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aksil20 a écrit:
cher amis
je me permets de me parachuter dans ce forum car je suis vraiment inquiet,
j'ai appelé plusieurs fois Rezé pour connaitre l'état d'avancement de mon dossier, une dame m'avait dit que mon dossier est à la signature du chef de service , je lui ai demandé si un avis a été rendu , elle m'avait dit que c'est le chef que le fait. En lisant les témoignages des gens qui ont eu la même réponse que moi, ils ont reçu un avis défavorable. y-a-t-il parmi vous qui ont eu cette réponse et ont eu un AF ? merci de votre aide, je suis vraiment stressé.
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Dragon27 a écrit:Citation
aksil20 a écrit:
c'est 2009x 003 parmi les derners.
oui , on m'vait dit qu'il en fin d'instruction et que et que c le chef qui décide.
on t'as dit ça quand ? envoi un mail à Rézé!
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Kam9 a écrit:
Est-ce que quelqu'un pourrait me donner une fourchette sur les délais entre l'AF et l'apparition au JO svp!
Une deuxième question: à partir de quand on est considéré français? à la publication du JO?
Merci bcp
Salam à tous
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Zarrouk420 a écrit:Citation
samet a écrit:
Merci Zarrouk, en fait le 6 moi d'attente c'est compris le décret, la cérémonie cni et tout? Je n'ai pas compris celui là.
2è question; Avec le projet, je peux joindre un courrier qui explique un truc urgent pour avoir vite les papiers?
Merci again.
pour samet
un récapitulatif
Phase d'attende du JO
Tu peux vérifier la sortie des décrets sur ce site du JO
[www.journal-officiel.gouv.fr]
Une fois tu verras un decret de naturalisation qui est sorti, tu appelle à ce numéro 0140587979 pour vérifier que to nom est bien sur ce decret. Enfin, tu peux soit aller à ta mairie pour en faire une copie soit commander le journal en ligne à ce lien.
[www.journal-of ficiel.gouv.fr]
Phase après le JO
Une fois le Jo en main et la lettre de Rezé, tu peux essayer de voir avec ta mairie si c'est possible d'avoir tes papiers avant la cérémonie. Si c'est oui, tu peux demander en ligne ton acte de naissance français après environ 1 mois + ou - de la publication de ton décret au JO à ce lien
[pastel.diplomatie.gouv.fr]
la durée moyenne pour le recevoir est de 2 semaines (à moins qu'il ait un motif d'urgence dans ce cas il faut faxer un justificatif à ce numéro du MAE 02 51 77 32 20, d'ailleurs ce justificatif peut constituer un moyen aussi de faire ses papiers en urgence pour les mairies souples)toutes les mairies ne travail
pas de la même manière
Sinon attendre sagement la cérémonie,
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Youxouss a écrit:
un décret de naturalisation vient de sortir, ça doit être le 30, qq'un confirme ? pour ma part, je viens d'apprendre que je serait sur le 31.
45. Décret du 1er juillet 2009 modificatif de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
. Voilà pour l'histoire, 
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