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Naturalisation : Du JO à la CNI
M
12 août 2008 16:00
Citation
taiwo a écrit:
salut c taiwo qui parle un ancienn animateur du forum j'aimerais dire ici que j'ai ma cni hier
je suis content apres une longu combat qui a demarre decembre 2006 enfin
tout qui commence bien qui finit bien je le souhaite comme moi pr tous
et continue à se battre parceque ça vaut le coup à la fin

Salut Taiwo. Content de voir que tu as ta CNI.
f
12 août 2008 17:37
salut ,

taiwo ,moi c'est depuis juillet 2006 alors tu vois , ce n'est pas hier ,j'ai eu un ajournement et j'ai fais un recours gracieux et tous cela a pris du temps, puis c'est la délivrance !!!!!
j'attends la convocation de la préfecture ......................
p
13 août 2008 00:38
Bonsoir farou122,

je suis un peu dans le même cas que toi..on m'a demandé également d'attendre la cérémonie pour tout faire..je pense c'est à cause des vacances si non je vois pas pourquoi il y a des personnes à qui on fait parvenir un acte de naissance et non à certains...

Si non dans mon cas soit il me convoque d'ici Oct si non malhereusement je serai à l'étranger car c'est prévue que je parte étudier en Australie..si tant pis..je ne vois pas comment je pourrai faire autrement..à moins qu'il me 'enverront les documents par courrier...

Qu'est ce vous en pensez...

Plus de patiencesad smiley
f
13 août 2008 01:05
patience_2008,

bonsoir, je pense qu'avant oct tu auras tes doc , bonne chance et je te souhaite une réussite dans tes études........
A +
n
13 août 2008 11:37
Salut les amis,

J’ai eu une décision favorable il y a quelques jours (par téléphone), j’ai essayé de comprendre un peu plus (dépuis quant , la suite , etc..... )
M’ont répondu par téléphone que depuis le 15 juillet j’ai eu la décision favorable sur mon dossier, mais m’ont pas renseigner sur l’apparition de mon nom au JO. C’est vrai tellement content, j’ai pas voulu chercher plus…..alors maintenant, je n’arrive pas les joindre pour voir la suite :
Ma question : c’est quoi le délai entre une décision favorable (15 Juillet) et l’apparition de mon nom au JO ?
Et une fois mon nom au JO , c’est quoi la suite des procédure?

Merci infiniment pour vos réponses, et je vous souhaite tous un bon chance

A+
p
13 août 2008 12:04
entre undecision favaorable et le JO il faut compter 2 a 3 mois.
Est ce que quelqu'un a des infos sur les decrets 35, 36 et 37 ? merci bcp
y
13 août 2008 12:22
Bonjour a tous,

J`ai une petite question. Si REZE donne un avis favorable (par mail), peut MAE (SCEC) ne pas suivre la decision d REZE? et pour quelles raisons?
J`ai contacter MAE pour savoir si je suis inscrite sur un decret et la dame m`a dit que j`ai eu q`une decision favorable officieuse, pas officielle, il n`y a pas encore d`accord deffinitif. Cela eut dire quoi?

Merci pour vos reponses.
2007X075...
J
13 août 2008 13:03
Citation
nmasri a écrit:
Salut les amis,

J’ai eu une décision favorable il y a quelques jours (par téléphone), j’ai essayé de comprendre un peu plus (dépuis quant , la suite , etc..... )
M’ont répondu par téléphone que depuis le 15 juillet j’ai eu la décision favorable sur mon dossier, mais m’ont pas renseigner sur l’apparition de mon nom au JO. C’est vrai tellement content, j’ai pas voulu chercher plus…..alors maintenant, je n’arrive pas les joindre pour voir la suite :
Ma question : c’est quoi le délai entre une décision favorable (15 Juillet) et l’apparition de mon nom au JO ?
Et une fois mon nom au JO , c’est quoi la suite des procédure?

Merci infiniment pour vos réponses, et je vous souhaite tous un bon chance


A+


Bonjour cher nmasri,

Voici le chemin qui reste devant ton dossier, après une réponse favorable de principe :-

=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 7 jrs:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;

=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;

=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé envoi ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoi une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 6-8 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 8 mois :- Tu as un passeport + une CNI

Voilà en gros, le parcours qui t'attend cher ami smiling smiley

!!!! Attention : ceci n'est nuellement une REGLE ferme et déffinitive, parfois c'est plus long et dès fois beaucoup plus court que ça. Je te souhaite la seconde possibilité évidement smiling smiley
Cordialement,Milan
n
13 août 2008 13:46
Je te remercie Milan, c'est très sypma de ta part ...le message est claire mnt

A+
t
13 août 2008 19:14
Bonjour à tous !

Reze m’a appris en juin que ma demande avait reçue une issue favorable, et lorsque Hier je leur ai envoyé un mail, et ils m’apprennent que le MAE est toujours en train d’établir mon état civil, et que cela sera fait au 4 eme trimestre 2008.
Mon numéro rezé est le 2007 x075.

Est-ce normal ?
M
14 août 2008 07:58
Citation
tayssa a écrit:
Bonjour à tous !

Reze m’a appris en juin que ma demande avait reçue une issue favorable, et lorsque Hier je leur ai envoyé un mail, et ils m’apprennent que le MAE est toujours en train d’établir mon état civil, et que cela sera fait au 4 eme trimestre 2008.
Mon numéro rezé est le 2007 x075.

Est-ce normal ?

Eh ben, pourquoi ce ne serait pas normal qu'après un avis favorable, le MAE établisse l'acte civil ?
t
14 août 2008 09:53
Ce qui ne me semble pas normal est le délais! et pas l' établissement de l' acte !!
M
14 août 2008 10:09
Citation
tayssa a écrit:
Ce qui ne me semble pas normal est le délais! et pas l' établissement de l' acte !!

Excuses-moi de poser la question mais as-tu des informations qui laisseraient penser que les délais seraient normalement plus courts ?
M
14 août 2008 10:56
Bonjour JeParis,

Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.

=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;

=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;

=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI
n
14 août 2008 12:21
Je vous remercie pour ces éclaircissements, c’est très sympa,
Bien, vu comme je suis dans le début de cette route (avis favorable –> CNI+PP)
Je commence à traiter le découpage de notre cher JeParis qui me semble très méthodique : merci à lui :

1) (Avis favorable(15 Juillet) –> JO) :
Est ce que je pourrai connaître dès maintenant le n° de décret dans lequel mon nom sera publié ? si oui comment ?
Merci bien pour vos réponses,

Bien à vous
s
14 août 2008 15:04
Citation
Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,

Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.

=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;

=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;

=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI

slt a toi Madingwa

si j ai bien compris il faut 10mois entre le moment ou tu as l avis favorable et la reception du passeport+cni c est ca.????sad smiley
j espere que je me trempes, eclaircis-moi ce point stp.
d
14 août 2008 15:13
bnj
svp est que klkun parmis vous peut me dire le contenu de l'avis favorable, un exemple d'une lettre de l avis favorable !!! c'est defenitive ou il faut envoyer des pieces complementaire si y a un changemen de situation !!
merci a ts
M
14 août 2008 15:17
Citation
souad29200 a écrit:
Citation
Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,

Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.

=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;

=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;

=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI

slt a toi Madingwa

si j ai bien compris il faut 10mois entre le moment ou tu as l avis favorable et la reception du passeport+cni c est ca.????sad smiley
j espere que je me trempes, eclaircis-moi ce point stp.

Bonjour souad29200,

Eh oui, si la Préfecture organise la cérémonie avant les 6 mois légaux (après la publication du décret), je crains que ce soit le cas, tu ne te trompes pas. Les délais sont raccourcis par ta préfecture qui organise les cérémonies et qui fait fabriquer ton passeport et ta CNI.
Il faut bien noter qu'il y a 5 mois entre le décret et la CNI.
s
14 août 2008 15:27
Citation
Madingwa a écrit:
Citation
souad29200 a écrit:
Citation
Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,

Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.

=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;

=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;

=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI

slt a toi Madingwa

si j ai bien compris il faut 10mois entre le moment ou tu as l avis favorable et la reception du passeport+cni c est ca.????sad smiley
j espere que je me trempes, eclaircis-moi ce point stp.

Bonjour souad29200,

Eh oui, si la Préfecture organise la cérémonie avant les 6 mois légaux (après la publication du décret), je crains que ce soit le cas, tu ne te trompes pas. Les délais sont raccourcis par ta préfecture qui organise les cérémonies et qui fait fabriquer ton passeport et ta CNI.
Il faut bien noter qu'il y a 5 mois entre le décret et la CNI.

eye popping smileyeh ben il faut dire que c est different que les demandes "l asie politique" ma famille l ont eu en 2mois entre le moment de l avis favorable et la reception de son passeport.j etais avec elle, elle attendu 3semaines pour la reception des actes et 10jours pour la fabrication passeport.je pensais que c etait pareil dommage que je ne suis pas dans le meme cas que ma famille.:crying( bisou Madingwa
M
14 août 2008 15:28
Citation
dabdoubi a écrit:
bnj
svp est que klkun parmis vous peut me dire le contenu de l'avis favorable, un exemple d'une lettre de l avis favorable !!! c'est defenitive ou il faut envoyer des pieces complementaire si y a un changemen de situation !!
merci a ts

Bonjour,

Tu as déjà posé cette question. Peut-être n'as-tu pas eu de réponses, je vais donc tenter d'y rémédier.
Il n'y a pas de lettre de l'avis favorable. C'est uniquement par mail ou par téléphone que le postulant est informé à sa demande.
La lettre que Reze envoie (et ça c'est pas le postulant que la demande) ne te parvient qu'une dizaine de jours après la publication du JO.
Naturellement elle est définitive.
Tout changement de situation est à signaler pendant l'instruction du dossier, sauf le cas des enfants nés qui est bien spécifique.
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