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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
f
30 avril 2014 11:30
Bonjour Elika79,

Moi aussi je leur en ai envoyé un vendredi dernier, mais j'ai reçu quand même un accusé de réception, la réponse toujours en attente.

Bonn journée.
30 avril 2014 18:04
Salem les amies !

J'ai une question voilà j'ai aide un ami a faire son recours depuis le 21 avril 2013 j'ai envoye mon recours après lui je suis française depuis le 3 octobre 2013 et lui il n'a rien reçu juste une lettre en juillet 2013 qui dis qu'ils vont réétudier sa demande un nouvelle examen a son dossier depuis plus rien qu'est ce qu'il doit faire sa fais un ans exacte après son recours il a toujours pas de réponse
Dép 92 entretient 02/13 ajour 03/13 recour 04/13 AF 07/13 décret numero 37 du 5/10/13 CNI et passeport 11/13
l
30 avril 2014 19:42
Bonjour les amis,

je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles de mon dossier, je viens de recevoir un courier du ministère directement me demandant mon extrait de naissance originale( nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance, sex...) pour poursuivre l'instruction de mon dossier. Voilà j'espère que c'est une bonne nouvelle.

Numéro du dossier: 2014X100XXX


pleins d'AF pour tt le monde.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 30/04/14 20:01 par lamo12.
c
1 mai 2014 02:45
Hello à tous,


Je viens de recevoir un courrier du préfet qui m'annonce qu'après avoir procédé à un nouvel examen de mon dossier, il a reservé un avis favorable à mon recours, et qu'il accepte ma demande de naturalisation!

Je suis super content grinning smiley
Est ce que quelqu'un peut me dire quelle est la suite? Quand et comment je peux retirer ma carte d'identité et mon passport? grinning smiley

Merci beaucoup
c
1 mai 2014 02:46
Citation
lamo12 a écrit:
Bonjour les amis,

je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles de mon dossier, je viens de recevoir un courier du ministère directement me demandant mon extrait de naissance originale( nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance, sex...) pour poursuivre l'instruction de mon dossier. Voilà j'espère que c'est une bonne nouvelle.

Numéro du dossier: 2014X100XXX


pleins d'AF pour tt le monde.

Tu peux dormir sur tes oreils! c'est un AF a 99,99% grinning smiley
bon courage a tous
QQS
1 mai 2014 07:06
Félicitations, Lamo12 et Clinpus86!

En cas d'AF, ils demandent toujours l'original d'acte de naissance? Faut-il préparer un original notarié et légalisé par l'ambassade?

Mon recours est en instruction. Je me demande si je ne vais pas préparer ce document maintenant car ça prendra du temps... Merci d'avance!
t
1 mai 2014 10:01
Citation
himen92 a écrit:
Salem les amies !

J'ai une question voilà j'ai aide un ami a faire son recours depuis le 21 avril 2013 j'ai envoye mon recours après lui je suis française depuis le 3 octobre 2013 et lui il n'a rien reçu juste une lettre en juillet 2013 qui dis qu'ils vont réétudier sa demande un nouvelle examen a son dossier depuis plus rien qu'est ce qu'il doit faire sa fais un ans exacte après son recours il a toujours pas de réponse

Salam Himen!

Quel plaisir de te revoir. Je crois qu'ils ont oublié son dossier dans les tiroirs. Il suffit de renvoyer un mail pour connaître l'état de l'évolution
c
1 mai 2014 11:07
Citation
QQS a écrit:
Félicitations, Lamo12 et Clinpus86!

En cas d'AF, ils demandent toujours l'original d'acte de naissance? Faut-il préparer un original notarié et légalisé par l'ambassade?

Mon recours est en instruction. Je me demande si je ne vais pas préparer ce document maintenant car ça prendra du temps... Merci d'avance!

Hello QQS!
au meilleur de ma connaissance, retirer un extrait de naissance se fait rapidement smiling smiley pas besoin de se presser smiling smiley
amicalement,
QQS
1 mai 2014 11:17
Merci de ta réponse!
Je suis de nationalité chinoise. Lors de mon dépôt du dossier à la préfecture, j'ai été demandée de fournir un acte de naissance notarié et légalisé par l'Ambassade de France en Chine. Cela m'a pris 2-3 semaines + une semaine de l'envoi de Chine vers France.

Dans ton cas, comment tu l'as fait? Je n'ai pas d'autres originaux (sinon ça date de 2006...). Merci bien!
Amicalement,
F
1 mai 2014 12:10
felicitation Clinpus

c etait quoi ton numero reze
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
t
1 mai 2014 13:18
bonjour QQS et à tous,

en principe, REZE demande l'acte de naissance à tous ceux ou celles qui ont eu une décision d'ajournement.

mon recours, envoyé le 13 février, est enregistré le 24 avril

n° dossier 2014X 103XXX

Je souhaite un Big AF à tous
t
1 mai 2014 13:38
Citation
lamo12 a écrit:
Bonjour les amis,

je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles de mon dossier, je viens de recevoir un courier du ministère directement me demandant mon extrait de naissance originale( nom, prénom, date de naissance et lieu de naissance, sex...) pour poursuivre l'instruction de mon dossier. Voilà j'espère que c'est une bonne nouvelle.

Numéro du dossier: 2014X100XXX


pleins d'AF pour tt le monde.

Bonjour lamo 12,

félicitations!!!!!!!!!!!!!

mon recours, envoyé le 13 février, est enfin enregistré le 24 avril
n° dossier communiqué fin février 2014X 103XXX

je souhaite un Big AF à tous
c
1 mai 2014 14:16
Citation
QQS a écrit:
Merci de ta réponse!
Je suis de nationalité chinoise. Lors de mon dépôt du dossier à la préfecture, j'ai été demandée de fournir un acte de naissance notarié et légalisé par l'Ambassade de France en Chine. Cela m'a pris 2-3 semaines + une semaine de l'envoi de Chine vers France.

Dans ton cas, comment tu l'as fait? Je n'ai pas d'autres originaux (sinon ça date de 2006...). Merci bien!
Amicalement,

Moi je suis de nationalité algerienne! je pense qu'il y'a des accords entre la france et l'algerie, ce qui fait qu'ils acceptent l'acte de naissance sans qu'il soit notarié ou autre!
bon courage
c
1 mai 2014 14:18
Citation
Fahd86 a écrit:
felicitation Clinpus

c etait quoi ton numero reze
Hello Fahd,
Mon numéro Reze est: 2013X1204XX

smiling smiley
QQS
1 mai 2014 14:43
Citation
clinpus86 a écrit:
Citation
QQS a écrit:
Merci de ta réponse!
Je suis de nationalité chinoise. Lors de mon dépôt du dossier à la préfecture, j'ai été demandée de fournir un acte de naissance notarié et légalisé par l'Ambassade de France en Chine. Cela m'a pris 2-3 semaines + une semaine de l'envoi de Chine vers France.

Dans ton cas, comment tu l'as fait? Je n'ai pas d'autres originaux (sinon ça date de 2006...). Merci bien!
Amicalement,

Moi je suis de nationalité algerienne! je pense qu'il y'a des accords entre la france et l'algerie, ce qui fait qu'ils acceptent l'acte de naissance sans qu'il soit notarié ou autre!
bon courage



Merci beaucoup pour ta réponse! Bonne journée
1 mai 2014 14:52
Citation
saf34 a écrit:
Citation
langelino2013 a écrit:
Bonjour saf34,
Quand la SDANF demande des actes de naissances suite a un recours c'est pour transférer le dossier au SCEC afin de créer vos actes d'État civil français... Une bonne nouvelle s'annonce pour bientôt inchallah.
Patience.
. Bonsoir langelino 2013 et les autre fourmis te peu tu me dire combien de temps pour traité les recours après recepession des documents ,reçu le 19 avril renvoyer le 21 avril2014
. Salam je vous donne de mes nouvelle , j ai appeller le Scec hier -après midi , ils ont mon dossier dans leur service et qu ils doivent attentrle feu vert pour établir les actes . Vous avez déjà eu se genre de réponse de la par du Scec ?Oups
t
1 mai 2014 15:25
depot : 25/10/2013 Entretien et refus: 30/01/2014 RH: 13/02/2014 n° REZE Communiqué 24/02/2014 Recours enregistré 24/04/2014 AF????????
t
1 mai 2014 15:28
Citation
tayb 13 a écrit:
bonjour QQS et à tous,

en principe, REZE demande l'acte de naissance à tous ceux ou celles qui ont eu une décision d'ajournement.

mon recours, envoyé le 13 février, est enregistré le 24 avril

n° dossier 2014X 103XXX

Je souhaite un Big AF à tous


Salut,
Juste pour une mise au point.
Lorsque la préfecture reçoit en premier une demande de naturalisation et qu'après examen elle décide d'ajourner la demande, elle renvoie au Candidat l'original de son acte de naissance
Quand le candidat fait un recours hiérarchique auprès de Rezé, et si après un nouvel examen ce dernier décide de réserver une suite favorable au recours, il lui envoie un simple courrier pour lui demander son acte de naissance afin de poursuivre l'instruction de sa demande de naturalisation.
Rezé ne demande pas l'acte de naissance à tous ceux qui ont fait un recours hiérarchique. IL le demande uniquement à ceux dont le recours a reçu un avis favorable.
J'espère avoir été clair

Bonne chance à tous
QQS
1 mai 2014 15:55
Merci Tayb13 et tchegnon pour la réponse!
Oui, bonne chance à tous!
t
1 mai 2014 15:56
slt Chegnon

tu as tout à fait raison

la demande de l'acte de naissance s'adresse aux postulants ayant reçu un ajournement

pour mon cas, j'ai eu un refus (art 21-16 du code civil, en l'espèce j'ai respecté les conditions de cet article) la sous préfecture ne m'a pas rendu l'acte de naissance.


Je souhaite un AF à tous
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