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mois.
Mise en oeuvre des principales réformes du CMPP du 12 décembre 2007
Demandes de naturalisation : suppression de la double instruction par les
préfectures d'une part et par la sous-direction de l’acquisition de la nationalité d'autre
part
Rappel de la réforme
La suppression des doublons dans la procédure d’instruction des demandes de
naturalisation entre la sous-direction de l’accès à la nationalité française et les préfectures,
afin de réduire les délais d’instruction et de préserver l’égalité de traitement des
demandeurs.
Les premières actions réalisées et les premiers résultats atteints
Quatre réunions se sont déjà tenues. Le groupe de travail a été installé dès le 12 décembre
2007 associant trois préfectures. Le 15 janvier et le 8 février deux séances de travail se sont
déroulées avec le ministère de l’Intérieur et les préfectures. Enfin le 13 février, une réunion a
permis en présence des syndicats concernés de présenter les deux scénarios. Les travaux
conduits avec l’appui de la DGME ont pour objectif de préciser les deux hypothèses de
suppression des doublons, et d’objectiver les bénéfices attendus en termes de délais,
d’emploi et d’amélioration de la qualité du service rendu. Les processus de traitement des
demandes de naturalisation ont été expertisés en administration centrale à Rezé et dans
deux préfectures (Côte-d’Or et Seine-Saint-Denis).

cnage de prefecture monsieur le doncteur, à partir du mois de septembre il y aura un changement

Rappel de la réforme

La suppression des doublons dans la procédure d’instruction des demandes de naturalisation entre la sous-direction de l’accès à la nationalité française et les préfectures, afin de réduire les délais d’instruction et de préserver l’égalité de traitement des demandeurs.

Les premières actions réalisées et les premiers résultats atteints

Quatre réunions se sont déjà tenues. Le groupe de travail a été installé dès le 12 décembre 2007 associant trois préfectures. Le 15 janvier et le 8 février deux séances de travail se sont déroulées avec le ministère de l’Intérieur et les préfectures. Enfin le 13 février, une réunion a permis en présence des syndicats concernés de présenter les deux scénarios. Les travaux conduits avec l’appui de la DGME ont pour objectif de préciser les deux hypothèses de suppression des doublons, et d’objectiver les bénéfices attendus en termes de délais, d’emploi et d’amélioration de la qualité du service rendu. Les processus de traitement des demandes de naturalisation ont été expertisés en administration centrale à Rezé et dans deux préfectures (Côte-d’Or et Seine-Saint-Denis).

Le calendrier des prochaines étapes

Les conclusions de cette expertise devraient être présentées au groupe de travail à la miavril. Le choix du scénario retenu sera effectué par le ministre fin avril. Une expérimentation pourrait être envisagée en septembre 2008

Par rapport a ce ke etudiant2002 DIT SUR CE POST

sa concerne aussi les naturalisation par declaration?

bonjour les amis;
concernant la réforme de l'Etat je ne pense pa que le fond va changer,ni d'ailleurs la forme
tous deux sont des fonctionnaires de l'Etat instruisent sur des instrucions précises(ressources,impot) et cotas à respecter.
Environ entre 80 et 90000 candidats naturalisé chaque année,soit 80 pour cent,(je trouve malgré tout que c énorme par rapport au nombre d'étrangers dont j'igore le chiffre exact,mais qui me semble 0,8 de la poplution)
la préfecture n'est pa forcément plus sévère que rézé,en tout cas il est tot pour le dire,d'ailleurs beaucoup de candidats sur le forum,ont témoigné qu'ils étaient bien accueilli lors du dépot de dossier!
Je vous rassure je ne travaille pa la bas:rire:
pas la peine de terroriser les pauvres candidats(déjà accablés par la procédure interminable) par je ne sais quel slogant;que la foudre va les frapper
rézé n'est pa non plus une passoire comme on veut le faire croire,vous avez bien vu comment
certains candidats sont restés sur le carreau.

on a tous besion des réformes de l'etat si non la france va être encore au moyen age alors que
les autres pays avance à pas de géant tel la chine!
on veut qu'il ait moins d'impot,on se pose des questions qui va payer tous ces trous dans les comptes publique,de l'argent gaspiller,les routes en mauvaise état,l'Etat n'a pa d'argent pour faire les travaux.
les premières des solutions est de commencer par supprimer les postes inutiles!
je suis pour un Etat minimum,ni l'etat providence (système communiste).
voilà mon avis sur la question,ce n'est pa de la politique,mais le savoir vivre!
Oui je comprends pour un candidat a la nat,il ne va pa si loin dans la réfelexion,ce qui l'intéresse
c à court terme,avoir rapidement ses papiers,et on verra plus tard,tout comme pour la pollution
je prends la voiture et on verra plus tard!

Citation
lechameau a écrit:
on a tous besion des réformes de l'etat si non la france va être encore au moyen age alors que
les autres pays avance à pas de géant tel la chine!
on veut qu'il ait moins d'impot,on se pose des questions qui va payer tous ces trous dans les comptes publique,de l'argent gaspiller,les routes en mauvaise état,l'Etat n'a pa d'argent pour faire les travaux.
les premières des solutions est de commencer par supprimer les postes inutiles!
je suis pour un Etat minimum,ni l'etat providence (système communiste).
voilà mon avis sur la question,ce n'est pa de la politique,mais le savoir vivre!
Oui je comprends pour un candidat a la nat,il ne va pa si loin dans la réfelexion,ce qui l'intéresse
c à court terme,avoir rapidement ses papiers,et on verra plus tard,tout comme pour la pollution
je prends la voiture et on verra plus tard!

le chameau en mode philosophe...lol
et politique...
naturalisation c pas court terme, c'est à vie...
mais je comprend bien ton discours

ce que je trouve bizarre c que depuis que je suis sur le forum j'ai vu plein de témoignages sur comment l'humain rezé transforme les décisions négatives des "méchantes" préféctures en avis favorables

jamais j'avais lu que rezé mette non là où la préfécture avait mis oui...
je trouve que le non des préféctures peut être parfois subjectif
mais un oui, ce ne l'est jamais

la plupart des cas les instructeurs sont de femmes
si ça avait été des hommes on aurait pu dire, ah oui, une telle a plu mieux que l'autre
mais là...étant donné qu'on nous aime pas forcément bcp ici, si on a dit oui à la préfécture, comme par ex pour karter, c que l'on mérite vraiment

du coup je me dis que rezé doit sans doute faire sa grève du zèle
autrement je ne comprends plus rien
mais rien de rien de rien

Bonjour mes amis, moi je m'en suis remis un peu, j'ai repris des esprits et ça grace à vous tous et grace à mes parents qui m'ont rassurés aussi, je vous remerci tous, et j'ai changé d'avis je ne compte plus baisser les bras, ce que je ne sais pas c comment je vais faire, d'abord certe il va falloire attendre la lettre de refus de rezé mais ça ne m'empeche pas de commencer dés maintenant à preparer ma contre attaque j'ai besoin de vos conseil, je pense qu'il faudra prendre un avocat, mais je sais pas logiquement un recours gracieux j'y ai le droit, rezé peuvent ils reouvrir le dossier, ou bien dois je redeposer de nouveau un autre dossier ou quoi dites moi svp

Citation
espoir_2008 a écrit:

Citation
lechameau a écrit:
on a tous besion des réformes de l'etat si non la france va être encore au moyen age alors que
les autres pays avance à pas de géant tel la chine!
on veut qu'il ait moins d'impot,on se pose des questions qui va payer tous ces trous dans les comptes publique,de l'argent gaspiller,les routes en mauvaise état,l'Etat n'a pa d'argent pour faire les travaux.
les premières des solutions est de commencer par supprimer les postes inutiles!
je suis pour un Etat minimum,ni l'etat providence (système communiste).
voilà mon avis sur la question,ce n'est pa de la politique,mais le savoir vivre!
Oui je comprends pour un candidat a la nat,il ne va pa si loin dans la réfelexion,ce qui l'intéresse
c à court terme,avoir rapidement ses papiers,et on verra plus tard,tout comme pour la pollution
je prends la voiture et on verra plus tard!

le chameau en mode philosophe...lol
et politique...
naturalisation c pas court terme, c'est à vie...
mais je comprend bien ton discours

ce que je trouve bizarre c que depuis que je suis sur le forum j'ai vu plein de témoignages sur comment l'humain rezé transforme les décisions négatives des "méchantes" préféctures en avis favorables

jamais j'avais lu que rezé mette non là où la préfécture avait mis oui...
je trouve que le non des préféctures peut être parfois subjectif
mais un oui, ce ne l'est jamais

la plupart des cas les instructeurs sont de femmes
si ça avait été des hommes on aurait pu dire, ah oui, une telle a plu mieux que l'autre
mais là...étant donné qu'on nous aime pas forcément bcp ici, si on a dit oui à la préfécture, comme par ex pour karter, c que l'on mérite vraiment

du coup je me dis que rezé doit sans doute faire sa grève du zèle
autrement je ne comprends plus rien
mais rien de rien de rien

en réfléchissant mieux...hommes ou femmes c pareil, peut importe
mais un non peut être subjectif
le oui ça ne peut être que très fondé et justifié

Citation
DrKarter a écrit:
Bonjour mes amis, moi je m'en suis remis un peu, j'ai repris des esprits et ça grace à vous tous et grace à mes parents qui m'ont rassurés aussi, je vous remerci tous, et j'ai changé d'avis je ne compte plus baisser les bras, ce que je ne sais pas c comment je vais faire, d'abord certe il va falloire attendre la lettre de refus de rezé mais ça ne m'empeche pas de commencer dés maintenant à preparer ma contre attaque j'ai besoin de vos conseil, je pense qu'il faudra prendre un avocat, mais je sais pas logiquement un recours gracieux j'y ai le droit, rezé peuvent ils reouvrir le dossier, ou bien dois je redeposer de nouveau un autre dossier ou quoi dites moi svp

Salut DR carter,
je suis heureux que ca aille mieux pour toi!
il se dire pour nous consoler que ce n'est qu'une mise à l'épreuve,comme on en voit chaque jour!
dans cette situation voulu par dieu ou l'homme peu importe,il faut tenir bon jusqu'au bout!
Tu peux faire le recours tout seul c pas un problème,à moins que qqn connait un bon avocat qui
est honnête,car fais gaffe ya beaucoup d'escrot et ne vas pas a l'aventure,renseigne toi par téléphone
et demande le prix du recours pour éviter d'avoir des surprise!
je pense que c mieux de ne pa redéposer,car tu es en droit d'avoir la nationalité meme en temps
qu'étudiant j'ai lu la jurisprudence(décision du conseil d'Etat,tribunal au sommet de la hiérarchie).
D'abord il faut voir la raison,ensuite en fonction il faut riposter,si c un problème d'inscription
qq part,il faudrait faire le necessaire,si c pour autre raison il faut faire en sorte que cet
élément disparaisse!
Avant on ajournais déjà des médecins a cause de leur revenu,selon la jurisprudence toujours,dans
un autre cas c t un couple (médecins Etrangers)qui a obtenu gain de cause ,selon le code:
la qualité d'étudiant n'est pas suffisante pour caractériser la résidence en france;
il n'en est pa de meme si l'interessé(candidat)a transporté son centre d'intéret en france notamment
par l'exercice d'une profession'' on clair on nous dit que lorsque un étudiant a un travail reconnu
en france parmi d'autres choses il est réputé stable''.
Sont recevable les demandes d'un couple étudiants en médecine(comme t'en connais DR)dont la profession du
mari(interne d'hopital,comme toi) est considéré plus stable.
Une petite précison:
pour éviter la confusion ,la jurisprudence ce n'est pa une loi,ni une circulaire encore moins
une façon de travail dont s'inspire l'administration(en loccurence rézé)
Ce sont des jugements de tribunaux(conseil d'E) qui ont tranché u litige entre un candidat et
une administration,c ce que l'avocat consulte avant de faire un recours pour savoir si
son client rentre dans les critères non pa de rézé mais du jugement:
je suis un peu long,mais c pour éclairer qqn qui est dans le meme problème,medecin ou pas!
DR, des fois c un bra de fer quand l'administration ne veut rien savoir meme si tu as raison;
mais la plus part du temps j'ai remarqué que rézé n'est pas tétu(sauf cas exceptionnel)elle pragmatique
avant d'aller au contentieux l'administration dans la majorité des cas recherchera une issue
à l'amiable!
Donc le recours tu regardes déjà ce qui va pa dans ton dossier,ensuite tu complète ton dossier
ensuite tu écris à rezé et si malgé tout,pas de réponse dans ce cas ,tu pourras consulter un
avocat et qui sera peut être ton patient...

pour compléter ce que je viens de dire,ce qui vaut pour la nationalité francaise ne vaut pas
forcément pour la carte de séjour,car ce ne sont pa les memes lois ni le meme code!
ya des ressemblance,mais c ca reste différent!
un exemple l'étudiant n'est pa considéré comme stable vis à vis du code de séjour et des etrangers
donc vis à vis de la préfecture meme s'il exerce une profession!
on déjà dit la raison pourquoi,essentiellement politique:frein à l'immigration rampante!

Citation
espoir_2008 a écrit:

Citation
espoir_2008 a écrit:

Citation
lechameau a écrit:
on a tous besion des réformes de l'etat si non la france va être encore au moyen age alors que
les autres pays avance à pas de géant tel la chine!
on veut qu'il ait moins d'impot,on se pose des questions qui va payer tous ces trous dans les comptes publique,de l'argent gaspiller,les routes en mauvaise état,l'Etat n'a pa d'argent pour faire les travaux.
les premières des solutions est de commencer par supprimer les postes inutiles!
je suis pour un Etat minimum,ni l'etat providence (système communiste).
voilà mon avis sur la question,ce n'est pa de la politique,mais le savoir vivre!
Oui je comprends pour un candidat a la nat,il ne va pa si loin dans la réfelexion,ce qui l'intéresse
c à court terme,avoir rapidement ses papiers,et on verra plus tard,tout comme pour la pollution
je prends la voiture et on verra plus tard!

le chameau en mode philosophe...lol
et politique...
naturalisation c pas court terme, c'est à vie...
mais je comprend bien ton discours

ce que je trouve bizarre c que depuis que je suis sur le forum j'ai vu plein de témoignages sur comment l'humain rezé transforme les décisions négatives des "méchantes" préféctures en avis favorables

jamais j'avais lu que rezé mette non là où la préfécture avait mis oui...
je trouve que le non des préféctures peut être parfois subjectif
mais un oui, ce ne l'est jamais

la plupart des cas les instructeurs sont de femmes
si ça avait été des hommes on aurait pu dire, ah oui, une telle a plu mieux que l'autre
mais là...étant donné qu'on nous aime pas forcément bcp ici, si on a dit oui à la préfécture, comme par ex pour karter, c que l'on mérite vraiment

du coup je me dis que rezé doit sans doute faire sa grève du zèle
autrement je ne comprends plus rien
mais rien de rien de rien

en réfléchissant mieux...hommes ou femmes c pareil, peut importe
mais un non peut être subjectif
le oui ça ne peut être que très fondé et justifié

ma question était, mes amis, comment vous expliquez vous que rezé ne suive pas les avis favrables des préféctures ?
vous en pensez quoi ?
merci

Espoir;
ma question était, mes amis, comment vous expliquez vous que rezé ne suive pas les avis favrables des préféctures ?
vous en pensez quoi ?
En fait avant de prendre une décision on va peser le pour et le contre en fonction de la solidité
des éléments du dossier!
ca peut être les ressources,ca peut être la carte de séjour:en préfecture pour me décourager le 1er
fonctionnaire que j'ai rencontré me disait vous avez beaucoup plus de chance lorsque
vous avez la carte de dix,alors qu'avec votre carte d'un non vous avez pa de chance,il voulait
pa que je demande la nationalité,qqn de fragile psychologiquement aurait déjà abandonné,après
un tel discours.
Mais c pas écrit noir sur blanc que celui qui a une carte de dix ans,ou la nouvelle carte
longue durée la a plus de chance c eux qui filtrent d'abord par la
carte de séjour,alors que j'expliquais tout a l'heure que pour la nationalité vis à vis du code
de la nationalité ca ne compte pa votre carte de séjour (seulement si vous travaillez pa,ca peut faire
la différence).
En fait moi ya qq années j'avais un bon avocat,qui ma conseillé qu'on dépose ensemble le dossier de nat,
donc je savais pertinamment que j'y avais le droit!
Après la préfecture ou rézé dit ce qu'elle veut dire,je n'en ai cure

Espoir,deuxième etape ton dossier arrive à rézé,avec un avis de la préfecuture qui n'est pa obligatoire
rézé le prend comme un conseil et non un ordre!donc rézé peut ne pa le suivre!
Quand à l'objectivité des décisions personne ne la remet en cause,car la personne ne te connait pas!
En fait on pourrait penser que le fait de suivre les intructions du ministre(circulaire et companie)
ne serait pa objectif tout sait que le ministre voudrait souvent être plus zélé que le léégislateur
et y rajouter des trucs qui n'était pa dans la loi à l'origine,tel le tri sur la carte de séjour
qui est illégal vis vis de la loi de la nationalité!
un petit clein d'oeil au DR,voilà une info qui devrait vous rassurez!
il faut s'accrocher et être patient,l'inquiétude ou la joie ne résout pa le prblème,d'ailleurs il n'y pa
de problème,la solution est de fournir une tonne de papier puis attendre la réponse

merci de ta réponse chameau
moi, ce que je ne comprend pas c que tout le monde ici (et ailleurs) disait que rezé ne suit pas toujours les avis négatifs, mais que 9 fois sur 10 ils suivent les avis positifs

c'est pour cela que je suis décue

si j'avais su que rezé s'amuserait à détruire aussi les espoirs qu'on avait eu au premier rdv (même si je n'ai pas su l'avis, je savais au moijns que l'on ne m'avait rien repproché sur mon dossier, alors que certains ont su que c t négatif, on leur a dit), j'aurais moins espéré...

enfin, qu'on arrête de dire (comme j'ai souvent lu ici) qu'ils sont plus humains que les préféctures...

ils traitent des papiers, c'est ça leur travail et ils ne traitent pas des vies des êtres humains

ils ne sont ni des assistantes sociales, ni la croix rouge
c'est un fait

Bonsoir les amis,
savez-vous quel sont les dossier traités en ce moment? Reze a déjà entamé les 2008X01NNNN ??
Merci et bonne semaine

Dr,

Je me joins au concert de reconfort pour te souhaiter un bon courage. J'imagine que c'est dur pour toi, les explications que tu donnes sur ta volonté de devenir français viennent du fond du coeur. J'en suis vraiment peiné et désolé pour toi.
Je pense en effet qu'il ne faut pas baisser les bras. Essaies d'avoir des lettres de recommandations, ça ira beaucoup mieux.
Je crois aussi avoir compris que l'inscription à l'Ordre des Médecins qui t'a posé problème. Quels sont les conditions à remplir pour être inscrit (pour ma culture) ? Avec un titre VPF ou salarié, est-ce possible ?
Bon courage, et bonne chance dans tes prochains combats. Dis-toi aussi que si la réforme passe en 2009, ce sera peut être bien pout toi.

bnj les amis
j ai une petite question svp :
moi j'ai deposer ma demande de nat avec une attestation d hebergement de ma femme , sa fai 3 ans qu on vi ensemble et j obtien tjrs ma carte de sejour VPF avec l attestation d hebergement, est se que reze accept les attestation d hebergement? ou il faut avoir un logment au noms de l interessé !!!
merci bn courage e bn semain

Citation
espoir_2008 a écrit:
merci de ta réponse chameau
moi, ce que je ne comprend pas c que tout le monde ici (et ailleurs) disait que rezé ne suit pas toujours les avis négatifs, mais que 9 fois sur 10 ils suivent les avis positifs

c'est pour cela que je suis décue

si j'avais su que rezé s'amuserait à détruire aussi les espoirs qu'on avait eu au premier rdv (même si je n'ai pas su l'avis, je savais au moijns que l'on ne m'avait rien repproché sur mon dossier, alors que certains ont su que c t négatif, on leur a dit), j'aurais moins espéré...

enfin, qu'on arrête de dire (comme j'ai souvent lu ici) qu'ils sont plus humains que les préféctures...

ils traitent des papiers, c'est ça leur travail et ils ne traitent pas des vies des êtres humains

ils ne sont ni des assistantes sociales, ni la croix rouge
c'est un fait

Bonjour Espoir,

Que faut-il desormais dire pour Reze ?
Garderas-tu cet avis sur "l'humanité de Reze" si tu avais une bonne surprise ?

Citation
vimi80 a écrit:
Bonsoir les amis,
savez-vous quel sont les dossier traités en ce moment? Reze a déjà entamé les 2008X01NNNN ??
Merci et bonne semaine

on m'a dit la semaine dernière (par téléphone) que mon dossier 2008X010NNN est "remonté" pour inscruction ... je ne sais pas ce que ça veut dire !

Citation
js77 a écrit:

Citation
vimi80 a écrit:
Bonsoir les amis,
savez-vous quel sont les dossier traités en ce moment? Reze a déjà entamé les 2008X01NNNN ??
Merci et bonne semaine

on m'a dit la semaine dernière (par téléphone) que mon dossier 2008X010NNN est "remonté" pour inscruction ... je ne sais pas ce que ça veut dire !

En tout cas, c'est bon signe, je pense. Croisons les doigts.

Hello,
A mon avis ça veut dire que ce n'est plus dans les armoires et donc l'instruction ne va pas tarder à commencer ...

@+ les amis

Citation
Madingwa a écrit:

Citation
js77 a écrit:

Citation
vimi80 a écrit:
Bonsoir les amis,
savez-vous quel sont les dossier traités en ce moment? Reze a déjà entamé les 2008X01NNNN ??
Merci et bonne semaine

on m'a dit la semaine dernière (par téléphone) que mon dossier 2008X010NNN est "remonté" pour inscruction ... je ne sais pas ce que ça veut dire !

En tout cas, c'est bon signe, je pense. Croisons les doigts.