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Zarrouk42 a écrit:
salam a tous
Ce décret n'ai pas le N° 11 a mon avis
il faut le faire confirmer par notre amie SUNSHINE92 Merci d'avance
Naturalisations et réintégrations
96 Décret du 9 mars 2011 portant naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous me électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
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zoh69 a écrit:
Bonsoir Novitch,
J'ai vu sur p.39 que tu est aussi sur le decret n° 9 comme moi, félicitations à toi et au autres aussi biensur.
Je voulais te demander si tu aurais le decret en question (si tu la sur papier avec les noms), car je souhaiterais l'avoir, si quelqu'un peu le scanner et me l'envoyer par e-mail sa serais super gentil. J'esseye de savoir si quelqu'un la depuis plus d'une semaine.
Merci d'avance à vous tous
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novitch a écrit:
Salut Prodiqgue,
Je te conseille de prendre contact par mail avec la préfecture de police directement, c'est ce que j'ai fait.
J'ai envoyé un mail a la pref de paris (trouvé sur leur site) et ils m'ont recontacté dnas la journée.
En revanche il te faut les justificatifs employeurs, si c'est un voyage personnel c'est mort...
Bon courage
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prodiqgue a écrit:Citation
novitch a écrit:
Salut Prodiqgue,
Je te conseille de prendre contact par mail avec la préfecture de police directement, c'est ce que j'ai fait.
J'ai envoyé un mail a la pref de paris (trouvé sur leur site) et ils m'ont recontacté dnas la journée.
En revanche il te faut les justificatifs employeurs, si c'est un voyage personnel c'est mort...
Bon courage
Merci de ta réponse
est arrivé au MAEE le 12 Janv.2011, mise en attente de 3 semaine...à mon avis délai commun pour tout dossier ordinaire (naissance hors territoire français, ... ), puis il a été traité / validé le 1er Fév. 2011 ensuite décret 10/11signé le 18 Fév et Publié au JO le 20 Fév.2011.Citation
NewBiladi a écrit:
bonjour
selon vos expériences :
une fois le dossier arrivé chez MAE , combien de temps faut il pour etre sur un decret , SVP
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bmeryama a écrit:
on a cru que ca s'est débloqué en voyant le nouveau décrét publié
est ce qu'il y a des JO publiés le samedi dimanche aussi??
il y a-t-il toujours espoir de voir le décret 11 apparaître ce weekend? ou c'est uniquement du mardi au vendredi qu'il y a des décrét???
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Zarrouk42 a écrit:
Salam said54
il faut alimenter l'autre forum je l'ai déja dis
une fois que tu es sur un décret il est préférable de passer au forum suivant ,Naturalisation : Du JO à la CNI
merci
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SSaïd54 a écrit:
Salut Zarrouk42,
Oui tu l'as déjà dis je le sais bien mais je pense ne pas avoir cerné ta logique :
* Depuis que mon Décret a été publié, tu remarques tout de même que j'interviens beaucoup moins sur ce poste ?
* En outre, il me semble bien que les répartitions selon les postes sont plus logiques SELON LE TYPE DE QUESTION-RÉPONSE, OU D'AIDE APPORTÉE à la personne qui en sollicite et non pas selon nos situations directes ... ?
* Bmeryama à posé une question concernant l'étape/delai "avant Décret" et non pas sur l'étape du poste que tu évoque ... !!!
* Et je lui ai répondu dans le même cadre ... Je pense que c'est tout a fait normal non ?
Si tu n'a pas la même logique que j'évoque, MERCI de me le confirmer dans ce cas.
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Zarrouk42 a écrit:
Salam said54
il faut alimenter l'autre forum je l'ai déja dis
une fois que tu es sur un décret il est préférable de passer au forum suivant ,Naturalisation : Du JO à la CNI
merci
lool est ce qu'on va répondre à ma question 
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