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<> De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel <>2013X
Z
12 mars 2013 18:49
p
13 mars 2013 12:19
Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur ce forum.
Dommage que je l'ai pas découvert plus tot car j'y trouve énormément d'informations utiles thumbs up
Merci donc à ceux qui l'ont crée et participé à l'enrichir tous les jours thumbs up
Pour votre information mon dossier de naturalisation a été traité par le SCEC le 22/02 et je suis en attente avec impatience la sortie du décret.
Mon numéro REZE est le 2012X0289
m
13 mars 2013 13:15
salut tout le monde et merci zarrouk 42
voila je vous donne plus de news pour mon dessier j'ai recu une reponse du SCEC
mon numero REZE et le 2013X0019xx
a etait recu le 20/02/2013 par le scec donc un AF
tu peut me rajouté stp sur la liste et c'est quoi la suite d'apres toi merci

bonne chance a tous et merci
Z
13 mars 2013 18:42
RE-

j'ai répondu sur l'autre forum

CLIC - ICI



Citation
mouss du 18 a écrit:
salut tout le monde et merci zarrouk 42
voila je vous donne plus de news pour mon dessier j'ai recu une reponse du SCEC
mon numero REZE et le 2013X0019xx
a etait recu le 20/02/2013 par le scec donc un AF
tu peut me rajouté stp sur la liste et c'est quoi la suite d'apres toi merci

bonne chance a tous et merci
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
s
13 mars 2013 19:48
Citation
mouss du 18 a écrit:
salut tout le monde et merci zarrouk 42
voila je vous donne plus de news pour mon dessier j'ai recu une reponse du SCEC
mon numero REZE et le 2013X0019xx
a etait recu le 20/02/2013 par le scec donc un AF
tu peut me rajouté stp sur la liste et c'est quoi la suite d'apres toi merci

bonne chance a tous et merci
bonsoir mouss
la suite c'est d'attendre sagement l'apparition de ton nom sur le JO
►Préfecture: l'hay les roses 94 ► Dépôt dossier: 13/01/12 ► N° Rezé: 2013X0032... le 31/01/13 ►Transmis à SCEC (AF): 05/03/13►Mise en Traitement: 25/03/13 ► Traité: 03/04/13 ►Décret-N°14 du: 19/04/13 ►L'ampliation –20/06/13►Passeport: Le 15/07/13
s
13 mars 2013 20:15
Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum que je trouve très intéressant.
Voici mon parcours si ça peut aider certain, surtout ceux qui ont déposé à Raincy (généralement trop long)

Dépôt: juillet 2011 (Raincy)
Envoi à Reze: Decembre 2012 (pendan 8 mois la dame me disait que mon dossier était à la signature)
enregistré au SCEC: 5 février 2013
Traité par le SCEC: 7 Mars 2012

Suite à un mail que j'ai envoyé au SCEC, j'ai reçu la réponse suivante:

Madame, Monsieur,Votre dossier a été traité le 7 mars dernier par le SCEC.Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française, vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Je voudrais savoir pourquoi certains reçoivent des projets d'acte et d'autres non?

Merci à tous et bonne chance.
k
14 mars 2013 00:11
Salem,
j'ai envoyé hier un message a Rézé pour demander des information sur mon dossier , la reponse était :

"Monsieur,

nous vous indiquons qu'après vérification votre dossier est en cours d'examen.

vous serez donc informé de la suite réservée à votre requête dès lors que son traitement sera terminé.

veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distingué.

la cellule accueil"

Est ce que k1lk1 a eu une reponse pareil ?
Préfecture: BOBIGNY 93 ►Dépôt dossier: 05/09/12 ► Entretien: 05/09/12 ► Récépissé: 24/09/12 ►Ajournement: 19/10/2012 ► recours : 10/12/2012 ►lettre Rezé : 25/01/2012 N° Rezé: 2012X1301..► le 31/01/13: demande documents pour Rezé : reçus le 13/02/2013 ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ►AF: xx/xx/xx ► Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx
m
14 mars 2013 09:43
bonjour à tous,
Comment je peux savoir si mon nom figure sur le dernier décret ?
Merci
Z
14 mars 2013 11:32
Salam m-pal44

Est ce que tu sais a quel niveau est ton dossier et le parcours qu’il a fait ?

Citation
m-pal44 a écrit:
bonjour à tous,
Comment je peux savoir si mon nom figure sur le dernier décret ?
Merci
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
s
14 mars 2013 11:34
Votre dossier a-t-il déjà été traité par le SCEC? Si oui quand?
Moi aussi je suis en attente de decret, mon dossier a été traité le 7 Mars dernier.
a
14 mars 2013 11:56
bonjour a tous les yabis je vous envois un bous de soleil d'agadir je suis en vacances jusqu au 02/04

je vien voir un peut les nouvelles bon je vois que tous le monde ce comporte bien et nos chers amis zarrouk42 et les autres sont tjr la pour la bonne suite de ce magnifique forum

je vous souhaite a tous pleins d'avis favorables

mon dossier et au scec depuis le 26 fevrier je les laisse tranquilles plus d'email jusqua mon retour inchalah

salam alikom
►Préfecture: 26 ►Dépôt dossier: 13/05/11 ► Entretien:meme jour►N° Rezé: 2012X0028XX Transmis à SCEC:26/02/13► traité le 26/03/13 Décret-N°13 du: 18/04/2013►courrier de rezé le 27/04/2013 CNI + Passe –12/06/2013►L'ampliation –12/06/06
Z
14 mars 2013 13:45
Salam alal12

Profite de tes vacances ensoleiller et ne pense plus au dossier il est bien où il est LOL
ici on a la neige
bonne vacances

Citation
alal12 a écrit:
bonjour a tous les yabis je vous envois un bous de soleil d'agadir je suis en vacances jusqu au 02/04
je vien voir un peut les nouvelles bon je vois que tous le monde ce comporte bien et nos chers amis zarrouk42 et les autres sont tjr la pour la bonne suite de ce magnifique forum
je vous souhaite a tous pleins d'avis favorables
mon dossier et au scec depuis le 26 fevrier je les laisse tranquilles plus d'email jusqua mon retour inchalah

salam alikom
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
m
14 mars 2013 13:58
Bonjour,
j'ai contacté, début cette semaine, la préfecture de nantes.
On m'avait dit que mon dossier a été envoyer le 30\01\12 avec une proposition d'avis favorable au ministère. Mais, je n'ai rien recu de REZE, depuis cette date.
Est ce que rezé suit la préf; ou ils peuvent dire non?
Jusqu’à maintenant j'ai qu'un seul numéro, celui de la préf.
s
14 mars 2013 21:37
Citation
m-pal44 a écrit:
Bonjour,
j'ai contacté, début cette semaine, la préfecture de nantes.
On m'avait dit que mon dossier a été envoyer le 30\01\12 avec une proposition d'avis favorable au ministère. Mais, je n'ai rien recu de REZE, depuis cette date.
Est ce que rezé suit la préf; ou ils peuvent dire non?
Jusqu’à maintenant j'ai qu'un seul numéro, celui de la préf.
bonjour m-pal
envoi un mail à rezé pour voir si ton dossier est arrivé chez eux et si c'est le cas il te donneront ton N° rezé
►Préfecture: l'hay les roses 94 ► Dépôt dossier: 13/01/12 ► N° Rezé: 2013X0032... le 31/01/13 ►Transmis à SCEC (AF): 05/03/13►Mise en Traitement: 25/03/13 ► Traité: 03/04/13 ►Décret-N°14 du: 19/04/13 ►L'ampliation –20/06/13►Passeport: Le 15/07/13
a
14 mars 2013 23:49
merci zarrouk42 c gentil
barak allaho fik frere





Salam alal12

Profite de tes vacances ensoleiller et ne pense plus au dossier il est bien où il est LOL
ici on a la neige
bonne vacances

Citation
alal12 a écrit:
bonjour a tous les yabis je vous envois un bous de soleil d'agadir je suis en vacances jusqu au 02/04
je vien voir un peut les nouvelles bon je vois que tous le monde ce comporte bien et nos chers amis zarrouk42 et les autres sont tjr la pour la bonne suite de ce magnifique forum
je vous souhaite a tous pleins d'avis favorables
mon dossier et au scec depuis le 26 fevrier je les laisse tranquilles plus d'email jusqua mon retour inchalah

salam alikom
[/quote]
►Préfecture: 26 ►Dépôt dossier: 13/05/11 ► Entretien:meme jour►N° Rezé: 2012X0028XX Transmis à SCEC:26/02/13► traité le 26/03/13 Décret-N°13 du: 18/04/2013►courrier de rezé le 27/04/2013 CNI + Passe –12/06/2013►L'ampliation –12/06/06
p
15 mars 2013 06:44
72 Décret du 13 mars 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
A
15 mars 2013 09:12
Félicitation a tous les nouveaux Français .



Modifié 2 fois. Dernière modification le 15/03/13 09:35 par Angevins.
dépôt de dossier: 27/09/ 2012 Rezé n° 2012X 0296,Transmis à SCEC :16/01/13, mise en traitement SCEC 13/02/13. Traité par le SCEC le 21/02/13. décret 8 du 08/03/2013 et JO du 10/03 .lettre de Rezé reçu le 16/03.
p
15 mars 2013 09:27
Naturalisations et réintégrations

72 Décret du 13 mars 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
15 mars 2013 09:35
JO du 15 mars 2013 - Edition numéro 0063

Décret du 13 mars 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms.

voila le décret N°9 !
m
15 mars 2013 10:03
Salam
Merci pour ta réponse, je te cache pas, je perdu, impatient.
Est ce que tu as la gentillesse de me donner leur mail.
Merci à tous
►Préfecture: 44 ►Dépôt dossier/Entretien: 11/12 ►SCEC:26/02/13 ►traité SCEC:27/03/2013 ►Décret N°13 du: 18/04/2013 ►Pass/CNI xx/xx/xx ►L'ampliation xx/xx/xx
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