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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
s
10 mars 2014 12:04
Comment savoir sue quel décret nous sommes ?

Merci pour votre réponse
10 mars 2014 13:38
Merci Zarrouk, pour ta réponse...
Ma préfecture est 69 (Rhône)...Je pense qu'il y avait un mal entendu car le 09/12/2013 et le Vendredi dernier ....j'avais expliqué bien que cette fois-ci c'est par Decret suite à me demande de divorce....
Mile mercis pour ton aide...
Cordialement
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
Z
10 mars 2014 14:19
.

MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 068

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--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
W
10 mars 2014 14:46
Bonjour ,
Moi j'ai reçu le PAN parceq'il y vait un probleme au niveau de l'orthographe de mon nom , mais normalement quand tout est bien , et tes documents d'etats civil qui sont fournit dans ton dosssier sont correcte , dans ce cas la tu ne reçoit pas de PAN , et la procedure sera plus rapide .



Salem a tous

j'ai une petite question ,

J ai pas mal lu sur le forum que y 'en a qui reçoivent un projet d'acte de naissance (PAN) et d autres pas !!
ça consiste à quoi en fait ? ça a un rapport avec ceux qu'on souhaités changés leurs prénoms ?

Merci d'avance[/quote]
Dépôt et entretien le 09/08/13 ,Transfert Rézé en Nov 2013 , Num Rézé 2013X0333°° , le 17 /02 /14mis au traitement SCEC, PAN le 27 /02/14 , decret n°11 du 21/03/2014
M
10 mars 2014 14:50
Je te remercie pour wahid pour cette éclaircissement
f
10 mars 2014 18:56
Bonsoir à tous,
Juste pour vous informer qu'aujourd'hui j'ai reçu le courrier de Rézé qui m'annonce que je suis Française depuis le 24 février 2014 et que mon nom est paru au JO du 26 février 2014 ( décret numéro 7).
Donc 5 mois et demi entre le dépôt et le décret.
Bon courage à tous dans l'attente.
Zarrouck: cf signature à jour pour la mise à jour de la liste dés que tu peux. Merci par avance.
Cdlt
►Préfecture: Orléans, 45 ►Dépôt : 05/09/2013 ► entretien: le 05/09/2013 ►N° Rezé: 2013X0347 ► Transmission au SCEC (AF): 24/02/2014 ► [b]Décret-N° 7 du: 26/02.2014[/b] ►L'ampliation : XX
d
10 mars 2014 19:26
Bonjour

suite à mon recours , Rezé m'a envoyé un courrier dans lequel ils m'ont dis que j'ai eu l'avis favorable . Quelles sont les prochaines étapes?

merci.
A
10 mars 2014 19:41
Citation
daki_srb a écrit:
Bonjour

suite à mon recours , Rezé m'a envoyé un courrier dans lequel ils m'ont dis que j'ai eu l'avis favorable . Quelles sont les prochaines étapes?

merci.

Félicitations Daki,

La prochaine étape est la plus importante de tout, c'est .......... Attendre encore lol.
Non sérieusement, ton dossier devrait partir au SCEC, essaye de les contacter vers la fin du mois, tu trouvera l'adresse mail dans les listes de Zarrouk.

Bonne patience.
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
c
10 mars 2014 20:11
c'est pour qd le prochain decret?? qlqin a une petite idée.??

depot 12/2012
reze 12/2013
num reze 2014xx0000xx
m
10 mars 2014 20:13
Bonjour Zarrouk42,

J'ai vu que mon nom n'apparait plus sur les listes, mais mon dossier est toujours au SCEC et à priori en traitement je ne sais pas depuis quand. Dans le message ils disent de ne plus interroger le SCEC, donc j'attends la fin de mars.

Bon courage à tous, et surtout beaucoup de patience!!!
Dépôt prefecture 92 : 09/01/2013► Recours : 15/07/2013 ►N° Rezé: 2013X1101xx... ► AF 08/11/2013►Transmis au SCEC :xx/02/2014►PAN Renvoyé 27/03/2014►Décret 16 du: 25/04/2014►
Z
10 mars 2014 21:26
@mimi geignarde

tu es toujours sur la petite liste que tu as mal vu, sur l'autre forum
pare cantre j'ai effacé le mois de Novembre sur la grande, il reste juste Décembre 2013
quand tu sera sur un décret tu reviendra nous le dire,

Citation
mimi geignarde a écrit:
Bonjour Zarrouk42,

J'ai vu que mon nom n'apparait plus sur les listes, mais mon dossier est toujours au SCEC et à priori en traitement je ne sais pas depuis quand. Dans le message ils disent de ne plus interroger le SCEC, donc j'attends la fin de mars.

Bon courage à tous, et surtout beaucoup de patience!!!
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
S
10 mars 2014 21:30
Bonjour
La lettre de REZE reçu aujourd'hui (décret n8)
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt : 25/02/2013 ► entretien: le 25/02/2013 ►Ajournement: 29/05/2013 ► Recours hiérarchique: 4/08/2013 ►N° Rezé: 2013X1106 ► avis favorable au recours: 24/12/2013 ►Transmis à SCEC: 22/01/2013► Décret-N°8 du 27/02/2014►L'ampliation : xx
Z
10 mars 2014 21:38
@ faty_1234

Félicitation
liste a jour pour ton décret N° 07-- winking smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
d
10 mars 2014 21:52
Merci de m'avoir répondu
Citation
Ahmed1325 a écrit:
Citation
daki_srb a écrit:
Bonjour

suite à mon recours , Rezé m'a envoyé un courrier dans lequel ils m'ont dis que j'ai eu l'avis favorable . Quelles sont les prochaines étapes?

merci.

Félicitations Daki,

La prochaine étape est la plus importante de tout, c'est .......... Attendre encore lol.
Non sérieusement, ton dossier devrait partir au SCEC, essaye de les contacter vers la fin du mois, tu trouvera l'adresse mail dans les listes de Zarrouk.

Bonne patience.
f
10 mars 2014 22:18
Citation
Zarrouk42 a écrit:
@ faty_1234

Félicitation
liste a jour pour ton décret N° 07-- winking smiley

Merci beaucoup smiling smiley , quelle réactivité!
Bonne soirée.
►Préfecture: Orléans, 45 ►Dépôt : 05/09/2013 ► entretien: le 05/09/2013 ►N° Rezé: 2013X0347 ► Transmission au SCEC (AF): 24/02/2014 ► [b]Décret-N° 7 du: 26/02.2014[/b] ►L'ampliation : XX
N
10 mars 2014 23:38
C'est encore moi, je voulais savoir si au scec ils travaillent le week-end? vu que certains décrets sortent le dimancheHeu
Mon dossier est toujours en traitement depuis le 21.02.14Bon Courage!
C
11 mars 2014 09:48
Bonjour à tous, Zarrouk42....

Mon dossier a été traité au SCEC d'après la réponse que j'ai reçu hier (10/03) et en attente de décret.

Si ça peut servir, cf. ma signature . Vivement le décret 10 11 12 13...
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
11 mars 2014 10:03
Bonjour,

Patience les amis, n'oublie pas que le scec se trouve à Nante, cette zone est en vacance scolaire jusq'au 17 mars, et ça retarde mal les dossiers.

Patience
11 mars 2014 10:04
Bonjour,

Patience les amis, n'oublie pas que le scec se trouve à Nante, cette zone est en vacance scolaire jusq'au 17 mars, et ça retarde mal les dossiers.

Patience
N° reze:2013X1184XX prefecture cergy: depot 042013 Ajourn:072013 Recours: 072013 Avis Favorable Recours: 08022014. Dossier en traitement scec:11/02/2014 Decret 12 du 28/03/2014 PAN : 18/02/2014 et envoyer le 24/02/2014 letttre ministerre 14/04/2013 ADN réçu le 12/06/2014
C
11 mars 2014 10:06
Je m'en doute bien.

Du moment que mon dossier est traité au SCEC sans PAN (et c'est le cas), ça me convient
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
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