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taiwo a écrit:
salut c taiwo qui parle un ancienn animateur du forum j'aimerais dire ici que j'ai ma cni hier
je suis content apres une longu combat qui a demarre decembre 2006 enfin
tout qui commence bien qui finit bien je le souhaite comme moi pr tous
et continue à se battre parceque ça vaut le coup à la fin
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nmasri a écrit:
Salut les amis,
J’ai eu une décision favorable il y a quelques jours (par téléphone), j’ai essayé de comprendre un peu plus (dépuis quant , la suite , etc..... )
M’ont répondu par téléphone que depuis le 15 juillet j’ai eu la décision favorable sur mon dossier, mais m’ont pas renseigner sur l’apparition de mon nom au JO. C’est vrai tellement content, j’ai pas voulu chercher plus…..alors maintenant, je n’arrive pas les joindre pour voir la suite :
Ma question : c’est quoi le délai entre une décision favorable (15 Juillet) et l’apparition de mon nom au JO ?
Et une fois mon nom au JO , c’est quoi la suite des procédure?
Merci infiniment pour vos réponses, et je vous souhaite tous un bon chance
A+
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tayssa a écrit:
Bonjour à tous !
Reze m’a appris en juin que ma demande avait reçue une issue favorable, et lorsque Hier je leur ai envoyé un mail, et ils m’apprennent que le MAE est toujours en train d’établir mon état civil, et que cela sera fait au 4 eme trimestre 2008.
Mon numéro rezé est le 2007 x075.
Est-ce normal ?
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tayssa a écrit:
Ce qui ne me semble pas normal est le délais! et pas l' établissement de l' acte !!
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Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,
Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.
=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;
=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;
=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI
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souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,
Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.
=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;
=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;
=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI
slt a toi Madingwa
si j ai bien compris il faut 10mois entre le moment ou tu as l avis favorable et la reception du passeport+cni c est ca.????
j espere que je me trempes, eclaircis-moi ce point stp.
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Madingwa a écrit:Citation
souad29200 a écrit:Citation
Madingwa a écrit:
Bonjour JeParis,
Ton mail est très clair. Je mettrais un tout petit bémol sur 2 ou 3 choses. Acceptes donc que je reprenne ce que je veux modifier tout en l'adaptant à mon cas.
=> Jour de d'avis Favorable (JAF)+ 1 mois:- dossier envoyé au Service Central des Etats-Civil du MAE à nantes pour que tes actes d'Etat-civil français y soit préparés;
=> JAF + 3 mois :- Un projet* d'Etat-civil est réalisé au Service Central des Etats-Civil du MAE à Nantes et ton dossier est renvoyé à Rezé;
=> JAF + 4 mois :- Rezé inscrit ton nom dans un décret du Journal Officiel;
=> JAF + 4-5 mois :- Ton nom apparaît au JO;
=> JAF + 5 mois :- Rezé t'envoit une lettre pour te dire que tu es désormais français depuis telle date et que ton dossier ne dépend plus de Rezé mais bien du MAE (maintenant du ministère de Hortefeu);
=> JAF + 5-6 mois :- Rezé envoie ton dossier à nouveau au service d'états-civil de Nantes et SEULEMENT à ce stade, ton vrai acte de naissance est fabriqué;
=> JAF + 7-9 mois :- Convocation Préfecture et retrait des documents;
=> JAF + 10 mois :- Tu as un passeport + une CNI
slt a toi Madingwa
si j ai bien compris il faut 10mois entre le moment ou tu as l avis favorable et la reception du passeport+cni c est ca.????
j espere que je me trempes, eclaircis-moi ce point stp.
Bonjour souad29200,
Eh oui, si la Préfecture organise la cérémonie avant les 6 mois légaux (après la publication du décret), je crains que ce soit le cas, tu ne te trompes pas. Les délais sont raccourcis par ta préfecture qui organise les cérémonies et qui fait fabriquer ton passeport et ta CNI.
Il faut bien noter qu'il y a 5 mois entre le décret et la CNI.
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dabdoubi a écrit:
bnj
svp est que klkun parmis vous peut me dire le contenu de l'avis favorable, un exemple d'une lettre de l avis favorable !!! c'est defenitive ou il faut envoyer des pieces complementaire si y a un changemen de situation !!
merci a ts