voila les nouvelles je veisn d'appeler le monsieur m'a dit que le décret 32 ne vas pas tarder et il faut appeller lundi ou mardi et il y a pas de relation entre les vacances des ministres et les decrets yarabi qu il sorte la semaine prochaine salam nadia
quand je me regarde, je me désole et quand je me compare, je me console ALLAH OUMA LAK LE HAMED
Ces quoi ces histoires! Une dame m'a dit hier au téléphone qu'ils n'ont pas connaissance du sommaire des journaux la veille de leur parution, pour la simple et bonne raison que tout se fait la nuit. Ce qui en d'autres termes veut dire qu'un décret pourrait être publié dans le JO de demain et ou dans le JO du dimanche. Qu'en pensez vous?
PS : Je voudrais avoir une confirmation, est-ce quelqu'un a t-il parcouru le JO de ce jour? Si oui, contient-il un décret de naturalisation?
Modifié 2 fois. Dernière modification le 31/07/09 13:25 par jackard.
le JO de ce jour est encours de mise en ligne!! ils doit y avoir un soucis informatique au sein du JO. moi dhabitude kan jarrive au boulot, c'est la première chose ke j'ouvre!! Mais bon on espère kil y aurai au moins le decret 32, comme ça, il ne restera lus qu'à attendre le décret 33 ( dans lequel je suis). un peu de patience. déjà félicitation à tout ce qui ont eu l'AF
il m' bien confirmé que le decret 32 ne va pas tarder à sortir je lui posé la question est ce que la sortie de décret a une relation avec les congés annuels des ministres il m' a dit non aprés il m' bien dit que ce decret vraiment a pris trop de retard et que le dernier c etait 10/07 courage et patience moi aussi j n peux plus la
quand je me regarde, je me désole et quand je me compare, je me console ALLAH OUMA LAK LE HAMED
Voilà, Il est 14H36, je viens de joindre une dame qui me confirme que le journal de ce jour (31/07/2009) n'est pas encore sortie et qu'elle personne ne peut me dire son contenu.......comme quoi rien ne dis qu'il ne contient pas un décret de naturalisation?
Walid, comment t'as pu faire ton passport ? t'as déjà passé la ceremonie ? J'ai fais une demande en ligne d'un extrait de naissance, on m'a dit d'attendre la ceremonie pour recevoir un extrait de naissance. Moi aussi j'ai envi de faire mon passport, mais là c mort. Je suis domocilié à paris.
a+
---
2008X076***
Avis favorable le 19/05/2009
JO,Décret 32, Publié le 10/07/2009
en attente de Cérémonie (pas de CNI ni passeport)
j'espère que tout va bien pour vous mes compatriotes. Une dame de MAE Nantes m'a confirmer que mon Nom est inscrit sur le décret 31. Actuellement je suis en vacances au bled et j'aimerai bien savoir si quelqu'un a le JO qui publi le décrit 31 pour vérifier l'apparition de mo Nom.
JO du 1 Août 2009, Est-ce le décret 32 et 33? qu'en pensez vous?
Naturalisations et réintégrations
118 Décret du 29 juillet 2009 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier. 119 Décret du 29 juillet 2009 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
TheChaks, je crois qu'il ne s'agit ni du 32 ni du 33, pour une simple raison :le texte du décret n'est pas le même que celui utilisé dans le cas du décret 31 (dans le JO du 10 juillet 2009) ci-après, j'avoue que je peux aussi me tromper...j'aimerais bien, pour le bonheur de ceux qui attendent le décret 32 (rires).
-------------------------------- 78 Décret du 8 juillet 2009 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
ce matin je vien s de consulté le jo et je vois de decrêt .
Naturalisations et réintégrations
118 Décret du 29 juillet 2009 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier. 119 Décret du 29 juillet 2009 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
il ne faut pas qu'il y' a le mot modificatif ou rectificatif il s'agit d'un décret qui corrige les anciens décrets, ils arrivent des fois ou des noms de famille ont étaient mal orthographié
Enfin, un décret de naturalisation! Très certainement le 32
JO du 02 Août 2009
28 Décret du 29 juillet 2009 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
Le décret qui a sorti aujourd'hui, ect-ce que le décret 32? Merci.
Numéro Rezé: 2008X036, 20/06/08 -> Ajournement de 2 ans,16/12/08 -> Envoie de recours gracieux
le 24/04/2009 -> AF par Mail, 29/05/09 -> Décret 40, 12/09/09 -> CNI, 22/10/09 -> Livret de Nationalité, le 03/02/10
Oui. Un décret est sorti aujourd'hui. Il s'agit du 32. Le ministre est donc revenu de ses vacances. à mon avis à partir de maintenant les décrets apparaitrons au rythme normal. on l'espère! ils peuvent aussi accélérer un peu le rythme. on ne sait jamais! j'ai eu mon avis favorable le 23 juin, Rézé n° 2009x005. Je ne connais pas encore mon numéro de décret. mais je pense que mon numéro de décret sortira en août. Il faut compter +- 1 mois et 20 jours pour que ton nom sorte dans un décret. parfois il faut compter un peu plus de temps. moi là ça fait une attente de 1 mois et 10 jours. Donc ça va. si mon décret sort d'ici la fin août c'est bien. voilà.
chargement...
+ 
