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Dedouaner vehicule
c
9 mai 2023 22:57
Bonjour,
Mon beau-père marocain âgé de 68 ans résidant en France depuis les années 80 souhaite faire rentrer son véhicule personnel au Maroc, c'est une peugeot 301 de 2015 (diesel), acheté y a 4 ans en France à un particulier. Du côté douane marocaine, on nous dit que c'est possible de le dédouaner au Maroc (le vehicule a moins de 10 ans, autorisé pour retraité marocain) avec abattement 9000 dhs, carte grise a faire 4500 dhs, controle technique a refaire au Maroc, vignette 700 dhs a payer tous les ans, assurance. Mon beau-père déposera son véhicule dans le garage de son frère au Maroc, cela permettra a tte la famille d'avoir un véhicule sur place quand on part en vacances au Maroc. Nous voulons faire les choses comme il faut, du côté douane française quelles sont les démarches à faire pour sortir definitivement ce vehicule ? Nous voulons d'abord des infos pour ne pas arriver à la douane française (soit port de Marseille soit port de Sete) pour rien car faut qu'on voit si c'est possible financièrement de payer toutes ces taxes... y a t-il un formulaire à remplir ? y a t-il un accord entre la France et le Maroc qui permettrait de bénéficier d'un droit de douane réduit ou nul ? faut il payer une taxe ? comment est calculée cette taxe? Dans notre entourage on nous dit aucune taxe a payer en France mais jai telephoné au numero national douane de France et on me dit de voir directement avec Marseille ou Sete sauf que personne ne repond...faut il declarer a la douane en prenant le ferry qu'on va le faire dedouaner au Maroc ?
merci de votre aide, a bientot
Clémence
9 mai 2023 23:25
Faîtes un genre de road trip vers le Maroc en passant par l'Espagne, c'est assez contraignant mais surtout pour une personne âgée mais ça reste une solution,

À défaut tu peux le mettre dans un container au port de Marseille, mais les frais de douane et taxes sont vraiment onéreux,

Si tu calcules les frais de douane et taxes française+ ceux du Maroc, alors mieux vaut essayer d'acheter une voiture d'occasion directement sur place au Maroc
Citation
clemencevog a écrit:
Bonjour,
Mon beau-père marocain âgé de 68 ans résidant en France depuis les années 80 souhaite faire rentrer son véhicule personnel au Maroc, c'est une peugeot 301 de 2015 (diesel), acheté y a 4 ans en France à un particulier. Du côté douane marocaine, on nous dit que c'est possible de le dédouaner au Maroc (le vehicule a moins de 10 ans, autorisé pour retraité marocain) avec abattement 9000 dhs, carte grise a faire 4500 dhs, controle technique a refaire au Maroc, vignette 700 dhs a payer tous les ans, assurance. Mon beau-père déposera son véhicule dans le garage de son frère au Maroc, cela permettra a tte la famille d'avoir un véhicule sur place quand on part en vacances au Maroc. Nous voulons faire les choses comme il faut, du côté douane française quelles sont les démarches à faire pour sortir definitivement ce vehicule ? Nous voulons d'abord des infos pour ne pas arriver à la douane française (soit port de Marseille soit port de Sete) pour rien car faut qu'on voit si c'est possible financièrement de payer toutes ces taxes... y a t-il un formulaire à remplir ? y a t-il un accord entre la France et le Maroc qui permettrait de bénéficier d'un droit de douane réduit ou nul ? faut il payer une taxe ? comment est calculée cette taxe? Dans notre entourage on nous dit aucune taxe a payer en France mais jai telephoné au numero national douane de France et on me dit de voir directement avec Marseille ou Sete sauf que personne ne repond...faut il declarer a la douane en prenant le ferry qu'on va le faire dedouaner au Maroc ?
merci de votre aide, a bientot
Clémence
10 mai 2023 08:31
Je ne connaissais pas le modèle 301 de chez Peugeot .ptdr
c
10 mai 2023 11:31
merci d’avoir pris le temps de répondre, c’est donc bien ce que je pensais il ne faut pas en parler lors du passage en douane française car on a fait l’erreur d’envoyer un proche demander des infos sur place au port de Marseille et le douanier a dit qu’il faut payer aussi des droits de douane en France…il a pris les infos de la carte grise que j’avais envoyée en photo par sms a ce proche, le douanier a dit qu’on devra signaler que c’est pour dédouaner car il a fiché le véhicule sinon amende….il n’a pas voulu dire à combien reviendra la taxe, il a dit qu’on doit venir sur place avec véhicule etc , on veut tenter de passer par Espagne et le faire dédouaner au Maroc mais j’ai peur qu’au retour en France mon beau-père ait des soucis avec la douane française a l’aéroport puisque véhicule fiché et qu’on lui demande où est le véhicule ?
13 mai 2023 14:26
Bonjour,

A ma connaissance, le dédouanement est une opération qui se réalise lors de l'entrée d'un bien dans le pays, pas à sa sortie.

Ce n'est que si vous achetez un véhicule en France en vue de l'exporter vers un pays tiers que vous serez soumis à des formalités, voire des taxes au moment du passage en douanes.

Si j'ai bien compris, vous êtes déjà propriétaire du véhicule depuis plusieurs années; les opérations de dédouanement/exportation à titre définitif se feront au Maroc dans les conditions qui vous ont été indiquées.

Bon courage.

[www.douane.gouv.fr]
 
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