salut mimo suis du decret 016 kel t'es dans kel mairie .as tu pu deposé ta demande sans problemeCitation
mimo94500 a écrit:
salut ,
voila je suis de decret 16 paru la fin de mois d'avril , j'ai fait une demande d'acte de naissance a mae et hier j'ai recu 02 acte , avec ca je suis parti a la mairie et j'ai depose 02 demande "cni et passeport", avec bien sur la lettre de reze et le jo
esce que quelq'un a recu ces papiers par cette procedure merci d'avance
Citation
bayfal a écrit:
ERREUR SUR ACTE D ETAT CIVIL - AU SECOUR !
Auteur: bayfal [MP]
Date: le 11 juin 2009 à 18h42
Bonjour,
J'aimerai partager mon experience et surtout avoir des conseils sur une situation qui me dépasse.
J'ai obtenu l'avis favorable et je suis du decret 18 du 22 avril 2009. Quand j'ai achete le J.O,le 10 Mai 2009, je me suis appercu qu'il yavait une erreur sur mon mois de naissance Mai au lieu d'Avril. J'ai tout de suite alerté Rezé et MAE bureau de la redaction ( Recommandé avec copie acte de naissance, de mariage et carte resident ). J'ai demandé rectification avant etablissement des actes. J'ai pas eu de réponse de leur part. Aujourdhui, j'apelle réze, on me dit que l'amplilation est parti avec etat civil erroné.Et d'attendre de recevoir l'acte avec erreur pour ensuite demander correction ( bizarre non ! car pkoi pas corriger avant ? ).
Question 1: Que faire ? quelle procédure ? et combien de temps encore faut il attendre ?
question 2: Mes enfants (nées en france en 2006 et 2003 ) sont devenues francaises par filiation. La mairie m'a averti que leur actes de naissance avaient reçu la mention marginale "devenue francaise par decret " depuis le 06 mai 2009! puis je faire une demande de CI et Passeport aux enfants sans recevoir l'ampilation ? Et ce malgré l'erreur sur ma date de naissance. je précise qu'il n'ya aucune erreur sur lidentité de mes filles.
Question 3: ma carte de résident expire le 05 octobre 2009; Et j'ai un voyage professionnel prévu le 10 juillet pour 01 mois ! Que faire ?????
Question 4 : Suis je reellement francais ? ou le serai je que lorsque l'erreur sur ma date de naissance sera corrigé ?
Merci
PS: Ma première demande date de janvier 2001; j'ai été ajourné deux fois ! UN parcours inexplicable ! je peux ecrire un livre sur tout ce qui m'est arrivé; je vis en france depuis 1995.
Citation
bayfal a écrit:
ERREUR SUR ACTE D ETAT CIVIL - AU SECOUR !
Auteur: bayfal [MP]
Date: le 11 juin 2009 à 18h42
Bonjour,
J'aimerai partager mon experience et surtout avoir des conseils sur une situation qui me dépasse.
J'ai obtenu l'avis favorable et je suis du decret 18 du 22 avril 2009. Quand j'ai achete le J.O,le 10 Mai 2009, je me suis appercu qu'il yavait une erreur sur mon mois de naissance Mai au lieu d'Avril. J'ai tout de suite alerté Rezé et MAE bureau de la redaction ( Recommandé avec copie acte de naissance, de mariage et carte resident ). J'ai demandé rectification avant etablissement des actes. J'ai pas eu de réponse de leur part. Aujourdhui, j'apelle réze, on me dit que l'amplilation est parti avec etat civil erroné.Et d'attendre de recevoir l'acte avec erreur pour ensuite demander correction ( bizarre non ! car pkoi pas corriger avant ? ).
Question 1: Que faire ? quelle procédure ? et combien de temps encore faut il attendre ?
question 2: Mes enfants (nées en france en 2006 et 2003 ) sont devenues francaises par filiation. La mairie m'a averti que leur actes de naissance avaient reçu la mention marginale "devenue francaise par decret " depuis le 06 mai 2009! puis je faire une demande de CI et Passeport aux enfants sans recevoir l'ampilation ? Et ce malgré l'erreur sur ma date de naissance. je précise qu'il n'ya aucune erreur sur lidentité de mes filles.
Question 3: ma carte de résident expire le 05 octobre 2009; Et j'ai un voyage professionnel prévu le 10 juillet pour 01 mois ! Que faire ?????
Question 4 : Suis je reellement francais ? ou le serai je que lorsque l'erreur sur ma date de naissance sera corrigé ?
Merci
PS: Ma première demande date de janvier 2001; j'ai été ajourné deux fois ! UN parcours inexplicable ! je peux ecrire un livre sur tout ce qui m'est arrivé; je vis en france depuis 1995.
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bayfal a écrit:
bjr
j'ai eu la prefecture aujourdhui. Ils m'ont fait savoir que mon ampilation est arrivé.Ils m'ont convoqué de suite pour verifier. Et surtout pour avoir les copies de mes papiers avec la bonne date de naissance. Ils ont appelé Mae, aprés verification, il s'est avéré, que lerreur provenait de l'extrait original que j'ai fourni. Donc erreur faite par les autorités de mon pas d'origine. Ils m'ont alors dit qu'il ne peuvent rectifier à leur niveau; seul le procureur est habilité à le faire. Mais j'ai en ma possession un bon extrait sur lekel il n'ya pas d erreur. Mais il me disent qu'il est vieux de 15 ans;
En definitif, la préfecture me demande de passer recuperer mon ampil et faire mes papiers avec la mauvaise date ensuite introduire une requete de rectif auprés du procureur. J'ai trouvé ca bizarre. Parce que mon numéro de secu ne correspondra pas. Et si je me fais controler . je sais pas quoi faire ??? ya t il des risques à établir des papiers francais avec un mois de naissance erroné?
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aurore78 a écrit:
Bonjour,
Désolée de m'incruster...petite question pour les numéro 2009X ...que nous sommes....Il semblerait qu'il y ait des 2009 dans le dernier JO...savez vous de quelle série s'agit-il?
Merci d'avance pour vos retours.
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staryma a écrit:
Je pense qu'il faut que tu demande un extrait récent de ton pays d'origine avec la bonne date et renvoyer ça au MAE en espérant qu'il vont t'aider. En fait il fallait que tu vérifies tes extraits d'aboord avant de déposer ton dossier. Tu sais comment sont faits les extraits chez nous à l'arrache et en plus d'une écriture bizzare, on dirait avec les pieds. Moi ej ne leur fait pas confiance et je vérifie toujours. bonne chance.
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staryma a écrit:Citation
aurore78 a écrit:
Bonjour,
Désolée de m'incruster...petite question pour les numéro 2009X ...que nous sommes....Il semblerait qu'il y ait des 2009 dans le dernier JO...savez vous de quelle série s'agit-il?
Merci d'avance pour vos retours.
pas de 2009 pour les naturalisations par decret encore. ceux la ca doit etre par declaration ou autre.
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akram17 a écrit:
Bonjour,
Finalement j'ai assisté à la ceremonie le 11 juin à la prefecture du Val de Marne. C'était un discours interessant mais malheuresement pas de cokctail...meme pas d'eau dispo pour les participants!!
C'est la premire fois dans ma vie que j'assiste à une ceremonie en France qui n'est pas suivi d'un pôt ou quoi que ce soit...
J'ai dépose ma demande pour le passeport et cni à la mairie.
Bon courage pour le reste des participants.
A+