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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
A
23 avril 2014 22:55
Bonsoir,
j'ai le même numéro rezé 2013X0389XX; j'ai écris à SCEC mardi, ils n'ont pas mon dossier;
Savez-vous si scec a reçu votre dossier? (car j'ai lu plus bas que vous cherchez votre nom sur un decret)
Z
23 avril 2014 23:23
Salam sundy42

Rentre cette langue, tu va faire peur aux gens
tu préviendra si tu es sur le prochain décret
patience et surtout sage
Citation
sundy42 a écrit:
spinning smiley sticking its tongue out

Coucou Zarrouk,
je viens au nouvelle.ne voyant pas ma fille apparaitre sur l'un des decrets .J'ai écris à scec et voila ,la reponse :

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).
Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/R2

Bon ,maintenant ,je vais être sage .et attendre



.
<> FUTUR -- EMPLACEMENT <>

MISE A JOUR DE LA LISTE BIENTÔT ICI INCHA ALLAH


.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/04/14 21:42 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
s
24 avril 2014 08:11
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam sundy42

Rentre cette langue, tu va faire peur aux gens
tu préviendra si tu es sur le prochain décret
patience et surtout sage

Citation
sundy42 a écrit:
spinning smiley sticking its tongue out

Coucou Zarrouk,
je viens au nouvelle.ne voyant pas ma fille apparaitre sur l'un des decrets .J'ai écris à scec et voila ,la reponse :

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).
Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/R2

Bon ,maintenant ,je vais être sage .et attendre

lolptdr ok ZARROUK
Préfecture BOBIGNY: Dépôt et entretien le 26/09/13► Rezé: 2014X0004 Transmis au SCEC : 10/03/14►Décret: n°16 publier le 27/04/14 Passeport : 07/08/14►Dépôt CNI:11/08/14►CNI:01/09/14►Cérémonie (ampliation) : 14/10/14
24 avril 2014 12:13
salam alaykoum ,Zarrouk ; stp je voulais s'avoir a quel forum je doit y aller apres l'apparution de mon nom sur le decret du 17/04/2014 merci
Z
24 avril 2014 12:22
Salam wahrane DZ 31

Regarde, il est juste un peu plus bas

<> Naturalisation : Du JO à la CNI et Passeport N°3

Citation
wahrane DZ 31 a écrit:
salam alaykoum ,Zarrouk ; stp je voulais s'avoir a quel forum je doit y aller apres l'apparution de mon nom sur le decret du 17/04/2014 merci
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
24 avril 2014 14:43
barake allah fika
24 avril 2014 15:07
Salut les Yabiladistes,

Y a t'il des doctorants Avec des AF dans ce Forum?

Merci à l'avance pour vos partages d'expériences.

Bon courage à tout les Yabiladistes

Bien cordialement.
S
24 avril 2014 15:10
Bon, je pete un câble là !

Demain je pars en vacance 2 semaines et j'ai peur

La dernière fois que je suis parti en vacance "y'a 1an, mon dossier 2012x0xxx a été classé sans suite, car je n'avais pas répondu a leurs courrier ! quel chance Grrrr "jamais arrivé chez SCEC"

J'aimerais savoir si mon dossier actuel 2014x0034xx est en cours de traitement ou pas encore "reçu le 02/04 chez SCEC !!!

Bon ! demain je prends le bateau nchallah, quand j'arriverais chez moi "au bled" j'embrasserais le front de la plus belle maman au monde et là j’oublierais touuuuuuuuuuut !

En attendant je vais faire un mail a SCEC pour savoir s'ils ont commencé ou pas encore evil



Modifié 2 fois. Dernière modification le 24/04/14 15:15 par Slim-06.
z
24 avril 2014 15:14
Slim-06

Comment ca se fait qu'ils ont classé ton dossier sans suite alors que tu n'étais absent que 2 semaines!!

Même pour un recours le délai est de 2 mois...


Tu as mis combien de temps pour répondre à leur courrier?
►Préfecture: 92 ►Dépôt et entretien le 03/10/2013 ► N° Rezé: (transmis le 07/03/2014) : 2014X 0086XX‏ ►Transmis à SCEC: 21/05/2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xxxx ► Décret-N°xx du: xx/xx/xx ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
S
24 avril 2014 15:19
Zizou,

Le problème c'est qu'ils m'avaient envoyé le courrier super tôt "genre 1 mois après ma demande" et là je parle bien de REZE, quand j'étais de retour de vacances, je suis allé voir la poste et la personne m'a dit : trop tard ... donc je ne savais pas qui était l'expéditeur ! Je n'avais jamais pensé que ça aurait pu être le ministère quoi !
3 mois plus tard, pas de nouvelles, j'appel REZE et la Nana me dit : votre dossier a été classé sans suite et trop tard aussi pour le recours :/

C'est ce que ALLAH m'a donné, je prends et avec le sourire smiling smiley

Ma nouvelle procédure se déroule plus tôt bien



Modifié 2 fois. Dernière modification le 24/04/14 15:33 par Slim-06.
s
24 avril 2014 16:02
Bonjour Zarrouk,

Peux-tu m'ajouter à la liste

REZE: ►2014X 0053XX







►Préfecture: Versailles ►Dépôt et le 28/05/2013 ► Entretien le 5/02/104 ► N° Rezé: ►2014X 0053XX
24 avril 2014 16:22
Courage courage Slim,

Tout ira bien!! Fais-moi signe quand tu as la réponse de SCEC. Si ton dossier est en traitement ce sera le cas du mien aussi j'imagine smiling smiley

Bonnes vacances surtout!!! Zen
Dépot -->Evry (91) au 20/11/2013; Entretien le même jour; Numéro REZE --> 2014X0028XX; Reçu par SCEC--> 26/03/2014 --> PAN reçu le 25/04/2014 et renvoyé le 26/04--> Décret n° 20 du 21/05/2014--> ADN--reçu au 16/07/14 --> CNI???--> Passeport --> rdv pris pour le 28/07
c
24 avril 2014 17:52
Slim tiens nous au courant stp

mon dossier est arrivé une semaine après toi, je pourrais me localiser aussi.

bon courage


Citation
Slim-06 a écrit:
Bon, je pete un câble là !

Demain je pars en vacance 2 semaines et j'ai peur

La dernière fois que je suis parti en vacance "y'a 1an, mon dossier 2012x0xxx a été classé sans suite, car je n'avais pas répondu a leurs courrier ! quel chance Grrrr "jamais arrivé chez SCEC"

J'aimerais savoir si mon dossier actuel 2014x0034xx est en cours de traitement ou pas encore "reçu le 02/04 chez SCEC !!!

Bon ! demain je prends le bateau nchallah, quand j'arriverais chez moi "au bled" j'embrasserais le front de la plus belle maman au monde et là j’oublierais touuuuuuuuuuut !

En attendant je vais faire un mail a SCEC pour savoir s'ils ont commencé ou pas encore evil
H
24 avril 2014 23:19
Salam alikoum

Pour te soulager slim mon numéro 2014 x0034xx est encours de traitement chez le scec, il a été mis en traitement le 22/04/2014 c 'est la réponse que j'ai eu après les avoir contacté par e mail.
peut être cela va t'aiguiller winking smiley
S
25 avril 2014 00:28
Himself alaykom salam

tu es un monstre merciiiii
J'avais envoyé un mail avant de quitter mon bureau vers 17h 30
Je pense que j'aurais une réponse dans la matinée
Je vous ferai un retour inchalah
Bonne chance à tous

Amicalement



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/04/14 00:31 par Slim-06.
Z
25 avril 2014 02:13
Salam a tous

Sortie d'un décret rapportant sur le Journal Officiel
on attend toujours le décret N° 16


Naturalisations et réintégrations

Décret du 23 avril 2014 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.



Ne pas reproduire SVP sur le forum
on évite
des confusions
MERCI
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
m
25 avril 2014 03:50
Bonsoir Zarrouk,
Qu'est ce que çà veut dire exactement un décret rapportant? Ce n'est pas le décret 16 alors??
Merci
Dépôt prefecture 92 : 09/01/2013► Recours : 15/07/2013 ►N° Rezé: 2013X1101xx... ► AF 08/11/2013►Transmis au SCEC :xx/02/2014►PAN Renvoyé 27/03/2014►Décret 16 du: 25/04/2014►
Z
25 avril 2014 08:45
salam mimi geignarde

le décret rapportant annule une précédente
décision de NATURALISATION, cette dernière est alors considérée comme
n'ayant jamais existé.

en gros sans rentrer dans les détails il supprime la nationalité
si tu regarde celui d'aujourd'hui tu va trouver minimum une personne
le maximum que j'avais vu se sont 5 postulants
alors comme j'ai dis plus haut on attends toujours le décret N° 16 en fin de semaine voir au plus tard 30 Avril
bon courage pour la suite
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
25 avril 2014 09:13
Merci pour ces explications Zarrouk,

J'avais la même question que mimi Geignarde en fait.... Mais du coup tout décret peut être annulé comme ça??? Oh C'est pas du tout rassurant...

Courage et patience pour ceux qui ont été sur le décret n°15...cela doit faire un sacré coup...

et pour changer on continue à patienter smiling smiley Zen
Dépot -->Evry (91) au 20/11/2013; Entretien le même jour; Numéro REZE --> 2014X0028XX; Reçu par SCEC--> 26/03/2014 --> PAN reçu le 25/04/2014 et renvoyé le 26/04--> Décret n° 20 du 21/05/2014--> ADN--reçu au 16/07/14 --> CNI???--> Passeport --> rdv pris pour le 28/07
O
25 avril 2014 09:59
Citation
Carciofino a écrit:
Merci pour ces explications Zarrouk,

J'avais la même question que mimi Geignarde en fait.... Mais du coup tout décret peut être annulé comme ça??? Oh C'est pas du tout rassurant...

Courage et patience pour ceux qui ont été sur le décret n°15...cela doit faire un sacré coup...

et pour changer on continue à patienter smiling smiley Zen

Carciofino, en lisant ton commentaire on a l'impression que tout les naturalisés sur le décret 15 sont concernés, alors que zarrouk42 n'as jamais dit ça, il a précisé que l'annulation du décret concerne minimum un naturalisé et le maximum constaté par lui même est 5 naturalisés qui ont vu l'annulation de leur décret.

En bref : si un décret N comporte 1200 naturalisés, un décret rapportant une annulation du décret N pour 2 naturalisés veut dire il y a deux personnes qui ont leurs naturalisations annulées, donc le décret N garde quand même la naturalisation pour les 1198 personnes restantes .

et l'annulation d'un décret ne se fait pas comme ça simplement ... il y a des raisons pour annuler un décret et ça ne se fait pas comme ça, la décision passe par le conseil de l'Etat et ça prend du temps, donc le decret rapportant annulation sorti aujourd'hui peut concerner un décret sorti en 2013 ou même 2012 ... puisque le retrait de la nationalité peut se faire pendant les deux années suivants la sortie du décret :

Retrait d'un décret de naturalisation

Le décret portant naturalisation peut être retiré sur avis conforme du Conseil d'État dans les 2 ans qui suivent sa publication au Journal officiel s'il apparaît que vous ne satisfaisiez pas aux conditions légales.

Si la décision a été obtenue par mensonge ou par fraude, le décret peut être retiré dans le délai de 2 ans à partir de leur découverte.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
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