Citation
Novem2009 a écrit:
Salam Zarrouk
Est-ce le 19 qu'on attend?
Décret du 20 avril 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Af fev2010
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Novem2009 a écrit:
Salam Zarrouk
Est-ce le 19 qu'on attend?
Décret du 20 avril 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Af fev2010
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Idou77 a écrit:
Salam Zarrouk,
Bon courage pour le taf. Moi je suis toujours en attente de mes extraits de naissance et de ma convocation pour la cérémonie.
) Citation
momo2424 a écrit:
Bonjour à tous,
Le SCEC a reçu mon dossier le 29 mars, faut compter combien de temps en moyenne pour apparaitre sur un décret?
J'ai envoyé un email au MAE mais je n'ai eu que la réponse classique.
Merci!
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Zarrouk420 a écrit:
Salam momo2424,
Pour ton dossier, si il est partie le 29 Mars comme tu dis, au Service Central Etat Civil (SCEC) MAE
a mon avis, tu as eu ton AF dans la semaine du 22 au 26 Mars, et non la mi-Mars , comme ça été dit sur la liste
et pour être sur un décret comme tu le demande , c'est entre Mai et juin , alors la patience est avec toi
bon courage
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momo2424 a écrit:Citation
Zarrouk420 a écrit:
Salam momo2424,
Pour ton dossier, si il est partie le 29 Mars comme tu dis, au Service Central Etat Civil (SCEC) MAE
a mon avis, tu as eu ton AF dans la semaine du 22 au 26 Mars, et non la mi-Mars , comme ça été dit sur la liste
et pour être sur un décret comme tu le demande , c'est entre Mai et juin , alors la patience est avec toi
bon courage
Je n'ai pas dis que j'ai eu un AF mi Mars?
Merci à toi pour tout le travail que tu fais
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Fays007 a écrit:
Bonjour à tous !
J'étais en mode "veille" depuis quelques mois, mais aujourd'hui j 'ai une bonne nouvelle à partager avec vous.
J'ai envoyé un mail, hier, pour avoir des nouvelles et voici la réponse reçue ce matin :
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Monsieur,
Après vérification, nous avons le plaisir de vous informer que votre nom est inscrit dans le décret du 15 avril 2010 , publié le 18 avril 2010 au Journal officiel.
Un courrier de confirmation a dû vous parvenir.
Vous serez ensuite convoqué par écrit par la préfecture de votre lieu de résidence pour la remise de vos documents officiels.
Espérant avoir répondu à votre attente, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.
La cellule accueil
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Donc je suis sur un JO, mais je ne sais pas quel est son numéro et je n'ai pas encore reçu le fameux courrier.
Quelqu'un peut me donner le numéro du JO sorti le 18 avril dernier ?
J'en profite pour remercier toutes le personnes qui font vivre ce forum et particulièrement Zarouk (qui reste avec nous malgré la fin de son attente).
Bon courage et félicitation au nouveaux Français !
Pour info :
Dépôt dossier juin 2008 dans le Vaucluse.
Entretien réglementaire en préfecture en mai 2009
Numéro Rézé en Aout 2009 : 2009X056
AF apparemment en début février 2010
JO du 18 avril 2010.
)Citation
Fays007 a écrit:
Merci Zarrouk, j'ai modifié mon message en même temps que tu me répondais !
Je pensais aussi qu'il parlais du décret 18 car une amie a le JO avec mon Nom dessus et elle m'a donné l'info par téléphone, il y a quelques minutes.
Citation
isairoi a écrit:
Bonjour tout le monde,
Y a t'il des personnes qui ont eu leurs AF en février et qu' elles ont reçu des réponses concernant leurs décrets?? on est nombreux!!
D'avance merci,
dépôt dossier juin 09 (pref 38)
2009x077..
AF 22 févr envoi MAE 23 février
17 avril reçoit/envoi projet d'acte de naissance
décret???
,Citation
momo2424 a écrit:
Bonjour,
Dans quel cas de figure le SCEC nous envoie un projet d’acte à signer et à retourner?
Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes?
Comment savoir s'ils sont conformes ou pas? les actes de naissance du bled sont différents selon chaque ville ou quoi?
Merci!
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