a ces valeurs que tu serai honoré d'en faire partir et de contribuer à sa construction, economique, social et cutrurel (si c'est le cas biensure) ..
Pour moi la règle d'or c'est de ne jamis mentir sur ces choses !!

Bonne chance à toi.
PS: Le recours est important alors prends le temps de bien le faire ..
z
13 mai 2014 12:49
Bonjour,

Suite à mon mail que j'ai envoyé hier à REZE en demandant s mon nom va à paraître bientôt dans le JO j'ai eu comme réponse sad smiley
Madame,

Nous vous indiquons que le traitement de votre dossier se poursuit.

Vous serez informée par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil
f
13 mai 2014 12:52
Bonjour Zinebbbbb,
Et tu avais eu une autre réponse avec une information différente avant celle-ci?
13 mai 2014 12:58
Citation
aas1 a écrit:
Bonjour ous23,

Je pense que tu peux ettoffer un peu plus ton recours, en rentrant dans le details de ton parcours.. faire une sorte decorticage de ton CV et donc de tes competence qui grace auquelles tu as pu avoir un CDI.

Ensuite parte de ton implication de la societé (comme tu l'a évoqué) et termine par dire que tu es conscient que la nationnalité n'es pas un droit mais que tu es réelement attaché a ce pays et a ces valeurs que tu serai honoré d'en faire partir et de contribuer à sa construction, economique, social et cutrurel (si c'est le cas biensure) ..
Pour moi la règle d'or c'est de ne jamis mentir sur ces choses !!

Bonne chance à toi.
PS: Le recours est important alors prends le temps de bien le faire ..
13 mai 2014 13:10
Bonjour Zeinebbb, Bonjour tout le monde,

Ne t'en fait pas trop, ça doit être une réponse générique !!

connais tu les procédures à faire juste après que tu es envoyé ton extrait de naissance ?!
c'est quoi les étape qui viennent après:

Decret et JO ? si oui combien de temps ça prend ?

Merci aux peronnes qui ont passer ce stade de bien vouloir nous éclairer !! eye rolling smiley


Aussi je souhaiterai savoir comment en insère la signature.. je sais que c'est un bon moyen d'indication pour les utilisateurs de se site ?!

Bonne journée
z
13 mai 2014 13:17
Bonjour fares_75 ,

Pour moi jai tjr eu des réponses génériques par contre il y a Babeza a obtenu comme réponse le message suivant:
" Après vérification, nous avons le plaisir de vous informer que votre nom est inscrit dans le décret du 18 avril 2014 , publié le 20 avril 2014 au Journal officiel."
f
13 mai 2014 13:29
Génériques veulent dire quoi??
tant qu'on te dit que l'instruction se poursuit, ça ne veut pas dire grand chose je pense.
je pense qu'il faut attendre de contacter scec au bout d'un certain temps.
QQS
13 mai 2014 14:07
Bonjour à tous,

le 29 avril, rezé dit: l'instruction de votre recours se poursuit. J'ai envoyé un autre mail hier, aujourd'hui j'ai eu la même réponse. J'ai envoyé mon recours en fin janvier. Alors que j'ai vu l'instruction du recours de Ass1, envoyé en mars, a été traitée...

En plus, j'ai posé la question à la préfecture qui m'a dit que seule rezé est chargé de nous renseigner... Franchement, je sais pas quoi faire. C'est stressant...
13 mai 2014 15:09
Bonjour QQS,


Je pense que tu dois écrire un mail demandant une réponse clair et précise.
J'ai envoyé un mail deuxième quinzaine d'avril pour demander l'état d'avancement de mon dossier, la réponse était générique: votre dossier sera examiné courant du 2eme semestre 2014... j'ai renvoyé un mail cette semaine demanadant de bien vouloir prendre le temps de me répondre et de ne pas me donner une réponse générique et là surprise: on m'informe que mon dossier est examiné et qu'un courrier me demandant un cate de naissance est envoyé à mon adresse depuis plus d'un mois (que je n'ai jamais reçu).

J'ai appelé la prefecture (Toulouse) pour savoir si le courrier n'est pas à leur niveau, réponse négative et j'ai pris le temps de reppler RESE.. on m'a répondu et la dame été tellment getille qu'elle m'a mis en relation directement avec l'agent qui a instruit mon dossier... il a noté mon adresse et il m'a dit que le courrier me sra envoyé aujourd'hui et que je ne devait pas m'inquiter !!!!!!!!!!!!!!!

Donc, je te conseille de faire pareil, éris un mail un peu personnel pour les insviter à prendre le temps de te répondre (elle me dit qu'il ont bcp bcp bcp de demandes et de dossiers en cours - mais pour rassurer tout le monde apparament les critères sont alégés et donc je pense qu'il aura un nombre important d'avis favorable)..

Je rajoute aussi un points important (à verifier ou à confirmer par l'un de vous):
Il semblerait qu'une décison positive peut ne pas aboutir si on répond pas à leur courrier de demande d'ajout de dossier dans un certain d"lais (je ne connais pas le délais) cette information m'a été donné par l'agent de la pref que j'ai contacté aujourd'hui et qui m'a conseillé d'appeler RESE et de regler cette histoire de courrier perdu !!

Voilà a bon entendeurs
QQS
13 mai 2014 15:59
Citation
aas1 a écrit:
Bonjour QQS,


Je pense que tu dois écrire un mail demandant une réponse clair et précise.
J'ai envoyé un mail deuxième quinzaine d'avril pour demander l'état d'avancement de mon dossier, la réponse était générique: votre dossier sera examiné courant du 2eme semestre 2014... j'ai renvoyé un mail cette semaine demanadant de bien vouloir prendre le temps de me répondre et de ne pas me donner une réponse générique et là surprise: on m'informe que mon dossier est examiné et qu'un courrier me demandant un cate de naissance est envoyé à mon adresse depuis plus d'un mois (que je n'ai jamais reçu).

J'ai appelé la prefecture (Toulouse) pour savoir si le courrier n'est pas à leur niveau, réponse négative et j'ai pris le temps de reppler RESE.. on m'a répondu et la dame été tellment getille qu'elle m'a mis en relation directement avec l'agent qui a instruit mon dossier... il a noté mon adresse et il m'a dit que le courrier me sra envoyé aujourd'hui et que je ne devait pas m'inquiter !!!!!!!!!!!!!!!

Donc, je te conseille de faire pareil, éris un mail un peu personnel pour les insviter à prendre le temps de te répondre (elle me dit qu'il ont bcp bcp bcp de demandes et de dossiers en cours - mais pour rassurer tout le monde apparament les critères sont alégés et donc je pense qu'il aura un nombre important d'avis favorable)..

Je rajoute aussi un points important (à verifier ou à confirmer par l'un de vous):
Il semblerait qu'une décison positive peut ne pas aboutir si on répond pas à leur courrier de demande d'ajout de dossier dans un certain d"lais (je ne connais pas le délais) cette information m'a été donné par l'agent de la pref que j'ai contacté aujourd'hui et qui m'a conseillé d'appeler RESE et de regler cette histoire de courrier perdu !!

Voilà a bon entendeurs

Bonjour Aas1,

merci bien de ta réponse. C'est gentil.
A ton avis, comme je viens d'avoir la réponse générique ce matin, quand je pourrais leur demander de ma donner des infos plus précises?

Tu as réussi à appeler Rezé par numéro général? Je n'arrive pas à les appeler...

Tu as déménagé ou bien? Cette histoire de perte de courrier fait inquiet. Du coup, il va falloir obtenir des infos exactes sur l'avancement...

Bonne journée,
f
13 mai 2014 15:59
Re-bonjour à tous,
Je viens de contacter Rézé pour des infos sur mon recours, et là on me dit qu'une décision a été prise le 24 avril dernier. J'ai ensuite contacté le SCEC pour y voir plus clair et ces derniers me disent qu'ils n'ont pas mon dossier sous les yeux (pas encore reçu).
Selon vous, est ce qu'il est encore tôt de contacter SCEC? Si c'est un AD dans combien de temps reçoit on le courrier généralement?
D
13 mai 2014 16:17
Salam Fares,

poste la reponse du scec

Citation
fares_75 a écrit:
Re-bonjour à tous,
Je viens de contacter Rézé pour des infos sur mon recours, et là on me dit qu'une décision a été prise le 24 avril dernier. J'ai ensuite contacté le SCEC pour y voir plus clair et ces derniers me disent qu'ils n'ont pas mon dossier sous les yeux (pas encore reçu).
Selon vous, est ce qu'il est encore tôt de contacter SCEC? Si c'est un AD dans combien de temps reçoit on le courrier généralement?
F
13 mai 2014 16:27
Fares,

Si la decision a été prise le 24 Avril, il faudrait compter 2/3 semaines car ca doit passer par la prefecture, Ta prefecture a déjà la réponse, tu peux les contacter à mon avis.
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
QQS
13 mai 2014 16:48
Citation
fares_75 a écrit:
Re-bonjour à tous,
Je viens de contacter Rézé pour des infos sur mon recours, et là on me dit qu'une décision a été prise le 24 avril dernier. J'ai ensuite contacté le SCEC pour y voir plus clair et ces derniers me disent qu'ils n'ont pas mon dossier sous les yeux (pas encore reçu).
Selon vous, est ce qu'il est encore tôt de contacter SCEC? Si c'est un AD dans combien de temps reçoit on le courrier généralement?

Hello fares,
tu as envoyé un mail à Rezé? Alors là, c'est pas un message générique alors... smiling smiley.
Bon courage,
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