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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2014X
Z
3 avril 2014 09:51
Salam Cooper77


Comme j'ai dis a notre ami Ahmed1325 -- CLIC - ICI

maintenant que le ministre de l'intérieur a été désigné il lui faudra comme les nouveaux
intégrer son bureau ainsi que ses collaborateurs lui même doit dépose une signature électronique pour
la suite de ses fonctions, jusqu'aux femmes de ménages, les plantes vertes aussi déménages LOL
j'ai jamais fais un calcul pour la sortie du prochain décret quand il y a un remaniement ministérielle car
a mon avis le décret N°13 est en attente juste il faut donne l'ordre de le sortir sur le JO papier
la patience c'est tout ce que je peu dire
bon courage pour nous tous

Citation
Cooper77 a écrit:
Salam Zarrouk,

As-tu une idée sur le nombre de jours (une moyenne) de la sortie d'un décret après changement du ministre de l'intérieur?

Merci d'avance pour ton retour

Je te souhaite une bonne journée et d'ailleurs à tous les autres
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
C
3 avril 2014 10:37
Merci pour ton retour

P.S : je réfléchis deux fois avant d"écrire ton pseudo car dans mon entourage je connais un ZErrouki du coup j'ai du mal avec ton "ZA" grinning smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/04/14 10:41 par Cooper77.
[b][i]►Dépôt et entretien le 13/08/2013 ► N° Rezé: 2013X027XX ►Reçu au SCEC: 18/02/14 ► Mise en Traitement au SCEC: 26/02/14 ► Décret n° 14 du 17/04/2014 ►ADN: 13/06/2014 ►Passeport: 04/07/2014 CNI: 1/07/2014[/i][/b]
Z
3 avril 2014 13:26
RE-

En général les gens écrivent zerrouck mais jusqu’à présent ça ne ma pas déranger
ne t’inquiète pour ça

Citation
Cooper77 a écrit:
Merci pour ton retour

P.S : je réfléchis deux fois avant d"écrire ton pseudo car dans mon entourage je connais un ZErrouki du coup j'ai du mal avec ton "ZA" grinning smiley



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MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 084


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--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
3 avril 2014 13:37
Au nord du Maroc nous avons beaucoup de familles Zarrouk (l'écriture varie un peu) mais je pense qu'au reste du royaume c'est plutôt Zerrouk.

Je profite pour remercier encore pour ce forum.
Cdlt
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
n
3 avril 2014 15:08
salam à tous

je voulais juste vous poser une tite question, est ce que on reçoit les actes de naissances avant le décret ?? je sais pas comment ça se passe une fois qu'on a un avis favorable du scec ??? une amie à moi a écrit au scec on lui a dit que son dossier a été traité & qu'il est en attente de décret mais elle a toujours pas reçu l'acte de naissance ???
merci de m'éclairer
merci d'avance
A
3 avril 2014 16:37
Salut neila neila,
Il faut que le decret de naturalisation paraisse avant de demander une quelconque pièce d'état civil.
Le Scec ne donne aucun avis à propos de la naturalisation; c'est de la compétence de le SDANF (Rezé)
Ton ami devra donc attendre la sortie de son decret de naturalisation avant de demander son acte de naissance.
Amicalement,

Citation
neila neila a écrit:
salam à tous

je voulais juste vous poser une tite question, est ce que on reçoit les actes de naissances avant le décret ?? je sais pas comment ça se passe une fois qu'on a un avis favorable du scec ??? une amie à moi a écrit au scec on lui a dit que son dossier a été traité & qu'il est en attente de décret mais elle a toujours pas reçu l'acte de naissance ???
merci de m'éclairer
merci d'avance
►Préfecture Grenoble (38)►Dépôt 16/01/ 2013 ► Transmis REZE 23/12/2013 ► N°REZE 2014X0002XX ►SCEC 04/03/2014►Décret N°16 du 25/04/2014 ►Passeport 19/08/2014 ► CNI:01/09/2014
n
3 avril 2014 16:43
salut assanid, merci pour ta réponse smiling smiley
c'est par ce que je lisais sur ce forum que les gens recevais leur acte de naissance pour voir si tout est ok et il revoit ce dernier ai je mal compris alors ??
c'est une fois qu'on est sur un décret qu'on contacte le scec pour cet acte ??
A
3 avril 2014 17:03
Re neila neila , le Scec contacte certaines personnes lorsqu'il y a un problème à propos de leur nom (orthographe ou francisation ) ; dans ce cas,le Scec leur envoie un PAN (Proposition d'Acte de Naissance) à signer et renvoyer avant le decret ; mais si tt va bien , il n'y a donc pas lieu de recevoir ce genre de courrier du Scec.
Amicalement,
►Préfecture Grenoble (38)►Dépôt 16/01/ 2013 ► Transmis REZE 23/12/2013 ► N°REZE 2014X0002XX ►SCEC 04/03/2014►Décret N°16 du 25/04/2014 ►Passeport 19/08/2014 ► CNI:01/09/2014
n
3 avril 2014 17:09
ahhh ok merci beaucoup pour toutes tes réponses
si ça se trouve son nom est déjà sur un décret
j'arrive pas à acceder au decret 12 sur le forum ??
A
3 avril 2014 17:14
re neila neila , les decrets ne sont pas sur le forum! qu'elle appelle la DILA pour savoir si elle est déjà sur un decret ;trouve les numéros nécessaires en fin de la grande liste de Zarrouk.
Amicalement,
►Préfecture Grenoble (38)►Dépôt 16/01/ 2013 ► Transmis REZE 23/12/2013 ► N°REZE 2014X0002XX ►SCEC 04/03/2014►Décret N°16 du 25/04/2014 ►Passeport 19/08/2014 ► CNI:01/09/2014
n
3 avril 2014 17:23
merci assanid smiling smiley bon courage
j
3 avril 2014 19:02
salam neila
ces quoi le nom de ta copine jai le decret 12 jeles acheté dit moi le nom de famille de ta pote en PV et je te dirai si el i es ou pas merci ..
S.Préf l'hay (94) - DEPOT+Entretien+Récépissé 10/09/2012 -AJ: 25/09/2013 -RECOURS 16/10/2013 -AVIS FAV :14/01/2014 N°REZE 2013X1185XX. -Transmis à SCEC: 28/01/2014 -Mis en traitement: 04/02/2014 -Décret:N°12 Du : 28/03/2014 -Lettre De reze :14/04/2014 -ADN :14/05/2014 -DEPOT De CNI & Passeport: 15/05/2014 - PASSEPORT Délivré:23/05/2014 Recuperé :28/05/2014 - CNI Délivrée : 21/05/2014 Recuperé :30/05/2014 - CEREMONIE : 11/09/2014
4 avril 2014 09:24
Pour les gens qui attendent le décret 13, j'ai reçu cette réponse ce matin:

" Le décret N°13 n'est pas encore publié. Nous ne connaissons pas à l'avance la date de publication d'un décret, tout dépend de la signature du premier ministre."
Préfecture: Toulouse, entretien le 24/09/2013, Numéro rézé 2013X0304,transmis au scec le 25/02/2014, mis en traitement le 3/3/2014. décret 13 du 16/04/2014.
O
4 avril 2014 10:40
Merci maya.s pour le partage d'info..
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
Z
4 avril 2014 10:58
Salam maya.s


il suffisait de lire ce que j'avais dis sur les décrets 13 et le 14 sur les pages précédentes
a chaque remaniement ministérielle c'est le même problémo

CLIC - ICI

Citation
maya.s a écrit:
Pour les gens qui attendent le décret 13, j'ai reçu cette réponse ce matin:

" Le décret N°13 n'est pas encore publié. Nous ne connaissons pas à l'avance la date de publication d'un décret, tout dépend de la signature du premier ministre."
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
4 avril 2014 11:25
Bonjour Zarrouk,

je viens de lire ce tu as écris, tu as raison.

Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam maya.s


il suffisait de lire ce que j'avais dis sur les décrets 13 et le 14 sur les pages précédentes
a chaque remaniement ministérielle c'est le même problémo

CLIC - ICI

Citation
maya.s a écrit:
Pour les gens qui attendent le décret 13, j'ai reçu cette réponse ce matin:

" Le décret N°13 n'est pas encore publié. Nous ne connaissons pas à l'avance la date de publication d'un décret, tout dépend de la signature du premier ministre."
4 avril 2014 11:35
Salam Zarrouk,
Selon ton expérience combien de semaines un remaniement ministériel pourrait-il retarder la sortie des decrets....c'est juste pour avoir un ordre d'idée par rapport à l’expérience du passée...

CHOUKRANE WA JOMOUAA MOUBARAKA LIL JAMI3
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
Z
4 avril 2014 11:54
Salam marounit

La même question /réponse a déja été poser par notre ami Cooper77 en haut de la page
et tu as certainement passer par dessus
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
4 avril 2014 12:15
Salam Zarrouk,
Sorry...
Merci
Rhône--09-12-2013 ■ AF/ MAE: 04/03/2014 ■ décret 13 de 14/04/2014 ■ ADN:31/05/2014■ Passeport : 16/06/2014* CIN : XX/06/2014* Ceremonie & Ampliation : 25/06/2014[
n
4 avril 2014 16:09
salam zarrouk vous pouvez me mettre sur la liste depot dossier avril 2013 a vierzon entretient decembre 2013 num REZE 2014X00037x
merci d'avance cher ami
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