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Naturalisation (traitement à REZE) POST 2
g
10 septembre 2008 09:08
Citation
Madingwa a écrit:
Citation
Zamalek a écrit:
Bonjour,

J'ai appellé REZE aujourd'hui et une dame m'a expédié assez rapidement en me disant que mon dossier n'était pas encore traité.

C'est bizarre parce que c'est la même dame qui m'a dit k'il serait instruit fin août.

Peut être qu'elle n'a pas pris le temps de vérifier vraiment...

Bref... Je suis un peu deg là...

Bonjour,

Déjà dégoûté ?
On ne cesse de repeter que la procédure de naturalisation est la Patience incarnée.



Salut Madingwa,
J'en viens à quelques nouvelles. Suite donc à mon recours gracieux toujours en attente de décision, je viens d'apprendre que REZE attend la fin de la procédure de l'effacement au STIC pour prendre la décision. Hier, j'ai remué ciel et terre pour avoir des infos sur la procédure d'effacement, j'ai eu juste le procureur qui m'a confirmé que tout cela suit son cours.
J'ose encore y croire
s
10 septembre 2008 09:18
Merci à Madingwa, Kiki15 et lechameau pour vos réponses, vous êtres super gentils.
Lecahmeau, elle peut pas dissimuler sa période américaine, car on photocopie toutes les pages du passeport et elle avait un visa d'un an dedans avec les tampons d'entrée et de sortie en france.
Par contre, malgré que c'était un job, on appelle ça dans le milieu de la recherche, un stage post doctoral et d'ailleurs c ce stage qui ouvre les portes de recrutement pour les chercheurs en france.
Elle est partie 6 mois, et rentée pour un mois et repartie pour 3 autres mois.
C'est un peu délicat mais il faut trouver les bons arguments.
Merc à vous tous.

Citation
lechameau a écrit:
staryma
si elle a eu un titre de séjour ,elle peut dire qu'elle était en stage aux USA quelque chose
dans le genre !
A mon avis la résidence est discontinue,mais reste à vérifier,car période longue à l'étranger
et ne travaillait pa pour une entité française!
donc pa la peine de dire tout ça,seulement qu'elle était ici en france,du genre elle cherchait
du travail etc...c pa une fraude non plus de dire qu'elle était en france .
et qu'elle est partie pour un stage si jamais rézé lui pose la question par écrit!
A mon avis rézé ne fera pa attention à moins de chercher des noix!
bon courage!
M
10 septembre 2008 09:30
Citation
gankpo a écrit:

Salut Madingwa,
J'en viens à quelques nouvelles. Suite donc à mon recours gracieux toujours en attente de décision, je viens d'apprendre que REZE attend la fin de la procédure de l'effacement au STIC pour prendre la décision. Hier, j'ai remué ciel et terre pour avoir des infos sur la procédure d'effacement, j'ai eu juste le procureur qui m'a confirmé que tout cela suit son cours.
J'ose encore y croire

Gankpo mon gars,

Je me dis que tout va dans le bon sens. Et surtout, tu ne "dors" pas en attendant que cela se fasse tout seul. Il faut continuer à les relancer de temps en temps, histoire que tu montres que cela te tient au plus haut point.
Je trouve quand même bizarre que pour inscrire un nom, c'est facile et pour l'effacer en admettant leur erreur, ça devient compliqué...
En tout cas, je sais que cela va bien se terminer. Le tout est de savoir quand ?
Bonne journée à toi.
z
10 septembre 2008 09:41
SALUT - à propos d une personne ayant fait l objet d'une adoption simple par décision du tribunal. Quelqu'un peut il me dire quelles sont les facilités de carte de séjour ou de visa de longue durée ou de naturalisation dont peut bénéficier cette personne vivant au Maroc, (et voulant continuer à y vivre)
pour pouvoir se rendre en France sans entraves pour rendre visite ou aller soigner la personne qui l'a adoptée, celle ci est de plus en plus agée a la nationalité Francaise et qui vit en France.???
Bien que la loi Fancaise dit que un dossier peut etre déposé au Consulat pour une carte de séjour, en fait rien n'est prévu dans les consulats pour le faire (il n y a pas facilitation...)
Pour avoir cette carte de séjour, actuellement il faudrait débarquer en France y séjourner et aller à la préfecture deposer un dossier soit de carte de séjour, soit de Naturalisation... il faut donc laisser derriere sa vie Marocaine.
M
10 septembre 2008 09:47
Citation
staryma a écrit:
Merci à Madingwa, Kiki15 et lechameau pour vos réponses, vous êtres super gentils.
Lecahmeau, elle peut pas dissimuler sa période américaine, car on photocopie toutes les pages du passeport et elle avait un visa d'un an dedans avec les tampons d'entrée et de sortie en france.
Par contre, malgré que c'était un job, on appelle ça dans le milieu de la recherche, un stage post doctoral et d'ailleurs c ce stage qui ouvre les portes de recrutement pour les chercheurs en france.
Elle est partie 6 mois, et rentée pour un mois et repartie pour 3 autres mois.
C'est un peu délicat mais il faut trouver les bons arguments.
Merc à vous tous.

Bien staryma,

J'espère que la réponse que je vais t'apporter ci-dessous te confortera dans mon idée première.
J'ai consulté les documents que j'ai à ma disposition, en particulier la Circulaire DPM n° 2000-254 du 12 mai 2000 relative aux naturalisations, réintégrations dans la nationalité française et perte de la nationalité française

Dans le paragraphe I. - ROLE DE LA PRÉFECTURE - D. - Etablissement du dossier par la préfecture et appréciation de la demande - 3. Appréciation de la situation du demandeur - a) Résidence en France

il est dit ceci :" L'article 21-17 du code civil pose le principe que la naturalisation ne peut être accordée qu'à l'étranger justifiant d'une résidence habituelle en France pendant les cinq années qui précèdent le dépôt de la demande.
La durée de résidence s'apprécie à compter de la date à laquelle la personne réside régulièrement en France.
Les articles 21-18 à 21-20 du code civil prévoient des hypothèses de réduction et de dispense de stage. La loi du 16 mars 1998 a ajouté les réfugiés aux catégories de postulants bénéficiant d'une dispense de stage.
Vous examinerez avec soin la situation des demandeurs afin de déterminer les dispositions qui leur sont applicables.
Par ailleurs, certaines absences temporaires du territoire, d'une durée inférieure à un an et motivées, sont généralement admises. Dans cette hypothèse, elles n'interrompent pas la durée du stage."

Oui pour justifier son séjour Américain, mais on voit bien que la circulaire parle de résidence habituelle et non de résidence continue.
Ce séjour ne sera donc en rien, un motif d'irrecevabilité.

J'espère que cela répond à ton interrogation.
s
10 septembre 2008 09:55
Merci Madingwa, cela me rassure car c'est une amie très chere à mon coeur comme une soeur. J'avais peur car Rezé commence à durcir sa position de plus en plus.

Citation
Madingwa a écrit:
Citation
staryma a écrit:
Merci à Madingwa, Kiki15 et lechameau pour vos réponses, vous êtres super gentils.
Lecahmeau, elle peut pas dissimuler sa période américaine, car on photocopie toutes les pages du passeport et elle avait un visa d'un an dedans avec les tampons d'entrée et de sortie en france.
Par contre, malgré que c'était un job, on appelle ça dans le milieu de la recherche, un stage post doctoral et d'ailleurs c ce stage qui ouvre les portes de recrutement pour les chercheurs en france.
Elle est partie 6 mois, et rentée pour un mois et repartie pour 3 autres mois.
C'est un peu délicat mais il faut trouver les bons arguments.
Merc à vous tous.

Bien staryma,

J'espère que la réponse que je vais t'apporter ci-dessous te confortera dans mon idée première.
J'ai consulté les documents que j'ai à ma disposition, en particulier la Circulaire DPM n° 2000-254 du 12 mai 2000 relative aux naturalisations, réintégrations dans la nationalité française et perte de la nationalité française

Dans le paragraphe I. - ROLE DE LA PRÉFECTURE - D. - Etablissement du dossier par la préfecture et appréciation de la demande - 3. Appréciation de la situation du demandeur - a) Résidence en France

il est dit ceci :" L'article 21-17 du code civil pose le principe que la naturalisation ne peut être accordée qu'à l'étranger justifiant d'une résidence habituelle en France pendant les cinq années qui précèdent le dépôt de la demande.
La durée de résidence s'apprécie à compter de la date à laquelle la personne réside régulièrement en France.
Les articles 21-18 à 21-20 du code civil prévoient des hypothèses de réduction et de dispense de stage. La loi du 16 mars 1998 a ajouté les réfugiés aux catégories de postulants bénéficiant d'une dispense de stage.
Vous examinerez avec soin la situation des demandeurs afin de déterminer les dispositions qui leur sont applicables.
Par ailleurs, certaines absences temporaires du territoire, d'une durée inférieure à un an et motivées, sont généralement admises. Dans cette hypothèse, elles n'interrompent pas la durée du stage."

Oui pour justifier son séjour Américain, mais on voit bien que la circulaire parle de résidence habituelle et non de résidence continue.
Ce séjour ne sera donc en rien, un motif d'irrecevabilité.

J'espère que cela répond à ton interrogation.
M
10 septembre 2008 10:02
Citation
zorglupos a écrit:
SALUT - à propos d une personne ayant fait l objet d'une adoption simple par décision du tribunal. Quelqu'un peut il me dire quelles sont les facilités de carte de séjour ou de visa de longue durée ou de naturalisation dont peut bénéficier cette personne vivant au Maroc, (et voulant continuer à y vivre)
pour pouvoir se rendre en France sans entraves pour rendre visite ou aller soigner la personne qui l'a adoptée, celle ci est de plus en plus agée a la nationalité Francaise et qui vit en France.???
Bien que la loi Fancaise dit que un dossier peut etre déposé au Consulat pour une carte de séjour, en fait rien n'est prévu dans les consulats pour le faire (il n y a pas facilitation...)
Pour avoir cette carte de séjour, actuellement il faudrait débarquer en France y séjourner et aller à la préfecture deposer un dossier soit de carte de séjour, soit de Naturalisation... il faut donc laisser derriere sa vie Marocaine.

Cette question n'a aucun lien avec le sujet traité ici "Naturalisation (traitement à REZE) POST 2".
Un sujet sur les cartes de séjour serait plus approprié.
Pour répondre, un titre de séjour "Visiteur" existe en France.
M
10 septembre 2008 10:05
Citation
Madingwa a écrit:
Citation
zorglupos a écrit:
SALUT - à propos d une personne ayant fait l objet d'une adoption simple par décision du tribunal. Quelqu'un peut il me dire quelles sont les facilités de carte de séjour ou de visa de longue durée ou de naturalisation dont peut bénéficier cette personne vivant au Maroc, (et voulant continuer à y vivre)
pour pouvoir se rendre en France sans entraves pour rendre visite ou aller soigner la personne qui l'a adoptée, celle ci est de plus en plus agée a la nationalité Francaise et qui vit en France.???
Bien que la loi Fancaise dit que un dossier peut etre déposé au Consulat pour une carte de séjour, en fait rien n'est prévu dans les consulats pour le faire (il n y a pas facilitation...)
Pour avoir cette carte de séjour, actuellement il faudrait débarquer en France y séjourner et aller à la préfecture deposer un dossier soit de carte de séjour, soit de Naturalisation... il faut donc laisser derriere sa vie Marocaine.

Cette question n'a aucun lien avec le sujet traité ici "Naturalisation (traitement à REZE) POST 2".
Un sujet sur les cartes de séjour serait plus approprié.
Pour répondre, un titre de séjour "Visiteur" existe en France.

Le site [sos-net.eu.org] vous renseignera davantage.
j
10 septembre 2008 10:54
N° 2008X010nnn
J'ai reçu un mail fin aout me disant que mon dossier a reçu un avis favorable de principe et que mon dossier est parti au MAE.
Aujourd'hui, j'ai appelé, je suis tombé sur une dame pressée qui m'a dit que le dossier va vers le positif et qu'il sera transmis au MAE où il va rester 3 mois et que je recevera un courrier me disant que je suis français début décembre.
Est-ce que ça vous semble logique tout ça? Ces délais sont-ils normaux?
MErci
m
10 septembre 2008 10:59
Bonjour à toutes et tous.

J'ai déposé mon dossier de naturalisation en Août 2007.
Rezé l'a reçu en mars 2008.
Je n'ai pas de réponse depuis.
N° dossier 2008X017...
Savez-vous si le dossier a été traité ou non car j'ai essayé d'appeler rezé et ils ne répondent pas.

Merci pour vos réponses.
z
10 septembre 2008 11:45
Toujours pas de news de la part des 0x14, 15 .. Les x10 ont eu des réponses au mois d'aôut qd même !!
M
10 septembre 2008 11:48
Citation
js77 a écrit:
N° 2008X010nnn
J'ai reçu un mail fin aout me disant que mon dossier a reçu un avis favorable de principe et que mon dossier est parti au MAE.
Aujourd'hui, j'ai appelé, je suis tombé sur une dame pressée qui m'a dit que le dossier va vers le positif et qu'il sera transmis au MAE où il va rester 3 mois et que je recevera un courrier me disant que je suis français début décembre.
Est-ce que ça vous semble logique tout ça? Ces délais sont-ils normaux?
MErci

Bonjour,

Vous pouvez vous estimer heureux que le délai ne soit que de 3 mois.
Le mien a pris 3,5 mois.

Conclusion : tout cela est logique et normal.
Z
10 septembre 2008 13:34
Je ne suis pas dégouté par la longueur du processus mais par les informations erronnées ou imprécises données par REZE...

J'espère au moins qu'ils sont honnetes. C'est à dire que qd on me dit "votre dossier n'est pas encore traité" alors qu'il aurait du l'être il y à 2 semaines ne veut pas dire "vous aurez une rep neg ms je laisse la préfecture vs le dire pr ne pas avoir à m'embarasser avec ça"

Voilà... Bon courage à tt le monde...

Citation
Madingwa a écrit:
Citation
Zamalek a écrit:
Bonjour,

J'ai appellé REZE aujourd'hui et une dame m'a expédié assez rapidement en me disant que mon dossier n'était pas encore traité.

C'est bizarre parce que c'est la même dame qui m'a dit k'il serait instruit fin août.

Peut être qu'elle n'a pas pris le temps de vérifier vraiment...

Bref... Je suis un peu deg là...

Bonjour,

Déjà dégoûté ?
On ne cesse de repeter que la procédure de naturalisation est la Patience incarnée.
d
10 septembre 2008 13:37
bnj les amis Bye
m
10 septembre 2008 15:45
bonjour à tous je voudrai juste donner quelque precision consernant mon dossier
voici mon parcour entrée en france avril 2002 en tant qu"etudiant changement de statut 2005 pacsé avec une française naissance de ma fille novembre 2005 cdi depuis mars 2006 depos de dossier naturalisation novembre 2007 entretien prefecture decembre 2007 entretien rg janvier 2008 numero rezé fevrier 2008 dossier numero 2008 x010 avis favorable 14 aout 2008 et je voudrai savoir combien de temps dois je attendre pour avoir tous mes papiers car l'attente devient de plus en plus longue et surtout quand dois je avoir mon nom dans le jo. je tiens a remercié toutes les personnes qui temoingnent sur ce forum et c'ets tres encourageant.merci pour vos reponses et surtout bon courage à tous
z
10 septembre 2008 16:20
Citation
mazuma a écrit:
bonjour à tous je voudrai juste donner quelque precision consernant mon dossier
voici mon parcour entrée en france avril 2002 en tant qu"etudiant changement de statut 2005 pacsé avec une française naissance de ma fille novembre 2005 cdi depuis mars 2006 depos de dossier naturalisation novembre 2007 entretien prefecture decembre 2007 entretien rg janvier 2008 numero rezé fevrier 2008 dossier numero 2008 x010 avis favorable 14 aout 2008 et je voudrai savoir combien de temps dois je attendre pour avoir tous mes papiers car l'attente devient de plus en plus longue et surtout quand dois je avoir mon nom dans le jo. je tiens a remercié toutes les personnes qui temoingnent sur ce forum et c'ets tres encourageant.merci pour vos reponses et surtout bon courage à tous

Bonjour mazuma, pourrais-tu nous dire sur quelle préfecture t'as déposé ton dossier de naturalisation ?
n
10 septembre 2008 17:18
Citation
moh78990 a écrit:
Bonjour à toutes et tous.

J'ai déposé mon dossier de naturalisation en Août 2007.
Rezé l'a reçu en mars 2008.
Je n'ai pas de réponse depuis.
N° dossier 2008X017...
Savez-vous si le dossier a été traité ou non car j'ai essayé d'appeler rezé et ils ne répondent pas.

Merci pour vos réponses.

ils ont commencé X014 en aout donc normalement ils doivent deja avoir commencé X017 et + perplexe

je crois qu'il faut appeler et attendre Angel pour qu'ils repondent



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/09/08 17:19 par nouveau001.
n
10 septembre 2008 17:38
merci pr la réponse,

j'ai appelé REZE pour avoir des infos concernant mon dossier, la dame m'a dit que mon dossier sera traité d'ici 2semaine je sais si c bonnn signe ou pas
z
10 septembre 2008 17:52
Citation
nour35 a écrit:
merci pr la réponse,

j'ai appelé REZE pour avoir des infos concernant mon dossier, la dame m'a dit que mon dossier sera traité d'ici 2semaine je sais si c bonnn signe ou pas

Bonjour nour35, la dame au tel ne t'as pas donné ton numéro ?
m
10 septembre 2008 18:33
Je suis de la normandie prefectur d dieppe
Emission spécial MRE
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