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Bonjour Zarouk
POur info
J'ai recu ce jour la lettre de REZE m'informant que je suis français depuis le 16/09......
J"ai commandé le JO le 17/09 il m'ont confirmé la commande mais depuis j'ai rien reçu !!
As tu une idée STP du délais de la commande du JO par le net. J'habite à Toulouse donc je ne peux l'acheter à paris?
Autre question quel mairie ds la Haute-garonnes accepte de faire le PASS et CNI sans attendre la cérémonie SVP?
Merci de votre aide grace à ce forum j'ai pu gagner bq de temps en therme d'infos.
quelqu'un a un scan Decret 43 SVP?

ilyas001 AF 14/06
MAE 23/07
Decret 43 sortie de 16/09
Lettre de REZE le 25/09

Bonjour Ilyas,
j'ai reçu le même courrier que toi de Rezé, je suis allé acheter directement le JO à la librairie quai Voltaire, mais il y a beaucoup de pages ;; impossible de tout scanner ;=(
Je peux le scanner a mon travail lundi, mais il faut que tu me donnes ton nom pour scanner la bonne page et je peux te l'envoyer en MP , dès lundi soir si ça t'arrange...
Pour ce que j'ai lu, tu dois de toute façon attendre encore attendre 4 semaines pour commander tes actes de naissance et une fois le décret+acte de naissance ;; tu peux tenter la Mairie.
Mais là aucune idée dans ta région si c'est possible ou pas.. Pour ma part, je ne suis pas sure que sur Paris ce soit possible (parce 6 mois comme le dit le courrier c'est trop long.. même si le plus dur est fait) mais il faut tenter ;=)
Dis moi si tu veux le decret 43 par mail ?
Bon courage
Ines

Tu peux acheter le JO où tu veux. Moi je l'ai acheté à Paris en boutique directement et on m'a rien demandé.

bjr a tous juste je veux savoir si le décret 44 est sortie .

merci par avance

Citation
chouafr a écrit:
bjr a tous juste je veux savoir si le décret 44 est sortie .

merci par avance

Salam chouafr;

Regarde la page précédente

chers freres et cher ZAROUK je suis sur le lise de yabiladi et veux savoir si mon dans ce décret 44 voila mon nu. 2009x071

je suis fier de vous les amis ALLAHOU MAAKOUM INCHALLAH

TJRS MERCI

BONSOIR et felicitations aux nveaux francais

je suis sur le decret 45 mais je ne sais pas comment connaitre la date de sortie des decret est ce que vous pouvez me l'indiquer? merci bcp et encore une fois felicitations!!!!!!!!

bjr

pour zarouk moi j ai recu la confirmation de AF le 15/07/2010 et mon dossier a ete trasmi a mae le 21/07/2010et j ai patiente deus mois j ai contacter sgec pour voire l avancement de mon dossier jai recu un mail le 14/09/2010 de sgec qui m informe que


Madame, Monsieur,

Votre dossier est en cours de traitement.



Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.



Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).



Comme vous êtes né en France, la copie d'acte de naissance est toujours à demander à la Mairie...



Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.


veuillez me reponde Mr zarouk et mercie d avance

bjr zarouk moi j ai recu une confirmation par mail le 21/07/2010 et sur le mail il me dit que mon dossier a ete trasmi a MAE le 20/07/2010 depuis deux moi j ai pas recu de lettre de reze entre temps jai envoyer un mail sgec pour voire l avancement de mon dossier voila la reponse

Madame, Monsieur,

Votre dossier est en cours de traitement.



Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.



Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).



Comme vous êtes né en France, la copie d'acte de naissance est toujours à demander à la Mairie...



Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

veuillez me reponde svp zarouk

bonsoir à tous
félicitation aux nouveaux français


33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Citation
Massi77 a écrit:
bonsoir à tous
félicitation aux nouveaux français


33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Est ce bien un decret ???? On dirait que non. zarrouk confirme?

Bonjour tous le monde,

encore un peu de patience ce n'est pas le décret que nous attendent.






33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Citation
Massi77 a écrit:
bonsoir à tous
félicitation aux nouveaux français


33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Salam Massi77 et a tous

Merci tout de même d'avoir poster ses 2 Décrets
ce sont des Rapportant comme l'a signaler notre ami moha66 (salut au passage)
et qui retirent la Nationalité
je ne souhaite a personne d'étre dessus .....



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/09/10 11:10 par Zarrouk42.

Bonjour les amis
Salam Zerrouk , popsydebingue moha66

Moi aussi j'ai eu un doute, mais c'est tellement subtil ,entre apportant et rapportant !
bon mes excuses alors pour les gens qui sont concernés par ce décret , je ne veux pas apporter des mauvaises nouvelles
une autre fois pour le bon décret alors !
bon courage à tous

Citation
Zarrouk42 a écrit:

Citation
Massi77 a écrit:
bonsoir à tous
félicitation aux nouveaux français


33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Salam Massi77 et a tous

Merci tout de même d'avoir poster ses 2 Décrets
ce sont des Rapportant comme l'a signaler notre ami moha66 (salut au passage)
et qui retirent la Nationalité
je ne souhaite a personne d'étre dessus .....

Salamou Alaikoum,
Quelqu'un a reçu le JO du décret 42, je l'ai commandé le jour de sa sortie c'est à dire le 08 septembre 2010 et je n'ai toujours rien reçu...
Si quelqu'un a un scan ça m'arrangerait bien de le recevoir.merci d'avance

Citation
Massi77 a écrit:
Bonjour les amis
Salam Zerrouk , popsydebingue moha66

Moi aussi j'ai eu un doute, mais c'est tellement subtil ,entre apportant et rapportant !
bon mes excuses alors pour les gens qui sont concernés par ce décret , je ne veux pas apporter des mauvaises nouvelles
une autre fois pour le bon décret alors !
bon courage à tous

Citation
Zarrouk42 a écrit:

Citation
Massi77 a écrit:
bonsoir à tous
félicitation aux nouveaux français


33 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

34 Décret du 23 septembre 2010 rapportant un décret de réintégration En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Salam Massi77 et a tous

Merci tout de même d'avoir poster ses 2 Décrets
ce sont des Rapportant comme l'a signaler notre ami moha66 (salut au passage)
et qui retirent la Nationalité
je ne souhaite a personne d'étre dessus .....

RE- Massi77

Tu n'as pas a t'excuser mon ami
les gens qui nous font la lecture sans intervenir ne risquent pas de se tromper
nous autres , on n'a pas le droit a l'erreur , mais bon
le décret N° 45 sortira la semaine prochaine inchallah au plus tard dimanche 03 oct

Merci Zarouk!! je suis sur le 45 normalement inchallah

comment je peux voir que le decret est sorti?? merciiiiiiiiii!!!

bonsoir tout le monde

j'ai appris avec un énorme soulagement mon AF de la part de REZE par mail.
MAE m'a confirmé qu'ils ont mon dossier depuis le 31/08

le plus dur est passé certes mais il faut encore s'armer de patience.
bon courage à vous tous et félicitations aux nouveaux français

Citation
Asmaezik a écrit:
Merci Zarouk!! je suis sur le 45 normalement inchallah

comment je peux voir que le decret est sorti?? merciiiiiiiiii!!!

Salam Asmaezik,

Quelqu'un pourrait poster le Décret en question on a des âmes charitables quand même
alors il faut étre attentive aux messages inchallah

bonjour a tous
une question
est ce que qqun du decret 35 a déja fait sa cin et son passeport?
merci