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Parent d'enfant francais
Oum-aymen [ MP ]
23 février 2014 17:03
Salam alikoum
Je suis en procédure de divorce avec le pere de mon fils de9 mois
Rien naller plus dans mon couple des que j'ai accoucher mon mari ne voulait plus mentretenir ni moi et mon fils, il me demander daller voir pere car mon soit disant il etait riche, il me tapper souvent devant mon bebe. Jai du quitter le domicile conjugale et je suis retourné chez mes parents
Cela fait 2 ans que nous sommes mariés je ne suis pas aller signer avec lui a la prefecture donc il a changer de statut de parent enfant francais peut il pretendre d'une carte sejour sachant quil n'es jamais aller chez le medecin il ne lui rien acheter depuis sa naissance?
sos courriers [ MP ]
24 février 2014 07:47
Citation
Oum-aymen a écrit:
Salam alikoum
Je suis en procédure de divorce avec le pere de mon fils de9 mois
Rien naller plus dans mon couple des que j'ai accoucher mon mari ne voulait plus mentretenir ni moi et mon fils, il me demander daller voir pere car mon soit disant il etait riche, il me tapper souvent devant mon bebe. Jai du quitter le domicile conjugale et je suis retourné chez mes parents
Cela fait 2 ans que nous sommes mariés je ne suis pas aller signer avec lui a la prefecture donc il a changer de statut de parent enfant francais peut il pretendre d'une carte sejour sachant quil n'es jamais aller chez le medecin il ne lui rien acheter depuis sa naissance?

Salam,

Dans ta situation, ce qui compte ce ne sont pas les frais de médecin ou aucun achat pour votre enfant. Mais c'est le règlement de la pension alimentaire depuis la séparation.

Même s'il travaille, mais qu'il ne paye pas de pension, son titre de séjour ne sera pas renouveler. Même si l'enfant est français. De plus, si tu as fait ta déclaration à la CAF, en qualité de mère seule avec un enfant. Là aussi, le juge considérera qu'il n'y a pas de pension versée. Le résultat est que son titre lui sera retiré.
Cooper77 [ MP ]
24 février 2014 08:25
Bonjour,

contrairement à ce que dit Sos Courriers, si vous habitez encore ensemble, il n' y a pas forcement de pension alimentaire car, pension alimentaire=adresse différente, c'est aussi valable pour la Caf. On ne peut pas se déclarer mère seule avec enfant si le papa est dans le foyer même si les relations ce sont détériorées.

Ceci dit, si vous habitez toujours ensemble, il n' y a pas besoin de factures d'achats ou autres, s'il a des revenus (un salaire) et qu'il partage le même foyer avec son enfant, le carnet de santé à porter de main, cela suffit en générale. Je parle en conséquence de cause et bien sur cela dépend des préfectures

Par contre vous pouvez toujours le signaler à la préfecture, à la mairie, commissariat... mais la décision ne regarde que vous et rien que vous car y a un enfant au milieu de tout ça






Citation
Oum-aymen a écrit:
Salam alikoum
Je suis en procédure de divorce avec le pere de mon fils de9 mois
Rien naller plus dans mon couple des que j'ai accoucher mon mari ne voulait plus mentretenir ni moi et mon fils, il me demander daller voir pere car mon soit disant il etait riche, il me tapper souvent devant mon bebe. Jai du quitter le domicile conjugale et je suis retourné chez mes parents
Cela fait 2 ans que nous sommes mariés je ne suis pas aller signer avec lui a la prefecture donc il a changer de statut de parent enfant francais peut il pretendre d'une carte sejour sachant quil n'es jamais aller chez le medecin il ne lui rien acheter depuis sa naissance?
sos courriers [ MP ]
24 février 2014 09:01
Citation
Cooper77 a écrit:
Bonjour,

contrairement à ce que dit Sos Courriers, si vous habitez encore ensemble, il n' y a pas forcement de pension alimentaire car, pension alimentaire=adresse différente, c'est aussi valable pour la Caf. On ne peut pas se déclarer mère seule avec enfant si le papa est dans le foyer même si les relations ce sont détériorées.

Ceci dit, si vous habitez toujours ensemble, il n' y a pas besoin de factures d'achats ou autres, s'il a des revenus (un salaire) et qu'il partage le même foyer avec son enfant, le carnet de santé à porter de main, cela suffit en générale. Je parle en conséquence de cause et bien sur cela dépend des préfectures

Par contre vous pouvez toujours le signaler à la préfecture, à la mairie, commissariat... mais la décision ne regarde que vous et rien que vous car y a un enfant au milieu de tout ça

Salam,

Ma réponse était en fonction de ce qui a été dit. La posteuse, a dit qu'ils étaient mariés depuis 2 ans et sont actuellement en instance de divorce. N'ayant pas de précision quand à savoir s'ils sont séparés ou pas, c'est la raison pour laquelle, j'ai précisé paiement de pension à partir de la séparation. Il n'y a que la posteuse qui sait dans quelle situation elle est vraiment.

Vous dites parler en connaissance de cause, mais c'était à quelle période ? Car depuis septembre 2013, pour un renouvellement de titre obtenu par mariage, la présence de l'épouse est devenue obligatoire. Justement à cause des abus.






Citation
Oum-aymen a écrit:
Salam alikoum
Je suis en procédure de divorce avec le pere de mon fils de9 mois
Rien naller plus dans mon couple des que j'ai accoucher mon mari ne voulait plus mentretenir ni moi et mon fils, il me demander daller voir pere car mon soit disant il etait riche, il me tapper souvent devant mon bebe. Jai du quitter le domicile conjugale et je suis retourné chez mes parents
Cela fait 2 ans que nous sommes mariés je ne suis pas aller signer avec lui a la prefecture donc il a changer de statut de parent enfant francais peut il pretendre d'une carte sejour sachant quil n'es jamais aller chez le medecin il ne lui rien acheter depuis sa naissance?
Cooper77 [ MP ]
24 février 2014 09:15
D’après ce qu'elle est dit, c'est en qualité de parent d'enfant Français et non par mariage (dans tous les cas c'est la carte vie privée familiale) mais les documents à fournir ne sont pas les même en général et, y a pas besoin de la mère ni de l'enfant.

S'ils sont en instance de divorce et qu'ils habitent toujours ensemble (ça arrive de fois) et que Monsieur demande la carte en qualité de Parent d'enfant Français : carnet de santé à jour, revenus, acte de naissance, document signé par la mère (il vérifie rarement que c'est la mère qui a réellement signée).

Par contre c'est plus complexe si monsieur n'habite plus avec sa "Femme", car elle peut refuser de fournir le carnet de santé, les documents la concernant (carte d'identité, ses fiches d'impots, attestation Caf...)

Mais bon on a pas plus de détail



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/02/14 09:17 par Cooper77.
ghisfr [ MP ]
24 février 2014 10:48
Citation
sos courriers a écrit:
Citation
Oum-aymen a écrit:
Salam alikoum
Je suis en procédure de divorce avec le pere de mon fils de9 mois
Rien naller plus dans mon couple des que j'ai accoucher mon mari ne voulait plus mentretenir ni moi et mon fils, il me demander daller voir pere car mon soit disant il etait riche, il me tapper souvent devant mon bebe. Jai du quitter le domicile conjugale et je suis retourné chez mes parents
Cela fait 2 ans que nous sommes mariés je ne suis pas aller signer avec lui a la prefecture donc il a changer de statut de parent enfant francais peut il pretendre d'une carte sejour sachant quil n'es jamais aller chez le medecin il ne lui rien acheter depuis sa naissance?

Salam,

Dans ta situation, ce qui compte ce ne sont pas les frais de médecin ou aucun achat pour votre enfant. Mais c'est le règlement de la pension alimentaire depuis la séparation.

Même s'il travaille, mais qu'il ne paye pas de pension, son titre de séjour ne sera pas renouveler. Même si l'enfant est français. De plus, si tu as fait ta déclaration à la CAF, en qualité de mère seule avec un enfant. Là aussi, le juge considérera qu'il n'y a pas de pension versée. Le résultat est que son titre lui sera retiré.

Bien repondu! de toute facon le but du post etait de se rassurer de cette impossibilité en guise de sanction.
Oum-aymen [ MP ]
25 février 2014 13:07
Merci de votre réponse
Je suis plus a la même adresse, on ne s'entend plus du tout.
Et oui pour l'instant je suis déclarer mère seule a la caf et ils me versent une pention.
Lorsque je suis aller a la préfecture pour signaler pourquoi je ne me suis pas deplacé le jour du rendez vous ils m'on demandé de signer une attestation qu'il ne contribue en rien a l'enfant.
Aujourdhui et depuis la séparation j'ai des menaces envers lui et sa mere...
ghisfr [ MP ]
25 février 2014 14:21
Citation
Oum-aymen a écrit:
Merci de votre réponse
Je suis plus a la même adresse, on ne s'entend plus du tout.
Et oui pour l'instant je suis déclarer mère seule a la caf et ils me versent une pention.
Lorsque je suis aller a la préfecture pour signaler pourquoi je ne me suis pas deplacé le jour du rendez vous ils m'on demandé de signer une attestation qu'il ne contribue en rien a l'enfant.
Aujourdhui et depuis la séparation j'ai des menaces envers lui et sa mere...

Comment ca, signer une attestation qu'il ne contribue en rien a l'enfant ? si je comprends bien, tu ne veux plus qu'il sejourne en france qu'on lui retire ces papiers? Ou tu l'as signé parce que tu veux continuer à percevoir l'argent de la caf?
sos courriers [ MP ]
25 février 2014 17:26
Citation
Oum-aymen a écrit:
Merci de votre réponse
Je suis plus a la même adresse, on ne s'entend plus du tout.
Et oui pour l'instant je suis déclarer mère seule a la caf et ils me versent une pention.
Lorsque je suis aller a la préfecture pour signaler pourquoi je ne me suis pas deplacé le jour du rendez vous ils m'on demandé de signer une attestation qu'il ne contribue en rien a l'enfant.
Aujourdhui et depuis la séparation j'ai des menaces envers lui et sa mere...

Salam,

Porte plainte pour menace, et là le problème sera vite régler. Ne te laisse pas intimidé, change de numéro et tu seras tranquille.

@ghisfr, lorsque tu donnes un conseil, ne t'immisce pas dans la vie des gens. Si la posteuse, a choisi de signer les papiers, c'est que la vie qu'elle menait ne lui convenais plus

J'ajouterai qu'à défaut de réussir son mariage, on peux réussir son divorce, surtout s'il y a des enfants. Cela n'empêche les parents d'assumer leurs responsabilités. A partir du moment où un des parents est démissionnaire, je ne vois pas pourquoi il resterai en France. C'est trop facile de jouer avec les sentiments des gens, de leurs faire miroiter des choses qui n'existent pas, lui pourrir la vie et ensuite jouer les David Copperfield.
Oum-aymen [ MP ]
25 février 2014 17:57
Pour repondre a ghisfr oui jai signer lattestation je veut pas quil arrive a ces fins rapidement. C'est cruel mais faut le vivre pour comprendre


Soscourriers
Les menaces viennent aussi de l'etranger par telephone
Depuis que je sorti du domicile il ne ma rien acheter pour le petit il attend la pension qui sera fixé par le juge
ghisfr [ MP ]
25 février 2014 19:13
Citation
sos courriers a écrit:
@ghisfr, lorsque tu donnes un conseil, ne t'immisce pas dans la vie des gens. Si la posteuse, a choisi de signer les papiers, c'est que la vie qu'elle menait ne lui convenais plus

Tu fais semblant de ne pas comprendre que je pose de questions? Mais la posteuse à repondu, elle a compris mon post!
sos courriers [ MP ]
26 février 2014 08:00
Citation
Oum-aymen a écrit:
Pour repondre a ghisfr oui jai signer lattestation je veut pas quil arrive a ces fins rapidement. C'est cruel mais faut le vivre pour comprendre


Soscourriers
Les menaces viennent aussi de l'etranger par telephone
Depuis que je sorti du domicile il ne ma rien acheter pour le petit il attend la pension qui sera fixé par le juge

Salam,

Il attends que le Juge fixe la pension ? Et bien, la contribution se fait bien avant, c'est un point que ton avocat doit faire jouer en ta faveur. Je suppose que tu as remis l'attestation de la CAF, justifiant ta situation et que monsieur ne donne rien.

En ce qui concerne les menaces, si tu as la possibilité de les enregistrer, fais le. Parles en a ton avocat, qui devrais le rajouter sur la requête en divorce. Si ton avocat te dit, "oui mais ce n'est que téléphonique", tu dois pouvoir le faire valider par un huissier. Il notera les numéros, a qui ils correspondent et le contenus de la conversation. Dernière solution, tu ne réponds plus.
Oum-aymen [ MP ]
26 février 2014 09:33
Oui c'est vrai je ne doit plus répondre.

Il attend la pension fixé pour prouver a la prefecture qu'il subvient au besoin de l'enfant , et la prefecture cela lui suffirait surement
Oui jai remis l'attestation de la caf a mon avocat

J'ai des enregistrement de lui qui me di mechamment signe moi les papiers et on va dans la foulé divorcé
sos courriers [ MP ]
26 février 2014 10:33
Citation
Oum-aymen a écrit:
Oui c'est vrai je ne doit plus répondre.

Il attend la pension fixé pour prouver a la prefecture qu'il subvient au besoin de l'enfant , et la prefecture cela lui suffirait surement
Oui jai remis l'attestation de la caf a mon avocat

J'ai des enregistrement de lui qui me di mechamment signe moi les papiers et on va dans la foulé divorcé

Est-ce qu'il travaille ?
Son renouvellement doit se faire quand ?

Même si le Juge fixe une pension, il aura rien donné avant, donc la préfecture lui renouvellera pas le titre.

Avec les enregistrements, porte plainte, pour manipulation, menaces, et tentatives d'intimidation, et insiste bien pour une plainte et non pas une main courante. L'idéal, serait que ta plainte soit prise par un inspecteur, donc insiste pour en voir un. Une fois la plainte prise en compte, il doit te donner un accusé de dépôt de plainte, et demande qu'il imprime ta déclaration. Ensuite donne la copie à la préfecture.
ghisfr [ MP ]
26 février 2014 10:52
Citation
Oum-aymen a écrit:
Oui c'est vrai je ne doit plus répondre.
Il attend la pension fixé pour prouver a la prefecture qu'il subvient au besoin de l'enfant , et la prefecture cela lui suffirait surement
Oui jai remis l'attestation de la caf a mon avocat
J'ai des enregistrement de lui qui me di mechamment signe moi les papiers et on va dans la foulé divorcé

Madame, j'ai juste trois questions:
-Veux tu VRAIMENT divorcer avec ton mari?
-Veux tu aller vers un divorce aussi conflictuel avec des plaintes pour menaces et autres contre ton mari?
-Es-tu sure que, avec le temps qui passera, tu n'auras plus jamais envie de le voir/rencontrer meme pour faire plaisir à ton enfant?
Je te donne un conseil en tant que homme, tu veux divorcer, fais le calmement.
Tu veux qu'il n'ait plus les papiers, ben tu peux encore le faire si tu y tiens mais à mon avis s'il accepte de payer ses pensions pourquoi ne pas le laisser? A toi de voir.
Par contre, porte plainte si les menaces sont inquiétantes, sinon essaie de parler avec lui sur ses menaces.
Je suis certain que vous vous connaissez bien, peut etre depuis le bled, ou encore vos parents se connaissent, juste pour te dire essaie de bien terminer ta relation sans envenimer.
Dans tous les cas, à toi de decider.
Oum-aymen [ MP ]
26 février 2014 11:36
Jai tout essayer je me suis fait tabasser par 2 inconnus pres de chez moi. Il ma sali aupres de ma famille, mes amies, mes voisins
Il veut la garde exclusive je sait pas se qu'il mijote avec son avocat car il parait confiant

Soscourriers
Normalement il travail
Oui je vais porter plainte je sort même plus jai trop peur
 
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